Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée
Conseil départemental de la Nièvre
Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves/étudiants en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-05 | Avis de marché |
| 2026-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Titre: Lot 1 - Secteur Chateau Chinon Saint Saulge et limitrophe
Description du marché: Lot 1 - Secteur Chateau Chinon Saint Saulge et limitrophe
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 - Secteur Chateau Chinon et limitrophe
Description du marché: Lot 2 - Secteur Chateau Chinon et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n°3 – Secteur CLAMECY – VARZY et limitrophe
Description du marché: Lot n°3 – Secteur CLAMECY – VARZY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot n°4 – Secteur COSNE COURS SUR LOIRE – LA CHARITE SUR LOIRE et limitrophe
Description du marché: Lot n°4 – Secteur COSNE COURS SUR LOIRE – LA CHARITE SUR LOIRE et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot n°5 – Secteur DECIZE et limitrophe (1)
Description du marché: Lot n°5 - Secteur DECIZE et limitrophe (1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Secteur DECIZE et limitrophe (2)
Description du marché: Secteur DECIZE et limitrophe (2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot n°7 – Secteur GUERIGNY et limitrophe
Description du marché: Lot n°7 – Secteur GUERIGNY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot n°8 – Secteur IMPHY et limitrophe
Description du marché: Lot n°8 – Secteur IMPHY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Lot n°9 – Secteur SAINT BENIN D’AZY et limitrophe
Description du marché: Lot n°9 – Secteur SAINT BENIN D’AZY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Lot n°10 – Secteur SAINT PIERRE LE MOUTIER – CHALLUY – FOURCHAMBAULT et limitrophe
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Lot n°11 – Secteur VARENNES VAUZELLES – POUGUES LES EAUX et limitrophe
Description du marché: Lot n°11 – Secteur VARENNES VAUZELLES – POUGUES LES EAUX et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Lot n°12 – Secteur NEVERS et limitrophe (1)
Description du marché: Lot n°12 - Secteur NEVERS et limitrophe (1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Lot n°13 – Secteur NEVERS et limitrophe (2)
Description du marché: Lot n°13 – Secteur NEVERS et limitrophe (2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Lot n°14 : Lot PMR
Description du marché: Lot n°14 : Lot PMR
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Nièvre
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
Téléphone: 0386676000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-ternum.bfc.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 026-086419 (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée
Numéro de référence:
2025-0046
Brève description:
Services routiers de transport scolaire de la Nièvre pour élèves/étudiants en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Titre: Lot 1 - Secteur Chateau Chinon Saint Saulge et limitrophe
Description du marché: Lot 1 - Secteur Chateau Chinon Saint Saulge et limitrophe
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 - Secteur Chateau Chinon et limitrophe
Description du marché: Lot 2 - Secteur Chateau Chinon et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot n°3 – Secteur CLAMECY – VARZY et limitrophe
Description du marché: Lot n°3 – Secteur CLAMECY – VARZY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot n°4 – Secteur COSNE COURS SUR LOIRE – LA CHARITE SUR LOIRE et limitrophe
Description du marché: Lot n°4 – Secteur COSNE COURS SUR LOIRE – LA CHARITE SUR LOIRE et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot n°5 – Secteur DECIZE et limitrophe (1)
Description du marché: Lot n°5 - Secteur DECIZE et limitrophe (1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Secteur DECIZE et limitrophe (2)
Description du marché: Secteur DECIZE et limitrophe (2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot n°7 – Secteur GUERIGNY et limitrophe
Description du marché: Lot n°7 – Secteur GUERIGNY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot n°8 – Secteur IMPHY et limitrophe
Description du marché: Lot n°8 – Secteur IMPHY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot n°9 – Secteur SAINT BENIN D’AZY et limitrophe
Description du marché: Lot n°9 – Secteur SAINT BENIN D’AZY et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Lot n°10 – Secteur SAINT PIERRE LE MOUTIER – CHALLUY – FOURCHAMBAULT et limitrophe
Description du marché:
Lot n°10 – Secteur SAINT PIERRE LE MOUTIER – CHALLUY – FOURCHAMBAULT et
limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Lot n°11 – Secteur VARENNES VAUZELLES – POUGUES LES EAUX et limitrophe
Description du marché: Lot n°11 – Secteur VARENNES VAUZELLES – POUGUES LES EAUX et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Lot n°12 – Secteur NEVERS et limitrophe (1)
Description du marché: Lot n°12 - Secteur NEVERS et limitrophe (1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Lot n°13 – Secteur NEVERS et limitrophe (2)
Description du marché: Lot n°13 – Secteur NEVERS et limitrophe (2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Lot n°14 : Lot PMR
Description du marché: Lot n°14 : Lot PMR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Nièvre
Numéro d'enregistrement national:
22580001000012
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
Téléphone: 0386676000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-ternum.bfc.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 026-086419 (2026-02-05)
Avis d'attribution de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 880 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 830 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre car charles
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl les cars charles
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 58230
Commune postale: Dun les places
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre jl international
Nom et adresse du contractant
Nom: Jl international
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77240
Commune postale: Vert st denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre voyages gonin
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages gonin
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 58300
Commune postale: Saint leger des vignes
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre taxibus
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxibus
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21540
Commune postale: Sombernon
Région: Côte-d’Or 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre deux pj
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl deux pj
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77005
Commune postale: Melun
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 690 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 550 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 139-508115 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 880 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-15
Date de conclusion du contrat: 2026-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 830 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
2026-15
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre car charles
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl les cars charles
Numéro d'enregistrement national:
30923008400019
Code postal: 58230
Commune postale: Dun les places
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-16
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-17
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre jl international
Nom et adresse du contractant
Nom: Jl international
Numéro d'enregistrement national:
41887253700075
Code postal: 77240
Commune postale: Vert st denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-18
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-19
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre voyages gonin
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages gonin
Numéro d'enregistrement national:
34099192600023
Code postal: 58300
Commune postale: Saint leger des vignes
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-20
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
2026-21
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-23
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre taxibus
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxibus
Numéro d'enregistrement national:
84141366900026
Code postal: 21540
Commune postale: Sombernon
Région: Côte-d’Or 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-24
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre deux pj
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl deux pj
Numéro d'enregistrement national:
43529106700039
Code postal: 77005
Commune postale: Melun
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
2026-25
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 690 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-26
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 550 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-27
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-28
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-29
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Source: OJS 2026/S 139-508115 (2026-07-21)
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