Prestation de transports d'adolescents autistes de l'IME et du Sessad du Centre hospitalier de Chartres

Centre hospitalier général de Chartres

Cf. CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier général de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-27	Avis de marché
2019-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: Ao 2019.045
Brève description: Cf. CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier général de Chartres
Adresse postale: 34 rue du docteur Maunoury
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date limite de soumission: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-252557
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Chartres et départements limitrophes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Chartres et départements limitrophes.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Dreux et départements limitrophes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Dreux et départements limitrophes.

Intitulé du lot: Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Nogent le Rotrou et départements limitrophes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Nogent le Rotrou et départements limitrophes.

Intitulé du lot: Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Châteaudun et départements limitrophes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Châteaudun et départements limitrophes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— formulaire DC2 — déclaration du candidat,

— formulaire DC1 — lettre de candidature,

— un extrait Kbis datant de moins de 6 mois.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: AO 2019.045.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 104-252557 (2019-05-27)

Avis d'attribution de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 34 rue du Docteur Maunoury

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-424737
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-252557
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou et départements limitrophes
Brève description:

Transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou et départements limitrophes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: Adiate Evolution
Adresse postale: 122 avenue Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: AB Taxi
Adresse postale: 30 rue Joseph Brisset
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom: Vortex
Adresse postale: ZI de la Lauze
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Agil Transport
Adresse postale: 12 avenue des Prés
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2019/S 174-424737 (2019-09-05)

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