Passation de marchés: Département de la Haute-Saône

Un marché public actif

Récents marchés passés par Département de la Haute-Saône

2026-03-30   Deadline 2026-05-19   Travaux de terrassements généraux, d'assainissement, de confection des couches de forme, de construction d'ouvrages... (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. La période de préparation, d'une durée d'un mois, débutera à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux Voir la passation de marché »
2026-03-18   Travaux de terrassements généraux, d'assainissement, de confection des couches de forme, de construction d'ouvrages... (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. La période de préparation, d'une durée d'un mois, débutera à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux Voir la passation de marché »
2026-03-11   Réparation des ouvrages d'art départementaux et la réalisation de divers travaux sur les infrastructures routières... (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par lot (précisé dans l'acte d'engagement) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins Voir la passation de marché »
2026-02-26   Nettoyage des locaux-Nettoyage des sols - Bâtiments de l'Ouest du département-(Lot n°3) (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre mono-attributaire comportant un montant maximum fixé à 90 000 euro(s) HT passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-02-11   Fauchage sous glissières des dépendances sur le réseau routier départemental et les véloroutes départementales... (Département de la Haute-Saône)
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution pour chaque prestation commence à courir à compter de la date de démarrage des prestations indiquée sur le bon ou, à défaut, à la date de notification du bon Voir la passation de marché »
2026-01-22   RN19 - Mise à 2x2 voies de la section Héricourt -Sevenans sous maîtrise d'ouvrage départementale - Construction de... (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. En revanche, les prestations sont réalisées en 2 phases distinctes. La période de préparation, d'une durée de 45 jours, débutera à compter de la date de notification du contrat, prévue en mars 2026. L'exécution des travaux débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. 1ère phase : Réalisation de l'ouvrage nord (envisagée en avril 2026 pour une durée de 6 mois) … Voir la passation de marché »
2025-12-12   RN19 - Mise à 2x2 voies de la section Héricourt -Sevenans sous maîtrise d'ouvrage départementale - Construction de... (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. En revanche, les prestations sont réalisées en 2 phases distinctes. La période de préparation, d'une durée de 45 jours, débutera à compter de la date de notification du contrat, prévue en mars 2026. L'exécution des travaux débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. 1ère phase : Réalisation de l'ouvrage nord (envisagée en avril 2026 pour une durée de 6 mois) … Voir la passation de marché »
2025-12-05   Fourniture, fabrication, transport et mise en oeuvre de matériaux bitumineux coulés à froid pour le Département de... (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre mono-attributaire comportant un montant maximum annuel de 1 700 000 euro(s) HT et sans montant minimum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2025-11-03   Gestion des titres restaurant dématérialisés et des chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) pour les membres de... (Département de la Haute-Saône)
Chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel précisé dans l'acte d'engagement pour chacun des lots. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France
2025-10-17   Fourniture de signalisation verticale pour les routes départementales de la Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Fourniture de signalisation verticale pour les routes départementales de la Haute-Saône Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KELIAS
2025-10-16   Acquisition et maintenance des équipements de sécurité anti-incendie pour les bâtiments du Département de la... (Département de la Haute-Saône)
Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône) et pour celui de ses membres, dont notamment la Maison Départementale pour les Personnes Handicapées (MDPH). La procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat. L'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment des autres Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BL Incendie PSII/GENERAL SECURITE
2025-10-01   Acquisition de fournitures administratives pour le compte de la centrale d'achat départementale (Département de la Haute-Saône)
Acquisition de fournitures administratives pour le compte de la centrale d'achat départementale Voir la passation de marché »
2025-09-18   Acquisition d'objets et textiles publicitaires (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots, sans montant minimum et avec pour chacun des lots, un montant maximum annuel. Lot 1 : Tee-shirts publicitaires (maxi de 130 000 euro(s) HT) Lot 2 : Objets publicitaires (maxi de 110 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
2025-08-28   Acquisition d'objets et textiles publicitaires (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots, sans montant minimum et avec pour chacun des lots, un montant maximum annuel. Lot 1 : Tee-shirts publicitaires (maxi de 130 000 euro(s) HT) Lot 2 : Objets publicitaires (maxi de 110 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
2025-07-04   Acquisition d'objets et textiles publicitaires (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots, sans montant minimum et avec pour chacun des lots, un montant maximum annuel. Lot 1 : Tee-shirts publicitaires (maxi de 130 000 euro(s) HT) Lot 2 : Objets publicitaires (maxi de 110 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Goodies Pub stefica Sarl
2025-05-27   RN19 - Mise à 2x2 voies de la section HERICOURT/SEVENANS sous maîtrise d'ouvrage départementale - Construction de... (Département de la Haute-Saône)
La présente consultation concerne la construction de deux ouvrages d'art : Lot n° 1 : l'ouvrage d'art n°4 Lot n° 2 : l'ouvrage d'art n°5 Chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire. Aucune décomposition en tranche n'est prévue Voir la passation de marché »
2025-05-22   RN19 - Mise à 2x2 voies de la section HERICOURT/SEVENANS sous maîtrise d'ouvrage départementale - Construction de... (Département de la Haute-Saône)
La présente consultation concerne la construction de deux ouvrages d'art : Lot n° 1 : l'ouvrage d'art n°4 Lot n° 2 : l'ouvrage d'art n°5 Chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire. Aucune décomposition en tranche n'est prévue Voir la passation de marché »
2025-03-11   Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales (Département de la Haute-Saône)
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec les montants maximums, propres à chaque lot, indiqués à l'acte d'engagement. L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date indiquée dans le bon ou, à défaut, à compter de sa date de notification Voir la passation de marché »
2025-03-04   Prestations d'études géotechniques, de contrôles, de suivi et d'assistance à la construction ou à l'entretien... (Département de la Haute-Saône)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le délai d'exécution de chaque prestation est fixé par chacun des bons de commande. Il sera fixé par le maître d'ouvrage mais le titulaire de l'accord-cadre pourra donner son avis sur celui-ci. Le délai maximum d'intervention et d'exécution pourra être, pour certaines prestations, fixé par le … Voir la passation de marché »
2025-02-27   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique et l'aménagement du bâtiment B du Pôle universitaire de... (Département de la Haute-Saône)
La mission de maîtrise d'oeuvre faisant l'objet de la présente consultation est composée de la mission de base incluant APS, APD, PRO, DCE, ACT, EXE, DET, AOR, DOE, OPC. Les exigences minimales à respecter sont précisées en partie J dudit programme. Le coût prévisionnel des travaux est fixé à 5 000 000 euro(s) HT (valeur mars 2025). En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. A minima, si le groupement est conjoint, le … Voir la passation de marché »
2025-02-14   Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales (Département de la Haute-Saône)
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec les montants maximums, propres à chaque lot, indiqués à l'acte d'engagement. L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date indiquée dans le bon ou, à défaut, à compter de sa date de notification Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGRI TRAVAUX FORESTIERS agri travaux services AGROEQ SOLUTION BC Paysage chêne Laurent Contet SAS CYRIL PARETTE grandjean Jasset JEROME POIRSON JEROME POTARD JEROME THOMAS LAMBOLEY meniere Raphael MICHEL DUBAN Sarl JLB Forêts sarl pierrot elagage YVES RENAUD
2025-02-13   Maintenance du matériel professionnel de cuisine de froid et de cuisson des collèges de la Haute-Saône et de l'Hôtel... (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lots, sans montant minimum et avec pour chacun des lots, un montant maximum annuel (lot 1 : maxi de 20 000 euro(s) HT, lot 2 : maxi de 15 000 euro(s) HT, lot 3 : maxi de 30 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
2025-02-07   Prestations d'études géotechniques, de contrôles, de suivi et d'assistance à la construction ou à l'entretien... (Département de la Haute-Saône)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le délai d'exécution de chaque prestation est fixé par chacun des bons de commande. Il sera fixé par le maître d'ouvrage mais le titulaire de l'accord-cadre pourra donner son avis sur celui-ci. Le délai maximum d'intervention et d'exécution pourra être, pour certaines prestations, fixé par le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fondasol LABORATOIRE DE CONTROLES D'ETUDES ET DE...
2025-01-14   Maintenance du matériel professionnel de cuisine de froid et de cuisson des collèges de la Haute-Saône et de l'Hôtel... (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lots, sans montant minimum et avec pour chacun des lots, un montant maximum annuel (lot 1 : maxi de 20 000 euro(s) HT, lot 2 : maxi de 15 000 euro(s) HT, lot 3 : maxi de 30 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Daval
2025-01-08   Télésurveillance et interventions de sécurité dans les bâtiments pour les adhérents à la centrale d'achat départementale (Département de la Haute-Saône)
L'accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône) ; - et pour celui de ses membres (nommés les bénéficiaires), dont notamment la Maison Départementale pour les Personnes Handicapées (MDPH). Il est divisé en 3 lots géographiques. Mise en places d'accords-cadres sans minimum et avec un maximum annuel par lot. ils s'exécuteront par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'exécution et le paiement des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: LA FRANCILIENNE DE TELESURVEILLANCE SECURITE GARDIENNAGE SURVEILLANCE SAGE
2025-01-08   Mission d'administration générale et de gestion opérationnelle des projets de la société publique locale Territoires 70 (Département de la Haute-Saône)
Cet accord-cadre à bons de commande vise à permettre à la société publique locale Territoires 70 de s'appuyer sur des compétences externes pour son administration générale, ainsi que pour des missions de développement et de suivi opérationnel de projets d'aménagement Voir la passation de marché »
2024-12-18   Fourniture de dispositifs de retenue latéraux métalliques et mixtes (bois métal) (Département de la Haute-Saône)
Attention : La longueur des éléments de glissières ne devra pas dépasser 4,50 m (longueur maximale acceptée par les engins de l'atelier glissières de l'UTS) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Distriroute Tertu
2024-09-06   Prestation de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Prestation de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône Voir la passation de marché »
2024-06-27   Acquisition d'un applicateur pour produits de marquage routier (Département de la Haute-Saône)
Acquisition d'un applicateur pour produits de marquage routier Voir la passation de marché »
2024-05-07   Fourniture, fabrication, transport et mise en oeuvre d'enrobés pour le Département de la Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Les prestations sont réparties en 4 lots : Pour les lots 1 à 3 (lots géographiques) : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec, pour chacun des lots, un montant maximum annuel (défini dans la description des lots). Les opérations exécutées, dans le cadre de ces lots, directement par bons de commande sont les opérations dont l'estimation initiale réalisée par la maitrise d'oeuvre est inférieure ou égale au seuil de 200 000,00 euro(s) HT. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur … Voir la passation de marché »
2024-04-25   Fourniture, fabrication, transport et mise en oeuvre d'enrobés pour le Département de la Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Les prestations sont réparties en 4 lots : Pour les lots 1 à 3 (lots géographiques) : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec, pour chacun des lots, un montant maximum annuel (défini dans la description des lots). Les opérations exécutées, dans le cadre de ces lots, directement par bons de commande sont les opérations dont l'estimation initiale réalisée par la maitrise d'oeuvre est inférieure ou égale au seuil de 200 000,00 euro(s) HT. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur … Voir la passation de marché »
2024-03-29   Fourniture, fabrication, transport et mise en oeuvre d'enrobés pour le Département de la Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Les prestations sont réparties en 4 lots : Pour les lots 1 à 3 (lots géographiques) : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec, pour chacun des lots, un montant maximum annuel (défini dans la description des lots). Les opérations exécutées, dans le cadre de ces lots, directement par bons de commande sont les opérations dont l'estimation initiale réalisée par la maitrise d'oeuvre est inférieure ou égale au seuil de 200 000,00 euro(s) HT. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur … Voir la passation de marché »
2024-03-29   Délégation de service public pour l'exploitation du golf des Vosges du Sud Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Délégation de service public pour l'exploitation du golf des Vosges du Sud Haute-Saône Voir la passation de marché »
2024-03-26   Fourniture, fabrication, transport et mise en oeuvre de grave-émulsion et de béton bitumineux à l'émulsion sur... (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bon de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques, sans montant minimum et avec pour chacun des lots un montant maximum Voir la passation de marché »
2024-03-08   Fourniture et transport de liants pour enduits superficiels et d'émulsions pour l'ensemble du réseau routier départemental (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bon de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots, sans montant minimum et avec pour chacun des lots un montant maximum Voir la passation de marché »
2024-03-04   Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental (Département de la Haute-Saône)
Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental Voir la passation de marché »
2024-02-06   Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental (Département de la Haute-Saône)
Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental Voir la passation de marché »
2024-01-25   Maintenance des équipements de sécurité (alarmes anti-incendie et alarmes anti-intrusion) (Département de la Haute-Saône)
Maintenance des équipements de sécurité (alarmes anti-incendie et alarmes anti-intrusion) Voir la passation de marché »
2023-12-13   fourniture de pièces détachées et consommables pour Vl, Vu et Pl et matériels de Tp; fourniture pneumatiques pour... (Département de la Haute-Saône)
fourniture de pièces détachées et consommables pour Vl, Vu et Pl et matériels de Tp; fourniture pneumatiques pour véhicules - relance suite à infructuosité Voir la passation de marché »
2023-10-23   acquisition De Produits, Fournitures Et Materiels D'Entretien Et D'Hygiene (Département de la Haute-Saône)
lot no1 : Produits ouatés et accessoires : distributeurs de papier hygiénique sous plusieurs formes de dévidage et distributeurs de papier essuie-main sous plusieurs de dévidage, Papier hygiénique, papier essuie-main, mouchoirs?lot no2 : Produits de lavage et vaisselle : produits de lavage et dérivés pour la vaisselle et matériels de cuisine.Lot no3 : Produits d'entretien surfaces et sols : détergents, désinfectants et désodorisants pour sols, surfaces, vitreslot no4 : Matériels et fournitures … Voir la passation de marché »
2023-09-27   marché public d'assurances (Département de la Haute-Saône)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, ainsi que de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du Département de la Haute Saône Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sarre et Moselle SMACL Assurances sofaxis
2023-08-03   maintenance d'exploitation des installations thermiques dans les bâtiments, collèges et S.D.I.S. Du Département de... (Département de la Haute-Saône)
maintenance pour assurer l'exploitation (conduite, petit entretien et dépannages) des installations thermiques des bâtiments du Département et des membres du groupement (S.D.I.S).Accord cadre avec un maximum annuel fixé à 230 000 euro(s) Ht pour les 4 lots.Durée de la période initiale de sa date de notification (prévisionnelle 2 octobre 2023) au 30 juin 2024 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atherme Dalkia
2023-07-21   entretien des vêtements de travail et des équipements de protection individuelle (Département de la Haute-Saône)
la valeur estimée est la valeur est le montant maximum annuel. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2023-07-20   acquisition d'ouvrages pour la Médiathèque départementale de la Haute-Saône et les services départementaux (Département de la Haute-Saône)
accord-Cadre à bons de commande avec maximum (défini à l'acte d'engagement)valeur estimée indiquée correspond au montant maximum pour 4 années d'exécution Voir la passation de marché »