Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Gaz de Bordeaux est mentionné
2025-11-21FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la …
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2025-10-20FOURNITURE DE GAZ ET SERVICES ASSOCIES (Metz Métropole)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de gaz naturel avec l'acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le coût de stockage, les CEE et les services associés pour les points de comptage concernés de chaque membre du groupement. Les contrats d'accès au réseau de distribution seront souscrits et gérés par le titulaire de chaque marché subséquent. L'accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes
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2025-08-19Acheminement et fourniture de gaz Naturel (Alès agglomération)
Le présent accord-cadre est lancé pour le compte d'un groupement de commandes dont Alès Agglomération est coordonnateur, il est constitué des entités suivantes : Communauté Alès Agglomération, Ville d'Alès, Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Alès, les communes de Branoux-les-Taillades, laval-Pradel, Les Mages, Saint-Jean-du-Pin et Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille. Cet accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les besoins …
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2025-04-11Fourniture et d'acheminement de gaz naturel (Syndicat départemental d'electricité et de gaz de la Charente (SDEG 16))
Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes, composé de 63 membres situés dans le département de la Charente, visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement de gaz naturel. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 403 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 29,5 GWh. La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des …
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2023-07-11fourniture et acheminement de gaz naturel (Synd Dép Electricité et Gaz Charente)
le Sdeg 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes, composé de 61 membres (Charente), visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement de gaz naturel.L'accord-cadre regroupe environ 307 Points de Livraison (Pdl) représentant un volume de consommation annuelle d'environ 30,1 Gwh.La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des marchés subséquents relatifs à la fourniture et …
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2023-06-06marche De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, …
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2023-05-25fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associés (Office public de l habitat du tarn)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites du groupement de commandes Tarn Habitat et la fourniture de services associés.Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.Il s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 25 juin 2018 et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande …
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2023-05-03Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité pour les besoins de l'Opac S&L (OPAC Saône & Loire)
La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'acheminement et de fourniture de gaz naturel et d'électricité alimentant les points de livraison de l'Opac S&L, en application d'un accord-cadre et de marchés subséquents pris sur son fondement. Ces prestations incluent :
- la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison de l'Opac;
- toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel;
- l'accès aux …
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