Fournisseur: alcis Ste Grand Sud

7 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur alcis Ste Grand Sud est mentionné

2026-02-25   Transport des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Mayenne (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 28 lots détaillés ci-dessous. L'accord-cadre prend effet à compter du 1er … Voir la passation de marché »
2023-04-06   exécution de services publics de transport à la demande pour la Région Occitanie _ Gers (Région Occitanie)
service de transport à la demande pour le Département du Gers.Circuit Cazaubon - eauze.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu, à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 Août 2026montant maximum : 200 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-03-31   transport des enfants et des adolescents en situation de handicap accueillis à l'ime Montaudran (CCAS de Toulouse)
le marché est alloti en 2 lots :Lot no1 : Nord et Est ToulousainLot no2 : Sud et Ouest Toulousain Voir la passation de marché »
2023-03-06   transport scolaire adapté d'élèves et étudiants en situation de handicap (Département du Tarn et Garonne)
la présente consultation concerne une prestation de service de Transport scolaire adapté d'élèves et étudiants en situation de handicap.Le transport concerne les élèves et étudiants qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun en raison de la gravité de leur handicap médicalement reconnu, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur, sur le département du Tarn & Garonne.Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par … Voir la passation de marché »
2022-11-14   transport des enfants confiés à l'aide Sociale à l?enfance, transport relatif aux trajets domicile-travail des... (Conseil général de la Loire)
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Date prévisionnelle de début des prestations:15 avril 2023.Les quantités approximatives sont les suivantes (cf. Le nombre de courses effectuées par lot en 2021 et sur le 1er semestre 2022) :*Lot 1 (Saint-Etienne - gop) : 3 600 courses*lot 2 (Roannais) : 1 600 courses*lot 3 (Forez) : 1 500 coursesaccords-cadres multi-attributaires sans … Voir la passation de marché »
2022-09-13   transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap- lot "Appui - tpmr" (Département de la Sarthe)
le présent accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Les prestations feront l'objet d'un Ac exécuté par émission de bons de commandes sans minimum, avec maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »