Passation de marchés: Distribution de gaz et services connexes

3 marchés publics actifs

Distribution de gaz et services connexes ont été achetés par des organisations telles que GrDF, Syndicat départemental d'energie et Smitred Ouest d'Armor.

Achats récents de distribution de gaz et services connexes en France

2026-05-05   Deadline 2026-06-25   Délégation de service public pour le stockage, le transport et la distribution de gaz sur la Ville de Gruissan (MAIRIE DE GRUISSAN)
Contrat de Délégation de service public pour confier le stockage, le transport et la distribution de gaz sur le périmètre de la Ville de Gruissan Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-26   Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel pour les membres du groupement de commandes de Territoire... (Territoire d'Énergie de Mayenne (53))
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et de gaz naturel, ainsi que les services associés. Il s'agit d'un groupement de commandes porté par le syndicat mixte fermé Territoire d'énergie Mayenne (pouvoir adjudicateur) et composé de 170 acheteurs : le syndicat, 115 communes, 8 EPCI, 46 organismes divers (CCAS, CIAS, SPL, SEM, Département, EHPAD, collèges). Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-15   Marché d'exploitation de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de climatisation,... (Mairie de Ballancourt sur Essonne)
Le marché a pour objet de confier à l'exploitant l'exploitation des installations incluant le chauffage, l'eau chaude, la ventilation, la climatisation, etc... et de la fourniture de combustibles des bâtiments de la Ville de Ballancourt sur Essonne. Le présent marché vise également à réduire les consommations énergétiques du patrimoine et à développer les projets d'énergies renouvelables. Aussi, l'Exploitant s'engage, à travers son exploitation, sa conduite et sa force de proposition technique, à … Voir la passation de marché »
2026-03-27   La consultation concerne la fourniture d’énergie électrique active et de gaz naturel avec l’acheminement ainsi que... (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
La consultation concerne la fourniture d’énergie électrique active et de gaz naturel avec l’acheminement ainsi que la responsabilité d’équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, les CPB, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Voir la passation de marché »
2026-03-23   Délégation de service public pour la distribution de gaz propane sur la commune de Paluel (Syndicat Département d'Energie de la Seine-Maritime)
Convention de concession pour la distribution de gaz propane sur le périmètre de la commune de Paluel (76) Voir la passation de marché »
2026-03-20   ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Ville de Bordeaux)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La décomposition des volumes maximums pour la période initiale (3 ans) et la période de reconduction (1 an) et par membre du groupement est indiquée à l'article 6 de l'acte d'engagement. Ce groupement de commandes a pour objet la … Voir la passation de marché »
2026-02-17   Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les bâtiments communaux (Commune de Moret-Loing-et-Orvanne)
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les bâtiments communaux Voir la passation de marché »
2026-02-17   Achat de gaz pour les différents points de comptage et d'estimation (Ville de Bar le Duc)
Achat de gaz pour les différents points de comptage et d'estimation de la Ville de Bar-le-Duc, de la CA Bar-le-Duc Sud Meuse et de son CIAS. Voir la passation de marché »
2026-02-16   FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL 2026 (STCLM)
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les points de livraison, distribués par GRDF, avec biométhane éventuel certifiée par des garanties d'origine via un surcoût unitaire, appartenant à la STCLM Voir la passation de marché »
2026-01-30   Marché de fourniture et d’acheminement de gaz naturel avec services associés (Ville de Montceau-les-Mines)
Marché de fourniture et d’acheminement de gaz naturel avec services associés Voir la passation de marché »
2026-01-13   Accord cadre pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés (Régie du centre aquatique intercommunal de la communauté de communes de la région de Guebwiller)
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre de fournitures courantes en vue d’établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés. Voir la passation de marché »
2025-12-31   Fourniture, livraison, gestion et facturation du gaz propane en citerne sur divers points de livraison du... (Habitat 76)
Le marché est conclu pour une durée de 10 ans à compter du 01/06/2026 jusqu'au 31/05/2036 décomposée comme suit : - du 01/06/2026 au 31/05/2036, soit 10 ans pour 198 logements. - du 01/06/2027 au 31/05/2036, soit 9 ans pour 168 logements Voir la passation de marché »
2025-12-23   Acheminement et fourniture de gaz pour la ville d'Aire sur l'Adour (mairie D'Aire SUR L'Adour)
Acheminement et fourniture de gaz pour la ville d'Aire sur l'Adour Voir la passation de marché »
2025-11-21   FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
2025-11-14   GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Sigerly)
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement de gaz naturel et les services associés. Elle a pour objet la conclusion, pour le compte des membres du groupement de commandes, d'un accord-cadre pour :  La fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour les points de livraison (PDL), dont la liste actuelle est présentée au CCTP-C et dont la liste définitive sera présentée dans les annexes de chaque marché subséquent pour les membres du groupement de commandes, dont la liste actuelle … Voir la passation de marché »
2025-10-27   Fourniture et acheminement d'énergie électrique et de gaz naturel (Avignon tourisme)
Fourniture et l'acheminement d'énergie électrique des sites d'AVIGNON TOURISME (C4; C2 et C5) et l'acheminement de gaz naturel incluant la gestion et la facturation du contrat d'accès au réseau de distribution, ainsi que les modalités de suivi du marché Voir la passation de marché »
2025-10-20   Fourniture et acheminement d'électricité, de gaz naturel et services associés (Commune du MESNIL AMELOT)
Fourniture et acheminement d'électricité, de gaz naturel et services associés Voir la passation de marché »
2025-10-17   Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la Commune de la Londe les Maures (Commune de la Londe Les Maures)
Ces prestations comprennent : - La fourniture de gaz naturel pour les Points de comptage et d'estimation (PCE) listés dans le BPU/DQE - L'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution, - Les services associés à la fourniture de gaz naturel pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, traitement des demandes au gestionnaire de réseau de distribution, notamment). La description des prestations et leurs … Voir la passation de marché »
2025-10-15   Fourniture de combustible gaz naturel pour l'ensemble des sites du SEISAAM N° 2025-02 (SEISAAM)
Fourniture de combustible gaz naturel pour l'ensemble des sites du SEISAAM (60 points de livraison) Voir la passation de marché »
2025-10-15   Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les besoins de la Commune de Saint-Claude (Mairie de Saint-Claude)
Fourniture de gaz naturel (sans biogaz) en contrat unique pour l'alimentation des points de livraison listés dans l'annexe du présent CCATP, par un fournisseur unique. Voir la passation de marché »
2025-10-10   Accord-Cadre relatif à la fourniture de gaz naturel aux points de livraison, incluant les services associés de la... (Mairie de Mantes La Jolie)
Accord-Cadre relatif à la fourniture de gaz naturel aux points de livraison, incluant les services associés de la Ville de Mantes-la-Jolie Voir la passation de marché »
2025-09-25   Exploitation et maintenance des installations GNV - 2025/08/31 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Maintenance préventive et corrective des installations de GNV du dépôt Centre d'Exploitation et de Maintenance des Hirondelles Voir la passation de marché »
2025-09-03   ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES ACCREDITIVES POUR LES... (Communauté d'agglomération Hénin Carvin)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La carte carburant est un mode d'exécution du marché et l'utilisation de la carte carburant vaut commande. Cette disposition s'applique aux lots 1 et lot 2 et valent également pour les différents modes d'achats (ex : parkings, péages, lavage). Le lot 3 fera l'objet d'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-08-29   Fourniture et acheminement de gaz naturel et de services associés sur divers points de livraison du département de... (Habitat 76)
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les Points de Comptage et d'Estimation (PCE) de divers groupes du département de la Seine-Maritime ainsi que des services associés. Le marché comprend la livraison de gaz naturel, la facturation et la relation client ainsi que des prestations d'accompagnement telles que des tableaux récapitulatifs et un espace client en ligne. Pour l'offre de base : le marché est conclu pour une durée de 14 mois à compter du … Voir la passation de marché »
2025-08-18   Fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité (Ville de Jeumont)
Fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité Nouvelle procédure après classement sans suite de la précédente Voir la passation de marché »
2025-08-12   ACHAT DE GAZ POUR LES DIFFERENTS POINTS DE COMPTAGE ET ESTIMATION DE LA VILLE DE MONT SAINT MARTIN (Mairie de MONT SAINT MARTIN)
ACHAT DE GAZ POUR LES DIFFERENTS POINTS DE COMPTAGE ET ESTIMATION DE LA VILLE DE MONT SAINT MARTIN Voir la passation de marché »
2025-07-09   Fourniture d'énergie Électricité et Gaz (CARMF)
Accord cadre portant sur la fourniture d'électricité sur 3 sites situés sur Paris comprenant 4 points de livraison sur le segment C5 et la fourniture de gaz sur 2 sites pour 2 points de comptage et estimation. Voir la passation de marché »
2025-06-24   Fourniture et acheminement de gaz alimentant les points de livraison de LIGERIS et de sa filiale SCI TOURS... (Ligeris)
La consultation est scindée en 2 Lots : - Lot 1 : Fourniture et Acheminement et les services associés pour les sites dits CHAUFFAGE. - Lot 2 : Fourniture et Acheminement et les services associés pour les sites dits TIGES CUISINE Voir la passation de marché »
2025-06-11   25AH016 - BAS-RHIN (67) - Fourniture de gaz naturel pour les différents points de comptage du patrimoine d'Alsace Habitat (Alsace Habitat)
25AH016 - BAS-RHIN (67) - Fourniture de gaz naturel pour les différents points de comptage du patrimoine d'Alsace Habitat Voir la passation de marché »
2025-05-28   2025-04-HDBH - Marché d'acheminement et de fourniture de gaz naturel (HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT)
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. Il prend effet à la date de notification. Il est reconductible tacitement une fois pour une durée de deux ans. La durée des marchés subséquents sera précisée dans la lettre de consultation de chaque marché subséquent. Voir la passation de marché »
2025-05-27   Fourniture et acheminement de gaz naturel avec les services associés pour la commune de Lagnieu (mairie de Lagnieu)
Fourniture et acheminement de gaz naturel avec les services associés pour la commune de Lagnieu Voir la passation de marché »
2025-05-23   Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (Com. de communes du Pays Houdanais)
La présente consultation a pour objet : - L'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour alimenter les points de comptage et d'estimation (PCE) des marchés subséquents ; - L'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution ; - Les prestations figurant au catalogue des prestations annexes du gestionnaire du réseau de distribution (GRD) ; - Les services associés à la fourniture de gaz pour ces mêmes points de livraison … Voir la passation de marché »
2025-05-23   Concession du service public de fourniture, transport, stockage et distribution de gaz (propane) sur les communes de... (Ville de Bastia)
Le présent avis porte sur une Concession du service public de fourniture, transport, stockage et distribution de gaz (propane) sur les communes de Bastia, Furiani, San Martino di Lota et Ville di Pietrabugno. Un groupement de commandes a été constitué à cet effet. La consultation a pour objet de concéder la distribution publique de gaz en réseau avec comme objectif final, la fin de la distribution de GPL. La Concession comprend l'exploitation, la maintenance, le renouvellement des ouvrages, le transport, … Voir la passation de marché »
2025-05-22   MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET ELECTRICITE (Ville de Jeumont)
MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET ELECTRICITE Voir la passation de marché »
2025-05-21   FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL, POUR LES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES M2A (Mulhouse Alsace agglomération)
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL, POUR LES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES M2A Voir la passation de marché »
2025-05-13   Exploitation des installations de chauffage, ECS et connexes (Commune de Laigneville)
Proposition de variantes imposées non prévues. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Visite du site obligatoire dans les conditions fixées au règlement de consultation. Date fixée au 04/06/25 de 9 heures à 12 heures Voir la passation de marché »
2025-04-25   Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires (Valence Romans Habitat)
Fourniture et acheminement de gaz naturel garantissant l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des Points de Comptage et D'estimation (PCE) Voir la passation de marché »
2025-04-24   Fourniture d'électricité et de gaz pour les sites gérés par La Rochelle Tourisme Evénements (LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS)
Cet appel d'offre ouvert a pour objet de sélectionner une entreprise qui assurera : La fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz pour les bâtiments gérés par La Rochelle Tourisme et Evénements. Le marché comprend la fourniture d'électricité, l'acheminement jusqu'au point de livraison, la livraison, la facturation et la relation client. Il comprend également des prestations d'accompagnement Voir la passation de marché »
2025-04-11   Accord cadre pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés (Communauté de communes de la région de Guebwiller)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre de fournitures courantes en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés pour les bâtiments dont la liste est donnée en annexe du CCTP. L'accord-cadre est conclu pour les montants suivants, pour toute la durée de l'accord-cadre : - Minimum : 1 500 MWH - Maximum : 8 000 MWH Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités … Voir la passation de marché »
2025-04-07   Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les sites extérieurs du CH ALES CEVENNES (CHAC Alès-Cévennes)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-04-04   EXPLOITATION ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DES BÂTIMENTS DE LA VILLE DE SASSENAGE (Commune de Sassenage)
Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de fourniture d'énergie et d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage des bâtiments de la VILLE de SASSENAGE. Le marché est de type : - MTI (Marché Température Intéressement) avec garantie totale : 14 sites - PFI (Marché Prestations Forfait Intéressement) avec garantie totale : 5 sites - PF (Marché Prestations Forfait) avec garantie totale : 5 sites Le marché est prévu pour une durée de 5 ans à compter du 1er juillet 2025 à 00h00 … Voir la passation de marché »
2025-03-28   2025EPC0003 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE (etablissement public du Capitole)
La présente consultation vise à mettre en place un marché ayant pour objet: - La fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour alimenter les sites de l'Etablissement public du Capitole, au nombre de 2; - L'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour alimenter les sites de l'établissement; - Les prestations associées à la fourniture de gaz naturel. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. A titre indicatif, la somme des CAR (Consommation annuelle de référence) de … Voir la passation de marché »
2025-03-24   Accord-cadre de fourniture et acheminement de Gaz naturel et services associés, pour les adhérents de la centrale... (MASH (Mutualisation d'Achat au Service de l'Habitat))
Accord-cadre de fourniture et acheminement de Gaz naturel et services associés passé par une centrale d'achat pour le compte des organismes hlm adhérents des régions Pays de la Loire, Bretagne et Normandie. Voir la passation de marché »
2025-03-10   ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL RENDU SUR SITE ET SERVICES ASSOCIES (Hôpital intercommunal de Créteil)
Accord-cadre multi-attributaires suivi de marchés subséquents en vue de fournir du gaz naturel rendu sur site et services associés pour le Centre Hospitalier Intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges. Voir la passation de marché »
2025-02-24   Concession de service public portant sur la distribution de gaz naturel sur le périmètre de 34 communes (Fédération départementale d'énergie du Pas-de-Calais)
concession de service public portant sur la distribution de gaz naturel sur le périmètre des communes de Amettes, Balinghem, Beaumetz Les Loges, Berles Monchel, Beutin, Busnes, Courset, Fiennes, Fontaine Les Croisilles, Gavrelle, Gouy Saint Andre, Gouy Servins, Hardinghen, Herlin Le Sec, La Comte, Leulinghem, Mazinghem, Muncq Nieurlet, Nedon, Nedonchel, Nouvelle Eglise, Polincove, Ruminghem, Saint Floris, Saint Folquin, Saint Martin Choquel, Saint Omer Capelle, Savy Berlette, Tilques, Tincques, Vieille … Voir la passation de marché »
2025-02-20   Fourniture de gaz naturel et de services associés sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat chauffé... (Côte d'Azur Habitat)
La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel et services associés sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et encadré par un maximum total en quantité de 27 000 MWh/année, soit 54 000 Mwh sur la durée de l'accord-cadre. Ce volume correspond à un volume de consommation … Voir la passation de marché »
2025-02-19   Fourniture de gaz et services associés (Mairie de Neuilly sur Marne)
En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. Voir la passation de marché »
2025-01-24   Projet TDR - Recensement et remplacement de régulateurs domestiques – Zone Hauts-de-France (GrDF)
Description: - Contexte : GRDF doit recenser et rajeunir son parc de régulateurs pour se conformer aux prescriptions de l’arrêté du 23 février 2018 (modifié sur ce point par l’arrêté du 4 mars 2021) : * Pas de régulateur en exploitation depuis plus de 10 ans le 1er janvier 2029, si situé à l’intérieur hors gaine aérée et ventilée * Pas de régulateur en exploitation depuis plus de 30 ans le 1er janvier 2031 en dehors de cette situation intérieure. - Les prestations confiées : recensement, le remplacement … Voir la passation de marché »
2025-01-23   Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre de fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel (2026-2029) (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus en détails dans le CCP, est la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et les services associés. Les sites considérés sont ceux appartenant aux membres de la Centrale d'Achat. L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »