Fournisseur: A.S.O

6 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur A.S.O est mentionné

2024-09-06   TRANSPORT DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots correspondant à un périmètre géographique Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Conseil Départemental, dans un souci de promotion de … Voir la passation de marché »
2023-03-24   transport Des Eleves Et Etudiants Handicapes - vehicules De Moins De Dix Places Et Transports D'Enfants Mineurs Et... (Conseil départemental du Cantal)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'objet est de confier à un prestataire:-transport de 1 ou plusieurs élèves ou étudiants, ayant une incapacité à utiliser les transports scolaires ou en commun délivrée par le médecin de la Mdph, de leur résidence vers des établissements d'enseignements primaire, secondaire ou supérieur du département du Cantal et des départements … Voir la passation de marché »
2023-03-06   transport scolaire adapté d'élèves et étudiants en situation de handicap (Département du Tarn et Garonne)
la présente consultation concerne une prestation de service de Transport scolaire adapté d'élèves et étudiants en situation de handicap.Le transport concerne les élèves et étudiants qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun en raison de la gravité de leur handicap médicalement reconnu, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur, sur le département du Tarn & Garonne.Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par … Voir la passation de marché »
2022-01-21   transport Des Eleves Et Etudiants Handicapes - vehicules De Moins De Dix Places (Conseil départemental du Cantal)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet est de confier à un prestataire, le transport de un ou plusieurs élèves ou étudiants, ayant une incapacité à utiliser les transports scolaires ou en commun délivrée … Voir la passation de marché »