Passation de marchés: Gaz naturel
17 marchés publics actifs
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Gaz de Bordeaux, Engie, Total Energie Gaz, EDF, GDF Suez, Électricité de France, Direct Énergie, Gaz de Paris, SAS gaz de Bordeaux et Total direct énergie.
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Combustibles gazeux (>20)
- Gaz de houille, gaz de ville ou gaz similaires (2)
- Gaz naturel (17) ⬅️
- Propane et butane (5)
Achats récents de gaz naturel en France
2026-07-07
Deadline 2026-08-03
Accord-cadre relatif à la fourniture, à l’acheminement de gaz naturel ainsi qu’à la réalisation de prestations de... (ATM CROIX DU SUD)
Les prestations comprennent : • la fourniture complète de gaz naturel pour les Points de Comptage et d'Estimation (PCE) listés en annexe 1 du CCATP ; • l'accès et l’utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d’un contrat unique, au réseau public de distribution ; • la mission de responsable d’équilibre conformément à l’article L.321-15 du Code de l’énergie ; • les services associés à la fourniture de gaz pour les mêmes points de livraison (facturation, espace client, relation commerciale, … Voir la passation de marché »
Les prestations comprennent : • la fourniture complète de gaz naturel pour les Points de Comptage et d'Estimation (PCE) listés en annexe 1 du CCATP ; • l'accès et l’utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d’un contrat unique, au réseau public de distribution ; • la mission de responsable d’équilibre conformément à l’article L.321-15 du Code de l’énergie ; • les services associés à la fourniture de gaz pour les mêmes points de livraison (facturation, espace client, relation commerciale, … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-18
Mission d'assistance technique, de management des marchés Energie (Gaz & Electricité), de la rédaction, la... (EHPAD Résidence Jeanne de Chantal)
La présente consultation est passée selon la procédure du dialogue compétitif, en application de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique, qui permet à l'acheteur de dialoguer avec les candidats admis à y participer en vue de définir ou développer les solutions de nature à répondre à ses besoins, sur la base desquelles ces candidats seront invités à remettre une offre. Cette justification s'articule autour des motifs suivants : - La nécessité de bénéficier d'expertises techniques des visions … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée selon la procédure du dialogue compétitif, en application de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique, qui permet à l'acheteur de dialoguer avec les candidats admis à y participer en vue de définir ou développer les solutions de nature à répondre à ses besoins, sur la base desquelles ces candidats seront invités à remettre une offre. Cette justification s'articule autour des motifs suivants : - La nécessité de bénéficier d'expertises techniques des visions … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-18
Fourniture, acheminement de gaz naturel et prestations de service associées pour Ophéa, Habitation Moderne et Foyer Moderne (OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre relatif à la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et prestations de service associées pour le groupement des 3 entités membres du groupe EMHA (Ophéa, Foyer moderne de Schiltigheim et Habitation Moderne). L'accord-cadre comprend la fourniture de gaz naturel rendu sur site (coût d’acheminement inclus). Le titulaire aura donc à sa charge : — la fourniture de gaz, — les frais liés à l’acheminement de gaz jusqu’aux points de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre relatif à la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et prestations de service associées pour le groupement des 3 entités membres du groupe EMHA (Ophéa, Foyer moderne de Schiltigheim et Habitation Moderne). L'accord-cadre comprend la fourniture de gaz naturel rendu sur site (coût d’acheminement inclus). Le titulaire aura donc à sa charge : — la fourniture de gaz, — les frais liés à l’acheminement de gaz jusqu’aux points de … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-14
Accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel (en 2 lots) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu pour chacun des lots avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre à prix unitaires aux quantités réellement exécutées. La date … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu pour chacun des lots avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre à prix unitaires aux quantités réellement exécutées. La date … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-07-31
Fourniture et acheminement de gaz et services associés (Mairie d'Obernai)
Fourniture et acheminement de gaz et services associés Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de gaz et services associés Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-09-18
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et services associés sur le... (syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre)
La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison visés à l’accord-cadre ; - L’accès au réseau public de distribution et son utilisation pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison visés à l’accord-cadre ; - L’accès au réseau public de distribution et son utilisation pour … Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-08-28
Fourniture et acheminement de gaz naturel et de biométhane pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes, les détails et le niveau des prestations attendues de tous les marchés subséquents à passer au cours de la période de validité de l'accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel et de biométhane pour les besoins propres de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes, les détails et le niveau des prestations attendues de tous les marchés subséquents à passer au cours de la période de validité de l'accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel et de biométhane pour les besoins propres de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-07-20
Fourniture et acheminement de gaz naturel et électricité (Société française des habitations économiques (13))
Fourniture et acheminement de gaz naturel et électricité alimentant les points de livraison pour l'ensemble des membres du groupement représenté par la SFHE. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de gaz naturel et électricité alimentant les points de livraison pour l'ensemble des membres du groupement représenté par la SFHE. Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-07-24
AO26-28 MARCHE D'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS (CHIC Alençon-Mamers)
AO26-28 MARCHE D'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS Hôpital et Ecole Bellême Voir la passation de marché »
AO26-28 MARCHE D'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS Hôpital et Ecole Bellême Voir la passation de marché »
2026-06-20
Deadline 2026-07-23
MARCHÉ PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, D'ECS, DE... (Mairie de Franqueville St Pierre)
Le marché est un marché global de performance passé en application de l'article L2171-3 du Code de la Commande Publique. Ce marché global de performance associe l'exploitation et la maintenance à la réalisation afin de remplir des objectifs chiffrés de performance. Également, la Ville recourt à ce type de contrat afin que le titulaire remplisse des objectifs chiffrés de performances. Ces objectifs sont définis notamment en termes de niveau d'activité, de qualité de service, d'efficacité énergétique. Ce … Voir la passation de marché »
Le marché est un marché global de performance passé en application de l'article L2171-3 du Code de la Commande Publique. Ce marché global de performance associe l'exploitation et la maintenance à la réalisation afin de remplir des objectifs chiffrés de performance. Également, la Ville recourt à ce type de contrat afin que le titulaire remplisse des objectifs chiffrés de performances. Ces objectifs sont définis notamment en termes de niveau d'activité, de qualité de service, d'efficacité énergétique. Ce … Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-20
Fourniture d'énergie : Electricité / Gaz naturel (Groupement de commande Commune de Saint-Raphaël / C.C.A.S. de Saint-Raphaël)
Le présent accord-cadre concerne : - Fourniture de l'énergie électrique active garantie à l'alimentation en continu de la totalité des besoins avec les Contrats d'Accès aux Réseaux souscrits par le fournisseur, la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE et les services associés, pour les sites des membres du groupement de commande allotis. - Fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, l'accise gaz na-turel, les certificats de production de biogaz (CPB), … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne : - Fourniture de l'énergie électrique active garantie à l'alimentation en continu de la totalité des besoins avec les Contrats d'Accès aux Réseaux souscrits par le fournisseur, la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE et les services associés, pour les sites des membres du groupement de commande allotis. - Fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, l'accise gaz na-turel, les certificats de production de biogaz (CPB), … Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-17
Accord Cadre pour la fourniture et l'acheminement de Gaz Naturel et services (BATIGERE GIE)
Multisites Voir la passation de marché »
Multisites Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-16
Marché de fourniture et d'acheminement de Gaz Naturel - Accord Cadre à marchés subséquents (SAC Au Fil des Deux Fleuves)
Marché décomposé en lot unique et sous forme d'accord-cadre multi-attributaires. Il a pour objet de définir les termes et conditions régissant les marchés subséquents de fourniture et d'acheminement du gaz naturel pour alimenter les points de livraison exploités par DEUX FLEUVES RHONE HABITAT Voir la passation de marché »
Marché décomposé en lot unique et sous forme d'accord-cadre multi-attributaires. Il a pour objet de définir les termes et conditions régissant les marchés subséquents de fourniture et d'acheminement du gaz naturel pour alimenter les points de livraison exploités par DEUX FLEUVES RHONE HABITAT Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-16
Fourniture de gaz naturel rendu sur site (Habitats de Haute-Alsace)
Le contrat a pour objet la fourniture de gaz naturel pour alimenter les points de livraison visés au dossier de consultation. Le gaz naturel est utilisé pour le chauffage des immeubles et locaux appartenant à Habitats de Haute-Alsace, la production d'eau chaude sanitaire et la cuisine. Le contrat concerne 134 PCE et 4 927 logements. La consommation annuelle est estimée à 31 741 MWh. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum divisé en 4 lots géographiques. Il sera conclu avec 1 seul fournisseur d'énergie … Voir la passation de marché »
Le contrat a pour objet la fourniture de gaz naturel pour alimenter les points de livraison visés au dossier de consultation. Le gaz naturel est utilisé pour le chauffage des immeubles et locaux appartenant à Habitats de Haute-Alsace, la production d'eau chaude sanitaire et la cuisine. Le contrat concerne 134 PCE et 4 927 logements. La consommation annuelle est estimée à 31 741 MWh. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum divisé en 4 lots géographiques. Il sera conclu avec 1 seul fournisseur d'énergie … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-15
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET L’ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ, ÉLECTRICITÉ A HAUTE VALEUR ENVIRONNEMENTALE ET EN... (Ville du Cannet (06))
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement alimentant les points de livraison de la commune Le Cannet et la fourniture de services associés en électricité et gaz naturel. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement alimentant les points de livraison de la commune Le Cannet et la fourniture de services associés en électricité et gaz naturel. Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-17
Accord-cadre multi attributaires pour la fourniture d'énérgies et services associés (Ville de Pernes les Fontaines (84))
Fourniture d'électricité et de gaz naturel avec acheminement et services associés pour les points de livraison de la ville de Pernes les Fontaines Voir la passation de marché »
Fourniture d'électricité et de gaz naturel avec acheminement et services associés pour les points de livraison de la ville de Pernes les Fontaines Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Achat de gaz naturel, de fourniture associés (Centrale D'achats Habitat Réuni (75))
Accord Cadre pour la fourniture et l'acheminement de Gaz Naturel et services pour les sites des associés adhérant à la centrale d'achat coordonné par HABITAT RÉUNI Voir la passation de marché »
Accord Cadre pour la fourniture et l'acheminement de Gaz Naturel et services pour les sites des associés adhérant à la centrale d'achat coordonné par HABITAT RÉUNI Voir la passation de marché »
2026-06-03
Accord Cadre marché énergie (Commune de Gundershoffen)
Le présent accord-cadre concerne : • Fourniture de l’énergie électrique active garantie à l’alimentation en continu de la totalité des besoins avec les Contrats d’Accès aux Réseaux souscrits par le fournisseur, la responsabilité d’équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE et les services associés, pour les sites de la com-mune de Gundershoffen allotis. • Fourniture du gaz naturel avec les composantes d’acheminement, les CEE, l’accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne : • Fourniture de l’énergie électrique active garantie à l’alimentation en continu de la totalité des besoins avec les Contrats d’Accès aux Réseaux souscrits par le fournisseur, la responsabilité d’équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE et les services associés, pour les sites de la com-mune de Gundershoffen allotis. • Fourniture du gaz naturel avec les composantes d’acheminement, les CEE, l’accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), les … Voir la passation de marché »
2026-05-28
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les sites et services associés (C.C.A.S.)
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les sites et services associés Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les sites et services associés Voir la passation de marché »
2026-05-28
Accord cadre - fourniture de gaz et électricité (3 lots) pour le Grand Verdun et ses communes membres (Grand Verdun)
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre de fournitures courantes et de services en vue d’établir les termes régissant les futurs marchés, appelés marchés subséquents, à passer pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel ainsi que les services associés à cette fourniture et la fourniture d’électricité. L’accord-cadre est conclu avec 3 opérateurs économiques maximums sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Pendant la durée de validité de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre de fournitures courantes et de services en vue d’établir les termes régissant les futurs marchés, appelés marchés subséquents, à passer pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel ainsi que les services associés à cette fourniture et la fourniture d’électricité. L’accord-cadre est conclu avec 3 opérateurs économiques maximums sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Pendant la durée de validité de … Voir la passation de marché »
2026-05-28
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les sites communaux et services associés (Commune d'Aulnoye-Aymeries)
Le présent marché a pour objet la fourniture et l’acheminement de gaz naturel garantissant l’alimentation en continu des Points de Comptage et d’Estimation (PCE) de la commune d’Aulnoye-Aymeries ainsi que les services associés. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture et l’acheminement de gaz naturel garantissant l’alimentation en continu des Points de Comptage et d’Estimation (PCE) de la commune d’Aulnoye-Aymeries ainsi que les services associés. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel et services associés Région Grand Est (Région Grand Est)
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel et services associés Région Grand Est Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel et services associés Région Grand Est Voir la passation de marché »
2026-05-20
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL (Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique)
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL Groupement de commandes : Conseil départemental de l'Orne - SDIS61, Préfecture de l'Orne, Collèges publics ornais Voir la passation de marché »
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL Groupement de commandes : Conseil départemental de l'Orne - SDIS61, Préfecture de l'Orne, Collèges publics ornais Voir la passation de marché »
2026-05-19
Fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés (Ville du Blanc)
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSÉQUENTS Fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés, incluant l'alimentation en gaz naturel des points de livraison listés, la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie, et les services associés (plateforme Web, flux de facturation, traitement des demandes au gestionnaire de réseau de distribution). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois. La durée des marchés subséquents, conclus … Voir la passation de marché »
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSÉQUENTS Fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés, incluant l'alimentation en gaz naturel des points de livraison listés, la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie, et les services associés (plateforme Web, flux de facturation, traitement des demandes au gestionnaire de réseau de distribution). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois. La durée des marchés subséquents, conclus … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Accord-cadre de fourniture d'électricité et de gaz, et services associés (CCI de la Vienne)
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l’acheminement d’électricité, ainsi que la fourniture et l’acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes des CCI de Nouvelle Aquitaine, et la fourniture de services associés. Il se présente sous la forme d’un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents. La CCI de la Vienne est désignée comme coordonnateur de la procédure et du Groupement. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l’acheminement d’électricité, ainsi que la fourniture et l’acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes des CCI de Nouvelle Aquitaine, et la fourniture de services associés. Il se présente sous la forme d’un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents. La CCI de la Vienne est désignée comme coordonnateur de la procédure et du Groupement. Voir la passation de marché »
2026-05-18
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel de divers sites de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise... (Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise)
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel de divers sites de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise et de la Ville de Vouziers Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel de divers sites de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise et de la Ville de Vouziers Voir la passation de marché »
2026-05-15
Accord-cadre à marchés subséquents - Fourniture de gaz naturel pour le parc immobilier de Haute-Savoie HABITAT et... (Haute-Savoie Habitat)
Le présent marché consiste la fourniture de gaz naturel sur l'ensemble du parc locatif de Haute-Savoie HABITAT et des immeubles dont IDEIS a la gestion (immeubles en copropriété, immeuble en gestion pour compte de tiers...) Voir la passation de marché »
Le présent marché consiste la fourniture de gaz naturel sur l'ensemble du parc locatif de Haute-Savoie HABITAT et des immeubles dont IDEIS a la gestion (immeubles en copropriété, immeuble en gestion pour compte de tiers...) Voir la passation de marché »
2026-05-13
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES POUR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN DE BRAYE (Ville de Saint Jean de Braye)
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES POUR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN DE BRAYE Voir la passation de marché »
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES POUR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN DE BRAYE Voir la passation de marché »
2026-05-12
ACCORD-CADRE FOURNITURE D’ÉNERGIE ÉLECTRICITÉ / GAZ NATUREL-. (Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération)
Le présent accord-cadre concerne : • Fourniture de l’énergie électrique active garantie à l’alimentation en continu de la totalité des be-soins avec les Contrats d’Accès aux Réseaux souscrits par le fournisseur, la responsabilité d’équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE et les services associés, pour les sites des membres du groupement de commande allotis. • Fourniture du gaz naturel avec les composantes d’acheminement, les CEE, l’accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne : • Fourniture de l’énergie électrique active garantie à l’alimentation en continu de la totalité des be-soins avec les Contrats d’Accès aux Réseaux souscrits par le fournisseur, la responsabilité d’équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE et les services associés, pour les sites des membres du groupement de commande allotis. • Fourniture du gaz naturel avec les composantes d’acheminement, les CEE, l’accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), … Voir la passation de marché »
2026-05-07
Accord-cadre pour la fourniture de gaz, l'acheminement et les services associés (Habitation Moderne)
Accord-cadre pour la fourniture de gaz, l'acheminement et les services associés Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture de gaz, l'acheminement et les services associés Voir la passation de marché »
2026-05-06
ACCORD-CADRE (ANNEES 2027-2029) POUR LA FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES POUR LA... (Communauté d'agglomération du Pays de l'Or)
La consultation vise à mettre en place un Accord-Cadre à marchés subséquent ayant pour objet de sélectionner une entreprise qui sera admise à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel nécessaire aux besoins des sites inclus au périmètre de l'accord-cadre selon les modalités fixées au CCTP et CCAP. Le titulaire a à sa charge la fourniture et l'acheminement de gaz naturel garantissant l'alimentation en continu et sans … Voir la passation de marché »
La consultation vise à mettre en place un Accord-Cadre à marchés subséquent ayant pour objet de sélectionner une entreprise qui sera admise à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel nécessaire aux besoins des sites inclus au périmètre de l'accord-cadre selon les modalités fixées au CCTP et CCAP. Le titulaire a à sa charge la fourniture et l'acheminement de gaz naturel garantissant l'alimentation en continu et sans … Voir la passation de marché »
2026-05-06
ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE POUR LA FOURNITURE DE GAZ (Fondation John Bost)
Le marché a pour objet la fourniture de gaz naturel (CPV 09123000-7), attribué à un prestataire unique selon les articles L2113-11 et R2113-3 du Code de la Commande Publique pour les sites listés en annexe. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la fourniture de gaz naturel (CPV 09123000-7), attribué à un prestataire unique selon les articles L2113-11 et R2113-3 du Code de la Commande Publique pour les sites listés en annexe. Voir la passation de marché »
2026-05-05
MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET ELECTRICITE (Ville de Saran)
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus précisément dans le CCATP, est la fourniture et l'acheminement de gaz naturel [Lot 1] ou d'Electricité [Lot 2] alimentant les points de livraison du Pouvoir Adjudicateur pour l'ensemble des sites listés en annexe du CCATP [liste donnée à titre indicatif] Voir la passation de marché »
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus précisément dans le CCATP, est la fourniture et l'acheminement de gaz naturel [Lot 1] ou d'Electricité [Lot 2] alimentant les points de livraison du Pouvoir Adjudicateur pour l'ensemble des sites listés en annexe du CCATP [liste donnée à titre indicatif] Voir la passation de marché »
2026-04-30
Fourniture de gaz naturel (cci Eure-Et-Loir)
Fourniture de gaz naturel Voir la passation de marché »
Fourniture de gaz naturel Voir la passation de marché »
2026-04-28
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Mairie de Roissy-en-Brie)
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour la Ville de Roissy-en-Brie et services de gestion associés Ce marché est un accord-cadre sans minimum avec un maximum de 20 GWh sur la durée de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour la Ville de Roissy-en-Brie et services de gestion associés Ce marché est un accord-cadre sans minimum avec un maximum de 20 GWh sur la durée de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2026-04-28
Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE)
Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés Voir la passation de marché »
2026-04-27
FOURNITURE EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (saem Marseille Habitat)
FOURNITURE EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
FOURNITURE EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
2026-04-23
MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DES BATIMENTS... (MAIRIE DE HOMECOURT)
Prestations P1/1, P1/2, P1/3, P1/4, P2 et P3 Voir la passation de marché »
Prestations P1/1, P1/2, P1/3, P1/4, P2 et P3 Voir la passation de marché »
2026-04-22
Marché de fourniture et d'acheminement d'énergies pour les sites de l'ESH Habitat Perpignan Méditerranée. (Habitat Perpignan Méditerranée)
Marché de fourniture et d'acheminement d'énergies pour les sites de l'ESH Habitat Perpignan Méditerranée. Voir la passation de marché »
Marché de fourniture et d'acheminement d'énergies pour les sites de l'ESH Habitat Perpignan Méditerranée. Voir la passation de marché »
2026-04-20
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Commune de la Souterraine)
Acheminement et fourniture de gaz naturel et services associés Voir la passation de marché »
Acheminement et fourniture de gaz naturel et services associés Voir la passation de marché »
2026-04-17
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique et d'énergie gaz naturel pour les sites des... (Région Normandie)
Cet accord-cadre comprend 2 lots : la fourniture en énergie électrique, l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation, dans le cadre d'un contrat unique et la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321.15 du Code de l'énergie / la fourniture en énergie gaz naturel, l'accès au réseau public de distribution de gaz et son utilisation, dans le cadre d'un contrat unique et la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321.15 du Code de … Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre comprend 2 lots : la fourniture en énergie électrique, l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation, dans le cadre d'un contrat unique et la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321.15 du Code de l'énergie / la fourniture en énergie gaz naturel, l'accès au réseau public de distribution de gaz et son utilisation, dans le cadre d'un contrat unique et la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321.15 du Code de … Voir la passation de marché »
2026-04-17
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (CA du Pays de Dreux)
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique et selon les modalités fixées au CCP. Conformément à l'article R2162-7 du code de la commande … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique et selon les modalités fixées au CCP. Conformément à l'article R2162-7 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2026-04-16
Installation, location, entretien, maintenance et démontage d’une station dédiée et avitaillement en Gaz Naturel... (Ville de Paris - DFA- SDA)
Installation, location, entretien, maintenance et démontage d’une station dédiée et avitaillement en Gaz Naturel pour Véhicules sur le garage d’Ivry Bruneseau Voir la passation de marché »
Installation, location, entretien, maintenance et démontage d’une station dédiée et avitaillement en Gaz Naturel pour Véhicules sur le garage d’Ivry Bruneseau Voir la passation de marché »
2026-04-16
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel pour les membres du groupement de commandes de Territoire... (Territoire d'Énergie de Mayenne (53))
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et de gaz naturel, ainsi que les services associés. Il s'agit d'un groupement de commandes porté par le syndicat mixte fermé Territoire d'énergie Mayenne (pouvoir adjudicateur) et composé de 170 acheteurs : le syndicat, 115 communes, 8 EPCI, 46 organismes divers (CCAS, CIAS, SPL, SEM, Département, EHPAD, collèges). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et de gaz naturel, ainsi que les services associés. Il s'agit d'un groupement de commandes porté par le syndicat mixte fermé Territoire d'énergie Mayenne (pouvoir adjudicateur) et composé de 170 acheteurs : le syndicat, 115 communes, 8 EPCI, 46 organismes divers (CCAS, CIAS, SPL, SEM, Département, EHPAD, collèges). Voir la passation de marché »
2026-04-16
Marché d'exploitation-maintenance des installations de chauffage, rafraichissement, d’ECS et de traitement de l’air... (EHPAD Trait d'Union du Cailly)
Le présent marché a pour objet de confier à l'Exploitant l'exploitation des installations de chauffage, rafraichissement, d’ECS et de traitement de l’air des bâtiments des EHPAD Trait d’Union du Cailly : Maromme (Le Villâge des Aubépins), Notre Dame de Bondeville (Côte de Velours) et Montville (Les Myosotis) : - Production de chauffage et d’eau chaude sanitaire, - Distribution et émission (radiateurs ou panneaux rayonnants à eau chaude), - Prestations annexes (aérothermes ou similaire, radiants gaz, … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier à l'Exploitant l'exploitation des installations de chauffage, rafraichissement, d’ECS et de traitement de l’air des bâtiments des EHPAD Trait d’Union du Cailly : Maromme (Le Villâge des Aubépins), Notre Dame de Bondeville (Côte de Velours) et Montville (Les Myosotis) : - Production de chauffage et d’eau chaude sanitaire, - Distribution et émission (radiateurs ou panneaux rayonnants à eau chaude), - Prestations annexes (aérothermes ou similaire, radiants gaz, … Voir la passation de marché »
2026-04-16
Fourniture d’Energie de Gaz naturel – accord-cadre - 2029-2032 (Communauté d'agglomération de Haguenau)
Fourniture d’Energie de Gaz naturel – accord-cadre - 2029-2032 Voir la passation de marché »
Fourniture d’Energie de Gaz naturel – accord-cadre - 2029-2032 Voir la passation de marché »
2026-04-14
Fourniture et acheminement de gaz naturel alimentant les sites de Maisons-Alfort Habitat avec prestations de... (Maisons-Alfort Habitat)
Fourniture et acheminement de Gaz Naturel. Ces prestations comprennent : - La fourniture de Gaz Naturel pour les points de Comptage et Estimation (PCE) listés en annexe 1 de l'Acte d'Engagement. - L'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution. - Les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, traitement des demandes au gestionnaire de réseau de … Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de Gaz Naturel. Ces prestations comprennent : - La fourniture de Gaz Naturel pour les points de Comptage et Estimation (PCE) listés en annexe 1 de l'Acte d'Engagement. - L'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution. - Les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, traitement des demandes au gestionnaire de réseau de … Voir la passation de marché »
2026-04-10
Fourniture de biogaz et de gaz naturel (GNV/ GNC) pour les vehicules municipaux (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne la fourniture de biogaz , de gaz naturel GNV/GNC pour les véhicules municipaux Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture de biogaz , de gaz naturel GNV/GNC pour les véhicules municipaux Voir la passation de marché »
2026-04-10
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DU GAZ NATUREL ET SERVICES COMPLÉMENTAIRES ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS (Cté cnes de Saint-Amarin)
Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel garantissant l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des PCE, ainsi que les services associés et complémentaires. Voir la passation de marché »
Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel garantissant l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des PCE, ainsi que les services associés et complémentaires. Voir la passation de marché »
2026-04-08
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel pour divers sites de la communauté de communes du Canton... (Cnté de communes du Canton d'Erstein)
Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commandes. Voir la passation de marché »