Transport des usagers de l'Institut médico-éducatif du Centre de la Gabrielle

Centre de la Gabrielle — MFPASS

Organisation et réalisation des prestations de transport collectif des usagers de l'Institut médico-éducatif (IME) et services du secteur enfance et adolescence du Centre de la Gabrielle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-13 Avis de marché
2018-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: AOO/2017-07/IME-TRAN
Brève description:
Organisation et réalisation des prestations de transport collectif des usagers de l'Institut médico-éducatif (IME) et services du secteur enfance et adolescence du Centre de la Gabrielle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre de la Gabrielle — MFPASS
Adresse postale: 6 rue de la Gabrielle – CS 30295
Code postal: 77410
Commune postale: Claye-Souilly (77)
Contact
Adresse Internet: http://www.centredelagabrielle.fr/ 🌏
Courrier électronique: achat.ecotech.lagabrielle@mfpass.fr 📧
Téléphone: +33 160276868 📞
Fax: +33 160260659 📠
URL des documents: http://www.centredelagabrielle.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date limite de soumission: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503216
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport collectif des usagers Externes — Institut médico-Éducatif (IME)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport biquotidien des usagers Externes de l'IME de leur domicile au Centre de la Gabrielle et inversement.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Reconductions expresses: 2 pour une durée de 12 mois chacune.
Intitulé du lot: Transport collectif des usagers Internes — Institut médico-éducatif (IME)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport bihebdomadaire des usagers Internes de l'IME de leur domicile au Centre de la Gabrielle et inversement.
Description des renouvellements: Reconductions expresses: 2 pour une durée de 12 mois chacune
Intitulé du lot: Transport collectif des usagers Autistes — externes et internes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport biquotidien des usagers Autistes — Externes et transport bihebdomadaire des usagers Autistes — Internes, de leur domicile au Centre de la Gabrielle et inversement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de la Gabrielle

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Licence de transport communautaire ou intérieur.
Inscription au registre des entreprises de transport de personnes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement médico-social
Contact
Point de contact: Centre de la Gabrielle
URL des documents: http://www.centredelagabrielle.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15/12/2022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Meaux
Commune postale: Meaux
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 242-503216 (2017-12-13)
Avis d'attribution de marché (2018-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 446 337 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue de la Gabrielle — CS 30295
Code postal: 77414
Commune postale: Claye-Souilly Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.centredelagabrielle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 108-246503
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-503216
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport collectif des usagers externes — Institut médico-éducatif (IME)
Brève description:
Transport biquotidien des usagers externes de l'IME de leur domicile au Centre de la Gabrielle et inversement.
Intitulé du lot: Transport collectif des usagers autistes — externes et internes
Brève description:
Transport biquotidien des usagers autistes — Externes et transport bihebdomadaire des usagers autistes — Internes, de leur domicile au Centre de la Gabrielle et inversement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et modalités d’organisation du service
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Qualité et performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.centredelagabrielle.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Source: OJS 2018/S 108-246503 (2018-06-06)
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