Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - GAZ 2025
Union des groupements d'achats publics
Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - GAZ 2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-14 | Avis de marché |
| 2025-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - GAZ 2025
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - GAZ 2025
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Valeur estimée hors TVA: 829 711 142 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 1
Valeur estimée hors TVA: 125 715 037 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 1
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 2
Valeur estimée hors TVA: 134 689 884 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 2
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 3
Valeur estimée hors TVA: 125 274 174 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 3
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 4
Valeur estimée hors TVA: 135 594 326 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 4
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 5
Valeur estimée hors TVA: 142 717 076 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 5
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 6
Valeur estimée hors TVA: 153 709 834 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 6
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: PCE distribués par une Entreprise Locale de Distribution (ELD), listés au Bordereau des PCE du lot 7
Valeur estimée hors TVA: 12 010 811 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): France continentale
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-14 14:00:00 📅
Lieu: France continentale
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-626462 (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - GAZ 2025
Numéro de référence:
24U001
Brève description: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - GAZ 2025
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Valeur estimée hors TVA: 829 711 142 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 1
Valeur estimée hors TVA: 125 715 037 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 1
Informations complémentaires:
L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La durée des marchés subséquents conclus sur le fondement de l'accord cadre est indiquée au Ccp.
La date de début de la durée estimée du 31/12/2024 est une date prévisionnelle.
Quantité maximum = 1885 Gwh
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Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 2
Valeur estimée hors TVA: 134 689 884 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 2
Informations complémentaires:
L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La durée des marchés subséquents conclus sur le fondement de l'accord cadre est indiquée au Ccp.
La date de début de la durée estimée du 31/12/2024 est une date prévisionnelle.
Quantité maximum = 2020 Gwh
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 3
Valeur estimée hors TVA: 125 274 174 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 3
Informations complémentaires:
L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La durée des marchés subséquents conclus sur le fondement de l'accord cadre est indiquée au Ccp.
La date de début de la durée estimée du 31/12/2024 est une date prévisionnelle.
Quantité maximum = 1878 Gwh
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 4
Valeur estimée hors TVA: 135 594 326 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 4
Informations complémentaires:
L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La durée des marchés subséquents conclus sur le fondement de l'accord cadre est indiquée au Ccp.
La date de début de la durée estimée du 31/12/2024 est une date prévisionnelle.
Quantité maximum = 2033 Gwh
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 5
Valeur estimée hors TVA: 142 717 076 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 5
Informations complémentaires:
L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La durée des marchés subséquents conclus sur le fondement de l'accord cadre est indiquée au Ccp.
La date de début de la durée estimée du 31/12/2024 est une date prévisionnelle.
Quantité maximum = 2140 Gwh
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 6
Valeur estimée hors TVA: 153 709 834 EUR 💰
Description du marché: PCE distribués par GRDF listés au Bordereau des PCE du lot 6
Informations complémentaires:
L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La durée des marchés subséquents conclus sur le fondement de l'accord cadre est indiquée au Ccp.
La date de début de la durée estimée du 31/12/2024 est une date prévisionnelle.
Quantité maximum = 2305 Gwh
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: PCE distribués par une Entreprise Locale de Distribution (ELD), listés au Bordereau des PCE du lot 7
Valeur estimée hors TVA: 12 010 811 EUR 💰
Description du marché:
PCE distribués par une Entreprise Locale de Distribution (ELD), listés au Bordereau des PCE du lot 7
Informations complémentaires:
L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La durée des marchés subséquents conclus sur le fondement de l'accord cadre est indiquée au Ccp.
La date de début de la durée estimée du 31/12/2024 est une date prévisionnelle.
Quantité maximum = 180 Gwh
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): France continentale
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-14 14:00:00 📅
Lieu: France continentale
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national:
84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Adresse de retrait du Dce et de présentation des offres : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le dossier de consultation est en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Date et heure de Paris pour la date limite de remise des plis et la date d'ouverture des offres.
Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre donnant lieu à des marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
Point de contact :
Direction des Achats - Département Energie et Environnement - A l'attention de Philippe Tessier - ptessier@ugap.fr
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
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Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national:
75FD7D3E-0C53-7A58-A3474037D6292E4F
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
75FD7D26-A12F-88C0-9A143A7643A4F1E7
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-626462 (2024-10-14)
Avis d'attribution de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 829 711 142 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services liés à la fourniture
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Relation clientèle
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Optimisation des coûts d'acheminement
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: Pce distribués par Grdf listés au Bordereau des Pce du lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Place Ravezies
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appels-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Téléphone: 0556794047 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: accueil-cellule-aop@engie.com 📧
Téléphone: 0144220549 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Totalenergies electricite et gaz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 bis rue Louis Armand
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@totalenergies.com 📧
Téléphone: 0173037403 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 626462-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 022-068360 (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 829 711 142 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services liés à la fourniture
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Relation clientèle
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Optimisation des coûts d'acheminement
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
772488
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: Pce distribués par Grdf listés au Bordereau des Pce du lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
GAZ DE BORDEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-1-1
Adresse postale: 6 Place Ravezies
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appels-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Téléphone: 0556794047 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
ENGIE
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-1-2
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: accueil-cellule-aop@engie.com 📧
Téléphone: 0144220549 📞
Identifiant de l’offre:
TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ
Nom: Totalenergies electricite et gaz
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-1-3
Adresse postale: 2 bis rue Louis Armand
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@totalenergies.com 📧
Téléphone: 0173037403 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-2-1
1532690-1-2-2
1532690-1-2-3
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-3-1
1532690-1-3-2
1532690-1-3-3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-4-1
1532690-1-4-2
1532690-1-4-3
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-5-1
1532690-1-5-2
1532690-1-5-3
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-6-1
1532690-1-6-2
1532690-1-6-3
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1532690-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 626462-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Quantités estimées :Les quantités estimées annuelles des lots sont les suivantes :
Lot 1 : 490 Gwh
Lot 2 : 525 Gwh
Lot 3 : 488 Gwh
Lot 4 : 528 Gwh
Lot 5 : 556 Gwh
Lot 6 : 599 Gwh
Lot 7 : 47 Gwh
- Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents.
- Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'Ugap dont l'adresse figure dans le présent avis sous réserve des secrets protégés par la loi.
- La date mentionnée dans la partie Attribution du marché du présent avis s'entend comme la date de notification du marché
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
FA34134F-D4E2-37DB-3576AEF1C264E175
Organe de révision
FA34133E-A3C4-7DA8-B4950CE647239456
Source: OJS 2025/S 022-068360 (2025-01-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)