Marché de transport de voyageurs non urbains sur le territoire de Grand Cognac
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Les stipulations du présent marché concernent l'exécution, par car ou petit véhicule, de services publics réguliers et de services occasionnels de transport de voyageurs non urbains, sur le territoire de Grand Cognac, à compter du 1er août 2026. Les prestations concernent principalement, mais non exclusivement, des services de transport à destination des établissements scolaires du territoire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Services de transport routier public
- • Poitou-Charentes › Charente
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-04 | Avis de marché |
| 2026-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transport de voyageurs non urbains sur le territoire de Grand Cognac
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Châteauneuf
Description du marché: Secteur de Châteauneuf
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2033-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Cognac Ouest
Description du marché: Secteur de Cognac Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Cognac Nord
Description du marché: Secteur de Cognac Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Cognac Est
Description du marché: Secteur de Cognac Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Cognac Sud
Description du marché: Secteur de Cognac Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Jarnac
Description du marché: Secteur de Jarnac
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Segonzac
Description du marché: Secteur de Segonzac
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport par véhicule de petite capacité
Description du marché: Transport par véhicule de petite capacité
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue de Valdepeñas
Cs10216
Code postal: 16111
Commune postale: Cognac
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président
Courrier électronique: marches.publics@grand-cognac.fr 📧
Téléphone: 0517223140 📞
URL: http://www.grand-cognac.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1749414 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1749414 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 235-810443 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transport de voyageurs non urbains sur le territoire de Grand Cognac
Numéro de référence:
CA25285
Brève description:
Les stipulations du présent marché concernent l'exécution, par car ou petit véhicule, de services publics réguliers et de services occasionnels de transport de voyageurs non urbains, sur le territoire de Grand Cognac, à compter du 1er août 2026.
Les prestations concernent principalement, mais non exclusivement, des services de transport à destination des établissements scolaires du territoire
Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur de Châteauneuf
Description du marché: Secteur de Châteauneuf
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2033-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur de Cognac Ouest
Description du marché: Secteur de Cognac Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur de Cognac Nord
Description du marché: Secteur de Cognac Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Secteur de Cognac Est
Description du marché: Secteur de Cognac Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur de Cognac Sud
Description du marché: Secteur de Cognac Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur de Jarnac
Description du marché: Secteur de Jarnac
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Secteur de Segonzac
Description du marché: Secteur de Segonzac
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Transport par véhicule de petite capacité
Description du marché: Transport par véhicule de petite capacité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Numéro d'enregistrement national:
56948
Adresse postale: 6 rue de Valdepeñas
Cs10216
Code postal: 16111
Commune postale: Cognac
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président
Courrier électronique: marches.publics@grand-cognac.fr 📧
Téléphone: 0517223140 📞
URL: http://www.grand-cognac.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1749414 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1749414 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
16479BB7-FBA7-D83B-83A2FDE962B18D92
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 235-810443 (2025-12-04)
Avis d'attribution de marché (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 15 000 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire de Grand Cognac
Code postal: 16100
Ville: Cognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-21 📅
Titre: Marché de transport de voyageurs non urbains sur le territoire de Grand Cognac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1936415.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars thorin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av Paul Mairat
Code postal: 16230
Commune postale: Mansle-Les-Fontaines
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thierry.poughon@cars-thorin.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 266 362 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev poitou-charentes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Louis Pergaud
Code postal: 16000
Commune postale: Angouleme
Courrier électronique: michelle.crouzat@transdev.com 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2805806.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 961004.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2553703.27 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1314702.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2343060.01 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 219511.87 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Titi floris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Louis Bleriot
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: ao@titi-floris.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 080-283270 (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 15 000 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire de Grand Cognac
Code postal: 16100
Ville: Cognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Ca25285
Date de conclusion du contrat: 2026-04-21 📅
Titre: Marché de transport de voyageurs non urbains sur le territoire de Grand Cognac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1936415.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars thorin
Numéro d'enregistrement national:
1749414-1-1-1
Adresse postale: Av Paul Mairat
Code postal: 16230
Commune postale: Mansle-Les-Fontaines
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thierry.poughon@cars-thorin.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 266 362 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev poitou-charentes
Numéro d'enregistrement national:
1749414-1-2-1
Adresse postale: Rue Louis Pergaud
Code postal: 16000
Commune postale: Angouleme
Courrier électronique: michelle.crouzat@transdev.com 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2805806.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1749414-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 961004.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1749414-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2553703.27 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1749414-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1314702.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1749414-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2343060.01 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1749414-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 219511.87 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Titi floris
Numéro d'enregistrement national:
1749414-1-8-1
Adresse postale: 7 Rue Louis Bleriot
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: ao@titi-floris.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
445EFB0C-D752-6B1E-0AA7D1282FC92305
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
445EFB1D-B198-71F8-9FC3337045C704CB
Source: OJS 2026/S 080-283270 (2026-04-23)
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