Affaire 18C0004 — accord-cadre pour l'attribution de lignes de transport scolaire pour les élèves handicapés en Corrèze — lots 1 à 8 — (2 consultation consécutive à déclaration sans suite)

Conseil départemental de la Corrèze

Accord-cadre pour l'attribution de lignes de transport scolaire pour les élèves handicapés en Corrèze — lots 1 à 8 — (2 consultation consécutive à déclaration sans suite).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-22	Avis de marché
2019-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 18C0004
Brève description:

Accord-cadre pour l'attribution de lignes de transport scolaire pour les élèves handicapés en Corrèze — lots 1 à 8 — (2 Un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Information sur l'accord-cadre: le pouvoir adjudicateur retiendra 20 titulaires pour chacun des 8 lots à l'issue de cette consultation, (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Corrèze
Adresse postale: Direction de la jeunesse, des sports et de la culture — service éducation jeunesse hôtel du département «Marbot» — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937144 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date limite de soumission: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-223682
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Des variantes seront prises en considération: uniquement pour les marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre pour l'attribution de lignes de transport scolaire pour les élèves handicapés en Corrèze — lots 1 à 8 — (2

Un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Information sur l'accord-cadre: le pouvoir adjudicateur retiendra 20 titulaires pour chacun des 8 lots à l'issue de cette consultation, (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres).

Intitulé du lot: Lot nº 1 — bassin d'Uzerche-Lubersac
Numéro du lot: 1
Brève description:

Bassin d'Uzerche-Lubersac.

Estimation sur 4 ans: 376 500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 376 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Des variantes seront prises en considération: uniquement pour les marchés subséquents.

Intitulé du lot: Lot nº 2 — bassin de Donzenac-Allassac-Objat
Numéro du lot: 2
Brève description:

Bassin de Donzenac-Allassac-Objat.

Estimation sur 4 ans: 375 796 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 375 796 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 3 — bassin de Brive
Numéro du lot: 3
Brève description:

Bassin de Brive.

Estimation sur 4 ans: 1 436 391 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 1 436 391 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 4 — bassin de Beynat-Argentat
Numéro du lot: 4
Brève description:

Bassin de Beynat-Argentat.

Estimation sur 4 ans: 474 192 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 474 192 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 5 — bassin de Tulle
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot nº 5 — bassin de Tulle.

Estimation sur 4 ans: 711 694 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 711 694 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 6 — bassin de Bugeat-Treignac-Egletons
Numéro du lot: 6
Brève description:

Bassin de Bugeat-Treignac-Egletons.

Estimation sur 4 ans: 322 639 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 322 639 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 7 – bassin d'Ussel
Numéro du lot: 7
Brève description:

Bassin d'Ussel.

Estimation sur 4 ans: 540 657 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 540 657 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 8 — transports TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Transports TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite).

Estimation sur 4 ans: 412 186 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 412 186 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature.

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.

Les formulaires DC 1 et DC 2, non obligatoires, sont également disponibles sur le site de la DAJ du ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer l'accord-cadre:

— état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2017,

— attestations d'assurances (responsabilité civile et flotte automobile),

— extrait K-Bis,

— copie de l'attestation d'aménagement d'un véhicule employé au transport en commun de personnes et de la carte grise du véhicule en service ou, pour les véhicules en cours d'acquisition, tout document attestant de la commande,

— inscription au registre des transports publics routiers de voyageurs et/ou licences correspondantes.

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélections des candidatures:

1) déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés,

2) capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Bâtiment F — service affaires juridiques et achats — hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Pays: Corrèze 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze

Référence
Informations complémentaires

Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 j avant la date limite de remise des offres.

Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: conseil départemental de la Corrèze — service affaires juridiques et achats — téléphone: +33 555937476 — courriel: marches@correze.fr

Sites internet: www.correze.fr - et www.achatpublic.com

Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées: conseil départemental de la Corrèze — bâtiment F — service affaires juridiques et achats — hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — 19005 Tulle Cedex.

Horaires d'ouverture: lundi au vendredi: 8:30-12:00 et 13:30-17:30.

Remise des plis sur support papier: remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention:

«Affaire nº18C0004 — 2

Remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr-marchés publics — et www.achatpublic.com

Durée de l'accord-cadre: 4 ans fermes, à compter de la notification de l'accord-cadre.

Chaque marché subséquent aura une durée correspondante à 1 année scolaire.

Date indicative de début de réalisation: juillet 2018 pour l'accord-cadre. Les prestations des marchés subséquents seront exécutées à partir du lundi 3.9.2018, date de la rentrée scolaire.

Cautionnement et garanties exigés: sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur ressources propres du département — le prix de chaque marché subséquent sera révisable tous les 3 mois à compter de la date de sa notification — paiement à 30 j par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.

Contenu de l'offre:

— acte d'engagement (un par lot) relatif à l'accord cadre, dûment complété et signé,

— CCP relatif à l'accord cadre et aux futurs marchés subséquents,

— offre de prix, dûment complétée et signée,

— mémoire technique explicatif de l'offre comportant:

Un descriptif détaillé du matériel (nombre, âge, type et capacité d'accueil des véhicules) affecté pour l'exécution des prestations et précisions sur le délai et les moyens pouvant être mis en place lors de l'indisponibilité d'un véhicule affecté sur le service,

Les moyens de structure (moyens humains mis en œuvre pour l'exécution des prestations et capacité du candidat à adapter l'offre à la demande, délai de réactivité face à des demandes de modification — changements d'horaires, itinéraires, jours de fonctionnement).

Type de procédure: appel d'offres ouvert — articles 25-I.1, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 120 j.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2018/S 098-223682 (2018-05-22)

Avis d'attribution de marché (2019-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre pour l'attribution de lignes de transport scolaire pour les élèves handicapés en Corrèze — lots 1 à 8 (2

Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Direction de la jeunesse, des sports et de la culture — service éducation jeunesse hôtel du département «Marbot», 9 rue René et Emile Fage, BP 199

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-034385
Se réfère à l'avis: 2018/S 098-223682
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum est passé pour une durée ferme de 4 ans. Il n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques mais à 20 titulaires pour chacun des 8 lots. (case cochée uniquement pour faire apparaître toutes les adresses des attributaires). Les montants sont estimatifs et donnés à titre indicatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot no01 - bassin d'uzerche-lubersac
Brève description: Bassin d'uzerche-lubersac - estimation sur 4 ans: 376 500.00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Lot no02 - bassin de Donzenac-Allassac-Objat
Brève description:

Bassin de Donzenac-Allassac-Objat - estimation sur 4 ans: 375 796.00 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Lot no03 - bassin de Brive
Brève description: Bassin de Brive - estimation sur 4 ans: 1 436 391.00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Lot no04 - bassin de Beynat-Argentat
Brève description: Bassin de Beynat-Argentat - estimation sur 4 ans: 474 192.00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Lot no05 - bassin de Tulle
Brève description: Bassin de Tulle: Estimation sur 4 ans: 711 694.00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Lot no06 - bassin de Bugeat-Treignac-Egletons
Brève description:

Bassin de Bugeat-Treignac-Egletons - estimation sur 4 ans: 322 639.00 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Lot no07 - bassin d'ussel
Brève description: Bassin d'ussel - estimation sur 4 ans: 540 657.00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Lot no08 - transports TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)
Brève description:

Transports TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) - estimation sur 4 ans: 412 186.00 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1 la valeur technique
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 1.1 La valeur technique
1.La valeur technique
1. La valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Ambulances Nicolas Uzerche
Adresse postale: Maubec
Commune postale: Uzerche
Code postal: 19140
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Nom: SARL Taxi du Pays Vert
Adresse postale: Villeras
Commune postale: Saint-Mexant
Code postal: 19330
Nom: Les Aulnes Taxi
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Germain-les-Vergnes
Nom: SARL Vaujour
Adresse postale: la Croix de la Chapelle
Nom: SARL Ambulance Brugère Bernard
Adresse postale: 14 place du Vieux Lavoir
Commune postale: Arnac Pompadour
Code postal: 19260
Nom: Allo Franck Taxi
Adresse postale: Bourdouloux
Commune postale: Lubersac
Code postal: 19210
Nom: CFTA Centre Ouest
Adresse postale: rue Jean Allary Pebo
Commune postale: Brive
Code postal: 19107
Nom: SAS Voyages Limousin Perigord
Adresse postale: ZA Maisons Rouges
Commune postale: Saint-Sornin Lavolps
Code postal: 19230
Nom: Autocars Transport Arnaud
Adresse postale: 10 avenue du Docteur Besserve
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: ADS SARL Taxi
Adresse postale: Le Mons Haut
Commune postale: Vitrac-sur-Montane
Code postal: 19800
Nom: Harmonie — Tul'Ambu
Adresse postale: 4 rue du Docteur Valette
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Nom: Aartaxi Corrèze
Adresse postale: 120-122 rue Pierre Chaumeil
Code postal: 19100
Nom: Transport Geraudie SAS
Adresse postale: 15 rue Henry de Bournazel
Commune postale: Seilhac
Code postal: 19700
Nom: SAS Vortex
Adresse postale: ZI de la Lauze — 19 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Pays: Hérault 🏙️
Nom: SARL Handi Transport 87
Adresse postale: 65 Route Nationale
Commune postale: Magnac Bourg
Code postal: 87380
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom: JL International
Adresse postale: ZAE Jean Monnet — 1,rue Paul Henri Spaak
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: SAS Transmobilité Services
Adresse postale: 4 rue du Nouvelet
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Astruc Mobility SAS
Adresse postale: 22 rue des Renoncules
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 376 500 EUR 💰
Nom: Taxi Meyjonade
Adresse postale: 12 rue de la Mijale
Commune postale: Saint-Viance
Code postal: 19240
Nom: Ambulances Taxi Joudoux
Adresse postale: 19 rue du Palou — BP 15
Commune postale: Objat
Code postal: 19130
Nom: Taxi Sainte-Féréole
Adresse postale: 2 bis rue du Colombier
Commune postale: Sainte-Féréole
Code postal: 19270
Nom: Cfta co
Allo Taxi Perpezac Le Noir
Adresse postale: Le Bariolet
Commune postale: Perpezac-le-Noir
Code postal: 19410
Nom: Ads sarl
Harmonie Ambulance — Tul'Ambu
SARL Varetz Taxi
Adresse postale: 22 rue Jean Baptiste Bardinal
Commune postale: Varetz
Nom: Transport Geraudie
Allassac Taxi
Adresse postale: 4 avenue Auguste Bourdarias
Commune postale: Allassac
Adresse postale: 65 route Nationale
ZAE Jean Monnet — 1 rue Paul Henri Spaak
Nom: SAS Trans Mobilité Services
Breuil Sébastien
Adresse postale: ZAE de la Région d'Objat
Commune postale: Vars-sur-Roseix
Valeur totale du marché: 375 796 EUR 💰
Nom: Amandine Taxi
Adresse postale: 16 avenue Ribot
Nom: Capron Taxi
Adresse postale: La Jargassade
Commune postale: Nespouls
Code postal: 19600
Nom: SARL TPV Pays Vert
Adresse postale: le Bourg
La Croix de la Chapelle
Numéro d'enregistrement national: 2,bis rue du Colombier
Nom: Taxi Labro Jean-Christophe
Adresse postale: 12 rue Saint-Exupéry
Nom: SARL Cantoro
Adresse postale: Le Chassaing
Commune postale: Sioniac
Code postal: 19120
Commune postale: St-Sornin Lavolps
Nom: Taxi Vallée de la Corrèze
Adresse postale: La Maison Neuve
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
Nom: Erwan Taxi
Adresse postale: 13 avenue du 19 mars 1962
Commune postale: Larche
Nom: Brive Ambulances Auriel
Adresse postale: 52 avenue de Turgot
Valeur totale du marché: 1 436 391 EUR 💰
Nom: Taxi LG Argentat
Adresse postale: 36 avenue Henri IV
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400
Nom: SARL Capron
Adresse postale: 63 bd St-Rodolphe de Turenne
Commune postale: Beaulieu
Nom: SAS Chèze et Fils Voyages
Adresse postale: La Bitarelle
Commune postale: Gimel-les-Cascades
St-Jean-de-Vedas
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 474 192 EUR 💰
Nom: SARL Ambulances Nicolas
Adresse postale: 1 place de l'Église
Commune postale: Masseret
Code postal: 19510
Commune postale: St-Germain-les-Vergnes
Nom: SAS Commandeur
Adresse postale: ZI de Mulatet — 5 route de Brive
Nom: Taxi Stéphanie
Adresse postale: ZI de Mulatet — 51 route de Brive
Nom: CFTA centre ouest
Transport Géraudie
Valeur totale du marché: 711 694 EUR 💰
Nom: Ambulance Nicolas
SAS Taxis des Monédières
Adresse postale: Les Simons
Commune postale: Treignac
Nom: Harmonie Ambulance Tul'Ambu
Cars Delbos
Adresse postale: ZI Lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 322 639 EUR 💰
Nom: Taxi Willy
Adresse postale: 85 avenue Gambetta
Commune postale: Bort-les-Orgues
Code postal: 19110
Nom: Taxi Blanc Christophe
Adresse postale: Les Lempradets
Commune postale: Vebret
Code postal: 15240
Pays: Cantal 🏙️
Nom: Transport Monéger
Numéro d'enregistrement national: za du Theil
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Nom: Taxi Angel Franck
Numéro d'enregistrement national: place de la Fontaine
Commune postale: Liginiac
Code postal: 19160
Nom: SAS Cheze et Fils Voyage
ADS Taxi Sarl
Adresse postale: ZI de la Lauze — 19 rue St-Exupéry
Nom: Taxi Amelant Annie
Adresse postale: 14 rue des Bournas
Nom: Taxi Nicole Reminieras
Adresse postale: Le Mons
Commune postale: Valiergues
Nom: Taxi Michoux Jean-Luc
Adresse postale: 14 rue du Commerce
Commune postale: Eygurande
Code postal: 19340
Valeur totale du marché: 540 657 EUR 💰
Adresse postale: ZA du Theil
Nom: SARL Breuil Sébastien
Valeur totale du marché: 412 186 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
20
25
15
21
18

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

L'accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum est passé pour une durée ferme de 4 ans. Il n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques mais à 20 titulaires pour chacun des 8 lots. (case cochée uniquement pour faire apparaître toutes les adresses des attributaires).

Les montants sont estimatifs et donnés à titre indicatifs.

Source: OJS 2019/S 016-034385 (2019-01-21)

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