Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Département de la Drôme
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-23 | Avis de marché |
| 2026-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - 26H01 - Secteur VALENCE et ALENTOUR (Montélier-Alixan-Beaumont lès Valence)
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 26026
Ville: Valence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - 26H02 - Secteur BOURG DE PEAGE- BOURG LES VALENCE- CHABEUIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - 26H03 - Secteur ST DONAT SUR L'HERBASSE - TAIN L'HERMITAGE-TOURNON SUR RHONE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - 26H04 - Secteur NORD DROME (ST VALLIER - ST UZE -ST SORLIN - ST RAMBERT - ANNONAY - RHONE - ISERE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 - 26H05 - Secteur ROMANS SUR ISERE ET ALENTOUR - ROYANS
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 - 26H06 - Secteur CREST
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 - 26H07 - Secteur PORTES LES VALENCE- MONTELEGER- LIVRON - LORIOL - LA VOULTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 - 26H08 - Secteur MONTELIMAR ET ENVIRON (LE TEIL - DIEULEFIT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 - 26H09 - Secteur DIE- NYONS- BUIS- PIERRELATTE- SUZE - VAUCLUSE - HAUTES ALPES
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Drôme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Daja - Service Achats
26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188
Code postal: 26026
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme
Courrier électronique: consultations-achats@ladrome.fr 📧
Téléphone: 0475792626 📞
URL: http://www.ladrome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marcel26.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1759331 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1759331 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 249-865019 (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Numéro de référence:
20259136
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - 26H01 - Secteur VALENCE et ALENTOUR (Montélier-Alixan-Beaumont lès Valence)
Description du marché:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 26026
Ville: Valence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - 26H02 - Secteur BOURG DE PEAGE- BOURG LES VALENCE- CHABEUIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - 26H03 - Secteur ST DONAT SUR L'HERBASSE - TAIN L'HERMITAGE-TOURNON SUR RHONE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 - 26H04 - Secteur NORD DROME (ST VALLIER - ST UZE -ST SORLIN - ST RAMBERT - ANNONAY - RHONE - ISERE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 - 26H05 - Secteur ROMANS SUR ISERE ET ALENTOUR - ROYANS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 - 26H06 - Secteur CREST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 - 26H07 - Secteur PORTES LES VALENCE- MONTELEGER- LIVRON - LORIOL - LA VOULTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 - 26H08 - Secteur MONTELIMAR ET ENVIRON (LE TEIL - DIEULEFIT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 - 26H09 - Secteur DIE- NYONS- BUIS- PIERRELATTE- SUZE - VAUCLUSE - HAUTES ALPES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Drôme
Numéro d'enregistrement national:
19509
Adresse postale: Daja - Service Achats
26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188
Code postal: 26026
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme
Courrier électronique: consultations-achats@ladrome.fr 📧
Téléphone: 0475792626 📞
URL: http://www.ladrome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marcel26.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1759331 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1759331 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
F80A49F5-0F55-035C-A46085AEDA218829
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 249-865019 (2025-12-23)
Avis d'attribution de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 39
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 6
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-18 📅
Titre: Lot n°1 - 26h01 - Secteur Valence et Alentour (Montélier-Alixan-Beaumont lès Valence)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 525 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Adanev mobilites
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Code postal: 78500
Commune postale: Sartrouville
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 175 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport titouh
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Etienne Dolet
Code postal: 95340
Commune postale: Persan
Région: Val-d’Oise 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 425 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Titi floris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Louis Bleriot
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 865019-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 096-345929 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 39
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 6
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025913601
Date de conclusion du contrat: 2026-05-18 📅
Titre: Lot n°1 - 26h01 - Secteur Valence et Alentour (Montélier-Alixan-Beaumont lès Valence)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 525 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Adanev mobilites
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Code postal: 78500
Commune postale: Sartrouville
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 175 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport titouh
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-3-1
Adresse postale: 2 Rue Etienne Dolet
Code postal: 95340
Commune postale: Persan
Région: Val-d’Oise 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 425 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Titi floris
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-4-1
Adresse postale: 7 Rue Louis Bleriot
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Numéro d'enregistrement national:
1759331-1-9-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 865019-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre a été signé le 18/5/026
Il est consultable à : Hôtel du Département - Dajag - Service Achats - 26 avenue du Président Herriot - 26000 Valence
Le montant total sur les 4 ans est de :
pour les lots 1 et 5 : 2 100 000 euros Ht, lot 2 : 1 5000 000 euros Ht, lots 3 et 7 : 700 000 euros Ht, lot 4 : 1 700 000 euros Ht, lots 6 ; 8 et 9 : 1 400 000 euros Ht
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
7B033ADF-C1E6-2E7A-B30C78F2F9553955
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7B033AF2-CCA0-6159-AE8F6F977E3A35A4
Source: OJS 2026/S 096-345929 (2026-05-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (4)