Fournisseur: Autocars Ropars

8 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Autocars Ropars est mentionné

2023-01-17   exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de... (Région Bourgogne Franche-Comté)
le marché a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Nièvre Voir la passation de marché »
2020-11-02   Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le marché a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté (CRBFC) sur le territoire de la Nièvre. Voir la passation de marché »
2019-04-04   Mise en place de services de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre (Région Bourgogne-Franche-Comté)
L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est passé par appel d'offres ouvert en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2017-06-09   Service scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2017 (Conseil général de la Nièvre)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de la rentrée scolaire 2017. Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an , soit une durée maximale de 6 an(s). Les prestations du présent marché seront exécutées pendant les périodes scolaires, tel qu'il … Voir la passation de marché »
2017-03-10   Service scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2017 (Conseil général de la Nièvre)
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 1 an(s) à compter de la date de la rentrée scolaire 2017. Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 6 an(s). Les prestations du présent marché seront exécutées pendant les périodes scolaires, tel … Voir la passation de marché »
2016-04-29   Service de transports scolaires pour élèves handicapés fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire... (Conseil général de la Nièvre)
Service de transports scolaires pour élèves handicapés fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire 2016 réalisés par des véhicules d'une capacité de 5 ou 9 places. Voir la passation de marché »