Passation de marchés: Combustibles

>20 marchés publics actifs

Combustibles ont été achetés par des organisations telles que SDIS du Var, GrDF et Défense Etat Major des Armées.

Achats récents de combustibles en France

2026-07-27   Deadline 2026-08-28   Ville de Carnac - Fourniture et livraison de carburants lot 1 : carburant à la pompe (gazole et sans plomb 95) lot 2... (Ville de Carnac)
La consultation concerne la fourniture de carburants pour les véhicules municipaux de la Ville de Carnac. Voir la passation de marché »
2026-07-27   Deadline 2026-09-07   Accord-cadre portant sur les prestations de mise à disposition et d'exploitation d'une chaudière mobile provisoire... (Paris & Métropole aménagement)
Accord-cadre portant sur les prestations de mise à disposition et d'exploitation d'une chaudière mobile provisoire sur la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-08-25   Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires (Mairie de Monteux)
Fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, l'accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites de la ville de Monteux Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-11   Fourniture de carburants et prestations de service par cartes accréditives en stations-service ou point de recharge... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA (1 400 000 euro(s) HT) correspond montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum pour chaque année est 350 000 euro(s) HT. La date de début de l'accord-cadre indiquée (02/11/26) est prévisionnelle. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-24   FOURNITURE DE CARBURANTS ET GNR POUR LES VEHICULES ET ENGINS MUNICIPAUX (Commune de Carcassonne)
La consultation a pour objet la fourniture de produits pétroliers raffinés liquides destinés aux véhicules (le parc est d'environ 250 véhicules) et équipements municipaux. Elle est décomposée en 2 lots : Lot 01 . Fourniture de Gazole, Essence sans plomb 95 et 98, Bioéthanol E85 et GPL (gaz de pétrole liquéfié) ; Lot 02. Fourniture de GNR. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Les variantes ne sont pas autorisées. Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-08-25   Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires (Communauté de communes de la vallée de Munster)
La présente consultation a pour objet la conclusion de marchés de fourniture et d’acheminement de gaz naturel garantissant l’alimentation en continu et sans aucune altération des besoins de Points de Comptage et d’Estimation (PCE) des membres du groupement d’achat ainsi que les services associés et complémentaires. Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-09-07   Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel pour l'alimentation des points de livraison de la SA Les Résidences situés dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, organisée conformément aux dispositions des articles R2124-2 et R2124-3 du Code de la Commande Publique Conformément aux dispositions de l'article L2113-11 du Code de la commande publique, l'Acheteur a décidé de ne pas … Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-08-25   Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel avec services associés (Mairie de Saint-Claude)
Le Marché comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la COMMUNE DE SAINT-CLAUDE permettant l'organisation de rencontres périodiques, - la mise à disposition d'un service en ligne permettant de gérer le budget énergétique et de maîtriser les … Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-09-21   Fourniture et livraison de carburants pour les stations-service et les services techniques de l'Agglo Pays d'Issoire (Agglo Pays d'Issoire)
La nature et l'étendue des besoins ainsi que les spécifications techniques attendues sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-08-24   Fourniture de cartes accréditives multiservices pour les véhicules de Nîmes Métropole (Nîmes Métropole (30))
la présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion de cartes accréditives multiservices destinées aux véhicules de Nîmes Métropole. Ces cartes devront permettre à leurs utilisateurs d'effectuer, auprès d'un réseau de stations-service et d'opérateurs de stationnement, l'enlèvement et le paiement de carburants, le règlement de prestations associées telles que le lavage des véhicules, ainsi que le paiement des frais de stationnement. Elles devront également permettre le règlement des péages … Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-09-03   Accord-cadre à marchés subséquents (2027-2029) pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services... (Communauté d'agglomération du Pays de l'Or)
La consultation vise à mettre en place un Accord-Cadre ayant pour objet de sélectionner deux entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de marchés subséquents pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel nécessaire aux besoins des sites inclus au périmètre de l'accord-cadre selon les modalités fixées au CCTP et CCAP. Le titulaire a à sa charge la fourniture et l'acheminement de gaz naturel garantissant l'alimentation en continu et sans aucune altération des … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-16   Acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (SIEDS)
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous : - la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement, - la couverture des obligations associées aux garanties de capacité, - la mission de responsable d'équilibre associée aux consommations d'électricité des points de livraison des … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-08-24   Livraison de carburants sur site et fourniture de carburants par cartes accréditives (SDIS de la Moselle)
Pour le lot n° 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Pour les lots n° 2 et 3, les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande L'accord-cadre du lot n° 1 sera attribué à 5 candidats (sous réserve d'avoir 5 offres conformes). Les attributaires seront remis en concurrence à la survenue du besoin. Le lot n° 2 sera attribué à un seul candidat. Il en sera de même pour le lot n° 3. Dans le cadre de la sécurité des approvisionnements, les titulaires des … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-07   Accord-cadre à bons de commande de fourniture de carburant 2026-2030 (Groupement de commandes Ville/CCAS) (Mairie de Villeneuve d'Ascq)
La présente consultation est relative à la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum de fourniture de carburant pour la période 2026-2030. Appel d'offres ouvert - Article L2124-2 du Code de la commande publique. La consultation est allotie en 2 lots. Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les pièces techniques. Le lot 2 fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et le CCAS de Villeneuve d'Ascq. La durée de validité de … Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-08-21   Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture d'énergie verte (Bordeaux Métropole Énergies)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires portant sur la fourniture d'énergie verte (électricité et gaz) pour les sites des sociétés membres du groupement. Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-07   Fourniture de carburants par cartes accréditives et prestations associées (MAIRIE DE GISORS)
La présente consultation concerne un accord-cadre pour la fourniture de carburants (gasoil, sans plomb 95 ou 98) par cartes accréditives affectées à une immatriculation de véhicule, ainsi que les prestations associées, sur l'ensemble du territoire français. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Gisors et le Centre Communal d'Action Sociale Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-14   Accord Cadre multi-attributaire pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel (Habitat Eurelien)
Accord Cadre multi-attributaire pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-08-20   Fourniture de carburants, recharge de véhicules électriques et prestations connexes par cartes accréditives, de GNR... (Commune de Miramas)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules et engins du parc automobile municipal, dans les stations de distribution du titulaire ainsi que l'accès à des prestations annexes (cartes de péage, lavage, aspirateur…), la fourniture et la livraison de carburant GNR (gazole non routier) pour les engins du parc ainsi que la fourniture de carburant type essence Alkylate sans benzène. Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum par période … Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-15   Accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement en gaz naturel et services associés des communes de Seysses,... (Mairie de SEYSSES)
Fourniture et acheminement en gaz naturel et services associés des communes de Seysses, Portet sur Garonne et Labastidette Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-14   Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel pour Opco EP (OPCO EP)
Le marché porte sur l'achat, la fourniture, l'acheminement d'électricité C2 pour le site du Phare à Paris et l'achat, la fourniture, l'acheminement de gaz naturel pour le site de Dijon. Il comprend également les services associés de gestion, de suivi des consommations et d'accompagnement énergétique Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-15   FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT EN VRAC ET D'HUILES POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME (Département Charente-Maritime)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes divisé en 3 lots avec montant maximum. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Lot n°1 : Fourniture et livraison de carburants routiers et carburants non routiers pour les Centres d'Exploitation routier du département de … Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-17   26N0049-FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle a pour objet La fourniture et l'acheminement de l'électricité et du gaz naturel auprès des membres du groupement de commandes dont la métropole Nice Côte d'Azur est le coordonnateur, selon le déroulement ci-après : ELECTRICITE : PLAN D'ACHAT (4 ans) : 2026, 2027, 2028, 2029 FOURNITURE (3 ans) : 2028, 2029, 2030 GAZ : PLAN D'ACHAT (4 ans) : 2026, … Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-02   Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés (CIAS du Grand Annecy)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour 3 entités publiques en groupement de commandes dont le CIAS du Grand Annecy est le coordonnateur. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents Voir la passation de marché »
2026-07-16   Deadline 2026-08-20   Approvisionnement en carburant et combustible - Groupement de commandes (Communauté d'agglomération du Grand Dax)
La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en carburant et en GPL ainsi que la livraison de gasoil, gasoil non routier, de fioul et de biocarburant en cuves. Cet accord-cadre est passé en groupement de commandes conformément à l'article L.2113-6 du Code de la commande publique. Le groupement de commandes est composé des membres suivants : - La Communauté d'Agglomération du Grand Dax (coordonnateur du groupement) - Le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Grand Dax - La Ville de Dax - Le … Voir la passation de marché »
2026-07-16   Deadline 2026-09-11   Fourniture de carburant à la pompe avec cartes accréditives pour les véhicules et engins de la ville des Pennes Mirabeau (VILLE DES PENNES MIRABEAU)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre consiste en la prestation de service de cartes accréditives pour l'approvisionnement en carburant nécessaire au fonctionnement des véhicules de service de la Ville des Pennes-Mirabeau. Les cartes accréditives permettront également d'accéder aux prestations de services en station (lavage extérieur des véhicules), de règlement des télépéages et des parkings Voir la passation de marché »
2026-07-16   Deadline 2026-09-03   Fourniture de carburants (Mairie de La Grande Motte)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-08-28   Fournitures et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac pour les membres de la Centrale d'achats... (Approlys Centr'achats)
Les prestations sont réparties en 4 lots. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-09-14   Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports. (ATM CROIX DU SUD)
La présente consultation concerne la fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports. Voir la passation de marché »
2026-07-12   Deadline 2026-08-14   Fourniture de carburant en stations-services par cartes accréditives (Commune de Saint Laurent du Maroni)
Accord-cadre relatif à la fourniture de carburants (gazole, super sans plomb 95, 98, E10) au moyen de cartes accréditives, destinées aux véhicules et engins du parc automobile de la Commune de Saint-Laurent du Maroni. Voir la passation de marché »
2026-07-11   Deadline 2026-09-03   Fourniture de carburants et solution additive d'urée pour le SDIS 37 (Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Indre-et-Loire)
La présente consultation concerne la fourniture de carburants à la pompe et de solution additive d'urée au moyen de cartes accréditives pour les véhicules du SDIS d'Indre et Loire, ainsi que la fourniture et livraison de carburant en vrac pour les cuves et les groupes électrogènes du SDIS d'Indre et Loire. Les cartes accréditives devront permettre un accès aux stations 24h/24, quel que soit le type de véhicule et quelle que soit l'enseigne dans un rayon maximum de 10 km Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-14   Fourniture et livraison de gazole, gazole non routier et adblue pour Mendixka et Zaluaga (Syndicat mixte Bil Ta Garbi)
Fourniture et livraison de gazole, gazole non routier et adblue pour Mendixka et Zaluaga Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-01   FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Association CRCT Sud-Francilien)
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés. Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-17   Achat de carburants et produits associés.-. (Communauté d'agglomération du Pays de Laon)
Achat de carburants et produits associés. La procédure concerne un accord-cadre à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais à exécuter par chaque adhérent à ce groupement, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est la Communauté d'Agglomération du Pays de Laon. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec quantités minimum et … Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-09-15   MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590) ET D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5% (TYPE... (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX SAMBRE AVESNOIS (SPLTISA))
MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590) ET D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5% (TYPE ADBLUE®) NECESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU PARC DES VEHICULES DE LA SPLTISA Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-12   M.2026-18 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de carburants et services associés au moyen de cartes... (CA Provence Verte)
La présente consultation concerne la fourniture de carburants et services associés au moyen de cartes accréditives pour les véhicules avec gestion via un espace client en ligne. En vertu de la délibération de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte n°2019-36 en date du 18 mars 2019, de la délibération du Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte n°2019-03 du 29 mars 2019 et de la convention de groupement signée le 24 avril 2019 le coordonnateur du groupement chargé de la … Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-10   FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLUIDES POUR DES FLOTTES DE TRANSPORT PUBLIC VOYAGEURS_RELANCE (SEMTO)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLUIDES POUR DES FLOTTES DE TRANSPORT PUBLIC VOYAGEURS Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-18   Fourniture de combustible bois énergie granulés pour la centrale d'achat territoriale SYADEN (Syndicat Audois d'énergies et du numérique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande par les membres de la centrale. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon le bordereau des prix. Le SYADEN est coordonnateur au stade de la passation du marché, chaque adhérent étant ensuite pouvoir adjudicateur au stade de l'exécution du marché Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-08   ACQUISITION DE CARBURANTS EN STATIONS-SERVICES PAR CARTES ACCREDITIVES ET FOURNITURE DE TELEPEAGES (Conseil départemental du Cher)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre dispose de 2 lots : - Lot 1 : Acquisition de carburants en station-service par carte accréditive Montant annuel max = 1 000 000 euro(s) HT (soit 4 000 000 euro(s) au total) - Lot 2 : Fourniture de télépéages Montant annuel max = 4 000 … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-04   Approvisionnement en carburants du parc de véhicules légers et poids lourds et services associés (CA du Pays de Dreux)
La présente consultation a pour objet la fourniture de carburant en stations-services au moyen de cartes accréditives, ainsi que les services associés obligatoires, notamment les prestations liées aux péages, pour la flotte automobile de la Communauté d'Agglomération du Pays de Dreux. Le présent marché couvre les besoins en carburant pour : - Les véhicules de location utilisés ponctuellement ou dans le cadre de contrats de location longue durée par les services de la collectivité ; - Les matériels … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-03   Accord-cadre relatif à la fourniture, à l’acheminement de gaz naturel ainsi qu’à la réalisation de prestations de... (ATM CROIX DU SUD)
Les prestations comprennent : • la fourniture complète de gaz naturel pour les Points de Comptage et d'Estimation (PCE) listés en annexe 1 du CCATP ; • l'accès et l’utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d’un contrat unique, au réseau public de distribution ; • la mission de responsable d’équilibre conformément à l’article L.321-15 du Code de l’énergie ; • les services associés à la fourniture de gaz pour les mêmes points de livraison (facturation, espace client, relation commerciale, … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-19   Fourniture et livraison de carburants en Vrac destinés aux stations de distribution de carburant du Département de... (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique avec le Département de l'Isère et le SDIS de l'Isère. Elle a pour objet d'assurer pour les agents du Département de l'Isère et les sapeurs-pompiers du SDIS le réapprovisionnent en carburant dans leurs propres stations de distribution. Le … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-18   Mission d'assistance technique, de management des marchés Energie (Gaz & Electricité), de la rédaction, la... (EHPAD Résidence Jeanne de Chantal)
La présente consultation est passée selon la procédure du dialogue compétitif, en application de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique, qui permet à l'acheteur de dialoguer avec les candidats admis à y participer en vue de définir ou développer les solutions de nature à répondre à ses besoins, sur la base desquelles ces candidats seront invités à remettre une offre. Cette justification s'articule autour des motifs suivants : - La nécessité de bénéficier d'expertises techniques des visions … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-10   Fourniture de fioul domestique pour les différents sites de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Fourniture de fioul domestique pour les différents sites de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-18   Fourniture, acheminement de gaz naturel et prestations de service associées pour Ophéa, Habitation Moderne et Foyer Moderne (OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre relatif à la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et prestations de service associées pour le groupement des 3 entités membres du groupe EMHA (Ophéa, Foyer moderne de Schiltigheim et Habitation Moderne). L'accord-cadre comprend la fourniture de gaz naturel rendu sur site (coût d’acheminement inclus). Le titulaire aura donc à sa charge : — la fourniture de gaz, — les frais liés à l’acheminement de gaz jusqu’aux points de … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-09-14   Accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel (en 2 lots) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu pour chacun des lots avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre à prix unitaires aux quantités réellement exécutées. La date … Voir la passation de marché »
2026-07-03   Accord cadre relatif à la fourniture de carburants (Tisséo Voyageurs)
Le présent accord-cadre multi attributaires (4 attributaires maximum) a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de carburant (Gazole, SP et B100) jusqu'aux lieux de stockage. Les carburants sont conformes aux normes environnementales et doivent permettre d'atteindre les niveaux de performances proposés par les différentes motorisations diesel (EEV), essence, éthanol, etc. Les Titulaires doivent fournir, au titre du présent accord-cadre, un gazole de teneur maximale en soufre égale à 10 … Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-03   FOURNITURE DE CARBURANTS ET STOCKAGE DU KEROZENE F44 (Lot 01 : Fourniture et stockage de carburant pour les besoins... (TAAF)
Le présent marché a pour objet de désigner un opérateur économique qui sera chargé de fournir aux TAAF du carburant à destination de ses districts et de stocker le kérosène pour le compte des TAAF (cf détails dans les documents de la consultation). Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-01   Fourniture de carburant en stations par lots géographiques - Groupement de commandes publiques CD48 / SDIS 48 (Département de la Lozère)
Accord-cadre à bons de sans minimum et avec maximum. Le présent appel d'offres est lancé dans le cadre du groupement de commandes constitué à cet effet et comprenant les membres suivants : -Département de la Lozère -S.D.I.S 48 (Service Départemental d'Incendie et de Secours) Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-09-07   Fourniture de carburants ou d'électricité et services annexes (Agglomération Roissy Pays de France)
La présente consultation a pour objet la fourniture de carburant ou d'électricité et services annexes La communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composée de 42 communes qui s'étendent sur les départements du Val-d'Oise (95) et de la Seine-et-Marne (77), sur 342 km2 autour de la plateforme aéroportuaire de Roissy - Charles-de-Gaulle. Le périmètre d'intervention comprend le parc automobile de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France et les parcs automobiles des communes membres du … Voir la passation de marché »