Fournisseur: Total direct énergie
>20 marchés publics archivés
Total direct énergie est historiquement un fournisseur de produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie, électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire et électricité.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été EDF, Engie, Gaz de Bordeaux, e-Pango, Électricité de France, Volterres, Alterna, Ekwateur et Societé d'approvisionnement et de vente d'énergies.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Total direct énergie est mentionné
2025-11-04
Groupement de commandes de fourniture d'électricité et de gaz naturel (Orne Lorraine Confluences)
Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2023-09-12
fourniture et acheminement d'électricité et services associés (commune d halluin)
fourniture et acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
fourniture et acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
2023-07-25
acheminement et la fourniture d'électricité pour les sites de la communauté de communes de Commercy-Void-Vaucouleurs... (CC de commercy void vaucouleurs)
le marché comprend la fourniture d'électricité, l'acheminement et la livraison jusqu'au point de comptage. Le titulaire du marché devra assurer une livraison en continu et sans rupture sur tous les sites indiqués dans les documents de la consultation. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base.Le présent marché s'entend en " contrat unique " comprenant l'accès et l'utilisation du réseau public de distribution géré par Enedis et incluant la fonction de responsable d'équilibre.La … Voir la passation de marché »
le marché comprend la fourniture d'électricité, l'acheminement et la livraison jusqu'au point de comptage. Le titulaire du marché devra assurer une livraison en continu et sans rupture sur tous les sites indiqués dans les documents de la consultation. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base.Le présent marché s'entend en " contrat unique " comprenant l'accès et l'utilisation du réseau public de distribution géré par Enedis et incluant la fonction de responsable d'équilibre.La … Voir la passation de marché »
2023-04-21
accord-Cadre de fourniture et acheminement d'électricité et services associés (MASH)
accord-Cadre de fourniture et acheminement d'électricité et services associés passé par une centrale d'achat pour le compte de 39 organismes hlm des régions Pays de la Loire, Bretagne et Normandie Voir la passation de marché »
accord-Cadre de fourniture et acheminement d'électricité et services associés passé par une centrale d'achat pour le compte de 39 organismes hlm des régions Pays de la Loire, Bretagne et Normandie Voir la passation de marché »
2023-03-31
fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (SDE des Côtes d'Armor)
le présent accord cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés Voir la passation de marché »
le présent accord cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés Voir la passation de marché »
2022-10-03
fourniture d'électricité (2 lots) (Créteil-Habitat-SEMIC)
cette consultation concerne les prestations relatives à la fourniture d'électricité pour les installations concernées. Elle est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (art. R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du décret 2018-1075 du 3 décembre 2018). Les groupements sont autorisés. La consultation est passée conformément aux dispositions de l'article R.2161-3 3° du CCP selon l'urgence simple. L'Accord cadre existant jusqu'en 2024 n'a pas été reconduit pour la période … Voir la passation de marché »
cette consultation concerne les prestations relatives à la fourniture d'électricité pour les installations concernées. Elle est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (art. R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du décret 2018-1075 du 3 décembre 2018). Les groupements sont autorisés. La consultation est passée conformément aux dispositions de l'article R.2161-3 3° du CCP selon l'urgence simple. L'Accord cadre existant jusqu'en 2024 n'a pas été reconduit pour la période … Voir la passation de marché »
2022-07-07
acheminement et fourniture de gaz naturel (SIEDS)
l'Accord-Cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre du groupement prenant part à la présente consultation, incluant les prestations ci-dessous : - la fourniture complète en gaz naturel des points de livraison des membres concernés, - toutes prestations définies au CCP et tous services associés à la fourniture de gaz naturel, - l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution de gaz naturel … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre du groupement prenant part à la présente consultation, incluant les prestations ci-dessous : - la fourniture complète en gaz naturel des points de livraison des membres concernés, - toutes prestations définies au CCP et tous services associés à la fourniture de gaz naturel, - l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution de gaz naturel … Voir la passation de marché »
2022-04-29
groupement de commandes départemental pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel (Syndicat départemental énergie Aube)
accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison des membres du groupement. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre. La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents est conclue avec un maximum en quantité . Le volume global du marché est susceptible de varier dans une fourchette de +/-10 %, suivant les rattachements et détachements de points de livraison pouvant survenir en cours de marché subséquent Voir la passation de marché »
accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison des membres du groupement. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre. La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents est conclue avec un maximum en quantité . Le volume global du marché est susceptible de varier dans une fourchette de +/-10 %, suivant les rattachements et détachements de points de livraison pouvant survenir en cours de marché subséquent Voir la passation de marché »
2022-04-11
Accord cadre à marchés subséquents pour la Fourniture et acheminement de Gaz Naturel et services associés sur le... (Semcoda)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. la forme du prix est déterminée par marché subséquent. accord cadre à marchés subséquents pour la Fourniture et acheminement de Gaz Naturel et services associés sur le patrimoine Semcoda Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. la forme du prix est déterminée par marché subséquent. accord cadre à marchés subséquents pour la Fourniture et acheminement de Gaz Naturel et services associés sur le patrimoine Semcoda Voir la passation de marché »
2022-04-08
fourniture et acheminement en gaz naturel et services associés pour le groupement de commande du Syaden (syndicat audois energies et numérique)
l'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :- la fourniture complète en énergie gaz naturel des Pdl- l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les Pdl- les services associés à la fourniture d'énergie de gaz naturel Voir la passation de marché »
l'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :- la fourniture complète en énergie gaz naturel des Pdl- l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les Pdl- les services associés à la fourniture d'énergie de gaz naturel Voir la passation de marché »
2022-04-01
accord-Cadre pour la Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et des services associés du groupement de commandes... (Syndicat d'énergie des Yvelines)
fourniture et acheminement de gaz naturel et de services associés pour les sites des collectivités adhérentes au groupement de commandes du Syndicat d'energie des Yvelines.Marché non alloti Voir la passation de marché »
fourniture et acheminement de gaz naturel et de services associés pour les sites des collectivités adhérentes au groupement de commandes du Syndicat d'energie des Yvelines.Marché non alloti Voir la passation de marché »
2022-03-31
accord-Cadre Pour La Fourniture Et L'Acheminement D'Électricite, Et Services Associes Du Groupement De Commandes Du... (Syndicat d'énergie des Yvelines)
fourniture et acheminement d'électricité en contrat unique et services associés pour les sites des collectivités adhérentes au groupement de commandes du Syndicat d'energies des Yvelines.Marché non alloti Voir la passation de marché »
fourniture et acheminement d'électricité en contrat unique et services associés pour les sites des collectivités adhérentes au groupement de commandes du Syndicat d'energies des Yvelines.Marché non alloti Voir la passation de marché »
2022-03-09
accord-Cadre de fourniture d'électricité et de gaz naturel et services associés (3 lots) (Semitan)
la présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés. La consultation est décomposée en trois lots qui feront l'objet de trois accords-cadres séparés : - Lot 1 : Fourniture d'électricité C1 C2 - Lot 2 : Fourniture d'électricité C4 C5 - Lot 3 : Fourniture de gaz Le détail complet des prestations figure au Ccp. Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés. La consultation est décomposée en trois lots qui feront l'objet de trois accords-cadres séparés : - Lot 1 : Fourniture d'électricité C1 C2 - Lot 2 : Fourniture d'électricité C4 C5 - Lot 3 : Fourniture de gaz Le détail complet des prestations figure au Ccp. Voir la passation de marché »
2022-02-19
fourniture et acheminement d?électricité, de gaz naturel et services associés (Hérault Energies)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L?accord-cadre et les marchés qui seront conclus sur son fondement dits " marchés subséquents " portent sur la fourniture … Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L?accord-cadre et les marchés qui seront conclus sur son fondement dits " marchés subséquents " portent sur la fourniture … Voir la passation de marché »
2022-02-18
Fourniture, acheminement de gaz naturel et services associés (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à la fourniture, l'acheminement de gaz naturel et les services associés pour les besoins du groupement de commandes constitué entre les sociétés in'li et in'li Property Management. l'accord-cadre est conclu avec un montant maximum en valeur fixé à 77 500 000,00 EUR HT il sera attribué à 6 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables et conformément aux … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à la fourniture, l'acheminement de gaz naturel et les services associés pour les besoins du groupement de commandes constitué entre les sociétés in'li et in'li Property Management. l'accord-cadre est conclu avec un montant maximum en valeur fixé à 77 500 000,00 EUR HT il sera attribué à 6 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables et conformément aux … Voir la passation de marché »
2022-02-11
fourniture Et Acheminement D'Electricite Pour Les Membres Du Groupement De Commandes Du Sehv (Syndicat énergies Haute Vienne)
la présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés pour le compte des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés pour le compte des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
2022-02-11
fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Pour Les Membres Du Groupement De Commandes Du Sehv (Syndicat énergies Haute Vienne)
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour les Points De Livraison des membres du groupement de commandes coordonné par le Sehv Voir la passation de marché »
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour les Points De Livraison des membres du groupement de commandes coordonné par le Sehv Voir la passation de marché »
2022-01-21
fourniture et acheminement d'électricité et sces associés pour les besoins des installations et bâtiments des... (Métropole de Lyon)
lot no 4 Segments tarifaires C2 C3 C4 C5 - fourniture et acheminement d'électricité verte à valeur renouvelable ajoutée et sces associés pour les besoins des installations et bâtiments des adhérents de la centrale d'achat de la Métropole de LyonL'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et sces associés, la mission de responsable d'équilibre prévue à l'art.l321-15 du code de l'energiel'ac sera porté par la … Voir la passation de marché »
lot no 4 Segments tarifaires C2 C3 C4 C5 - fourniture et acheminement d'électricité verte à valeur renouvelable ajoutée et sces associés pour les besoins des installations et bâtiments des adhérents de la centrale d'achat de la Métropole de LyonL'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et sces associés, la mission de responsable d'équilibre prévue à l'art.l321-15 du code de l'energiel'ac sera porté par la … Voir la passation de marché »
2021-11-26
marché de fourniture et d'acheminement d'électricité (Ville de L'Isle-Adam)
la fourniture et l'acheminement d'électricité des Pdl > 36 kva (C3 et C4) nécessaires aux besoins des sites du Pouvoir Adjudicateur (référencés en annexe du Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières - ccatp) Voir la passation de marché »
la fourniture et l'acheminement d'électricité des Pdl > 36 kva (C3 et C4) nécessaires aux besoins des sites du Pouvoir Adjudicateur (référencés en annexe du Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières - ccatp) Voir la passation de marché »
2021-11-22
la fourniture, l'acheminement d'électricité et les prestations de services associées pour les organismes de la... (Ucanss)
les prestations attendues sont : la fourniture et l'acheminement d'électricité des organismes de la Sécurité sociale ; la couverture des obligations associées aux garanties de capacité et aux certificats d'économie d'énergie ; la facturation, dont la transmission des factures en Échange de Données informatisé (Edi) et la prise en charge des relations avec le Gestionnaire du Réseau de Distribution dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution ; la mission de responsable d'équilibre … Voir la passation de marché »
les prestations attendues sont : la fourniture et l'acheminement d'électricité des organismes de la Sécurité sociale ; la couverture des obligations associées aux garanties de capacité et aux certificats d'économie d'énergie ; la facturation, dont la transmission des factures en Échange de Données informatisé (Edi) et la prise en charge des relations avec le Gestionnaire du Réseau de Distribution dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution ; la mission de responsable d'équilibre … Voir la passation de marché »
2021-11-05
fourniture d'électricité et de services associés pour les besoins de la Sem Cenovia du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 (groupement cenovia - tRANSAMO)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes :- acheminement et fourniture d'électricité alimentant les Points de livraison (Pdl) listés au bordereau de prix unitaires pour les besoins de la Sem Cenovia du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.- La réalisation de … Voir la passation de marché »
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes :- acheminement et fourniture d'électricité alimentant les Points de livraison (Pdl) listés au bordereau de prix unitaires pour les besoins de la Sem Cenovia du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.- La réalisation de … Voir la passation de marché »
2021-11-04
21aoo005 - fourniture et l'acheminement du gaz naturel nécessaire aux besoins des sites de Silene Habitat (Silène Habitat)
fourniture et l'acheminement du gaz naturel Voir la passation de marché »
fourniture et l'acheminement du gaz naturel Voir la passation de marché »
2021-10-22
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture d'électricité pour le patrimoine de Partenord Habitat... (Partenord Habitat)
La procédure est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. l'accord cadre est conclu selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique. l'accord cadre ne comporte pas de tranche. Il comporte 2 lots. Il est multi attributaires (4 maximum par lot) ; les prestations à réaliser portent sur la fourniture d'électricité et les services associés (relation clientèle et aide à la gestion). l'accord cadre est … Voir la passation de marché »
La procédure est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. l'accord cadre est conclu selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique. l'accord cadre ne comporte pas de tranche. Il comporte 2 lots. Il est multi attributaires (4 maximum par lot) ; les prestations à réaliser portent sur la fourniture d'électricité et les services associés (relation clientèle et aide à la gestion). l'accord cadre est … Voir la passation de marché »
2021-10-16
la présente consultation à pour objet de définir les conditions d'exécution de la fourniture et d'acheminement... (OPHLM de Villemomble)
accord-cadre multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2 1er alinéa du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
accord-cadre multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2 1er alinéa du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-09-08
ac/Sm-21mc0353aoo-Fourniture et acheminement d'électricité (Toulouse Métropole)
ac/Sm-21mc0353aoo-Fourniture et acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des membres du groupement de commande de Toulouse Métropole et réalisation de prestations de services associées. Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet :-la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant des sites appartenant ou gérés par les membres du groupement de commandes Toulouse Métropole-L'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son … Voir la passation de marché »
ac/Sm-21mc0353aoo-Fourniture et acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des membres du groupement de commande de Toulouse Métropole et réalisation de prestations de services associées. Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet :-la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant des sites appartenant ou gérés par les membres du groupement de commandes Toulouse Métropole-L'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son … Voir la passation de marché »
2021-08-27
Fourniture en gaz naturel des points de livraison du parc locatif de Haute-Savoie Habitat et de certaines... (Haute-Savoie Habitat)
Forme du contrat : accord-cadre avec marchés subséquents; l'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1° et R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. l'accord-cadre sera attribué à 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. les lieux de fourniture du gaz naturel sont les points de livraison caractérisés par des données techniques et des données de consommation. Le détail sera communiqué dans chaque marché subséquents Voir la passation de marché »
Forme du contrat : accord-cadre avec marchés subséquents; l'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1° et R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. l'accord-cadre sera attribué à 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. les lieux de fourniture du gaz naturel sont les points de livraison caractérisés par des données techniques et des données de consommation. Le détail sera communiqué dans chaque marché subséquents Voir la passation de marché »
2021-08-06
acheminement et fourniture d'électricité (Sdetg)
le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes dont le Sde est coordonnateur, incluant la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement ;toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité ;l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations (dans le cadre … Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes dont le Sde est coordonnateur, incluant la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement ;toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité ;l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations (dans le cadre … Voir la passation de marché »
2021-08-03
fourniture et acheminement d'électricité pour les contrats de la Semerap (Soc expl mutualisée eau envir réseaux)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et acheminement d'électricité pour les contrats de la Semerap Voir la passation de marché »
le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et acheminement d'électricité pour les contrats de la Semerap Voir la passation de marché »
2021-07-28
fourniture et acheminement de gaz et services associés (Métropole Rouen Normandie)
fourniture et l'acheminement de gaz et services associés dans le cadre du groupement de commandes portant sur la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique.La Métropole Rouen Normandie est le coordonnateur du groupement de commandes comprenant 44 membres au total, dont le détail figure à l'annexe 1 du Ccap-Ac Voir la passation de marché »
fourniture et l'acheminement de gaz et services associés dans le cadre du groupement de commandes portant sur la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique.La Métropole Rouen Normandie est le coordonnateur du groupement de commandes comprenant 44 membres au total, dont le détail figure à l'annexe 1 du Ccap-Ac Voir la passation de marché »
2021-07-22
Fourniture d'électricité et de gaz naturel rendu site et services associés à cette fourniture (Commune de Vergèze)
Les prestations de fourniture d'électricité et de gaz naturel et des services associés sont divisées en lots: — lot 1: fourniture d'électricité; — lot 2: fourniture de gaz naturel. Voir la passation de marché »
Les prestations de fourniture d'électricité et de gaz naturel et des services associés sont divisées en lots: — lot 1: fourniture d'électricité; — lot 2: fourniture de gaz naturel. Voir la passation de marché »
2021-07-20
Fourniture d'électricité et des services associés pour un ensemble de points de livraison du Département des Hautes-Alpes (Département des Hautes-Alpes)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre ne pourra être inférieur à trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre après mise en concurrence de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre. L'exécution du (des) marché(s) subséquents(s) … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre ne pourra être inférieur à trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre après mise en concurrence de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre. L'exécution du (des) marché(s) subséquents(s) … Voir la passation de marché »
2021-07-12
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les établissement du GHT Santé 41 (Centre hospitalier Simone Veil)
Le présent accord-cadre, sans mini ni maxi, tant en valeur qu'en quantité, a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour l'ensemble des établissements du GHT Santé 41. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Date de début: 1.1.2022 pour une durée de 48 mois. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre, sans mini ni maxi, tant en valeur qu'en quantité, a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour l'ensemble des établissements du GHT Santé 41. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Date de début: 1.1.2022 pour une durée de 48 mois. Voir la passation de marché »
2021-07-05
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz et services associés (OPH Vitry-sur-Seine)
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz et services associés. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz et services associés. Voir la passation de marché »
2021-07-02
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Communaute de communes Pays Cruseilles)
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2021-06-21
Fourniture et acheminement d'électricité et services complémentaires — ville et CCAS de l'Isle-sur-la-Sorgue (Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue)
Le marché est passé dans le cadre d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le Centre d'action social (CCAS) (délibération nº 21-017 du 16.2.2021). Appel d'offres ouvert lancé en application du code de la commande publique 2019 (articles L. 2112-1, L. 2121-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2121-3, R. 2121-7 et R. 2321-1). Accord-cadre sans marché subséquent alloti: lot 1: fourniture et acheminement d'électricité et services associés — C5, lot 2: fourniture et … Voir la passation de marché »
Le marché est passé dans le cadre d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le Centre d'action social (CCAS) (délibération nº 21-017 du 16.2.2021). Appel d'offres ouvert lancé en application du code de la commande publique 2019 (articles L. 2112-1, L. 2121-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2121-3, R. 2121-7 et R. 2321-1). Accord-cadre sans marché subséquent alloti: lot 1: fourniture et acheminement d'électricité et services associés — C5, lot 2: fourniture et … Voir la passation de marché »
2021-06-04
Fourniture et acheminement d'électricité (SDE des Côtes-d'Armor)
Conclusion de contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Conclusion de contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2021-05-28
Acheminement et fourniture d'électricité (Conseil général de la Dordogne)
Les prestations attendues comprennent notamment: — la fourniture en électricité des Points de livraison (PDL) précisés dans le cadre d'un contrat unique; — l'accès au réseau de transport et de distribution pour les PDL précisés dans le cadre d'un contrat unique; — la fourniture de services associés tels que décrits dans le présent CCAP et le CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. L'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques maximum, sous réserve … Voir la passation de marché »
Les prestations attendues comprennent notamment: — la fourniture en électricité des Points de livraison (PDL) précisés dans le cadre d'un contrat unique; — l'accès au réseau de transport et de distribution pour les PDL précisés dans le cadre d'un contrat unique; — la fourniture de services associés tels que décrits dans le présent CCAP et le CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. L'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques maximum, sous réserve … Voir la passation de marché »
2021-05-20
Groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés 2022-2024 (Département du Puy-de-Dôme)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-05-20
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés (Ville de Villeneuve-d'Ascq)
Groupement de commandes composé de la Ville et du CCAS de Villeneuve-d'Ascq. Lieu d'exécution: Villeneuve-d'Ascq. Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimal, ni maximal, non alloti. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre après mise en concurrence des titulaires de cet accord-cadre (un minimum de trois titulaires et un maximum de quatre). La durée de l'accord-cadre est de 48 mois, s'étendant de sa date de notification prévue au 20.7.2021 jusqu'au 19.7.2022, … Voir la passation de marché »
Groupement de commandes composé de la Ville et du CCAS de Villeneuve-d'Ascq. Lieu d'exécution: Villeneuve-d'Ascq. Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimal, ni maximal, non alloti. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre après mise en concurrence des titulaires de cet accord-cadre (un minimum de trois titulaires et un maximum de quatre). La durée de l'accord-cadre est de 48 mois, s'étendant de sa date de notification prévue au 20.7.2021 jusqu'au 19.7.2022, … Voir la passation de marché »
2021-05-18
Marché de fourniture et acheminement d'électricité — accord-cadre multi-attributaires (Chartres Métropole Habitat)
Fourniture et acheminement d'électricité pour les points de livraison des sites de Chartres Métropole Habitat pour des puissances souscrites à 36 Kva. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité pour les points de livraison des sites de Chartres Métropole Habitat pour des puissances souscrites à 36 Kva. Voir la passation de marché »
2021-05-18
Fourniture d'électricité et services associés pour les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) (AFPA)
Fourniture d'électricité et services associés pour les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes (AFPA). Voir la passation de marché »
Fourniture d'électricité et services associés pour les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes (AFPA). Voir la passation de marché »
2021-05-18
Fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des... (AFPA)
Fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes (AFPA). Voir la passation de marché »
Fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes (AFPA). Voir la passation de marché »
2021-05-04
Fourniture d'électricité pour les sites C4 à C2 et de gaz naturel pour les sites T1 à T3 (Ville de Chalon-sur-Saône)
Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commande électricité et gaz naturel, dont la Ville de Chalon-sur-Saône est le coordonnateur. La consultation concerne un accord-cadre multi-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à 6 du code de la … Voir la passation de marché »
Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commande électricité et gaz naturel, dont la Ville de Chalon-sur-Saône est le coordonnateur. La consultation concerne un accord-cadre multi-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à 6 du code de la … Voir la passation de marché »
2021-04-29
Fourniture de gaz naturel rendu sur site 2021-2024 (Terre et Baie Habitat)
Fourniture de gaz naturel rendu sur site 2021-2024. Voir la passation de marché »
Fourniture de gaz naturel rendu sur site 2021-2024. Voir la passation de marché »
2021-04-28
Fourniture et la distribution d'énergie électrique et les services associés pour les besoins de l'Office public de... (Office public de l'habitat de la Somme)
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaire conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le présent marché comprend l'accès et l'utilisation du réseau public de distribution en incluant la fonction de responsable d'équilibre pour le titulaire conformément aux dispositions de l'article L. 321-15 du code de l'énergie. La présente consultation … Voir la passation de marché »
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaire conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le présent marché comprend l'accès et l'utilisation du réseau public de distribution en incluant la fonction de responsable d'équilibre pour le titulaire conformément aux dispositions de l'article L. 321-15 du code de l'énergie. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2021-04-27
Fourniture, acheminement d'électricité et services associés (Orléans Métropole)
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (six au maximum) sans montant minimal ni montant maximal pour le compte des membres du groupement composé de la Métropole d'Orléans (coordonnateur), la ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans. Étendue des prestations: le volume annuel estimatif est de 45 013 048 kwh. Le montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 255 872 EUR HT. Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (six au maximum) sans montant minimal ni montant maximal pour le compte des membres du groupement composé de la Métropole d'Orléans (coordonnateur), la ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans. Étendue des prestations: le volume annuel estimatif est de 45 013 048 kwh. Le montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 255 872 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-04-16
Fourniture d'électricité pour les sites avec puissance > 36 kVA pour la période du 1.6.2021 au 31.12.2022 (Lot habitat)
Fourniture d'électricité et services associés pour cinq sites sur les communes de Cahors et Figeac. Voir la passation de marché »
Fourniture d'électricité et services associés pour cinq sites sur les communes de Cahors et Figeac. Voir la passation de marché »
2021-04-08
Marché de fourniture et acheminement d'électricité avec contrat unique pour les bâtiments communaux et éclairage... (Ville d'Argenton-sur-Creuse)
Le marché comprend la fourniture d'électricité, l'acheminement jusqu'au point de livraison, la livraison, la facturation et la relation client. Il comprend également des prestations d'accompagnement. Voir la passation de marché »
Le marché comprend la fourniture d'électricité, l'acheminement jusqu'au point de livraison, la livraison, la facturation et la relation client. Il comprend également des prestations d'accompagnement. Voir la passation de marché »
2021-04-06
Accord-cadre pour la fourniture d'énergie électrique et de services associés des points de livraison électrique de... (Ville de Fréjus)
Accord-cadre pour la fourniture d'énergie électrique et de services associés des points de livraison électrique de la ville de Fréjus d'une puissance inférieure à 36 kva. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture d'énergie électrique et de services associés des points de livraison électrique de la ville de Fréjus d'une puissance inférieure à 36 kva. Voir la passation de marché »
2021-03-31
Fourniture et acheminement d'électricité pour l'ensemble des sites de la Communauté de communes (Communauté de communes Rhôny Vistre Vidourle)
Fourniture et acheminement d'électricité pour l'ensemble des sites de la Communauté de communes. Voir la passation de marché »
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