Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Energem est mentionné
2025-10-20FOURNITURE DE GAZ ET SERVICES ASSOCIES (Metz Métropole)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de gaz naturel avec l'acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le coût de stockage, les CEE et les services associés pour les points de comptage concernés de chaque membre du groupement. Les contrats d'accès au réseau de distribution seront souscrits et gérés par le titulaire de chaque marché subséquent. L'accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes
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2025-05-27FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES (Metz Métropole)
L'objet de cet accord-cadre est la fourniture d'électricité (achat, transport, distribution et stockage) ainsi que des services associés pour les besoins des membres. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
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2023-02-28Accords Cadres Pour La Fourniture Et Acheminement D'électricite Et Services Associes Pour Les Sites Du Groupement De... (BATIGÈRE EN ÎLE-DE-FRANCE)
Mise en place d'Accords-cadres à marchés subséquents relatifs à la fourniture et à l'acheminement d'électricité et services associés pour les sites du Groupement de Commandes de Batigere : 3 Lots.
accords-Cadres à marchés subséquents, sans minimum avec un maximum global fixé de 300 Gwh pour la durée du marché avec plusieurs titulaires et remise en compétition pour la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique), selon la répartition suivante :
- Lot …
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2022-09-16fourniture d'électricité et services associés pour les sites des CCI de la région grand est et certaines structures associées (CCI Grand Est)
le présent marché a pour objet la fourniture d'énergie électrique active garantie, nécessaire à l'alimentation en courant continu et sans aucune altération de la totalité des besoins des Points de Livraison (Pdl) des sites des Chambre de Commerce et d'industrie de la Région grand est et de certaines structures associées. Cette fourniture s'entend en " contrat unique " comprenant l'accès et l'utilisation du réseau public de distribution géré par le gestionnaire du réseau de distribution, ci-après dénommé …
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2022-06-01fourniture, acheminement d'électricité et services associés de la Ville de MONTATAIRE (Commune de Montataire)
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés de la Ville de Montataire.Cet accord-cadre multi-attributaire a pour objet :-La fourniture d'electricité pour les points de livraison (Pdl) de la Ville de MONTATAIRE, dont la liste est présentée en annexe au CCP-C -La couverture des obligations associées de stockage ;-La facturation, dont la transmission des factures en Echange de Données Informatisé (Edi) et la prise en charge des …
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2020-09-22Marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique pour les besoins de Reims Habitat (51) (Reims Habitat Champagne Ardenne office)
Le contrat est un contrat unique, portant sur la fourniture et l'acheminement de l'électricité pour les points de livraison du marché. L'objet du marché comprend les prestations ci-dessous:
— la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les bâtiments du pouvoir adjudicateur (y compris branchements provisoires, raccordement interlocatif);
— l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison dans le cadre d'un contrat unique;
— la …
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2020-03-04Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés pour le... (Partenord Habitat)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique du 1.4.2019.
Les prestations constituent une tranche unique.
Le marché est conclu sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés sont passés sur prix unitaires fermes. Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification au 30.6.2021. La durée de fourniture est de un an: du 1.7.2020 au …
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2020-01-31Fourniture et acheminement de l'électricité et services associés (Syndicat mixte Somme numérique)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et l'acheminement d'électricité pour le site du périmètre de somme numérique. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. L'objet du marché comprend les prestations suivantes:
— la fourniture complète en énergie électrique du point de livraison,
— l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour le point de livraison, dans le cadre d'un contrat unique,
— la …
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2019-11-15Fourniture et acheminement d'électricité pour les bâtiments du musée des Confluences et services associés (Musée des Confluences)
Les stipulations du présent accord-cadre concernent les 2 bâtiments du musée des Confluences (musée des Confluences et CCEC). Il comprend les prestations suivantes:
— la fourniture d'électricité à 100 % «d'énergie verte» avec garantie d'origine de production à partir de source d'origine renouvelable,
— l'acheminement de l'énergie dans le cadre du contrat unique,
— la mission de responsable d'équilibre définie en application de l'article L. 321-15 du code de l'énergie et d'intermédiaire avec le …
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2019-11-08Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (Métropole Rouen Normandie)
Fourniture et l'acheminement de gaz naturel conventionnel et services associés dans le cadre du groupement de commandes portant sur la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique. La présente consultation est relancée suite à une procédure infructueuse. Il s'agit d'un marché en situation d'urgence au motif d'assurer la continuité du service public sur des équipements majeurs des membres du groupement de commandes.
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2019-10-11Fourniture et acheminement de gaz (Epcmdn-Versailles)
Dans le cadre du renouvellement des marchés de fourniture en gaz, le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes et conditions de la fourniture et d'approvisionnement en gaz naturel du château de Versailles, ainsi que la réalisation des services associés, d'organiser la sélection des opérateurs économiques et de prévoir les conditions et modalités de passation et d'attribution des marchés subséquents.
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2019-09-30Accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et services associés (OPAC du Rhône)
— il s'agit d'alimenter les points de livraison dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kVA exploités par le pouvoir adjudicateur, dont la liste indicative est fournie dans les pièces du marché,
— les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents, conclu sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec 7 prestataires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures.
Le montant des …
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2019-07-26Fourniture d'électricité (achat, transport et distribution) et services associés (Metz Métropole)
Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes constitué des membres suivants:
— Metz Métropole (coordonnateur du groupement),
— Ville de Montigny-lès-Metz,
— Ville de Woippy,
— Ville de Cuvry,
— Ville d'Amanvillers,
— le Centre Pompidou-Metz.
Seuls les candidats bénéficiant de l'autorisation prévue aux articles L. 331-1 et suivants du code de l'énergie peuvent exécutées les prestations. Les bénéficiaires ont tous la qualité de clients non domestiques assurant des missions d'intérêt …
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2019-04-25Fourniture d'énergie électrique (Syndicat d'irrigation Drômois)
Fourniture d'énergie électrique pour les sites du syndicat d'irrigation Drômois.
— lot nº 1: fourniture d'électricité pour les 57 sites C, C3,
— lot nº 2: fourniture d'électricité pour les 44 sites C4,
— lot nº 3: fourniture d'électricité pour les 9 sites C5.
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2019-04-1819048f Accord-cadre de fourniture d'énergie électrique (Université Claude Bernard Lyon 1)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre de fournitures courantes et de services en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés à passer relatifs à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison du groupement. Il s'inscrit dans le contexte d'un groupement d'achat réunissant 5 établissements d'enseignement supérieur lyonnais et stéphanois (Université Claude Bernard Lyon 1, Université Jean Monnet Saint-Étienne, Université Louis …
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2019-03-18Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Semitan)
La présente consultation a objet la fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associes par la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur qu'en quantité sur sa durée totale.
L'accord-cadre est alloti comme suit:
— lot nº 1: électricité C1 à C2,
— lot nº 2: électricité C4 à C5,
— lot nº 3: gaz T4,
— lot nº 4: gaz T3.
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2019-02-112019-F02 (OPH Vitry-sur-Seine)
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés sur le patrimoine géré par l'OPH de Vitry. Chaque accord-cadre est multi-attributaires et est exécuté par la conclusion de marchés subséquents. À titre indicatif, la date prévisionnelle de début de fournitures est le 1.6.2019 (lots 1 et 2). Les accords-cadres sont passés sans montant minimum ni montant maximum.
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