Fournisseur: idf mouv

5 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur idf mouv est mentionné

2025-07-25   TRANSPORTS SCOLAIRES ADAPTÉS DES ÉLÈVES, ÉTUDIANTS ET APPRENTIS EN SITUATION DE HANDICAP DES DÉPARTEMENTS DE PARIS... (Île-de-France Mobilités)
La présente consultation a pour objet la mise en place de transport d'élèves et ou d'étudiants en situation de handicap en véhicules adaptés (VA) ou non adaptés (HVA) de type véhicules légers de moins de 9 places. Les utilisateurs sont transportés de leur domicile à un lieu de destination déterminé par l'acheteur : établissement scolaire ou universitaire, lieu de formation, lieu d'examen ou lieu de stage. Le périmètre des missions sont les départements de Paris (75), de Seine-et-Marne (93), de … Voir la passation de marché »
2025-02-27   Transport scolaire par véhicules de 9 places et moins affecté aux élèves et étudiants en situation de handicap du... (Département de la Sarthe)
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
2022-02-14   transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire (Métropole de Lyon)
la présente consultation a pour objet le transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire pour le compte de la Métropole de Lyon Voir la passation de marché »
2022-02-10   transport D'Enfants Mineurs Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Et De Jeunes Majeurs Confies A L'Aide Sociale A... (Conseil départemental de l'Essonne)
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum mono-attributaire de serviceslot 1 : Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance du Département de l'essonne - nord EssonneLot 2 : Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance du Département de l'essonne - sud Essonne Voir la passation de marché »