Passation de marchés: Toulouse Métropole
13 marchés publics actifs
Toulouse Métropole a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de Toulouse Métropole sont CARO TP, ONET Services, Audiotec, Philip Frères, EGIS Villes & Transports, PARERA, Union Cepière Robert Monnier, Egis Villes et Transports, Geofit Expert et Metge environnement.
Récents marchés passés par Toulouse Métropole
2026-11-05
Deadline 2026-12-14
26MC0370AOO - FOURNITURE DE PLAQUES DE RUES, DE NUMÉROS DE RUES, ET DE SYSTÈMES ET ACCESSOIRES DE FIXATION ST/SD (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture de plaques de rues, de numéros de rues et de systèmes et accessoires de fixation pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse dans le cadre de l'entretien de son patrimoine routier pour les … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture de plaques de rues, de numéros de rues et de systèmes et accessoires de fixation pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse dans le cadre de l'entretien de son patrimoine routier pour les … Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2026-12-07
26M0361AOO - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DU SUIVI ANIMATION DE LA COPROPRIETE 37 VESTREPAIN (Toulouse Métropole)
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre la fin de la phase 3 du dispositif de redressement de la copropriété 37 Vestrepain, à savoir le suivi-animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). La phase de suivi-animation a pour objectif la mise en oeuvre concrète de l'opération de redressement d'une copropriété. Suite à la liquidation judiciaire de l'opérateur initialement en charge du suivi animation de la copropriété … Voir la passation de marché »
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre la fin de la phase 3 du dispositif de redressement de la copropriété 37 Vestrepain, à savoir le suivi-animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). La phase de suivi-animation a pour objectif la mise en oeuvre concrète de l'opération de redressement d'une copropriété. Suite à la liquidation judiciaire de l'opérateur initialement en charge du suivi animation de la copropriété … Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2026-12-07
26MC0346AOO - Fourniture de matériaux de second oeuvre (Toulouse Métropole)
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-01
26MC0213AOO - ABONNEMENT A UNE BASE DE DONNEES JURIDIQUES ET A UNE SOLUTION D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE JURIDIQUE EN LIGNE (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole comptent environ 14 000 agents intervenant dans de nombreux domaines. L'activité des différentes directions et de leurs services suscitent de nombreuses questions juridiques nécessitant d'effectuer … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole comptent environ 14 000 agents intervenant dans de nombreux domaines. L'activité des différentes directions et de leurs services suscitent de nombreuses questions juridiques nécessitant d'effectuer … Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-12-01
26M0330AOO - MISSION DE REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE AUX INONDATIONS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS ET... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et porte sur la période initiale de 2 ans. Le présent marché vise la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des établissements publics et des entreprises exposés sur le territoire du PAPI de l'agglomération toulousaine. Les diagnostics permettent : - De … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et porte sur la période initiale de 2 ans. Le présent marché vise la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des établissements publics et des entreprises exposés sur le territoire du PAPI de l'agglomération toulousaine. Les diagnostics permettent : - De … Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-12-02
26MC0349AOO - Fourniture de matériels électriques pour la maintenance des bâtiments (Toulouse Métropole)
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels électriques pour la maintenance des bâtiments. Elle est destinée à couvrir les besoins en matériels pour les interventions d'entretien et de réparation réalisées en régie. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels électriques pour la maintenance des bâtiments. Elle est destinée à couvrir les besoins en matériels pour les interventions d'entretien et de réparation réalisées en régie. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, … Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-30
26M0364AOO - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA POURSUITE DE LA MISE EN oeUVRE DU SUIVI ANIMATION DE LA... (Toulouse Métropole)
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage afin de mettre en oeuvre la poursuite et l'achèvement du dispositif de suivi-animation de la copropriété SOLEIL, à savoir le suivi animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). Les missions restantes portent sur : - l'assistance au syndic pour le montage et le dépôt des dossiers de subvention et de préfinancement ; - l'assistance aux copropriétaires dans le montage et le dépôt de leur dossier de prêt pour … Voir la passation de marché »
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage afin de mettre en oeuvre la poursuite et l'achèvement du dispositif de suivi-animation de la copropriété SOLEIL, à savoir le suivi animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). Les missions restantes portent sur : - l'assistance au syndic pour le montage et le dépôt des dossiers de subvention et de préfinancement ; - l'assistance aux copropriétaires dans le montage et le dépôt de leur dossier de prêt pour … Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-27
26MC0354AOO - MAINTENANCE HEBERGEMENT ET ACQUISITION DE PRESTATIONS ASSOCIEES A LA SOLUTION PUBLIK - CC (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'hébergement, de maintenance, de support et d'accompagnement autour de la plateforme de gestion de démarches en ligne et de gestion de la relation usager (GRU) basée sur la solution Publik, ainsi que l'ensemble des prestations associées nécessaires à son exploitation, son … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'hébergement, de maintenance, de support et d'accompagnement autour de la plateforme de gestion de démarches en ligne et de gestion de la relation usager (GRU) basée sur la solution Publik, ainsi que l'ensemble des prestations associées nécessaires à son exploitation, son … Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-30
26M0316AOO - FOURNITURE ET POSE DE GAZON DE PLACAGE POUR LA PELOUSE DE TERRAIN D'HONNEUR DU STADIUM ET TERRAINS... (Toulouse Métropole)
La présente consultation comporte les prestations suivantes : - Dépose et évacuation du couvert végétal en place si nécessaire - Fourniture du gazon de placage compatible au substrat en place - Fourniture avec ou sans pose de gazon de placage sur substrat élaboré radicalé Afin de conserver l'état optimal de la pelouse du Stadium et terrains annexes (1, 2, 6 et 7) pour le bon déroulement des rencontres sportives, il est nécessaire d'avoir recours à une réserve de gazon naturel et à sa mise en place pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation comporte les prestations suivantes : - Dépose et évacuation du couvert végétal en place si nécessaire - Fourniture du gazon de placage compatible au substrat en place - Fourniture avec ou sans pose de gazon de placage sur substrat élaboré radicalé Afin de conserver l'état optimal de la pelouse du Stadium et terrains annexes (1, 2, 6 et 7) pour le bon déroulement des rencontres sportives, il est nécessaire d'avoir recours à une réserve de gazon naturel et à sa mise en place pour … Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-20
26MC0344AOO - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES RESEAUX AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE... (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. - Les prestations d'entretien des installations des bâtiments de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole : - Des installations d'extraction et de ventilation équipant des bâtiments « sensibles » - Des installations d'extraction DES OFFICES … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. - Les prestations d'entretien des installations des bâtiments de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole : - Des installations d'extraction et de ventilation équipant des bâtiments « sensibles » - Des installations d'extraction DES OFFICES … Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-09
26MC0327AOO - Fourniture de livres pour les boutiques des musées (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit de fournir les boutiques des différents musées municipaux et intercommunaux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que d'autres structures culturelles telle que le Quai des savoirs, en livres destinés à la revente. … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit de fournir les boutiques des différents musées municipaux et intercommunaux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que d'autres structures culturelles telle que le Quai des savoirs, en livres destinés à la revente. … Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-09
26M0295AOO-MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES EQUIPEMENTS, DU MATERIEL ET DES SYSTEMES DE MUSEOGRAPHIE (Toulouse Métropole)
La présente consultation concerne : MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES EQUIPEMENTS, DU MATERIEL ET DES SYSTEMES DE MUSEOGRAPHIE La prestation porte sur des opérations de maintenance et d'aide à l'exploitation des équipements de muséographie sur les sites du Muséum et du Quai des Savoirs, et principalement, dans les espaces d'exposition du Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse ( 35 allées Jules Guesde, 31000 TOULOUSE), du Quai des savoirs ainsi dans le Quai des petits au Quai des … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES EQUIPEMENTS, DU MATERIEL ET DES SYSTEMES DE MUSEOGRAPHIE La prestation porte sur des opérations de maintenance et d'aide à l'exploitation des équipements de muséographie sur les sites du Muséum et du Quai des Savoirs, et principalement, dans les espaces d'exposition du Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse ( 35 allées Jules Guesde, 31000 TOULOUSE), du Quai des savoirs ainsi dans le Quai des petits au Quai des … Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-09
26M0336AOO - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA POURSUITE DE LA MISE EN oeUVRE DU SUIVI ANIMATION DE LA... (Toulouse Métropole)
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage afin de mettre en oeuvre la poursuite et l'achèvement du dispositif de suivi animation du dispositif de la copropriété Les BOSQUETS, à savoir le suivi animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). Les missions restantes portent sur : - la poursuite de l'accompagnement social des propriétaires en difficulté, en mobilisant toutes les ressources nécessaires pour leur permettre de faire face à leurs restes à … Voir la passation de marché »
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage afin de mettre en oeuvre la poursuite et l'achèvement du dispositif de suivi animation du dispositif de la copropriété Les BOSQUETS, à savoir le suivi animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). Les missions restantes portent sur : - la poursuite de l'accompagnement social des propriétaires en difficulté, en mobilisant toutes les ressources nécessaires pour leur permettre de faire face à leurs restes à … Voir la passation de marché »
2026-09-30
26MC0325AOO - CONTRÔLES DE SÉCURITÉ DES SOLS SPORTIFS - DT/PG (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre a pour objet le contrôle des sols sportifs, extérieurs (terrains en gazon naturel, en gazon synthétique, pistes d'athlétisme, terrains de tennis, pistes de padel, terrains multisports, les piscines, ...), intérieurs (gymnase), et de l'éclairage en fonction des normes en vigueur à la date de validation du bon de commande, … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre a pour objet le contrôle des sols sportifs, extérieurs (terrains en gazon naturel, en gazon synthétique, pistes d'athlétisme, terrains de tennis, pistes de padel, terrains multisports, les piscines, ...), intérieurs (gymnase), et de l'éclairage en fonction des normes en vigueur à la date de validation du bon de commande, … Voir la passation de marché »
2026-09-28
26M0324AOO - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DU SUIVI ANIMATION DE LA COPROPRIETE DUNANT (Toulouse Métropole)
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre la phase 3 du dispositif de redressement de la copropriété Dunant, à savoir le suivi animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). La phase de suivi animation a pour objectif la mise en oeuvre concrète de l'opération de redressement de la copropriété. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre la phase 3 du dispositif de redressement de la copropriété Dunant, à savoir le suivi animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). La phase de suivi animation a pour objectif la mise en oeuvre concrète de l'opération de redressement de la copropriété. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-09-21
ACHAT PAPIER D'IMPRESSION POUR PRESSES OFFSET ET PAPIER TRACEUR 26MC0222AOO (Toulouse Métropole)
La présente consultation concerne l'achat de papier couché satin, , papier offset blanc, couleur, bristol, dossier, papier autocopiant papier recyclé, couché et offset ainsi que le papier traceur. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'achat de papier couché satin, , papier offset blanc, couleur, bristol, dossier, papier autocopiant papier recyclé, couché et offset ainsi que le papier traceur. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la … Voir la passation de marché »
2026-09-15
26MC0283AOO - PRESTATION DE MAINTENANCE CURATIVE - ANNEES 2027 A 2030 - FG-EO (Toulouse Métropole)
Le présent accord-cadre concerne les prestations d'entretien et de réparation, dans le cadre de la maintenance curative sur les bâtiments et équipements appartenant à la Ville de Toulouse (y compris dans les Centres de vacances appartenant à la Ville de Toulouse et situé en dehors de son périmètre) ou à Toulouse Métropole Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne les prestations d'entretien et de réparation, dans le cadre de la maintenance curative sur les bâtiments et équipements appartenant à la Ville de Toulouse (y compris dans les Centres de vacances appartenant à la Ville de Toulouse et situé en dehors de son périmètre) ou à Toulouse Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-15
26MC0303AOR Conception et réalisation de travaux graphiques pour supports de communication (Toulouse Métropole)
Les précisions sur l'objet, le contexte et les caractéristiques de la consultation figurent dans le Règlement de la phase Candidature. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Les précisions sur l'objet, le contexte et les caractéristiques de la consultation figurent dans le Règlement de la phase Candidature. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-07
26MC0296AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur... (Toulouse Métropole)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des article L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des article L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des article L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des article L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. … Voir la passation de marché »
2026-09-04
26MC0116AOO - MAINTENANCE ET FOURNITURE D'EXTINCTEURS ET MAINTENANCE DES R.I.A. ET DES COLONNES SECHES AML/CN (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la maintenance des extincteurs existants et la … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la maintenance des extincteurs existants et la … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage (Toulouse Métropole)
La présente consultation concerne l'achat de produits d'entretien divers et appareils issus des nouvelles technologies de nettoyage, de produits d'hygiène et ouate, matériels de nettoyage, microfibres et accessoires en plastiques, d'articles de restauration à usage unique, de produits de désinfection de locaux et du matériel de restauration collective et de produits d'entretien destinés aux installations sportives Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'achat de produits d'entretien divers et appareils issus des nouvelles technologies de nettoyage, de produits d'hygiène et ouate, matériels de nettoyage, microfibres et accessoires en plastiques, d'articles de restauration à usage unique, de produits de désinfection de locaux et du matériel de restauration collective et de produits d'entretien destinés aux installations sportives Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au … Voir la passation de marché »
2026-09-03
26MC0292AOO - COLLECTE, TRANSPORT, TRI, VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES ET DANGEREUX GENERES PAR... (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La consultation concerne : la COLLECTE, le TRANSPORT, le TRI, la VALORISATION ou l'Élimination DES DÉCHETS TOXIQUES ET DANGEREUX, … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La consultation concerne : la COLLECTE, le TRANSPORT, le TRI, la VALORISATION ou l'Élimination DES DÉCHETS TOXIQUES ET DANGEREUX, … Voir la passation de marché »
2026-09-03
FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCENIQUES - 2027-2031 (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de consommables spécifiques au spectacle vivant, aux espaces d'expositions et à l'audiovisuel. Ces fournitures sont nécessaires au fonctionnement des Directions culturelles de la Mairie de … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de consommables spécifiques au spectacle vivant, aux espaces d'expositions et à l'audiovisuel. Ces fournitures sont nécessaires au fonctionnement des Directions culturelles de la Mairie de … Voir la passation de marché »
2026-08-28
26MC0302OO - NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - TERRITOIRE EST Il s'agit de... (Toulouse Métropole)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code … Voir la passation de marché »
2026-08-24
26M0041AOO - FOURNITURE D'URNES FUNÉRAIRES, CAVURNES ET COLUMBARIUMS - ANNÉES 2027-2030 (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre regroupe deux familles de fournitures funéraires précédemment couvertes par des consultations distinctes : - des urnes funéraires destinées au Pôle funéraire de Toulouse Métropole (lots 1 à 3) ; - des équipements … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre regroupe deux familles de fournitures funéraires précédemment couvertes par des consultations distinctes : - des urnes funéraires destinées au Pôle funéraire de Toulouse Métropole (lots 1 à 3) ; - des équipements … Voir la passation de marché »
2026-08-17
26M0215AOO - ACTUALISATION DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PLUi-H DE TOULOUSE MÉTROPOLE DANS LE CADRE DE SA 1ère... (Toulouse Métropole)
Le Conseil de la Métropole a approuvé un Plan Local d'Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUi-H) par délibération du 18 décembre 2025. Cette procédure a permis la construction d'un projet urbain pour la Métropole, en élaborant un seul et même document pour les 37 communes membres. Cet exercice de planification stratégique et réglementaire à l'échelle de la Métropole a permis d'établir des principes d'aménagement communs, structurants pour le long terme. Comme tout document d'urbanisme, le PLUi-H est … Voir la passation de marché »
Le Conseil de la Métropole a approuvé un Plan Local d'Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUi-H) par délibération du 18 décembre 2025. Cette procédure a permis la construction d'un projet urbain pour la Métropole, en élaborant un seul et même document pour les 37 communes membres. Cet exercice de planification stratégique et réglementaire à l'échelle de la Métropole a permis d'établir des principes d'aménagement communs, structurants pour le long terme. Comme tout document d'urbanisme, le PLUi-H est … Voir la passation de marché »
2026-07-31
Fourniture produits de nettoyage destinés à l'entretien courant et spécifique, à la sécurité et outillages de... (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum pour la période initiale et par collectivité sont les suivants : Pour le lot n°01 TOULOUSE METROPOLE : 250 000,00 euro(s) HT Commune de TOULOUSE : 40 000,00 euro(s) HT Pour le … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum pour la période initiale et par collectivité sont les suivants : Pour le lot n°01 TOULOUSE METROPOLE : 250 000,00 euro(s) HT Commune de TOULOUSE : 40 000,00 euro(s) HT Pour le … Voir la passation de marché »
2026-07-30
26M0148AOO- Réalisation d'enquêtes relatives aux déplacements sur le territoire de Toulouse Métropole - Années 2026 à 2030 (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objectif de pouvoir recourir à des prestataires pour réaliser rapidement des enquêtes de déplacements et de stationnement préalablement à la constitution d'analyses et de diagnostic sur le fonctionnement des zones … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objectif de pouvoir recourir à des prestataires pour réaliser rapidement des enquêtes de déplacements et de stationnement préalablement à la constitution d'analyses et de diagnostic sur le fonctionnement des zones … Voir la passation de marché »
2026-07-28
26M0240AOO-Maintenance préventive et curative des rampes de luminothérapie installées au Stadium de Toulouse Métropole (Toulouse Métropole)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 180 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 180 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de … Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 180 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 180 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de … Voir la passation de marché »
2026-07-23
26M0249AOO - MISSION DE REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE AUX INONDATIONS DES LOGEMENTS INDIVIDUELS SITUES... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant maximum des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit : - Période initiale (2 ans) : 300 000,00 euro(s) HT - 1ère reconduction (1 an) : 150 000,00 euro(s) HT - 2nde reconduction (1 an) : 150 000,00 euro(s) HT Le présent marché vise la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant maximum des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit : - Période initiale (2 ans) : 300 000,00 euro(s) HT - 1ère reconduction (1 an) : 150 000,00 euro(s) HT - 2nde reconduction (1 an) : 150 000,00 euro(s) HT Le présent marché vise la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux … Voir la passation de marché »
2026-07-23
26MC0234AOO - Réalisation de diagnostics réglementaires amiante et autre (plomb, termites, polluants associés) sur... (Toulouse Métropole)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de diagnostics techniques réglementaires, portant notamment sur la recherche, l'identification, l'évaluation et le contrôle des polluants et agents à risques dans les constructions et infrastructures, en particulier : - Les repérages amiante (avant travaux, avant démolition, DTA, diagnostics avant-vente, évaluations périodiques de l'état de conservation) ; - Les repérages et contrôles plomb, incluant le constat de risque d'exposition au plomb (CREP) et … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de diagnostics techniques réglementaires, portant notamment sur la recherche, l'identification, l'évaluation et le contrôle des polluants et agents à risques dans les constructions et infrastructures, en particulier : - Les repérages amiante (avant travaux, avant démolition, DTA, diagnostics avant-vente, évaluations périodiques de l'état de conservation) ; - Les repérages et contrôles plomb, incluant le constat de risque d'exposition au plomb (CREP) et … Voir la passation de marché »
2026-07-22
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES HYDRAULIQUES ET PRESTATIONS DE REPARATION DE MATERIELS ET DE VEHICULES OU ENGINS AVEC... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la fourniture de pièces détachées hydrauliques et la réalisation de prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques utilisés par les services de Toulouse Métropole, pour les années 2026 à 2030. Le maximum des dépenses est fixé à 56 … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la fourniture de pièces détachées hydrauliques et la réalisation de prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques utilisés par les services de Toulouse Métropole, pour les années 2026 à 2030. Le maximum des dépenses est fixé à 56 … Voir la passation de marché »
2026-07-22
26MC0112AOO - Missions de prestations de conseil, d'optimisation et de formation en matière de taxe sur la valeur... (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse (ci après «?l'acheteur?») ont la qualité d'assujetti partiel à la TVA. Certaines de leurs … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse (ci après «?l'acheteur?») ont la qualité d'assujetti partiel à la TVA. Certaines de leurs … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Prestations débarras et de nettoyage des lieux salis, insalubres et/ou dangereux de bâtiments et espaces associés -... (Toulouse Métropole)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage, de remise en état et, le cas échéant, de débarras et de désinfection de sites présentant différents niveaux de salissure, d'insalubrité ou de dangerosité. Il est structuré en trois lots distincts, définis en fonction de la nature et du degré de dégradation des lieux à traiter, ainsi que des contraintes sanitaires et sécuritaires associées. - Lot 1 : Prestations de débarras et de nettoyage des lieux salis - Lot 2 : Prestations de … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage, de remise en état et, le cas échéant, de débarras et de désinfection de sites présentant différents niveaux de salissure, d'insalubrité ou de dangerosité. Il est structuré en trois lots distincts, définis en fonction de la nature et du degré de dégradation des lieux à traiter, ainsi que des contraintes sanitaires et sécuritaires associées. - Lot 1 : Prestations de débarras et de nettoyage des lieux salis - Lot 2 : Prestations de … Voir la passation de marché »
2026-07-21
26M0243AOO - CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE TERTIAIRE SUR LE SITE ATLANTA - LOT N°12B - ONDULEURS (Toulouse Métropole)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
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2026-07-20
26M0242AOO - CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE TERTIAIRE SUR LE SITE ATLANTA - LOT N°22 - CLOISONS BOIS VITREES (Toulouse Métropole)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
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2026-07-20
26MC0268AOO - VC-EO - Maintenance des installations de chauffage rayonnant gaz- Mairie de Toulouse - Toulouse... (Toulouse Métropole)
Les prestations comprennent : La maintenance préventive / La maintenance curative / Les travaux d'amélioration. Les prestations sont gérées par 5 territoires : NORD, OUEST, SUD, EST, CENTRE. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le C.C.T.P. et s'appliquent aux 5 territoires Voir la passation de marché »
Les prestations comprennent : La maintenance préventive / La maintenance curative / Les travaux d'amélioration. Les prestations sont gérées par 5 territoires : NORD, OUEST, SUD, EST, CENTRE. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le C.C.T.P. et s'appliquent aux 5 territoires Voir la passation de marché »
2026-07-16
26MC0194AOO_FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES - REPARATION / MAINTENANCE POUR MATERIEL HAUTE PRESSION... (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. l'achat de pièces détachées, accessoires et la réparation /maintenance du matériel de nettoyage haute - pression (thermiques et électriques) et matériels assimilés. Cet accord-cadre concerne : - La fourniture de pièces … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. l'achat de pièces détachées, accessoires et la réparation /maintenance du matériel de nettoyage haute - pression (thermiques et électriques) et matériels assimilés. Cet accord-cadre concerne : - La fourniture de pièces … Voir la passation de marché »
2026-07-16
26M0211AOO - MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE DEMOLITION DU RADIER DU PONT DE LA M14 ENTRE CASTELGINEST ET... (Toulouse Métropole)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Le présent marché a pour objet une mission de Maîtrise d'oeuvre complète pour les travaux de démolition du radier du pont de la M14 qui permet le franchissement de l'Hers-mort entre Saint Alban et Castelginest ainsi que des travaux d'accompagnement de restauration hydro-morphologique de … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Le présent marché a pour objet une mission de Maîtrise d'oeuvre complète pour les travaux de démolition du radier du pont de la M14 qui permet le franchissement de l'Hers-mort entre Saint Alban et Castelginest ainsi que des travaux d'accompagnement de restauration hydro-morphologique de … Voir la passation de marché »
2026-07-10
26M0267AOO-AC/BG-SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE POUR LES OPERATIONS DE CONSTRUCTION SUR LE SITE D'ATLANTA (Toulouse Métropole)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les opérations de construction sur le site d'Atlanta. Deux opérations sont concernées faisant l'objet de deux permis de construire : - le TECHNOCENTRE (dédié aux services techniques) ; - et la partie TERTIAIRE (bureaux). Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les opérations de construction sur le site d'Atlanta. Deux opérations sont concernées faisant l'objet de deux permis de construire : - le TECHNOCENTRE (dédié aux services techniques) ; - et la partie TERTIAIRE (bureaux). Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières … Voir la passation de marché »
2026-07-06
26M0201AOO - ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LE SUIVI DE L'ENTRETIEN DE LA PELOUSE DU TERRAIN HONNEUR DU STADIUM ET DES... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord cadre est de 125 000,00 euro(s) HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'objet du présent marché concerne l'assistance technique pour l'entretien de la pelouse du terrain d'honneur du Stadium de Toulouse (substrat de type radicalé) et des deux terrains d'entraînement dits plaine de jeux … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord cadre est de 125 000,00 euro(s) HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'objet du présent marché concerne l'assistance technique pour l'entretien de la pelouse du terrain d'honneur du Stadium de Toulouse (substrat de type radicalé) et des deux terrains d'entraînement dits plaine de jeux … Voir la passation de marché »
2026-07-06
26MC0167PA Prestation de destruction de véhicules pour le compte du parc automobile de Toulouse Métropole (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché concerne la destruction de véhicules réformés du parc automobile de Toulouse Métropole. Il s'agit de véhicules et engins ne … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché concerne la destruction de véhicules réformés du parc automobile de Toulouse Métropole. Il s'agit de véhicules et engins ne … Voir la passation de marché »
2026-07-03
MAINTENANCE D'EQUIPEMENT DYNAMIQUE ROUTIER AVEC FOURNITURE DE MATERIELS ET TRAVAUX CONNEXES - ANNEES 2026 - 2030 - 26M0245AOO (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 01 : 200 000,00 euro(s) HT Lot 02 : 100 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. A titre indicatif, le volume d'engagement annuel estimé correspond aux … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 01 : 200 000,00 euro(s) HT Lot 02 : 100 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. A titre indicatif, le volume d'engagement annuel estimé correspond aux … Voir la passation de marché »
2026-07-01
26MC0239AOO - EDITIONS DE DOCUMENTS MISE SOUS PLIS ET ROUTAGE Il s'agit de prestations de diffusion de plis... (Toulouse Métropole)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des article L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé aux entreprises … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des article L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé aux entreprises … Voir la passation de marché »
2026-06-30
26M0192AOO - FOURNITURE, POSE ET DEPOSE DE COUSSINS BERLINOIS ET FOURNITURE DE BALISES ET AUTRES ELEMENTS PLASTIQUES... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-26
26MC0221AOO - CONTROLES PERIODIQUES DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES - ANNEES 2026-2030- AC (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les équipements techniques doivent être contrôlés périodiquement par un bureau de contrôle. Ces contrôles constituent une obligation réglementaire à respecter. Les équipements concernés par ces contrôles sont entre autre : l'électricité, le gaz, le désenfumage, les ascenseurs, les SSI, …. … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les équipements techniques doivent être contrôlés périodiquement par un bureau de contrôle. Ces contrôles constituent une obligation réglementaire à respecter. Les équipements concernés par ces contrôles sont entre autre : l'électricité, le gaz, le désenfumage, les ascenseurs, les SSI, …. … Voir la passation de marché »
2026-06-23
La présente consultation concerne : 26MC0238AOO - FOURNITURE DE MORTIERS SPECIAUX ET DE PRODUITS PRETS A L'EMPLOI... (Toulouse Métropole)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre à bons de commande fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Les montants … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre à bons de commande fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Les montants … Voir la passation de marché »
2026-06-22
26MC0102AOO - FOURNITURE - MISE EN PLACE - ENTRETIEN ET MAINTENANCE D'ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIÈRE... (Toulouse Métropole)
Les fournitures et prestations comprennent essentiellement : L'implantation des signalisations / L'exécution des fouilles, la réalisation des massifs d'ancrage des supports / Les prestations de dépose de l'existant / Les prestations de pose de tout genre / La réfection des trottoirs et accotements / La confection, la fourniture et la mise en place d'ensembles ou de parties d'ensembles de signalisation routière de direction, Relais d'Information Service, potence et caisson C.20 / La mise en place des … Voir la passation de marché »
Les fournitures et prestations comprennent essentiellement : L'implantation des signalisations / L'exécution des fouilles, la réalisation des massifs d'ancrage des supports / Les prestations de dépose de l'existant / Les prestations de pose de tout genre / La réfection des trottoirs et accotements / La confection, la fourniture et la mise en place d'ensembles ou de parties d'ensembles de signalisation routière de direction, Relais d'Information Service, potence et caisson C.20 / La mise en place des … Voir la passation de marché »
2026-06-19
La présente consultation concerne : 26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION... (Toulouse Métropole)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lieu(x) d'exécution : Direction des Moyens Généraux Service Imprimerie 5 chemin de Perpignan 31100 … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lieu(x) d'exécution : Direction des Moyens Généraux Service Imprimerie 5 chemin de Perpignan 31100 … Voir la passation de marché »
2026-06-18
26M0227AOO - ACCES INTERNET SECURISE (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre a pour objet : - La construction et l'exploitation des accès ; - Les abonnements et les services liés aux accès opérateurs ; - La fourniture des équipements, des … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre a pour objet : - La construction et l'exploitation des accès ; - Les abonnements et les services liés aux accès opérateurs ; - La fourniture des équipements, des … Voir la passation de marché »