Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'acheminement du gaz naturel
GIE Procivis Alpes Dauphine Services
Le Gie Procivis Alpes Dauphiné Services-Pluralis intervient dans le cadre de la présente consultation en qualité de coordonnateur du groupement de commandes dont les membres, pouvoirs adjudicateurs, lui ont donné mandat d'organiser au nom et pour leur compte la présente consultation.
membres du groupement de commandes :
- La Société d'Habitation des Alpes - Pluralis (Sha)
- Le Logement du Pays de Vizille (Lpv)
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Direct Énergie
- • EDF
- • Engie
- • Gaz de Bordeaux
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-10 | Avis de marché |
| 2023-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Numéro de référence: Jbm-Gaz-2
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles gazeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Gie procivis alpes dauphine services
Adresse postale: 74 Cours Becquart Castelbon, CS 90229
Code postal: 38506
Commune postale: Voiron
Contact
Adresse Internet: http://www.pluralis-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
URL pour la participation: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-288454
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Réseaux de distribution hors Eld
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : 1 980 Mwh/an
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Voiron
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2023/S 093-288454 (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Numéro de référence: Jbm-Gaz-2
Brève description:
Le Gie Procivis Alpes Dauphiné Services-Pluralis intervient dans le cadre de la présente consultation en qualité de coordonnateur du groupement de commandes dont les membres, pouvoirs adjudicateurs, lui ont donné mandat d'organiser au nom et pour leur compte la présente consultation.
membres du groupement de commandes :
- La Société d'Habitation des Alpes - Pluralis (Sha)
- Le Logement du Pays de Vizille (Lpv)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles gazeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Gie procivis alpes dauphine services
Adresse postale: 74 Cours Becquart Castelbon, CS 90229
Code postal: 38506
Commune postale: Voiron
Contact
Adresse Internet: http://www.pluralis-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
URL pour la participation: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-288454
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquent passé sans minimum, mais avec un maximum en volume de 30 106 MWH/an (CAR*1,20).
Lot 1 : 28 126 MWH/an
Lot 2 : 1 980 MWH/an
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Gie Procivis Alpes Dauphiné Services-Pluralis intervient dans le cadre de la présente consultation en qualité de coordonnateur du groupement de commandes dont les membres, pouvoirs adjudicateurs, lui ont donné mandat d'organiser au nom et pour leur compte la présente consultation.
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membres du groupement de commandes :
- La Société d'Habitation des Alpes - Pluralis (Sha)
- Le Logement du Pays de Vizille (Lpv)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents passé sans minimum, mais avec un maximum en volume de 30 106mwh/an (Car*1.20)
lot 1 : 28 126 Mwh/an
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est tacitement reconductible une fois pour une période de deux (2) ans
Intitulé du lot: Réseaux de distribution Eld
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : 1 980 Mwh/an
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Voiron
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquent passé sans minimum, mais avec un maximum en volume de 30 106 MWH/an (CAR*1,20).
Lot 1 : 28 126 MWH/an
Lot 2 : 1 980 MWH/an
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2023/S 093-288454 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474567
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-288454
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: Engie
Adresse postale: 1 PL SAMUEL DE CHAMPLAIN
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Direct energie
Adresse postale: 2 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PL RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Edf
Adresse postale: 196 AV THIERS
Commune postale: LYON 6EME
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 149-474567 (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474567
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-288454
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Accord Cadre A Marches Subsequents D'Une Duree De 24 Mois A Compter De La Date De Notification. Il Est Tacitement Reconductible Une Fois Pour Une Periode De 24 Mois. Sa Duree Totale Ne Peut Exceder 4 Ans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: Engie
Adresse postale: 1 PL SAMUEL DE CHAMPLAIN
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Direct energie
Adresse postale: 2 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PL RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Edf
Adresse postale: 196 AV THIERS
Commune postale: LYON 6EME
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 149-474567 (2023-08-01)
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