Passation de marchés: Région Bourgogne-Franche-Comté
>20 marchés publics archivés
Région Bourgogne-Franche-Comté a toujours été un acheteur de travaux de construction, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Région Bourgogne-Franche-Comté sont Greta 89, FRATE formation, Greta 21, AFPA AE, greta jura, IFPA, onlineformapro, AFTRAL, IRFA BFC et Greta 58.
Récents marchés passés par Région Bourgogne-Franche-Comté
2026-02-13
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre d'un forum métiers 2027 - Accord-cadre valant 1er marché... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre d'un forum métiers 2027 - Accord-cadre valant 1er marché subséquent : coordination, logistique et technique, recensement des besoins liés à l'organisation du forum "Explore les métiers" 3ème édition Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre d'un forum métiers 2027 - Accord-cadre valant 1er marché subséquent : coordination, logistique et technique, recensement des besoins liés à l'organisation du forum "Explore les métiers" 3ème édition Voir la passation de marché »
2026-01-20
Acquisition et maintenance de matériels de visioconférence, logiciels et prestations pour la Région Bourgogne Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Acquisition et maintenance de matériels de visioconférence, logiciels et prestations pour la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Acquisition et maintenance de matériels de visioconférence, logiciels et prestations pour la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2025-12-19
Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la région BFC Voir la passation de marché »
Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la région BFC Voir la passation de marché »
2025-11-18
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2025-11-12
Prestations de conseils dans la stratégie de diversification pour les entreprises de la filière automobile en... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations de conseils dans la stratégie de diversification pour les entreprises de la filière automobile en Bourgogne Franche-Comté 2026 Voir la passation de marché »
Prestations de conseils dans la stratégie de diversification pour les entreprises de la filière automobile en Bourgogne Franche-Comté 2026 Voir la passation de marché »
2025-07-04
21 DIJON - Lycée Gustave EIFFEL : désignation d?une équipe de maîtrise d??uvre pour la réhabilitation de la laverie... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
21 DIJON - Lycée Gustave EIFFEL : désignation d?une équipe de maîtrise d??uvre pour la réhabilitation de la laverie vaisselle et des aménagements en restauration scolaire (bâtiments G, J et K) Voir la passation de marché »
21 DIJON - Lycée Gustave EIFFEL : désignation d?une équipe de maîtrise d??uvre pour la réhabilitation de la laverie vaisselle et des aménagements en restauration scolaire (bâtiments G, J et K) Voir la passation de marché »
2025-06-24
Relance 25 lots suite à lots déclarés sans suite - Accords-cadres Travaux de grosses réparations dans les... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Relance 25 lots suite à lots déclarés sans suite - Accords-cadres Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Relance 25 lots suite à lots déclarés sans suite - Accords-cadres Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2025-06-16
Prestations d’information et de conseil en validation des acquis de l’expérience 2026 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations d’information et de conseil en validation des acquis de l’expérience 2026 Voir la passation de marché »
Prestations d’information et de conseil en validation des acquis de l’expérience 2026 Voir la passation de marché »
2025-05-15
71 Autun – Lycée Bonaparte : désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection des toitures... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
71 Autun – Lycée Bonaparte : désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection des toitures des bâtiments J, K, E, L, N et S Voir la passation de marché »
71 Autun – Lycée Bonaparte : désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection des toitures des bâtiments J, K, E, L, N et S Voir la passation de marché »
2025-04-14
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de Saône-et-Loire - Lots 1 à 4 Voir la passation de marché »
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de Saône-et-Loire - Lots 1 à 4 Voir la passation de marché »
2025-04-10
Appel à projets FEDER sur la thématique transition énergétique Chaufferies bois avec réseau de chaleur (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La Région Bourgogne-Franche-Comté, autorité de gestion des fonds européens, propose un appel à projets au titre de la Priorité d'investissement III, objectif spécifique 2.2 de son programme FEDER/FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 visant au déploiement de chaufferies bois avec réseaux de chaleur (chaudières bois ≥100 KW, puissance totale bois déchiqueté + éventuel appoint granulés). Voir la passation de marché »
La Région Bourgogne-Franche-Comté, autorité de gestion des fonds européens, propose un appel à projets au titre de la Priorité d'investissement III, objectif spécifique 2.2 de son programme FEDER/FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 visant au déploiement de chaufferies bois avec réseaux de chaleur (chaudières bois ≥100 KW, puissance totale bois déchiqueté + éventuel appoint granulés). Voir la passation de marché »
2025-04-07
Prestations de création et conception graphique - Print, digital et animation - Lots 1 à 4 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations de création et conception graphique - Print, digital et animation - Lots 1 à 4 Voir la passation de marché »
Prestations de création et conception graphique - Print, digital et animation - Lots 1 à 4 Voir la passation de marché »
2025-04-07
Prestations de conseil stratégique en communication pour la Région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations de conseil stratégique en communication pour la Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Prestations de conseil stratégique en communication pour la Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2025-02-25
Prestations de services de réalisation et livraison de travaux d impression Lots 1&2 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations de services de réalisation et livraison de travaux d impression Lots 1&2 Voir la passation de marché »
Prestations de services de réalisation et livraison de travaux d impression Lots 1&2 Voir la passation de marché »
2025-01-17
Accords cadre mono-attributaire à bons de commande pour Travaux de grosses réparations dans les établissements... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Accords cadre mono-attributaire à bons de commande (220 lots) pour Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Accords cadre mono-attributaire à bons de commande (220 lots) pour Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2024-11-15
Missions de facilitateurs des clauses d'insertion et de coordination de facilitateurs pour la région Bourgogne Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Missions de facilitateurs des clauses d'insertion et de coordination de facilitateurs pour la région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Missions de facilitateurs des clauses d'insertion et de coordination de facilitateurs pour la région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2024-10-07
Acquisition ou la location de stands (conception, fabrication, montage, maintenance et démontage) pour les... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Acquisition ou la location de stands (conception, fabrication, montage, maintenance et démontage) pour les manifestations organisées par la Région Bourgogne-Franche-Comté et auxquelles elle participe. Lots 1&2 Voir la passation de marché »
Acquisition ou la location de stands (conception, fabrication, montage, maintenance et démontage) pour les manifestations organisées par la Région Bourgogne-Franche-Comté et auxquelles elle participe. Lots 1&2 Voir la passation de marché »
2024-09-27
Animation des sites Natura 2000 des marais tufeux, des massifs forestiers et des vallées du Châtillonnais - Numéro... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Animation des sites Natura 2000 des marais tufeux, des massifs forestiers et des vallées du Châtillonnais - Numéro de référence : 2024-06S01-010 Voir la passation de marché »
Animation des sites Natura 2000 des marais tufeux, des massifs forestiers et des vallées du Châtillonnais - Numéro de référence : 2024-06S01-010 Voir la passation de marché »
2024-07-23
Prestations d impression et de diffusion de magazines d information de la Région Bourgogne-Franche-Comté Lot 1 :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations d impression et de diffusion de magazines d information de la Région Bourgogne-Franche-Comté Lot 1 : Impression Lot 2 : Diffusion Voir la passation de marché »
Prestations d impression et de diffusion de magazines d information de la Région Bourgogne-Franche-Comté Lot 1 : Impression Lot 2 : Diffusion Voir la passation de marché »
2024-07-10
Le présent marché porte sur l?acquisition d'équipements de nettoyage des locaux à destination des lycées de la... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché porte sur l?acquisition d'équipements de nettoyage des locaux à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur l?acquisition d'équipements de nettoyage des locaux à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté. Voir la passation de marché »
2024-07-08
Prestations de conseil stratégique en communication pour la Région Bourgogne-Franche-Comté 2024-14S01-001 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations de conseil stratégique en communication pour la Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Prestations de conseil stratégique en communication pour la Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2024-07-08
Marchés de travaux dans le cadre de la construction d?une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Marchés de travaux dans le cadre de la construction d?une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à Avallon (89) - Relance du lot 07 déclaré sans suite Voir la passation de marché »
Marchés de travaux dans le cadre de la construction d?une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à Avallon (89) - Relance du lot 07 déclaré sans suite Voir la passation de marché »
2024-07-05
71 - MONTCEAU-LES-MINES : Lycée Parriat - Réfection du bâtiment 11 - Création d'un atelier et d?abris vélos - Lots... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
71 - MONTCEAU-LES-MINES : Lycée Parriat - Réfection du bâtiment 11 - Création d'un atelier et d?abris vélos - Lots 03 à 07 et 09 à 19 Voir la passation de marché »
71 - MONTCEAU-LES-MINES : Lycée Parriat - Réfection du bâtiment 11 - Création d'un atelier et d?abris vélos - Lots 03 à 07 et 09 à 19 Voir la passation de marché »
2024-06-25
Le présent marché porte sur la fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements et de mobiliers... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché porte sur la fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements et de mobiliers de sciences à destination des établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.) de la Région Bourgogne Franche-Comté. Référence : 2024-08F02-001 Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements et de mobiliers de sciences à destination des établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.) de la Région Bourgogne Franche-Comté. Référence : 2024-08F02-001 Voir la passation de marché »
2024-06-25
Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements scientifiques à destination des lycées de... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le marché a pour objet l?acquisition d?équipements scientifiques à destination des lycées de Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l?acquisition d?équipements scientifiques à destination des lycées de Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2024-05-24
Prestations d'impression de magazines d'information de la Région Bourgogne-Franche-Comté (Lot 1 du futur marché... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations d'impression de magazines d'information de la Région Bourgogne-Franche-Comté (Lot 1 du futur marché d'Impressions tous supports) Voir la passation de marché »
Prestations d'impression de magazines d'information de la Région Bourgogne-Franche-Comté (Lot 1 du futur marché d'Impressions tous supports) Voir la passation de marché »
2024-05-23
Etudes des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté ? Relance lots n°3 et 4 - Numéro de... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Etudes des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté ? Relance lots n°3 et 4 - Numéro de référence 2024-06S01-004 Voir la passation de marché »
Etudes des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté ? Relance lots n°3 et 4 - Numéro de référence 2024-06S01-004 Voir la passation de marché »
2024-04-19
Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?éco-système « rénovation... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?éco-système « rénovation énergétique » - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004 Voir la passation de marché »
Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?éco-système « rénovation énergétique » - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004 Voir la passation de marché »
2024-03-29
Mise en oeuvre et exploitation de la centrale d'appels régionale MOBIGO - Numéro de référence 2024-05S13-001 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Mise en oeuvre et exploitation de la centrale d'appels régionale MOBIGO - Numéro de référence 2024-05S13-001 Voir la passation de marché »
Mise en oeuvre et exploitation de la centrale d'appels régionale MOBIGO - Numéro de référence 2024-05S13-001 Voir la passation de marché »
2024-03-25
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de Saône-et-Loire - Lots 1 à 4 Voir la passation de marché »
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de Saône-et-Loire - Lots 1 à 4 Voir la passation de marché »
2024-03-11
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire du... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire du Doubs - Numéro de référence : 2024-05S06-002 Voir la passation de marché »
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire du Doubs - Numéro de référence : 2024-05S06-002 Voir la passation de marché »
2024-03-08
Missions de maîtrise d'oeuvre (diagnostics, études et suivis de travaux) pour optimisation globale des systèmes... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum pour missions de maîtrise d'oeuvre (diagnostics, études et suivis de travaux) pour optimisation globale des systèmes énergétiques dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) et CREPS de la Région Bourgogne-Franche-Comté. La mission, objet du présent accord-cadre, est décrite précisément dans le CCTP joint au dossier de consultation, et porte sur des opérations de travaux d'optimisation globale des systèmes … Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum pour missions de maîtrise d'oeuvre (diagnostics, études et suivis de travaux) pour optimisation globale des systèmes énergétiques dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) et CREPS de la Région Bourgogne-Franche-Comté. La mission, objet du présent accord-cadre, est décrite précisément dans le CCTP joint au dossier de consultation, et porte sur des opérations de travaux d'optimisation globale des systèmes … Voir la passation de marché »
2024-02-23
Gestionnaire technique du dispositif régional de distribution et de services aux voyageurs de la Région Bourgogne... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Gestionnaire technique du dispositif régional de distribution et de services aux voyageurs de la Région Bourgogne Franche Comté - Numéro de référence : 2024-11F05-001 Voir la passation de marché »
Gestionnaire technique du dispositif régional de distribution et de services aux voyageurs de la Région Bourgogne Franche Comté - Numéro de référence : 2024-11F05-001 Voir la passation de marché »
2024-02-13
Marchés de travaux dans le cadre de la construction d'une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à Avallon (89) (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La présente consultation concerne uniquement les lots 01 à 18 de l?opération globale de construction d?une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à Avallon. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne uniquement les lots 01 à 18 de l?opération globale de construction d?une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à Avallon. Voir la passation de marché »
2023-02-23
exploitation, extension et évolution du réseau Rcube THD de la Région Bourgogne-Franche-Comté Phase Candidatures (Région Bourgogne-Franche-Comté)
la présente consultation concerne uniquement la phase candidature de la procédure avec négociation retenue. Le présent accord-cadre est mono-attributaire, à bons de commandes, avec minimum et maximum, et porte sur sur l'exploitation, la supervision, la maintenance, la gestion des équipements passifs et actifs, sur l'assistance à la contractualisation et à la commercialisation du Réseau Rcube THD, dans ses composantes radio, backbone et GFU, sur l'extension dudit Réseau sur de nouveaux territoires et sur … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne uniquement la phase candidature de la procédure avec négociation retenue. Le présent accord-cadre est mono-attributaire, à bons de commandes, avec minimum et maximum, et porte sur sur l'exploitation, la supervision, la maintenance, la gestion des équipements passifs et actifs, sur l'assistance à la contractualisation et à la commercialisation du Réseau Rcube THD, dans ses composantes radio, backbone et GFU, sur l'extension dudit Réseau sur de nouveaux territoires et sur … Voir la passation de marché »
2023-01-09
missions de diagnostiqueurs pour détection, analyses et mesures vis-à-vis des risques amiante, plomb et radon dans... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
les présents accord-cadres sont mono-attributaires, à bons de commandes, sans minimum avec maximum et portent sur la dévolution de 13 lots répartis selon un découpage géographique couvrant l'ensemble de la région Bourgogne-Franche-Comté, dont 11 lots pour diagnostics amiante et plomb et 2 lots pour diagnostics radon Voir la passation de marché »
les présents accord-cadres sont mono-attributaires, à bons de commandes, sans minimum avec maximum et portent sur la dévolution de 13 lots répartis selon un découpage géographique couvrant l'ensemble de la région Bourgogne-Franche-Comté, dont 11 lots pour diagnostics amiante et plomb et 2 lots pour diagnostics radon Voir la passation de marché »
2022-10-14
appel à projets sur la thématique transition énergétique - chaufferies bois avec réseaux de chaleur (Région Bourgogne-Franche-Comté)
la région Bourgogne-Franche-Comte, autorité de gestion des fonds Européens, propose un appel à projets au titre de l'objectif spécifique 2.2 de son programme Feder-Fse+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 visant au déploiement de chaufferies bois avec réseaux de chaleur Voir la passation de marché »
la région Bourgogne-Franche-Comte, autorité de gestion des fonds Européens, propose un appel à projets au titre de l'objectif spécifique 2.2 de son programme Feder-Fse+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 visant au déploiement de chaufferies bois avec réseaux de chaleur Voir la passation de marché »
2022-10-14
appel à projets sur la thématique transition énergétique - bâtiments démonstrateurs économes en énergie :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
la région Bourgogne-Franche-Comte, autorité de gestion des fonds Européens, propose un appel à projets au titre de l'objectif spécifique 2.1 de son programme Feder-Fse+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 visant " au déploiement de bâtiments démonstrateurs économes en énergie : constructions neuves ou Rénovations de bâtiments intégrant des matériaux biosourcés (hors Logement social). " Voir la passation de marché »
la région Bourgogne-Franche-Comte, autorité de gestion des fonds Européens, propose un appel à projets au titre de l'objectif spécifique 2.1 de son programme Feder-Fse+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 visant " au déploiement de bâtiments démonstrateurs économes en énergie : constructions neuves ou Rénovations de bâtiments intégrant des matériaux biosourcés (hors Logement social). " Voir la passation de marché »
2022-09-02
missions de SPS de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation pour travaux de gros entretien dans les EPLE... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
les présents accord-cadres sont mono-attributaires, à bons de commandes, sans minimum avec maximum et portent sur la dévolution de 11 lots répartis selon un découpage géographique Voir la passation de marché »
les présents accord-cadres sont mono-attributaires, à bons de commandes, sans minimum avec maximum et portent sur la dévolution de 11 lots répartis selon un découpage géographique Voir la passation de marché »
2022-07-26
71 Chalon/Saone - lycée pontus de tyard : désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour l'opération... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
phase de sélection de 3 candidatures de la procédure avec négociation du marché de maîtrise d'oeuvre en application des articles L.2124-1 et 3, L2172-1 et R2124-1 et 3-3°, R2172-1 et 2 du code de la commande publique. La présente opération porte sur l'amélioration thermique des bâtiments, et les objectifs suivants : - Intégration architecturale notamment par rapport aux bâtiments A et B qui ont été refaits récemment (cohérence architecturale sur l'ensemble du site du lycée), - durabilité technique et … Voir la passation de marché »
phase de sélection de 3 candidatures de la procédure avec négociation du marché de maîtrise d'oeuvre en application des articles L.2124-1 et 3, L2172-1 et R2124-1 et 3-3°, R2172-1 et 2 du code de la commande publique. La présente opération porte sur l'amélioration thermique des bâtiments, et les objectifs suivants : - Intégration architecturale notamment par rapport aux bâtiments A et B qui ont été refaits récemment (cohérence architecturale sur l'ensemble du site du lycée), - durabilité technique et … Voir la passation de marché »
2022-03-10
missions de contrôle technique pour travaux de gros entretien dans les EPLE (lycées), les bâtiments administratifs,... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
les présents accord-cadres sont mono-attributaires, à bons de commandes, sans minimum avec maximum et portent sur la dévolution de 11 lots répartis selon un découpage géographique Voir la passation de marché »
les présents accord-cadres sont mono-attributaires, à bons de commandes, sans minimum avec maximum et portent sur la dévolution de 11 lots répartis selon un découpage géographique Voir la passation de marché »
2022-02-25
relance 2 lots Accords cadre mono-attributaire à bons de commande - tX de réparations de toute nature et des mesures... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
la présente relance des 2 lots techniques fait suite à la liquidation judiciaire de la société titulaire. Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans la limite du seuil de 150 000 euros HT travaux par opération. L'Accord-Cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de 11 … Voir la passation de marché »
la présente relance des 2 lots techniques fait suite à la liquidation judiciaire de la société titulaire. Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans la limite du seuil de 150 000 euros HT travaux par opération. L'Accord-Cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de 11 … Voir la passation de marché »
2022-02-24
région Bourgogne-Franche-Comté - missions d'études et de suivi de travaux d'installations de systèmes de production... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum concernant des missions d'études et de suivi des opérations de travaux de mise en place de systèmes photovoltaïques (Spv) sur des supports : - Soit de type " toit " : préparation/rénovation/adaptation du/des toit(s) pour l'installation du SPV . - Soit de type " structure hors toit " (les " structures hors toit " étant constituées notamment d'ombrières de parking) : construction du/des " structures hors toit ", - Soit de type " … Voir la passation de marché »
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum concernant des missions d'études et de suivi des opérations de travaux de mise en place de systèmes photovoltaïques (Spv) sur des supports : - Soit de type " toit " : préparation/rénovation/adaptation du/des toit(s) pour l'installation du SPV . - Soit de type " structure hors toit " (les " structures hors toit " étant constituées notamment d'ombrières de parking) : construction du/des " structures hors toit ", - Soit de type " … Voir la passation de marché »
2022-02-11
missions de diagnostiqueurs pour le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante (Région Bourgogne-Franche-Comté)
accords-Cadres mono-attributaires et à bons de commande passés suite à appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, ayant pour objet des missions de diagnostiqueurs pour le repérage des MPCA (Matériaux et/ou Produits Contenant de l'amiante) - avec ou sans opérations destructrices - comme exigé par la réglementation en vigueur pour les Etablissements Publics Locaux d'enseignement (Eple) et les bâtiments … Voir la passation de marché »
accords-Cadres mono-attributaires et à bons de commande passés suite à appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, ayant pour objet des missions de diagnostiqueurs pour le repérage des MPCA (Matériaux et/ou Produits Contenant de l'amiante) - avec ou sans opérations destructrices - comme exigé par la réglementation en vigueur pour les Etablissements Publics Locaux d'enseignement (Eple) et les bâtiments … Voir la passation de marché »
2021-11-17
relance 41lots Accords cadre mono-attributaire à bons de commande - tX de réparations de toute nature et des mesures... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
la présente relance des 41 lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle un référé pré-contractuel a annulé la procédure d'attribution concernant le corps d'état 11 Electricité sur l'ensemble des aires géographiques excepté l'aire 3 Nièvre, soit 19 lots. Les 22 autres lots relancés concernent d'autres corps d'état qui étaient en cours d'attribution. Les opérations de TX concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des … Voir la passation de marché »
la présente relance des 41 lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle un référé pré-contractuel a annulé la procédure d'attribution concernant le corps d'état 11 Electricité sur l'ensemble des aires géographiques excepté l'aire 3 Nièvre, soit 19 lots. Les 22 autres lots relancés concernent d'autres corps d'état qui étaient en cours d'attribution. Les opérations de TX concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des … Voir la passation de marché »
2021-09-27
désignation de facilitateurs des clauses d'insertions pour la région Bourgogne Franche-Comté - relance Lots 08, 09,... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure adaptée en application des articles l.1111-1, L.2113-1, L2123-1 et R2123-1-3°, L2125-1, R2162-1 à 6, R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique et de l'annexe 3 du Code de la Commande Publique relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. L'Objet de la consultation est de désigner des facilitateurs pour mise en oeuvre de clauses d'insertion sur des opérations de … Voir la passation de marché »
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure adaptée en application des articles l.1111-1, L.2113-1, L2123-1 et R2123-1-3°, L2125-1, R2162-1 à 6, R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique et de l'annexe 3 du Code de la Commande Publique relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. L'Objet de la consultation est de désigner des facilitateurs pour mise en oeuvre de clauses d'insertion sur des opérations de … Voir la passation de marché »
2021-09-17
25 PONTARLIER - mission de mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour l'opération de restructuration et renforcement... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
la présente consultation concerne un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage publique relatif à l'opération de restructuration et renforcement des capacités d'hébergement des lycées publics Pontissaliens (Lycées Toussaint Louverture et Xavier Marmier) à Pontarlier (25). Les internats du lycée Marmier ayant fait l'objet récemment de rénovations lourdes de 2000 à 2011, ils sont devenus attractifs et limités en capacité d'accueil. Ceux du lycée Louverture font également l'objet de demandes supérieures à … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage publique relatif à l'opération de restructuration et renforcement des capacités d'hébergement des lycées publics Pontissaliens (Lycées Toussaint Louverture et Xavier Marmier) à Pontarlier (25). Les internats du lycée Marmier ayant fait l'objet récemment de rénovations lourdes de 2000 à 2011, ils sont devenus attractifs et limités en capacité d'accueil. Ceux du lycée Louverture font également l'objet de demandes supérieures à … Voir la passation de marché »
2021-06-19
Désignation d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour structurer un écosystème favorable à la prévention et au... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La mission de l'assistant à maîtrise d'ouvrage déchets du BTP, objet du présent marché, consistera notamment à caractériser les potentiels, les acteurs et les filières existantes de réemploi, de réutilisation et de recyclage des différentes catégories de déchets, les acteurs de la déconstruction, mais aussi à investiguer les freins, les coûts et les modèles économiques pour favoriser leur réemploi et recyclage. Il devra également appréhender des contraintes d'ordre économique, culturel, technique et … Voir la passation de marché »
La mission de l'assistant à maîtrise d'ouvrage déchets du BTP, objet du présent marché, consistera notamment à caractériser les potentiels, les acteurs et les filières existantes de réemploi, de réutilisation et de recyclage des différentes catégories de déchets, les acteurs de la déconstruction, mais aussi à investiguer les freins, les coûts et les modèles économiques pour favoriser leur réemploi et recyclage. Il devra également appréhender des contraintes d'ordre économique, culturel, technique et … Voir la passation de marché »
2021-06-19
Relance accords-cadre mono-attributaire à bons de commande — travaux de réparations de toute nature et des mesures... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La présente relance des cinq lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues. Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. L'accord-cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs … Voir la passation de marché »
La présente relance des cinq lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues. Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. L'accord-cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs … Voir la passation de marché »
2021-06-18
Acquisition de fournitures de bureau pour la région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Acquisition de fournitures de bureau par les adhérents de la Centrale d'achats de la région Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »
Acquisition de fournitures de bureau par les adhérents de la Centrale d'achats de la région Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »