Récents marchés passés par Conseil départemental Meurthe et Moselle
2026-04-15Deadline 2026-05-13Marché de services d'insertion pour différentes interventions sur le site du château de Lunéville - Lot 1 :... (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er juillet 2026 au 31 décembre 2026. A défaut de notification à cette date, l'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée courant jusqu'au 31 décembre 2026. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations relèvent d'un accord-cadre à bons de commande correspondant à un accord-cadre avec maximum. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 220 …
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2026-03-24Diagnostics et instrumentations sur ouvrages d'art (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes …
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2026-03-03Fourniture d'un camion grue polyvalent 26 tonnes (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Il s'agit d'un marché ordinaire qui débutera à compter de sa notification. La date prévisionnelle de notification de ce contrat est estimée au 04/05/2026. L'exécution des prestations aura lieu à la date indiquée par le titulaire dans son offre et dans un délai maximum de 12 mois suivant la date de notification. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global forfaitaire. Le titulaire organisera la livraison de l'engin sur le site du Service Entretien Routier et Mécanique (SERM)
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2025-12-26Etude De Programmation Architecturale, Muséographique Et Technique Du Château-Musée De Lunéville (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Ce marché est dit « composite » en ce qu'il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Pour la partie forfaitaire, le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à exécution complète des prestations. Pour la partie unitaire, le marché débute à …
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2025-12-04Diagnostic et accompagnement des travailleurs indépendants et artistes allocataires du RSA (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Cet accord-cadre à bons de commande est composé de 7 lots qui feront chacun l'objet d'une attribution séparée. Il est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026 et sera reconduit tacitement 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans pour la totalité du contrat. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans les limites suivantes indiquées aux actes d'engagement de chacun des lots: - …
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2025-11-19Prestations d'assistance au recrutement de cadres du Département de Meurthe-et-Moselle (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Les prestations sont réparties en trois lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée. Il est prévu une limitation du nombre de lots pour lesquels un même opérateur économique peut présenter une offre selon les modalités fixées au Règlement de la Consultation. Chaque lot sera conclu selon la technique d'achat de l'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minium et avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1° et …
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2025-11-14Fourniture et pose de signalisation verticale pour les routes du département de Meurthe-et-Moselle (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2025, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/26. Cet accord-cadre est composé de 2 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : - Lot 01 - Fourniture …
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2025-10-24Mission d'évaluation du Pass Jeunes 54 (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Il s'agit d'un marché composite rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire pour la partie marché ordinaire, et rémunéré par application aux prestations réellement exécutées des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) pour la partie accord-cadre à bons de commande et cela pour un montant maximum de 6 000 euros HT pour la totalité du contrat. Ce marché sera conclu à compter de sa notification jusqu'à exécution complète des prestations et pour une durée prévisionnelle de 8 mois. Ce marché …
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2025-10-23Création et maquettage de supports de communication pour la Cité des paysages (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans les bordereau des prix dans la limite suivante: 25 000 euro(s) maximum pour la période initiale de l'accord-cadre. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du …
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2025-09-16Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération de restructuration partielle du collège de Baccarat (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Dans l'optique de répondre à l'évolution des besoins et des exigences en termes de services et équipements urbains dont il a la charge, le Département de Meurthe-et-Moselle envisage de mettre à disposition de la communauté éducative des bâtiments scolaires modernes, surs et adaptés aux besoins pédagogiques. Cette démarche s'inscrit dans la mise en oeuvre de la Politique Collèges Nouvelles Générations (PCNG). C'est dans ce cadre que cette étude de programmation en vue de la restructuration et la …
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2025-09-09Enlèvement et traitement des déchets routiers sur le département de Meurthe-et-Moselle (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Les marchés seront exécutés selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants maximums pour chaque période et pour les 5 lots : Lot 01 : 30 000 euros HT Lot 02 : 30 000 euros HT Lot 03 : 40 000 euros HT Lot 04 : 35 000 euros HT Lot 05 : 45 000 euros HT Chaque lot fera l'objet d'un marché. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1e janvier 2026 au 31 décembre 2026, sous réserve de sa notification préalable. A défaut de notification à cette …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Onyx Estsuez RV Nord Est
2025-08-12Restructuration du collège de l'Euron à Bayon (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Le Département de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de sa compétence relative aux collèges, a décidé la réhabilitation partielle du collège de l'Euron à Bayon, situé rue des Hauts Fossés. Cette décision s'inscrit dans le cadre de la Politique Collèges Nouvelles Générations (PCNG). Il s'agit d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre de niveau ESQ+. Montant de l'enveloppe financière prévisionnelle : 6,65M euro(s) TDC. Coût prévisionnel des travaux : 4,2M euro(s) HT (valeur février 2025). Mission de base …
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2025-07-23Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé: contractuelles renforcées ou imposées (MASP) (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, avec 3 lots géographiques. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le …
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2025-05-22Visite immersive des appartements ducaux du Château de Lunéville- Hiver 2025 (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification jusqu'à exécution complète des prestations. La date du 15 septembre 2025 est indicative. La durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 3 mois pour le rendu de l'ensemble des livrables objets du présent marché, et de 36 mois au total pour la maintenance corrective et préventive de l'application de visite immersive. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les …
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2025-04-18Restructuration du collège Croix de Metz à Toul - Relance macro-lot 01 (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Le marché initial est composé de 3 macro-lots et 4 lots techniques. Les macros-lots 02 et 3 ainsi que les lots techniques 12, 13, 18 et 21 sont actuellement en cours de consultation. La présente consultation ne porte donc que sur le macro-lot 01. Les prestations sont réparties en 3 phases et en une tranche ferme et une tranche optionnelle, comme indiqué au CCAP. Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à la …
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2025-03-27Aménagement de la véloroute V52 entre Maron et Lay-Saint-Rémy - Tranche 4 (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification et d'une durée prévisionnelle de 4 mois pour la réalisation de l'ensemble des travaux, non comprises dans le délai d'exécution, une période de préparation d'un mois. Les travaux sont répartis en 2 phases : - Phase 1 : Grands moulins à Toul: d'une durée de 1 mois débutant à compter de la date fixée par OS, - Phase 2 : Route VNF à Pierre-La-Treiche : d'une durée de 2 mois débutant à compter de la date fixée par OS, Les prestations …
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