Fournisseur: Achille réseau Ulysse

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Achille réseau Ulysse est mentionné

2024-12-18   Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots (Conseil départemental du Nord)
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
2017-09-11   Transport collectif de personnes par cars — janvier 2018 — décembre 2021 — groupement de commandes ville-CCAS (Ville de Villeneuve-d'Ascq)
Pour les lots 1 à 5, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande pour les lots 4 et 5 et multi attributaire pour les lots 1 à 3. Pour le lot 6, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 2 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. … Voir la passation de marché »