Fournisseur: Volterres
>20 marchés publics archivés
Volterres est historiquement un fournisseur de produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie, électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire et électricité.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Engie, Selfee, Total direct énergie, Direct Énergie, EDF, Gaz de Bordeaux, Électricité de France, Enercoop et Ekwateur.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Volterres est mentionné
2025-11-21
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
2025-11-20
Fourniture et acheminement d’énergie électrique soutirée du réseau de distribution pour des sites des membres du... (Angers Loire Metropole (49))
Le périmètre de l'Accord-cadre porte sur tous les points de livraison (PDL/PRM) des membres du groupement d'achat angevin dont la fourniture doit réglementairement faire l'objet d'une mise en concurrence. Les PDL et leurs caractéristiques sont listés au Bordereau des PDL fourni en annexe à titre indicatif. Ce périmètre évoluera en fonction des entrées et sorties de sites. La prestation comprend la fourniture d'énergie électrique aux points de livraison dans le cadre d'un contrat unique, aux services … Voir la passation de marché »
Le périmètre de l'Accord-cadre porte sur tous les points de livraison (PDL/PRM) des membres du groupement d'achat angevin dont la fourniture doit réglementairement faire l'objet d'une mise en concurrence. Les PDL et leurs caractéristiques sont listés au Bordereau des PDL fourni en annexe à titre indicatif. Ce périmètre évoluera en fonction des entrées et sorties de sites. La prestation comprend la fourniture d'énergie électrique aux points de livraison dans le cadre d'un contrat unique, aux services … Voir la passation de marché »
2025-10-01
Fourniture et acheminement d'électricité pour les années 2027 et 2028 - Vert Premium (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC ))
Fourniture et acheminement d'électricité pour les années 2027 et 2028 - Vert Premium La présente consultation est lancée à la suite d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité pour les années 2027 et 2028 - Vert Premium La présente consultation est lancée à la suite d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Voir la passation de marché »
2025-09-10
Accord cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture d'électricité pour le patrimoine de PARTENORD HABITAT... (Partenord Habitat)
La procédure est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre est conclu selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre ne comporte pas de tranche. Il comporte 5 lots. Il est multi attributaires (3 maximum par lot) ; Les prestations à réaliser portent sur la fourniture d'électricité et les services associés (relation clientèle et aide à la gestion). L'accord cadre est … Voir la passation de marché »
La procédure est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre est conclu selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre ne comporte pas de tranche. Il comporte 5 lots. Il est multi attributaires (3 maximum par lot) ; Les prestations à réaliser portent sur la fourniture d'électricité et les services associés (relation clientèle et aide à la gestion). L'accord cadre est … Voir la passation de marché »
2025-08-19
Acheminement et fourniture d'électricité (Alès agglomération)
Le présent accord-cadre est lancé pour le compte d'un groupement de commandes dont Alès Agglomération est coordonnateur et constitué des entités suivantes Communauté Alès Agglomération, Ville d'Alès, Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Alès, les communes d'Aujac, Branoux-les-Taillades, Le Chambon, Génolhac, Les Mages, Martignargues, Massanes, Massillargues-Atuech, Ners, Portes, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-Césaire-de-Gauzignan, Saint-Hippolyte-de-Caton, Saint-Maurice-de-Cazevieille, … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est lancé pour le compte d'un groupement de commandes dont Alès Agglomération est coordonnateur et constitué des entités suivantes Communauté Alès Agglomération, Ville d'Alès, Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Alès, les communes d'Aujac, Branoux-les-Taillades, Le Chambon, Génolhac, Les Mages, Martignargues, Massanes, Massillargues-Atuech, Ners, Portes, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-Césaire-de-Gauzignan, Saint-Hippolyte-de-Caton, Saint-Maurice-de-Cazevieille, … Voir la passation de marché »
2025-07-24
Fourniture d'électricité pour les besoins de la SFTRF (SFTRF)
Le périmètre du besoin : - Lot n°1 : la fourniture d'énergie électrique avec Contrat d'Accès au Réseau de Distribution (CARD), souscrite par l'utilisateur, la responsabilité d'équilibre et les services associés, pour les besoins de la SFTRF concernant des puissances souscrites > 250 kVA (télérelevés, ex-tarif vert) - Lot n°2 : la fourniture d'énergie électrique avec les composantes d'acheminement, de stockage, de modulation avec les services associés, pour les besoins de la SFTRF concernant des … Voir la passation de marché »
Le périmètre du besoin : - Lot n°1 : la fourniture d'énergie électrique avec Contrat d'Accès au Réseau de Distribution (CARD), souscrite par l'utilisateur, la responsabilité d'équilibre et les services associés, pour les besoins de la SFTRF concernant des puissances souscrites > 250 kVA (télérelevés, ex-tarif vert) - Lot n°2 : la fourniture d'énergie électrique avec les composantes d'acheminement, de stockage, de modulation avec les services associés, pour les besoins de la SFTRF concernant des … Voir la passation de marché »
2025-07-23
Groupement de commandes-Accord cadre relatif à la fourniture, l'acheminement d'électricité et la réalisation de... (CC Albères Côte Vermeille Illibéris)
Fourniture, l'acheminement d'électricité et la réalisation de prestations de service associées pour les communes de Laroque des Albères, Palau del Vidre, Saint André et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris Voir la passation de marché »
Fourniture, l'acheminement d'électricité et la réalisation de prestations de service associées pour les communes de Laroque des Albères, Palau del Vidre, Saint André et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris Voir la passation de marché »
2025-07-21
Fourniture, acheminement d’électricité et agrégation de productions d’électricité d’origine renouvelable (Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86))
Fourniture, acheminement d'électricité et agrégation de productions d'électricité d'origine renouvelable Voir la passation de marché »
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2025-06-19
Accord cadre pour la fourniture & acheminement en électricité et en gaz naturel et services associés pour Tours... (Tours Métropole Val de Loire)
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Tours Métropole val de Loire.. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximums sont exprimés en en GWh pour chaque lots au sein des documents de la … Voir la passation de marché »
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Tours Métropole val de Loire.. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximums sont exprimés en en GWh pour chaque lots au sein des documents de la … Voir la passation de marché »
2025-05-16
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint Etienne,... (Ville de Saint Etienne)
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximum pour chaque membre du groupement sont exprimés en quantité MWh sur la durée totale au sein des documents de la consultation. La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à … Voir la passation de marché »
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximum pour chaque membre du groupement sont exprimés en quantité MWh sur la durée totale au sein des documents de la consultation. La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à … Voir la passation de marché »
2025-05-13
Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés (Ville d'Annecy)
Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés pour le groupement de commande Ville d'Annecy / Grand Annecy / CIAS Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés pour le groupement de commande Ville d'Annecy / Grand Annecy / CIAS Voir la passation de marché »
2025-05-12
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS (Ville de Manosque)
- Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
- Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
2025-05-09
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Durance Luberon Verdon Agglomération)
- Fourniture complète en énergie électrique et gaz naturel des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 10 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis et GDRF) et son utilisation pour les points de livraison de DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; … Voir la passation de marché »
- Fourniture complète en énergie électrique et gaz naturel des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 10 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis et GDRF) et son utilisation pour les points de livraison de DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; … Voir la passation de marché »
2025-04-30
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour les membres d'Approlys Centr'Achats (Approlys Centr'achats)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 11 lots. Chaque accord-cadre issu de chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (10 attributaires maximum sous réserve d'un nombre suffisants d'offres), conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 11 lots. Chaque accord-cadre issu de chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (10 attributaires maximum sous réserve d'un nombre suffisants d'offres), conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois … Voir la passation de marché »
2025-04-22
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les besoins des installations et bâtiments des... (GRANDLYON Métropole)
Conformément aux articles R2162-1 et suivants CCP, la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre dont l'objet est d'établir les termes régissant les marchés qui seront passés sur son fondement. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. Les points de livraison du segment C1 du lot n° 1, n'incluent pas … Voir la passation de marché »
Conformément aux articles R2162-1 et suivants CCP, la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre dont l'objet est d'établir les termes régissant les marchés qui seront passés sur son fondement. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. Les points de livraison du segment C1 du lot n° 1, n'incluent pas … Voir la passation de marché »
2025-04-17
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (SIEL Territoire d'énergie Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période fixée dans le présent document.L'objet de cet accord-cadre, et des marchés qui seront conclus sur son fondement, porte sur : Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Irrigants en quantités. Par délibération, et conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la Commande publique, il a été décidé la constitution d'un groupement de commandes afin de … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période fixée dans le présent document.L'objet de cet accord-cadre, et des marchés qui seront conclus sur son fondement, porte sur : Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Irrigants en quantités. Par délibération, et conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la Commande publique, il a été décidé la constitution d'un groupement de commandes afin de … Voir la passation de marché »
2025-04-16
Fourniture et d'acheminement d'électricité (Syndicat départemental d'electricité et de gaz de la Charente (SDEG 16))
Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes composé de 256 membres situés dans le département de la Charente (16), vise à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement d'électricité. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 6 032 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 39,2 GWh. La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des … Voir la passation de marché »
Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes composé de 256 membres situés dans le département de la Charente (16), vise à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement d'électricité. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 6 032 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 39,2 GWh. La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des … Voir la passation de marché »
2025-04-11
Acheminement et fourniture d'électricité (Syndicat d'irrigation Drômois)
- l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres du syndicat d'irrigation drômois, - l'organisation de la sélection des opérateurs économiques et de prévoir les conditions et modalités de passation et d'attribution du marché subséquent Voir la passation de marché »
- l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres du syndicat d'irrigation drômois, - l'organisation de la sélection des opérateurs économiques et de prévoir les conditions et modalités de passation et d'attribution du marché subséquent Voir la passation de marché »
2025-04-07
Missions d'agrégation des productions issues des marchés publics CADER, d'acheminement, de fourniture d'électricité... (Territoire d'énergie Loire-Atlantique)
Dans le cadre de l'exécution de deux contrats d'achats d'énergies renouvelables (CADER) préalablement contractualisés par le groupement de commandes précitée, le présent marché public a pour objet les missions suivantes : - Agrégation des productions issues des marchés publics n°2024-88538 et n°2024-88540 (CADER) - Acheminement et fourniture d'électricité de type Haute Valeur Environnementale (HVE) en complément de la production de l'énergie produite par les CADER précités - Réalisation de services … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de l'exécution de deux contrats d'achats d'énergies renouvelables (CADER) préalablement contractualisés par le groupement de commandes précitée, le présent marché public a pour objet les missions suivantes : - Agrégation des productions issues des marchés publics n°2024-88538 et n°2024-88540 (CADER) - Acheminement et fourniture d'électricité de type Haute Valeur Environnementale (HVE) en complément de la production de l'énergie produite par les CADER précités - Réalisation de services … Voir la passation de marché »
2025-02-17
Accord-cadre à marchés subséquents relatifs à l'acheminement et la fourniture d'électricité (Conseil départemental du Nord)
Le contrat a pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous : - la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement, - la couverture des obligations associées aux garanties de capacité, - la mission de responsable d'équilibre associée aux consommations d'électricité des points de livraison des membres, conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie ; - l'accès aux réseaux … Voir la passation de marché »
Le contrat a pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous : - la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement, - la couverture des obligations associées aux garanties de capacité, - la mission de responsable d'équilibre associée aux consommations d'électricité des points de livraison des membres, conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie ; - l'accès aux réseaux … Voir la passation de marché »
2025-01-15
Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité (Morbihan énergies)
Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes coordonné par Morbihan Energies. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre Voir la passation de marché »
Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes coordonné par Morbihan Energies. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre Voir la passation de marché »
2024-12-03
Acheminement, fourniture d'électricité pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon et agrégation de production... (Ville de Lyon)
Acheminement, fourniture d'électricité pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon et agrégation de production d'électricité d'origine renouvelable issue du PPA-Ville de Lyon. L'accord-cadre multi-attributaire est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 000 euro(s) H.T. pour sa durée totale. Il est conclu est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La date prévisionnelle de notification et fixée au 03/03/2025 Voir la passation de marché »
Acheminement, fourniture d'électricité pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon et agrégation de production d'électricité d'origine renouvelable issue du PPA-Ville de Lyon. L'accord-cadre multi-attributaire est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 000 euro(s) H.T. pour sa durée totale. Il est conclu est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La date prévisionnelle de notification et fixée au 03/03/2025 Voir la passation de marché »
2024-09-23
ENERGIE - Fourniture et acheminement d'énergie électrique (Région Grand Est)
Accord-cadre relatif à la Fourniture et l'acheminement d'énergie électrique Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à la Fourniture et l'acheminement d'énergie électrique Voir la passation de marché »
2024-08-06
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE)
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS Voir la passation de marché »
2024-08-01
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les sites de la Société d'Exploitation des Ports... (Société d'exploitation des ports du détroit)
La consultation vise à mettre en place un Accord-Cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet : - la fourniture et l'acheminement d'électricité en Contrats Uniques et services associés des sites de la SEPD Voir la passation de marché »
La consultation vise à mettre en place un Accord-Cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet : - la fourniture et l'acheminement d'électricité en Contrats Uniques et services associés des sites de la SEPD Voir la passation de marché »
2024-07-30
Fourniture et acheminement d'électricité pour les sites du groupement de commande et prestations de services associées (ASA DE CELLE LA TOUR BLANCHE)
ACCORD-CADRE AVEC MARCHE SUBSEQUENT Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE AVEC MARCHE SUBSEQUENT Voir la passation de marché »
2024-07-26
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Saint-Louis Agglomération)
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du … Voir la passation de marché »
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du … Voir la passation de marché »
2024-07-17
Accord-Cadre sans minimum et avec maximum relatif à la Fourniture et Acheminement d'électricité et services associés... (CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41)
Accord-Cadre multi-attributaires à marché subséquents d'une durée de deux ans sans minimum et avec maximum en quantité de 160 000 MwH pour l'ensemble des établissements du GHT Santé 41 à savoir : Centre Hospitalier Simone Veil de Blois, Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay, Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire, EHPAD Cher Sologne, Centre Hospitalier de Saint-Aignan sur Cher, Centre Hospitalier de Montrichard et leurs établissements rattachés Voir la passation de marché »
Accord-Cadre multi-attributaires à marché subséquents d'une durée de deux ans sans minimum et avec maximum en quantité de 160 000 MwH pour l'ensemble des établissements du GHT Santé 41 à savoir : Centre Hospitalier Simone Veil de Blois, Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay, Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire, EHPAD Cher Sologne, Centre Hospitalier de Saint-Aignan sur Cher, Centre Hospitalier de Montrichard et leurs établissements rattachés Voir la passation de marché »
2024-06-26
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Région des Pays de la Loire)
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'électricité et de gaz naturel ainsi que la réalisation des prestations de service associées à ces fournitures. Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'électricité et de gaz naturel ainsi que la réalisation des prestations de service associées à ces fournitures. Voir la passation de marché »
2023-11-21
affaire 2023-05 Accord-Cadre multi attributaires de fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Synd. mixte d'énergie communes du Var)
accord-Cadre de fourniture et acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
accord-Cadre de fourniture et acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
2023-09-29
fourniture et d'acheminement d'électricité (Synd Dép Electricité et Gaz Charente)
le Sdeg 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes 256 membres dans le département de la Charente visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement d'électricité : regroupe environ 5 980 Pdl soit un volume de consommation annuelle d'environ 38,4 GwhLa consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des marchés subséquents relatifs à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les Pdl Voir la passation de marché »
le Sdeg 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes 256 membres dans le département de la Charente visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement d'électricité : regroupe environ 5 980 Pdl soit un volume de consommation annuelle d'environ 38,4 GwhLa consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des marchés subséquents relatifs à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les Pdl Voir la passation de marché »
2023-09-22
fourniture d'électricité (Communaute d'agglo du bassin de Brive)
groupement de commande : Brive la Gaillarde, Juillac, la Chapelle aux Brocs, Louignac, Mansac, Rosiers de Juillac, Saint Aulaire, Saint Pantaléon de Larche, Saint Robert, Saint Viance, Sainte Féréole, Varetz, Yssandon, le Centre Communal d'action Social de Brive, la Régie personnalisée pour l'exploitation de l'aéroport de Brive-Souillac, la Chambre de Commerce et d'industrie Corrèze et la Communauté d'agglomération du Bassin de Brive.Quantités :17 155,339 Mwh/An au minimum18 961,165 Mwh/An au maximum Voir la passation de marché »
groupement de commande : Brive la Gaillarde, Juillac, la Chapelle aux Brocs, Louignac, Mansac, Rosiers de Juillac, Saint Aulaire, Saint Pantaléon de Larche, Saint Robert, Saint Viance, Sainte Féréole, Varetz, Yssandon, le Centre Communal d'action Social de Brive, la Régie personnalisée pour l'exploitation de l'aéroport de Brive-Souillac, la Chambre de Commerce et d'industrie Corrèze et la Communauté d'agglomération du Bassin de Brive.Quantités :17 155,339 Mwh/An au minimum18 961,165 Mwh/An au maximum Voir la passation de marché »
2023-09-21
fourniture Et Acheminement En Electricite et En Gaz Naturel (Ville de Rennes)
accord-Cadre multi-attributaires, qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents, avec volume (quantité) maximum par lot sur la durée de l'accord cadre, conclu conformément aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Volume maximum du Lot no1- électricité : 450 GwhVolume maximum du Lot no2- électricité à Haute Valeur … Voir la passation de marché »
accord-Cadre multi-attributaires, qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents, avec volume (quantité) maximum par lot sur la durée de l'accord cadre, conclu conformément aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Volume maximum du Lot no1- électricité : 450 GwhVolume maximum du Lot no2- électricité à Haute Valeur … Voir la passation de marché »
2023-09-15
fourniture et acheminement en électricité et services associés (Ville de Saint-Malo)
fourniture et acheminement en électricité et services associés pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Saint-Malo et son CCAS Voir la passation de marché »
fourniture et acheminement en électricité et services associés pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Saint-Malo et son CCAS Voir la passation de marché »
2023-08-28
acheminement et fourniture d'électricité C2-C3-C4 (Syndicat dep d energies de l ariege)
l'Accord-Cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement prenant part à la présente consultation, pour leurs points de livraison relevant des segments tarifaires de distribution C2, C3 et C4, incluant :- la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres concernés,- toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité,- l'accès aux … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement prenant part à la présente consultation, pour leurs points de livraison relevant des segments tarifaires de distribution C2, C3 et C4, incluant :- la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres concernés,- toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité,- l'accès aux … Voir la passation de marché »
2023-08-09
accord-Cadre relatif à l'acheminement, la fourniture d'électricité et de gaz naturel, l'achat et l'agrégation de... (Brest Métropole)
cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour lot 1 : l'acheminement et la fourniture d'électricité des points de livraison des membres du groupement et l'achat et l'agrégation des productions d'électricité cédées par le producteur (la Société Publique Locale Sotraval-Spl) pour les sites de production photovoltaïque dédiés au marché subséquent, pour lot 2 : l'acheminement et la fourniture de gaz naturel des points de livraison des membres du … Voir la passation de marché »
cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour lot 1 : l'acheminement et la fourniture d'électricité des points de livraison des membres du groupement et l'achat et l'agrégation des productions d'électricité cédées par le producteur (la Société Publique Locale Sotraval-Spl) pour les sites de production photovoltaïque dédiés au marché subséquent, pour lot 2 : l'acheminement et la fourniture de gaz naturel des points de livraison des membres du … Voir la passation de marché »
2023-06-30
fourniture Et Acheminement En Electricite Et Services Associes (Rennes métropole)
il s'agit d'une procédure en appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix seront fixés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu); ils seront appliqués aux quantités réellement exécutées dans le marché.Les quantités estimatives (volume) prévisionnelles pour les points de livraison (7) sont de :3 170,583 Mwh/An.Le candidat proposera une offre, dont les prix de … Voir la passation de marché »
il s'agit d'une procédure en appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix seront fixés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu); ils seront appliqués aux quantités réellement exécutées dans le marché.Les quantités estimatives (volume) prévisionnelles pour les points de livraison (7) sont de :3 170,583 Mwh/An.Le candidat proposera une offre, dont les prix de … Voir la passation de marché »
2023-05-30
fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Métropole Rouen Normandie)
la présente consultation concerne la :Fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés dans le cadre du groupement de commandes portant sur la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la :Fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés dans le cadre du groupement de commandes portant sur la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique Voir la passation de marché »
2023-05-05
fourniture et acheminement D'Electricite (CCI de région Nord de France)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés de fourniture et d'acheminement d'électricité pour alimenter les points de livraison du Pouvoir Adjudicateur Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés de fourniture et d'acheminement d'électricité pour alimenter les points de livraison du Pouvoir Adjudicateur Voir la passation de marché »
2023-04-26
groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique pour les sites des membres du... (Région Normandie)
cet accord-cadre comprend la fourniture en énergie électrique, l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les membres du groupement de commandes, dans le cadre d'un contrat unique et la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321.15 du Code de l'énergie. Le CCATP détaille les prestations attendues, y compris les services associés Voir la passation de marché »
cet accord-cadre comprend la fourniture en énergie électrique, l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les membres du groupement de commandes, dans le cadre d'un contrat unique et la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321.15 du Code de l'énergie. Le CCATP détaille les prestations attendues, y compris les services associés Voir la passation de marché »
2023-04-25
marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique sites C5, C4 et C2 (CC Pays Fouesnantais)
marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique sites C5, C4 et C2 Voir la passation de marché »
marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique sites C5, C4 et C2 Voir la passation de marché »
2023-04-21
fourniture et acheminement en électricité (synd intercommunal eaux vallées Girou)
l'Objet de l'accord cadre est de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des divers sites du Sie, en application d'un accord cardre multi-attributaires et de marchés subséquents conclus sur le fondement de celui ci Voir la passation de marché »
l'Objet de l'accord cadre est de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des divers sites du Sie, en application d'un accord cardre multi-attributaires et de marchés subséquents conclus sur le fondement de celui ci Voir la passation de marché »
2023-04-07
groupement de commande de fourniture et acheminement en electricite et en gaz naturel et fourniture de services associes (Commune de Grasse)
groupement de commande de fourniture et acheminement en electricite et en gaz naturel et fourniture de services associes Voir la passation de marché »
groupement de commande de fourniture et acheminement en electricite et en gaz naturel et fourniture de services associes Voir la passation de marché »
2023-04-07
fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Département de l'Eure)
l'Estimation financière indiquée au Ii.1.5 et Ii.2.6 n'est qu'indicative et ne saurait engager le Département de l'eure. Il a été en revanche fixé une quantité maximale de 18 000 000 kwh annuelle Voir la passation de marché »
l'Estimation financière indiquée au Ii.1.5 et Ii.2.6 n'est qu'indicative et ne saurait engager le Département de l'eure. Il a été en revanche fixé une quantité maximale de 18 000 000 kwh annuelle Voir la passation de marché »
2023-04-07
fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel pour l'opéra National de Lyon (Opéra de Lyon)
accord cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour l'ensemble des sites de l'opéra National de Lyon Voir la passation de marché »
accord cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour l'ensemble des sites de l'opéra National de Lyon Voir la passation de marché »
2023-04-04
Fourniture d'électricité et services associés sur divers points de livraison du département de la Seine-Maritime (Habitat 76)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : le présent accord-cadre est fixé pour une durée de 4 ans et 6 mois en raison e nécessité opérationnelle (mise en place de la facturation etc...) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : le présent accord-cadre est fixé pour une durée de 4 ans et 6 mois en raison e nécessité opérationnelle (mise en place de la facturation etc...) Voir la passation de marché »
2023-04-03
accord-Cadre Pour La Fourniture Et L'Acheminement En Electricite (mairie beziers)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Fourniture Et Acheminement En Electricite De La Commune De Beziers Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Fourniture Et Acheminement En Electricite De La Commune De Beziers Voir la passation de marché »
2023-03-28
accord-Cadre Fourniture et acheminement d'électricité et services associés -2024 (Mairie de Niort)
l'Objet du marché concerne : - la fourniture complète en énergie électrique active nécessaire à l'alimentation continue des points de livraison des membres du groupement - les prestations associées décrites à l'accord-cadre - l'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison dans le cadre d'un contrat unique - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321-15 du code de l'énergie. Deux gestionnaires de réseau se partagent le … Voir la passation de marché »
l'Objet du marché concerne : - la fourniture complète en énergie électrique active nécessaire à l'alimentation continue des points de livraison des membres du groupement - les prestations associées décrites à l'accord-cadre - l'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison dans le cadre d'un contrat unique - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321-15 du code de l'énergie. Deux gestionnaires de réseau se partagent le … Voir la passation de marché »
2023-03-22
fourniture d'électricité et de services associés (sdes 73- territoire d'energie Savoie)
l'Objet de l'accord-cadre est la conclusion de contrats dits en offre de marché en vue d'alimenter en électricité les Points De Livraison (Pdl) des membres du groupement de commandes.Il comprend les prestations suivantes :- la fourniture en énergie électrique des Pdl, ainsi que leur accès au réseau public de distribution d'électricité;- la réalisation de prestations de services associés;- la mission de responsable d'équilibre Voir la passation de marché »
l'Objet de l'accord-cadre est la conclusion de contrats dits en offre de marché en vue d'alimenter en électricité les Points De Livraison (Pdl) des membres du groupement de commandes.Il comprend les prestations suivantes :- la fourniture en énergie électrique des Pdl, ainsi que leur accès au réseau public de distribution d'électricité;- la réalisation de prestations de services associés;- la mission de responsable d'équilibre Voir la passation de marché »
2023-03-16
relance consécutive à déclaration sans suite - accord-Cadre à marchés subséquents - fourniture et acheminement d'électricité (Département de la Corrèze)
accord-Cadre à marchés subséquents - fourniture et acheminement d'électricité Voir la passation de marché »
accord-Cadre à marchés subséquents - fourniture et acheminement d'électricité Voir la passation de marché »