Marché de fourniture et acheminement d'électricité et gaz et services associés - lot 1 et 2
SA HLM des Chalets
Accord-cadre multi-attributaires avec groupement d'achat composé de 2 lots.
coordonnateur du groupement d'achat pour la procédure de passation de l'accord-cadre et des marchés subséquents : Sa Hlm Des Chalets
Le délai de réception des offres était de 2023-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-07 | Avis de marché |
| 2023-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: Mbi
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa hlm des chalets
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: +33 562132525 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-419949
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 14 795 600 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: voir règlement de consultation
Intitulé du lot: Electricite
Numéro du lot: 1
Brève description: Electricite
Valeur estimée hors TVA: 9 675 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Gaz Naturel
Numéro du lot: 2
Brève description: Gaz
Valeur estimée hors TVA: 5 120 400 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66080284400028
Adresse postale: 29 BD GABRIEL KOENIGS, CS 23148
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Association pour le logement des jeunes en occitanie
OPH 31
Adresse postale: 75 RUE SAINT-JEAN
Commune postale: Balma
Code postal: 31131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: mbari@groupedeschalets.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Courrier électronique: scalt@groupedeschalets.com 📧
Téléphone: +33 562735600 📞
Courrier électronique: juridique@oph31.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000 📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Fax: +33 561256869 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 132-419949 (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: Mbi
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires avec groupement d'achat composé de 2 lots.
coordonnateur du groupement d'achat pour la procédure de passation de l'accord-cadre et des marchés subséquents : Sa Hlm Des Chalets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa hlm des chalets
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: +33 562132525 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-419949
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires avec groupement d'achat composé de 2 lots.
coordonnateur du groupement d'achat pour la procédure de passation de l'accord-cadre et des marchés subséquents : Sa Hlm Des Chalets
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: voir règlement de consultation
Intitulé du lot: Electricite
Numéro du lot: 1
Brève description: Electricite
Valeur estimée hors TVA: 9 675 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Gaz Naturel
Numéro du lot: 2
Brève description: Gaz
Valeur estimée hors TVA: 5 120 400 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66080284400028
Adresse postale: 29 BD GABRIEL KOENIGS, CS 23148
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Association pour le logement des jeunes en occitanie
OPH 31
Adresse postale: 75 RUE SAINT-JEAN
Commune postale: Balma
Code postal: 31131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: mbari@groupedeschalets.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Courrier électronique: scalt@groupedeschalets.com 📧
Téléphone: +33 562735600 📞
Courrier électronique: juridique@oph31.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000 📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Fax: +33 561256869 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mbi-Ms
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785275
Se réfère à l'avis: 2023/S 132-419949
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gaz Naturel
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: Electricite de france
Adresse postale: Rue claude marie perroud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 645 926 EUR 💰
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PL RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 2 429 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 248-785275 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mbi-Ms
Brève description:
Marché de fourniture et acheminement d'électricité et gaz et services associés - lot 1 et 2 - 1er Marché Subséquent
Valeur totale du marché: 4 075 376 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785275
Se réfère à l'avis: 2023/S 132-419949
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gaz Naturel
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: Electricite de france
Adresse postale: Rue claude marie perroud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 645 926 EUR 💰
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PL RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 2 429 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 248-785275 (2023-12-21)
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