L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est passé par appel d'offres ouvert en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 201905S06004
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est passé par appel d'offres ouvert en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-04 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-165224
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
“Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 15, 25 et 26, la durée de l'accord-cadre est de 4 ans.”
Source: OJS 2019/S 070-165224 (2019-04-04)
Informations complémentaires (2019-04-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 072-171222
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-165224
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2019/S 072-171222 (2019-04-09)
Avis d'attribution de marché (2019-08-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation a pour objet le service de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre.”
Valeur totale du marché: 5887376.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-08-22 📅
Date de publication: 2019-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 164-403211
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Les lots nº 4, 6, 15, 18, 21, 22, 23 et 28 ont été attribués à l'issue d'une relance en procédure avec négociation.”
Source: OJS 2019/S 164-403211 (2019-08-22)