Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée

Avis de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée
Numéro de référence: 2025-0046
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0

1️⃣
Titre: Lot 1 - Secteur Chateau Chinon Saint Saulge et limitrophe
Description du marché: Lot 1 - Secteur Chateau Chinon Saint Saulge et limitrophe
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 - Secteur Chateau Chinon et limitrophe
Description du marché: Lot 2 - Secteur Chateau Chinon et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot n°3 – Secteur CLAMECY – VARZY et limitrophe
Description du marché: Lot n°3 – Secteur CLAMECY – VARZY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Lot n°4 – Secteur COSNE COURS SUR LOIRE – LA CHARITE SUR LOIRE et limitrophe
Description du marché: Lot n°4 – Secteur COSNE COURS SUR LOIRE – LA CHARITE SUR LOIRE et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Lot n°5 – Secteur DECIZE et limitrophe (1)
Description du marché: Lot n°5 - Secteur DECIZE et limitrophe (1)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Secteur DECIZE et limitrophe (2)
Description du marché: Secteur DECIZE et limitrophe (2)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Lot n°7 – Secteur GUERIGNY et limitrophe
Description du marché: Lot n°7 – Secteur GUERIGNY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Lot n°8 – Secteur IMPHY et limitrophe
Description du marché: Lot n°8 – Secteur IMPHY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Lot n°9 – Secteur SAINT BENIN D’AZY et limitrophe
Description du marché: Lot n°9 – Secteur SAINT BENIN D’AZY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Lot n°10 – Secteur SAINT PIERRE LE MOUTIER – CHALLUY – FOURCHAMBAULT et limitrophe
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: Lot n°11 – Secteur VARENNES VAUZELLES – POUGUES LES EAUX et limitrophe
Description du marché: Lot n°11 – Secteur VARENNES VAUZELLES – POUGUES LES EAUX et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: Lot n°12 – Secteur NEVERS et limitrophe (1)
Description du marché: Lot n°12 - Secteur NEVERS et limitrophe (1)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: Lot n°13 – Secteur NEVERS et limitrophe (2)
Description du marché: Lot n°13 – Secteur NEVERS et limitrophe (2)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Titre: Lot n°14 : Lot PMR
Description du marché: Lot n°14 : Lot PMR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Nièvre
Numéro d'enregistrement national: 22580001000012
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
Téléphone: 0386676000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-ternum.bfc.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 026-086419 (2026-02-05)