Fournisseur: Pascal Morvan

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Pascal Morvan est mentionné

2012-03-15   Accord-cadre relatif au transport scolaire des élèves en situation de handicap à destination des établissements de... (Conseil général du Finistère)
La consultation vise la mise en œuvre d'un accord-cadre passé avec plusieurs attributaires (article 76 CMP) pour la desserte des établissements scolaires situés sur le territoire de Brest Métropole Océane. Les prestations de transport débuteront à compter de la rentrée scolaire 2012 pour s'achever le 14.7.2013. Les prestations de transport seront effectuées exclusivement avec des véhicules de moins de 9 places et par des prestataires disposant de la licence de transport intérieur (Loti) délivrée par la … Voir la passation de marché »