Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée

Conseil départemental de la Nièvre

Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves/étudiants en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-05.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée
Numéro de référence: 2025-0046
Brève description:
“Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves/étudiants en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0

1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Secteur Chateau Chinon Saint Saulge et limitrophe”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - Secteur Chateau Chinon et limitrophe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 – Secteur CLAMECY – VARZY et limitrophe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 – Secteur COSNE COURS SUR LOIRE – LA CHARITE SUR LOIRE et limitrophe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Lot n°5 - Secteur DECIZE et limitrophe (1)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Secteur DECIZE et limitrophe (2)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Lot n°7 – Secteur GUERIGNY et limitrophe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Lot n°8 – Secteur IMPHY et limitrophe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Lot n°9 – Secteur SAINT BENIN D’AZY et limitrophe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot n°10 – Secteur SAINT PIERRE LE MOUTIER – CHALLUY – FOURCHAMBAULT et limitrophe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot n°11 – Secteur VARENNES VAUZELLES – POUGUES LES EAUX et limitrophe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot n°12 - Secteur NEVERS et limitrophe (1)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot n°13 – Secteur NEVERS et limitrophe (2)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot n°14 : Lot PMR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Nièvre
Numéro d'enregistrement national: 22580001000012
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
Téléphone: 0386676000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-ternum.bfc.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 026-086419 (2026-02-05)