Passation de marchés: Conseil départemental de la Mayenne
3 marchés publics actifs
Conseil départemental de la Mayenne a toujours été un acheteur de travaux de construction, matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Historiquement, les fournisseurs de Conseil départemental de la Mayenne sont Titi Floris, Mayen'Voyages, Eurovia Atlantique, Pigeon TP Loire Anjou, Sicomen, Sodipro, Voyages Gandon, Ambulance Gorronnaise, Colas Centre Ouest et Courtage Analyses Services.
Récents marchés passés par Conseil départemental de la Mayenne
2026-05-07
Deadline 2026-06-08
Fourniture de papiers pour les services du Département de la Mayenne (Conseil départemental de la Mayenne)
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour une période initiale d'un an à compter du 1er août 2026 et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous. Le montant renseigné dans la rubrique "Valeur estimée HT" correspond au montant … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour une période initiale d'un an à compter du 1er août 2026 et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous. Le montant renseigné dans la rubrique "Valeur estimée HT" correspond au montant … Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-08
Fourniture de signalisation routière plastique pour les routes départementales et autres éléments du patrimoine des... (Conseil départemental de la Mayenne)
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La présente consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué par convention en date du 8 décembre entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et les … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La présente consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué par convention en date du 8 décembre entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et les … Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-08
Maintenance de l'outil de supervision Centreon et prestations associées (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la maintenance de l'outil de supervision Centreon et les prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la maintenance de l'outil de supervision Centreon et les prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de … Voir la passation de marché »
2026-03-24
Approvisionnement en fournitures de bureau pour les services du Département de la Mayenne (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum (30 000 euro(s) HT) et maximum (120 000 euro(s) HT) est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date du 1er juillet 2026 (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Il donnera lieu à l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum (30 000 euro(s) HT) et maximum (120 000 euro(s) HT) est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date du 1er juillet 2026 (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Il donnera lieu à l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2026-03-18
Etudes de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison de l'étudiant à LAVAL (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne des études de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison de l'étudiant à Laval. Par délégation de l'État, suivant les dispositions de l'article L211-7 du Code de l'éducation, le Département portera la maîtrise d'ouvrage de l'opération. La technique d'achat retenue est celle du concours restreint sur Esquisse + en application des articles L. 2172-1, R2162-15 à R2162-26 et R2122-6 du code de la commande publique. La mission confiée au maître d'oeuvre sera une … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des études de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison de l'étudiant à Laval. Par délégation de l'État, suivant les dispositions de l'article L211-7 du Code de l'éducation, le Département portera la maîtrise d'ouvrage de l'opération. La technique d'achat retenue est celle du concours restreint sur Esquisse + en application des articles L. 2172-1, R2162-15 à R2162-26 et R2122-6 du code de la commande publique. La mission confiée au maître d'oeuvre sera une … Voir la passation de marché »
2026-03-13
Fournitures de pièces de rechange adaptables, d'accessoires et de consommables pour l'entretien des véhicules légers... (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord-cadre prend effet à compter du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois. Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord-cadre prend effet à compter du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois. Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini … Voir la passation de marché »
2026-02-25
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Mayenne (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 28 lots détaillés ci-dessous. L'accord-cadre prend effet à compter du 1er … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 28 lots détaillés ci-dessous. L'accord-cadre prend effet à compter du 1er … Voir la passation de marché »
2026-02-13
Sponsoring sportif (Conseil départemental de la Mayenne)
Sponsoring sportif - La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique - L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord cadre est de 1 000 000 euro(s) TTC. L'accord-cadre est passé pour … Voir la passation de marché »
Sponsoring sportif - La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique - L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord cadre est de 1 000 000 euro(s) TTC. L'accord-cadre est passé pour … Voir la passation de marché »
2026-02-13
Maintenance des outils d'infrastructure pour le système de stockage centralisé NetApp et prestations associées (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la maintenance des outils d'infrastructure pour le système de stockage centralisé NetApp et prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la maintenance des outils d'infrastructure pour le système de stockage centralisé NetApp et prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2026-02-10
Maintenance préventive et corrective des équipements de protection et de lutte contre les incendies dans les... (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La consultation est organisée pour le compte de groupements de commande constitués entre le Conseil … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La consultation est organisée pour le compte de groupements de commande constitués entre le Conseil … Voir la passation de marché »
2026-02-06
Héritage Mayenne - Réalisation de terrains de foot 5 (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La durée du marché est de 9 mois à compter de la date de notification. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification du marché est fixée le 22 avril 2026 Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La durée du marché est de 9 mois à compter de la date de notification. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification du marché est fixée le 22 avril 2026 Voir la passation de marché »
2026-01-26
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et consommables pour les locaux d'enseignement et de restauration des... (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; Pour information le lot 4 fait l'objet d'une relance à la suite d'une déclaration sans suite. Les lot 1, 2, 3, 5 et 6 ont été attribués. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; Pour information le lot 4 fait l'objet d'une relance à la suite d'une déclaration sans suite. Les lot 1, 2, 3, 5 et 6 ont été attribués. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, … Voir la passation de marché »
2026-01-21
Maintenance des installations techniques (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne l'exécution des prestations relatives à l'exploitation et à la maintenance des installations techniques. La présente consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commandes constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exécution des prestations relatives à l'exploitation et à la maintenance des installations techniques. La présente consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commandes constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2026-01-07
Acquisition de consommables de laboratoire en plastique pour le Laboratoire Départemental d'Analyses de la Mayenne (LDA53) (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum en quantité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 94 lots. Le numéro des lots est mentionné dans le bordereau … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum en quantité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 94 lots. Le numéro des lots est mentionné dans le bordereau … Voir la passation de marché »
2025-12-10
Solution Skype SBC : abonnement, maintenance et prestations associées (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la solution Skype SBC : abonnement, maintenance et prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la solution Skype SBC : abonnement, maintenance et prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2025-11-28
Acquisition de postes de travail numériques et prestations associées (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne l'acquisition de postes de travail numériques et prestations associées. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le groupement de commandes est composé du Conseil départemental de la Mayenne (y compris les 27 collèges publics du département de la Mayenne) et du Service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne (S.D.I.S. 53). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'acquisition de postes de travail numériques et prestations associées. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le groupement de commandes est composé du Conseil départemental de la Mayenne (y compris les 27 collèges publics du département de la Mayenne) et du Service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne (S.D.I.S. 53). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, … Voir la passation de marché »
2025-11-04
Acquisition de réactifs de microbiologie, culture cellulaire et réactifs d'immunologie infectieuse pour le... (Conseil départemental de la Mayenne)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum en quantités (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Les prestations sont réparties en 242 lots. Le numéro avec l'intitulé des lots est mentionné dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Les … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum en quantités (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Les prestations sont réparties en 242 lots. Le numéro avec l'intitulé des lots est mentionné dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Les … Voir la passation de marché »
2025-10-07
Transfert/transport des encombrants et des incinérables issus de déchèteries vers des exécutoires désignés (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne le transfert/transport des encombrants et des incinérables issus de déchèteries vers des exécutoires désignés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transfert/transport des encombrants et des incinérables issus de déchèteries vers des exécutoires désignés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. … Voir la passation de marché »
2025-09-11
Acquisition de réactifs et consommables immuno-sérologiques et/ou virologiques en santé animale, en grandes séries,... (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé pour une durée de 2 ans à compter de la notification prévue à titre indicatif le 24 décembre 2025 (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Le montant maximum est … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé pour une durée de 2 ans à compter de la notification prévue à titre indicatif le 24 décembre 2025 (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Le montant maximum est … Voir la passation de marché »
2025-09-10
Accueil et prise en charge en semi-autonomie des jeunes accompagnés par la Direction de la Protection de l'Enfance... (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offre. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la notification, prévue à titre indicatif le 18 novembre 2025. … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offre. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la notification, prévue à titre indicatif le 18 novembre 2025. … Voir la passation de marché »
2025-09-08
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et consommables pour les locaux d'enseignement et de restauration des... (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; Elle concerne les lots 2 à 6, le lot 1 ayant fait l'objet d'une attribution lors de la consultation initiale. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; Elle concerne les lots 2 à 6, le lot 1 ayant fait l'objet d'une attribution lors de la consultation initiale. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 … Voir la passation de marché »
2025-07-10
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et consommables pour les locaux d'enseignement et de restauration des... (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application … Voir la passation de marché »
2025-07-10
Fourniture de signalisation verticale permanente, temporaire et prestations associées pour les routes... (Conseil départemental de la Mayenne)
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum (130 000 euro(s) HT) et maximum (500 000 euro(s) HT) conclu pour un an à compter de la date de notification prévue à titre indicatif le 29 octobre 2025, et reconductible trois fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Les montant seront identiques à chaque période de reconduction. … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum (130 000 euro(s) HT) et maximum (500 000 euro(s) HT) conclu pour un an à compter de la date de notification prévue à titre indicatif le 29 octobre 2025, et reconductible trois fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Les montant seront identiques à chaque période de reconduction. … Voir la passation de marché »
2025-07-04
Transport des déchets issus des quais de transfert vers les exutoires de traitement (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne le transport des déchets issus des quais de transfert vers les exutoires de traitement désignés dans le CCTP. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport des déchets issus des quais de transfert vers les exutoires de traitement désignés dans le CCTP. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera … Voir la passation de marché »
2025-05-15
Acquisition d'outils logiciel et système d'exploitation MICROSOFT et prestations associées (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne l'acquisition d'outils logiciel et système d'exploitation MICROSOFT et prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'acquisition d'outils logiciel et système d'exploitation MICROSOFT et prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
2025-05-15
Externalisation de l'affranchissement du courrier du Conseil départemental de la Mayenne (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation a pour objet l'externalisation de l'affranchissement du courrier du Conseil départemental de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'externalisation de l'affranchissement du courrier du Conseil départemental de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu … Voir la passation de marché »
2025-05-07
Recherche locative pour un espace de représentation pour le Département de la Mayenne à Paris (Conseil départemental de la Mayenne)
Recherche locative pour un espace de représentation pour le Département de la Mayenne à Paris. La présente consultation concerne la recherche en location, sous forme d'un bail non commercial, d'un espace tertiaire de représentation du Département de la Mayenne sur la commune de Paris, quartier Montparnasse, satisfaisant aux besoins suivants : - Le site doit être facilement accessible à pied ou par lignes de transports en commun directes depuis la gare Montparnasse II - Les locaux doivent être conformes … Voir la passation de marché »
Recherche locative pour un espace de représentation pour le Département de la Mayenne à Paris. La présente consultation concerne la recherche en location, sous forme d'un bail non commercial, d'un espace tertiaire de représentation du Département de la Mayenne sur la commune de Paris, quartier Montparnasse, satisfaisant aux besoins suivants : - Le site doit être facilement accessible à pied ou par lignes de transports en commun directes depuis la gare Montparnasse II - Les locaux doivent être conformes … Voir la passation de marché »
2025-04-29
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de l'archisculpture du site du musée Robert TATIN... (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de l'archisculpture du site du musée Robert TATIN classée au titre des monuments historiques à Cossé le Vivien. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'évaluation prévisionnelle des travaux au stade du diagnostic sanitaire est fixée à 4 400 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de l'archisculpture du site du musée Robert TATIN classée au titre des monuments historiques à Cossé le Vivien. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'évaluation prévisionnelle des travaux au stade du diagnostic sanitaire est fixée à 4 400 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2025-04-25
Etude de faisabilité et assistance technique pour des projets de chaleur renouvelable dans le cadre du CCRT 3 de... (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne une étude de faisabilité et assistance technique pour des projets de chaleur renouvelable dans le cadre du CCRT 3 de l'ADEME 2025-2028. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une étude de faisabilité et assistance technique pour des projets de chaleur renouvelable dans le cadre du CCRT 3 de l'ADEME 2025-2028. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code … Voir la passation de marché »
2025-03-13
Acquisition de mobiliers et prestations associées au profit des services du Département de la Mayenne et du Service... (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne l'acquisition de mobiliers et prestations associées au profit des services du Département de la Mayenne et du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne, incluant la fourniture, la livraison, l'installation et le montage de mobilier de bureau et d'assises. Cette consultation est menée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est le Conseil Départemental de la Mayenne en application de la convention de groupement de commandes en … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'acquisition de mobiliers et prestations associées au profit des services du Département de la Mayenne et du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne, incluant la fourniture, la livraison, l'installation et le montage de mobilier de bureau et d'assises. Cette consultation est menée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est le Conseil Départemental de la Mayenne en application de la convention de groupement de commandes en … Voir la passation de marché »
2025-03-12
RD 34 - Aménagement entre Lassay-les-Châteaux et Rives d'Andaine (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont divisées en 4 tranches : - TF : Tranche ferme de Lassay-les-Châteaux à La VC 211 (PR 8+712 au PR 4+600) - TO001 : Tranche optionnelle … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont divisées en 4 tranches : - TF : Tranche ferme de Lassay-les-Châteaux à La VC 211 (PR 8+712 au PR 4+600) - TO001 : Tranche optionnelle … Voir la passation de marché »
2025-03-11
Entretien des locaux du laboratoire départemental d'analyses de la Mayenne (LDA53) (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bon de commande avec minimum (40 000 euro(s) HT) et maximum (80 000 euro(s) HT) est passé pour une période initiale de 1 an à compter du 1er septembre 2025, et reconductible 3 fois (en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bon de commande avec minimum (40 000 euro(s) HT) et maximum (80 000 euro(s) HT) est passé pour une période initiale de 1 an à compter du 1er septembre 2025, et reconductible 3 fois (en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2025-03-07
Fourniture de matériels informatiques et prestations associées (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la fourniture de matériels informatiques et prestations associées. Le groupement de commandes est composé du Conseil départemental de la Mayenne (coordonnateur du groupement) et du Service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture de matériels informatiques et prestations associées. Le groupement de commandes est composé du Conseil départemental de la Mayenne (coordonnateur du groupement) et du Service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum … Voir la passation de marché »
2025-02-19
Construction d'un bâtiment d'enseignement supérieur à Changé Lots 1, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 16, 18 et 19 (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne les travaux de construction d'un bâtiment d'enseignement supérieur à Changé - Lots 1, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 16, 18 et 19 Conformément aux dispositions du Code de la commande publique (articles L 2422-5 à L2422-11), Laval Agglomération a décidé de déléguer, par mandat, la maîtrise d'ouvrage du bâtiment à construire au Conseil départemental de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les travaux de construction d'un bâtiment d'enseignement supérieur à Changé - Lots 1, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 16, 18 et 19 Conformément aux dispositions du Code de la commande publique (articles L 2422-5 à L2422-11), Laval Agglomération a décidé de déléguer, par mandat, la maîtrise d'ouvrage du bâtiment à construire au Conseil départemental de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. … Voir la passation de marché »
2025-02-05
Acquisition d'abonnement de logiciels, maintenance et prestations associées pour l'outil d'infrastructure EDR SOC (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne l'acquisition d'abonnement de logiciels, la maintenance et les prestations associées pour l'outil d'infrastructure EDR SOC. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'acquisition d'abonnement de logiciels, la maintenance et les prestations associées pour l'outil d'infrastructure EDR SOC. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la … Voir la passation de marché »
2025-02-04
Fourniture de signalisation verticale permanente, temporaire et prestations associées pour les routes... (Conseil départemental de la Mayenne)
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum (130 000 euro(s) HT) et maximum (500 000 euro(s) HT) conclu pour un an à compter de la date de notification et reconductible trois fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Les montant seront identiques à chaque période de reconduction. A titre indicatif, la date prévisionnelle de … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum (130 000 euro(s) HT) et maximum (500 000 euro(s) HT) conclu pour un an à compter de la date de notification et reconductible trois fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Les montant seront identiques à chaque période de reconduction. A titre indicatif, la date prévisionnelle de … Voir la passation de marché »
2025-01-09
Fourniture, fabrication, transport et mise en oeuvre d'enrobés bitumineux tièdes et à chaud sur routes... (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 11 mois à compter de la date de notification du … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 11 mois à compter de la date de notification du … Voir la passation de marché »
2024-12-03
Migration applicative de l'outil de gestion des identités USERCUBE en mode On-Premise, maintenance, assistance et... (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la migration applicative de l'outil de gestion des identités USERCUBE en mode On-Premise, maintenance, assistance et prestations associées La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la migration applicative de l'outil de gestion des identités USERCUBE en mode On-Premise, maintenance, assistance et prestations associées La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2024-11-22
Acquisition, maintenance, évolution et assistance d'une solution logicielle de gestion des subventions (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne l'acquisition, la maintenance, l'évolution et l'assistance d'une solution logicielle de gestion des subventions. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat (prévue, à titre … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'acquisition, la maintenance, l'évolution et l'assistance d'une solution logicielle de gestion des subventions. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat (prévue, à titre … Voir la passation de marché »
2024-11-12
Hébergement des sites internet et applications du département de la Mayenne avec prestations associées (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne l'hébergement des sites internet et des applications du département, avec prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'hébergement des sites internet et des applications du département, avec prestations associées. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu … Voir la passation de marché »
2024-11-06
Balayage et aspiration sur le domaine public départemental ou sur le patrimoine de la Mayenne (Conseil départemental de la Mayenne)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique), passé pour une durée d'un an à compter de la notification et reconductible 3 fois. Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 30 000,00 euro(s)Maximum HT : 80 … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique), passé pour une durée d'un an à compter de la notification et reconductible 3 fois. Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 30 000,00 euro(s)Maximum HT : 80 … Voir la passation de marché »
2024-11-05
Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - Lot 4... (Conseil départemental de la Mayenne)
La consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement). L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Les prestations concernent uniquement le lot 4 "Viandes de … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement). L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Les prestations concernent uniquement le lot 4 "Viandes de … Voir la passation de marché »
2024-10-29
Maintenance des portes et portails des collèges publics de la Mayenne, des bâtiments administratifs et techniques du... (Conseil départemental de la Mayenne)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) Il est organisé pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) Il est organisé pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de … Voir la passation de marché »
2024-10-23
Maintenance des ascenseurs, monte-personne, plateforme élévatrice et monte-charge des collèges publics de la... (Conseil départemental de la Mayenne)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) Il est organisé pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) Il est organisé pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de … Voir la passation de marché »
2024-09-13
Mise à disposition de cartes accréditives dédiées à l'achat de carburant et prestations associées pour les services... (Conseil départemental de la Mayenne)
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) La consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) La consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 … Voir la passation de marché »
2024-09-12
Mise en oeuvre de boucles et de stations de comptages routiers sur la période 2025-2029 (Conseil départemental de la Mayenne)
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec maximum de 125 000 euro(s) HT (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le montant des prestations sera identique pour chaque période de reconduction. Il n'est pas prévu de … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec maximum de 125 000 euro(s) HT (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le montant des prestations sera identique pour chaque période de reconduction. Il n'est pas prévu de … Voir la passation de marché »
2024-09-06
Acquisition de dispositifs de prélèvements vétérinaires à usage unique et de petits matériels de transport des... (Conseil départemental de la Mayenne)
La consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et le Conseil départemental de la Vendée. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
La consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et le Conseil départemental de la Vendée. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2024-07-08
Acquisition d'une application de protection pour les travailleurs isolés (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne l'acquisition d'une application de protection pour les travailleurs isolés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'acquisition d'une application de protection pour les travailleurs isolés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons … Voir la passation de marché »
2024-07-05
Acquisition de produits chimiques pour le laboratoire départemental d'analyses de la Mayenne (LDA53) (Conseil départemental de la Mayenne)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Accord-cadre à bons de commande avec maximum en quantités (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique), passé pour 4 ans à compter du 1er avril 2025, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. À titre indicatif, la date de notification est prévue 2ème quinzaine de février 2025. Les … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Accord-cadre à bons de commande avec maximum en quantités (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique), passé pour 4 ans à compter du 1er avril 2025, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. À titre indicatif, la date de notification est prévue 2ème quinzaine de février 2025. Les … Voir la passation de marché »
2024-07-04
Distribution des imprimés non adressés (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne la distribution des imprimés non adressés sur l'intégralité du territoire du département de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articlesL. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la distribution des imprimés non adressés sur l'intégralité du territoire du département de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articlesL. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il … Voir la passation de marché »