Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes de la commune de Vergèze et la fourniture de services associés
Commune de Vergèze
L'accord cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification, en application des dispositions aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Direct Énergie
- • EDF Commerce
- • ENERCOOP LANGUEDOC-ROUSSILLON
- • Engie
- • Gaz de Bordeaux
- • LBE BUSINESS
- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-03 | Avis de marché |
| 2025-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes de la commune de Vergèze et la fourniture de services associés
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: fourniture electricité
Description du marché:
Adresse postale: 2 rue de la République
Code postal: 30310
Ville: Vergeze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: fourniture gaz
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 14:31:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vergeze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-05-03 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 14:31:00 📅
Lieu: Vergeze
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se Referer Au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se Referer Au Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Vergèze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de la République
Code postal: 30310
Commune postale: Vergeze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FORTUNAT-DESCHAMPS Pascale
Courrier électronique: comptamarchespublics@vergeze.fr 📧
Téléphone: 0466358006 📞
URL: http://www.marchespublics.vergeze.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.vergeze.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579844 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579844 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-005314 (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes de la commune de Vergèze et la fourniture de services associés
Numéro de référence:
commune de vergeze
Brève description:
L'accord cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification, en application des dispositions aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Afficher plus
Produits/services: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: fourniture electricité
Description du marché:
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en électricité du LOT N°1- Électricité alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés
Produits/services supplémentaires: Électricité
📦
Adresse postale: 2 rue de la République
Code postal: 30310
Ville: Vergeze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: fourniture gaz
Description du marché:
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz du LOT N°2- gaz alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel
📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 14:31:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vergeze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-05-03 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 14:31:00 📅
Lieu: Vergeze
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se Referer Au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se Referer Au Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Vergèze
Numéro d'enregistrement national:
49037
Adresse postale: 2 rue de la République
Code postal: 30310
Commune postale: Vergeze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FORTUNAT-DESCHAMPS Pascale
Courrier électronique: comptamarchespublics@vergeze.fr 📧
Téléphone: 0466358006 📞
URL: http://www.marchespublics.vergeze.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.vergeze.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579844 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579844 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
B8B9D74B-AAEB-BEEB-9BB63C4578618CED
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-005314 (2025-01-03)
Avis d'attribution de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-07 📅
Titre: Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes de la commune de Vergèze et la fourniture de services associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Pl Samuel De Champlain
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Direct energie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Louis Armand
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Edf commerce
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Av De Wagram
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Identifiant de l’offre:
Nom: Lbe business
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Du Docteur Jean Bertholet
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Enercoop languedoc-roussillon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 710 Rue Favre De Saint Castor
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Pl Ravezies
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 5314-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 112-381966 (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025/01
Date de conclusion du contrat: 2025-03-07 📅
Titre: Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes de la commune de Vergèze et la fourniture de services associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-1-1
Adresse postale: 1 Pl Samuel De Champlain
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Direct energie
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-1-2
Adresse postale: 2 Rue Louis Armand
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Edf commerce
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-1-3
Adresse postale: 22 Av De Wagram
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Lbe business
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-1-4
Adresse postale: 1 Rue Du Docteur Jean Bertholet
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Enercoop languedoc-roussillon
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-1-5
Adresse postale: 710 Rue Favre De Saint Castor
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-2-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom: Gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
1579844-1-2-4
Adresse postale: 6 Pl Ravezies
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 5314-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B7626FDE-DCDE-5E20-9402B5510685D5A6
Source: OJS 2025/S 112-381966 (2025-06-11)
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