Fournisseur: Enercoop
>20 marchés publics archivés
Enercoop est historiquement un fournisseur de produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie, électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire et électricité.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Engie, EDF, Volterres, Total direct énergie, Gaz de Bordeaux, Alterna, Plum énergie, totalenergies Electricite Et Gaz France et e-Pango.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Enercoop est mentionné
2025-12-02
Marché audits et potentiels EnR (solaire, multi-EnR géothermie et bois) (Grand Besançon Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Marché Audit et potentiels EnR ( solaire, multi Enr , géothermie et bois ) Réalisation d 'études d 'opportunité, de faisabilité Réalisation d 'audits énergétiques Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Marché Audit et potentiels EnR ( solaire, multi Enr , géothermie et bois ) Réalisation d 'études d 'opportunité, de faisabilité Réalisation d 'audits énergétiques Voir la passation de marché »
2025-11-20
Fourniture et acheminement d’énergie électrique soutirée du réseau de distribution pour des sites des membres du... (Angers Loire Metropole (49))
Le périmètre de l'Accord-cadre porte sur tous les points de livraison (PDL/PRM) des membres du groupement d'achat angevin dont la fourniture doit réglementairement faire l'objet d'une mise en concurrence. Les PDL et leurs caractéristiques sont listés au Bordereau des PDL fourni en annexe à titre indicatif. Ce périmètre évoluera en fonction des entrées et sorties de sites. La prestation comprend la fourniture d'énergie électrique aux points de livraison dans le cadre d'un contrat unique, aux services … Voir la passation de marché »
Le périmètre de l'Accord-cadre porte sur tous les points de livraison (PDL/PRM) des membres du groupement d'achat angevin dont la fourniture doit réglementairement faire l'objet d'une mise en concurrence. Les PDL et leurs caractéristiques sont listés au Bordereau des PDL fourni en annexe à titre indicatif. Ce périmètre évoluera en fonction des entrées et sorties de sites. La prestation comprend la fourniture d'énergie électrique aux points de livraison dans le cadre d'un contrat unique, aux services … Voir la passation de marché »
2025-11-20
FOURNITURE D'ELECTRICITE A HAUTE VALEUR ENVIRONNEMENTALE - RELANCE (Ville de la Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. La présente consultation a pour objet la fourniture d'électricité répondant à des normes élevées de qualité environnementale pour des bâtiments communaux de la Ville de La Rochelle dont les coordonnées et références des sites figurent en annexe 1 du CCP. Le contrat finalisé par le présent marché est un « contrat unique » qui couvre à la fois l'acheminement et la fourniture d'électricité Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. La présente consultation a pour objet la fourniture d'électricité répondant à des normes élevées de qualité environnementale pour des bâtiments communaux de la Ville de La Rochelle dont les coordonnées et références des sites figurent en annexe 1 du CCP. Le contrat finalisé par le présent marché est un « contrat unique » qui couvre à la fois l'acheminement et la fourniture d'électricité Voir la passation de marché »
2025-10-01
Fourniture et acheminement d'électricité pour les années 2027 et 2028 - Vert Premium (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC ))
Fourniture et acheminement d'électricité pour les années 2027 et 2028 - Vert Premium La présente consultation est lancée à la suite d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité pour les années 2027 et 2028 - Vert Premium La présente consultation est lancée à la suite d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Voir la passation de marché »
2025-06-19
Accord cadre pour la fourniture & acheminement en électricité et en gaz naturel et services associés pour Tours... (Tours Métropole Val de Loire)
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Tours Métropole val de Loire.. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximums sont exprimés en en GWh pour chaque lots au sein des documents de la … Voir la passation de marché »
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Tours Métropole val de Loire.. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximums sont exprimés en en GWh pour chaque lots au sein des documents de la … Voir la passation de marché »
2025-04-30
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour les membres d'Approlys Centr'Achats (Approlys Centr'achats)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 11 lots. Chaque accord-cadre issu de chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (10 attributaires maximum sous réserve d'un nombre suffisants d'offres), conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 11 lots. Chaque accord-cadre issu de chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (10 attributaires maximum sous réserve d'un nombre suffisants d'offres), conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois … Voir la passation de marché »
2024-11-13
Accord-cadre pour la fourniture, acheminement d'électricité et services associés (Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA))
Accord-cadre pour la fourniture, acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture, acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
2023-09-21
fourniture Et Acheminement En Electricite et En Gaz Naturel (Ville de Rennes)
accord-Cadre multi-attributaires, qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents, avec volume (quantité) maximum par lot sur la durée de l'accord cadre, conclu conformément aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Volume maximum du Lot no1- électricité : 450 GwhVolume maximum du Lot no2- électricité à Haute Valeur … Voir la passation de marché »
accord-Cadre multi-attributaires, qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents, avec volume (quantité) maximum par lot sur la durée de l'accord cadre, conclu conformément aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Volume maximum du Lot no1- électricité : 450 GwhVolume maximum du Lot no2- électricité à Haute Valeur … Voir la passation de marché »
2023-02-23
fourniture et acheminement d'électricité pour les années 2024 - 2026 (Sipperec)
fourniture et acheminement d?électricité pour les années 2024 - 2026 Voir la passation de marché »
fourniture et acheminement d?électricité pour les années 2024 - 2026 Voir la passation de marché »
2022-10-28
fourniture et acheminement de gaz naturel et D'Electricite (Sydela)
fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité pour le groupement de commande dont le SYDELA est coordonnateur Voir la passation de marché »
fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité pour le groupement de commande dont le SYDELA est coordonnateur Voir la passation de marché »
2022-09-26
fourniture D'Electricite A Haute Valeur Environnementale (Ville la Rochelle)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.La présente consultation a pour objet la fourniture d'électricité répondant à des normes élevées de qualité environnementale pour des bâtiments communaux de la Ville de La Rochelle dont les coordonnées et références des sites figurent en annexe 1 du Ccp :Le contrat finalisé par le présent marché est … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.La présente consultation a pour objet la fourniture d'électricité répondant à des normes élevées de qualité environnementale pour des bâtiments communaux de la Ville de La Rochelle dont les coordonnées et références des sites figurent en annexe 1 du Ccp :Le contrat finalisé par le présent marché est … Voir la passation de marché »
2022-04-04
fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (3 lots) (GrandAngoulême Agglomération)
conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du CCP, un groupement de commandes a été constitué. La convention de groupement désigne Grandangoulême comme coordonnateur. La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, et R. 2162-1 à R2162-12 du CCP. L'Accord cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. L'Accord cadre est alloti de la façon … Voir la passation de marché »
conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du CCP, un groupement de commandes a été constitué. La convention de groupement désigne Grandangoulême comme coordonnateur. La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, et R. 2162-1 à R2162-12 du CCP. L'Accord cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. L'Accord cadre est alloti de la façon … Voir la passation de marché »
2022-03-21
accord-cadre de fourniture et D'Acheminement D'Energie electrique soutiree du reseau de distribution pour des sites... (Angers Loire Métropole)
accord-Cadre de fourniture et d'acheminement d'énergie électrique soutirée du réseau de distribution pour des sites des membres du groupement de commandes angevin pour la période 2022-2026. Fourniture par l'intermédiaire de la conclusion de marchés subséquents. Prestations alloties. Accord-Cadre sans minimum avec maximum renseigné dans chacun des lots. La consommation annuelle, tout lot confondu, est estimée à environ 80 Gwh Voir la passation de marché »
accord-Cadre de fourniture et d'acheminement d'énergie électrique soutirée du réseau de distribution pour des sites des membres du groupement de commandes angevin pour la période 2022-2026. Fourniture par l'intermédiaire de la conclusion de marchés subséquents. Prestations alloties. Accord-Cadre sans minimum avec maximum renseigné dans chacun des lots. La consommation annuelle, tout lot confondu, est estimée à environ 80 Gwh Voir la passation de marché »
2021-09-17
acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (S.D.E.E.G)
le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre Voir la passation de marché »
2021-08-17
fourniture d'électricité de sites C2 à C5 (Sigerly)
l'Objet de la consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des Membres du groupement de commandes du Sigerly, appartenant aux segments C2, C3, C4 et C5. L'Alimentation en électricité comprend : - La fourniture complète d'énergie électrique ; - La réalisation de prestations de services associés ; - La … Voir la passation de marché »
l'Objet de la consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des Membres du groupement de commandes du Sigerly, appartenant aux segments C2, C3, C4 et C5. L'Alimentation en électricité comprend : - La fourniture complète d'énergie électrique ; - La réalisation de prestations de services associés ; - La … Voir la passation de marché »
2021-07-15
Fourniture et acheminement d'électricité — relance de la procédure pour le lot nº 3 suite à déclaration sans suite... (SDE des Côtes d'Armor)
Conclusion de contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes. Relance de la procédure pour le lot nº 3 du marché 22-01-elec suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général CCP, article R. 2185-1. Voir la passation de marché »
Conclusion de contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes. Relance de la procédure pour le lot nº 3 du marché 22-01-elec suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général CCP, article R. 2185-1. Voir la passation de marché »
2021-05-28
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les besoins des installations et bâtiments des... (Métropole de Lyon)
Le présent accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. L'accord-cadre sera porté par la centrale d'achat de la Métropole de Lyon. Il pourra être utilisé par les adhérents de la centrale d'achat préalablement identifiés, à savoir: — la Métropole de Lyon et l'ensemble des collèges, membre du groupement d'achat (les collèges existants ou à venir … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. L'accord-cadre sera porté par la centrale d'achat de la Métropole de Lyon. Il pourra être utilisé par les adhérents de la centrale d'achat préalablement identifiés, à savoir: — la Métropole de Lyon et l'ensemble des collèges, membre du groupement d'achat (les collèges existants ou à venir … Voir la passation de marché »
2021-05-05
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Mulhouse Alsace agglomération)
Accord-cadre à marchés subséquent concernant la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquent concernant la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés. Voir la passation de marché »
2021-04-30
Accord-cadre pour la fourniture d'électricité et de gaz naturel (Ville de Rennes)
Accord-cadre pour la fourniture d'électricité et de gaz naturel, il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum, multi-attributaires. Chaque lot sera attribué à un maximum de quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2024. Les marchés subséquents qui découleront de l'accord-cadre seront des marchés ordinaires pour les lots 1,2 et 3, ou des marchés à tranches optionnelles pour le lot 4 … Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture d'électricité et de gaz naturel, il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum, multi-attributaires. Chaque lot sera attribué à un maximum de quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2024. Les marchés subséquents qui découleront de l'accord-cadre seront des marchés ordinaires pour les lots 1,2 et 3, ou des marchés à tranches optionnelles pour le lot 4 … Voir la passation de marché »
2021-03-26
Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Approlys)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP) de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur qu'en quantité … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP) de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur qu'en quantité … Voir la passation de marché »
2021-03-10
Achat d'électricité «Haute valeur environnementale» dans le cadre d'un groupement de commandes pour les besoins de... (Conseil régional des Pays de la Loire)
Achat d'électricité «Haute valeur environnementale» dans le cadre d'un groupement de commandes pour les besoins de la région et des établissements publics locaux d'enseignement ligériens. Voir la passation de marché »
Achat d'électricité «Haute valeur environnementale» dans le cadre d'un groupement de commandes pour les besoins de la région et des établissements publics locaux d'enseignement ligériens. Voir la passation de marché »
2021-01-12
Fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité (Sydela)
Fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité pour le groupement de commande dont le SYDELA est coordonnateur. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité pour le groupement de commande dont le SYDELA est coordonnateur. Voir la passation de marché »
2020-10-29
Fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés (Sieg du Puy-de-Dôme)
Fourniture et l'acheminement d'électricité et services afin d'alimenter les points de livraison des membres du groupement de commandes coordonné par le SIEG du Puy-de-Dôme. Voir la passation de marché »
Fourniture et l'acheminement d'électricité et services afin d'alimenter les points de livraison des membres du groupement de commandes coordonné par le SIEG du Puy-de-Dôme. Voir la passation de marché »
2020-08-31
Fourniture d'électricité pour les sites C5 (Commune de Bron)
Accord-cadre à marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2020-07-24
Accord-cadre de fourniture, acheminement d'électricité et services associés (SI d'énergie et de e-communication de l'Ain)
Accord-cadre de fourniture, acheminement d'électricité et services associés. Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fourniture, acheminement d'électricité et services associés. Voir la passation de marché »
2020-07-10
Fourniture, acheminement d'électricité et services associés (SI énergies de Maine et Loire)
Face à la disparition progressive des tarifs réglementés de vente d'électricité et aux obligations qui pèsent sur les acheteurs publics en matière d'application des procédures de mise en concurrence, le Siéml a constitué un groupement de commandes ayant notamment pour objet la passation et la signature de marchés de fourniture et d'acheminement d'électricité pour son compte et celui des collectivités territoriales ayant adhéré au groupement. Voir la passation de marché »
Face à la disparition progressive des tarifs réglementés de vente d'électricité et aux obligations qui pèsent sur les acheteurs publics en matière d'application des procédures de mise en concurrence, le Siéml a constitué un groupement de commandes ayant notamment pour objet la passation et la signature de marchés de fourniture et d'acheminement d'électricité pour son compte et celui des collectivités territoriales ayant adhéré au groupement. Voir la passation de marché »
2020-05-07
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Communauté de communes Pays d'Apt-Luberon)
Fourniture d'électricité et de gaz naturel et des prestations afférentes pour des sites de consommation des segments C2 à C5 — t1 à T3 — accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestations associées (hors contrat CARD). Voir la passation de marché »
Fourniture d'électricité et de gaz naturel et des prestations afférentes pour des sites de consommation des segments C2 à C5 — t1 à T3 — accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestations associées (hors contrat CARD). Voir la passation de marché »
2019-09-17
Accord-cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement d'électricité (Port autonome de Paris)
Accord-cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement d'électricité. Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement d'électricité. Voir la passation de marché »
2019-07-26
Acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (SDEEG)
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous: — la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement, — toutes prestations définies au CCP et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel, — l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous: — la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement, — toutes prestations définies au CCP et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel, — l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et … Voir la passation de marché »
2019-06-26
Accord-cadre pour la fourniture et acheminement d'électricité et prestations de services associés pour 3 ans (Ville de Mouans-Sartoux)
La consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre avec marché(s) subséquent(s) et qui comprend: — la fourniture de l'électricité en vue de l'alimentation des PDL; — la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 312-15 du code de l'énergie, — l'accès au réseau public de distribution électrique et son utilisation pour les PDL, — les prestations de services associés. Chaque marché subséquent prend la forme d'un contrat unique de fourniture et acheminement avec sur les … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre avec marché(s) subséquent(s) et qui comprend: — la fourniture de l'électricité en vue de l'alimentation des PDL; — la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 312-15 du code de l'énergie, — l'accès au réseau public de distribution électrique et son utilisation pour les PDL, — les prestations de services associés. Chaque marché subséquent prend la forme d'un contrat unique de fourniture et acheminement avec sur les … Voir la passation de marché »
2019-06-20
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale pour les groupes scolaires — Enedis C4 et C5 (Mairie de Niort)
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale pour les groupes scolaires — Enedis C4 et C5. Voir la passation de marché »
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale pour les groupes scolaires — Enedis C4 et C5. Voir la passation de marché »
2019-05-24
Accord-cadre — groupement de commande fourniture et acheminement d'électricité et services associes aux points de... (Commune de Saintes)
Accord-cadre — groupement de commande fourniture et acheminement d'électricité et services associes aux points de livraison des membres du groupement de commande. Voir la passation de marché »
Accord-cadre — groupement de commande fourniture et acheminement d'électricité et services associes aux points de livraison des membres du groupement de commande. Voir la passation de marché »
2019-05-24
Accord-cadre fourniture, acheminement d'électricité et service associés (SDE 35)
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés. Elle a pour objet la conclusion, pour le compte des membres, des accords-cadres (un accord-cadre par lot) pour les points de livraison BT < 36 kVA, de type éclairage public et bâtiments, les points de livraison BT > 36 kVA et HTA, ainsi que pour les points de livraison BT < 36 kVA, BT > 36 kVA et HTA, avec énergie d'origine 100 % ENR. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés. Elle a pour objet la conclusion, pour le compte des membres, des accords-cadres (un accord-cadre par lot) pour les points de livraison BT < 36 kVA, de type éclairage public et bâtiments, les points de livraison BT > 36 kVA et HTA, ainsi que pour les points de livraison BT < 36 kVA, BT > 36 kVA et HTA, avec énergie d'origine 100 % ENR. Voir la passation de marché »
2019-05-17
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (2 lots) (Grand Angoulême Agglomération)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 1111-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2162-2 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord-cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP). L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 1111-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2162-2 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord-cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP). L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur … Voir la passation de marché »
2019-05-15
Groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés (Syndicat départemental d'énergies du Calvados)
Le présent accord-cadre a pour objet la sélection de fournisseurs d'énergies qui seront admis à présenter une offre lors de la publication de Marchés subséquents (MS) pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour alimenter les Points de livraison (PDL) des membres du groupement, comprenant les prestations ci-dessous: — la fourniture et acheminement d'électricité des points de livraisons, — l'accès au réseau public de distribution d'électricité dans le cadre d'un contrat … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la sélection de fournisseurs d'énergies qui seront admis à présenter une offre lors de la publication de Marchés subséquents (MS) pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour alimenter les Points de livraison (PDL) des membres du groupement, comprenant les prestations ci-dessous: — la fourniture et acheminement d'électricité des points de livraisons, — l'accès au réseau public de distribution d'électricité dans le cadre d'un contrat … Voir la passation de marché »
2019-05-09
Fourniture en électricité pour les établissements gérés par le département d'Ille-et-Vilaine (Département d'Ille-et-Vilaine)
Fourniture en électricité pour les établissements gérés par le département d'Ille-et-Vilaine. Voir la passation de marché »
Fourniture en électricité pour les établissements gérés par le département d'Ille-et-Vilaine. Voir la passation de marché »
2019-03-28
Fourniture Et Acheminement D'Electricite (Conseil général d'Indre et Loire)
Les stipulations du présent accord-cadre multi-attributaire et des marchés subséquents qui seront conclus concernent la fourniture d'électricité rendu site pour l'alimentation de l'ensemble des bâtiments et collèges du département d'indre et Loire (37) Voir la passation de marché »
Les stipulations du présent accord-cadre multi-attributaire et des marchés subséquents qui seront conclus concernent la fourniture d'électricité rendu site pour l'alimentation de l'ensemble des bâtiments et collèges du département d'indre et Loire (37) Voir la passation de marché »
2018-10-24
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale et service associés (Ville de Lille)
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale pour quinze sites de la ville de Lille, 1 000 000 kwh/an en moyenne, durée de 3 ans. Voir la passation de marché »
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale pour quinze sites de la ville de Lille, 1 000 000 kwh/an en moyenne, durée de 3 ans. Voir la passation de marché »
2018-09-14
Fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale années 2019/2022 (Ville d'Auxerre)
Fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale — années 2019/2022. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale — années 2019/2022. Voir la passation de marché »
2018-07-26
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité HTA & BTSUP (Bordeaux Métropole)
La présente consultation concerne: accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité HTA & BTSUP. Pour cette consultation, Bordeaux Métropole est coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur le fondement de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce groupement est composé de 12 membres: — Bordeaux Métropole, — la mairie de Bordeaux, — CCAS de Bordeaux, — la mairie de Bassens, — la mairie de Bègles, — la mairie de Floirac, — la mairie … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne: accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité HTA & BTSUP. Pour cette consultation, Bordeaux Métropole est coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur le fondement de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce groupement est composé de 12 membres: — Bordeaux Métropole, — la mairie de Bordeaux, — CCAS de Bordeaux, — la mairie de Bassens, — la mairie de Bègles, — la mairie de Floirac, — la mairie … Voir la passation de marché »
2018-04-13
Fourniture d'électricité et services associés (Sigerly)
L'objet de la consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes. L'alimentation en électricité comprend: — la fourniture complète d'énergie électrique, — la réalisation de prestations de services associés, — la mission de responsabilité d'équilibre, — l'accès au réseau … Voir la passation de marché »
L'objet de la consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes. L'alimentation en électricité comprend: — la fourniture complète d'énergie électrique, — la réalisation de prestations de services associés, — la mission de responsabilité d'équilibre, — l'accès au réseau … Voir la passation de marché »
2018-03-23
Mission de suivi-animation du programme d'amélioration de l'habitat privé des Ardennes (Conseil départemental des Ardennes)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique pour le motif suivant: l'ensemble des prestations étant liées les unes aux autres, elles nécessitent d'être parfaitement coordonnées et doivent donc être réalisées par le même prestataire. La séparation en lots aurait amené une complexité inutile dans l'exécution des missions. Elle aurait également pour conséquence d'augmenter les frais de gestion et ceux liés à la participation aux … Voir la passation de marché »
La consultation donnera lieu à un accord-cadre sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique pour le motif suivant: l'ensemble des prestations étant liées les unes aux autres, elles nécessitent d'être parfaitement coordonnées et doivent donc être réalisées par le même prestataire. La séparation en lots aurait amené une complexité inutile dans l'exécution des missions. Elle aurait également pour conséquence d'augmenter les frais de gestion et ceux liés à la participation aux … Voir la passation de marché »
2018-03-23
Accord-cadre pour la fourniture d'électricité (Ville de Rennes)
Accord-cadre pour la fourniture d'électricité. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il peut être reconduit 1 fois pour une période de 1 an. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture d'électricité. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il peut être reconduit 1 fois pour une période de 1 an. Voir la passation de marché »
2017-11-29
NC — accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité — tarif bleu — C5 (Bordeaux Métropole)
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité — tarif bleu — C5. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité — tarif bleu — C5. Voir la passation de marché »
2017-10-13
Lot 2: fourniture en électricité 100 % renouvelable à haute valeur environnementale pour des points de livraison du... (Département d'Ille-et-Vilaine)
Les lieux de fourniture d'électricité visés par le premier marché subséquent sont annexés au CCTP. Le Département d'Ille-et-Vilaine procédera à la passation de marchés subséquent en décembre 2017. Les consommations estimées indiquées dans l'accord-cadre et les marchés subséquents sont données à titre indicatif. Il est précisé que le fournisseur d'électricité retenu lors des marchés subséquents est désigné comme responsable d'équilibre (article L. 321.15 du code de l'énergie) Cet accord-cadre fait suite à … Voir la passation de marché »
Les lieux de fourniture d'électricité visés par le premier marché subséquent sont annexés au CCTP. Le Département d'Ille-et-Vilaine procédera à la passation de marchés subséquent en décembre 2017. Les consommations estimées indiquées dans l'accord-cadre et les marchés subséquents sont données à titre indicatif. Il est précisé que le fournisseur d'électricité retenu lors des marchés subséquents est désigné comme responsable d'équilibre (article L. 321.15 du code de l'énergie) Cet accord-cadre fait suite à … Voir la passation de marché »
2017-07-20
Achat d'électricité pour le groupement de commande (EPLE + Conseil régional de Bretagne) (Région Bretagne)
Acheminement et fourniture d'électricité pour l'ensemble des points de livraison des 100 membres du groupement de commandes, dont le Conseil régional de Bretagne est le coordonnateur. Voir la passation de marché »
Acheminement et fourniture d'électricité pour l'ensemble des points de livraison des 100 membres du groupement de commandes, dont le Conseil régional de Bretagne est le coordonnateur. Voir la passation de marché »
2016-02-22
Achat d'électricité dans le cadre d'un groupement de commande pour les besoins de la Région et des Établissements... (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le présent marché a pour objet la fourniture d'électricité à haute valeur environnementale et la réalisation des prestations de services associés à cette fourniture dans le cadre d'un contrat unique telles que définies au cahier des clauses particulières (CCP), pour le compte des membres du groupement dont la constitution et le fonctionnement est décrit à l'article 3 du CCP. Les prestations attendues comprennent notamment: — la fourniture d'une électricité dite « à haute valeur environnementale » des … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture d'électricité à haute valeur environnementale et la réalisation des prestations de services associés à cette fourniture dans le cadre d'un contrat unique telles que définies au cahier des clauses particulières (CCP), pour le compte des membres du groupement dont la constitution et le fonctionnement est décrit à l'article 3 du CCP. Les prestations attendues comprennent notamment: — la fourniture d'une électricité dite « à haute valeur environnementale » des … Voir la passation de marché »
2015-10-06
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale et ses services associés (Ville de Lille)
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale et ses services associés.la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaire sur quantités réellement consommées sur la durée globale du marché. La période de préparation démarre dès la notification du marché au titulaire. L'exécution des prestations commencera au 1.1.2016 pour une durée de 3 ans. Voir la passation de marché »
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale et ses services associés.la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaire sur quantités réellement consommées sur la durée globale du marché. La période de préparation démarre dès la notification du marché au titulaire. L'exécution des prestations commencera au 1.1.2016 pour une durée de 3 ans. Voir la passation de marché »
2015-09-30
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale (Ville de Vence)
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale — (acheminement et fourniture — volume indicatif pour 12 mois: 287 Mwh). Voir la passation de marché »
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale — (acheminement et fourniture — volume indicatif pour 12 mois: 287 Mwh). Voir la passation de marché »
2015-06-04
Fourniture et acheminement d'électricité puissances souscrites > 36 kva groupement de commandes des communes de... (Commune de Saint-Martin-d'Hères)
L'objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées: Voir la passation de marché »
L'objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées: Voir la passation de marché »