Fournisseur: Engie
>20 marchés publics archivés
Engie est historiquement un fournisseur de produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie, électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire et électricité.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été EDF, Gaz de Bordeaux, Total Energie Gaz, Total direct énergie, Direct Énergie, Électricité de France, Volterres, ENI Gas & Power France et Alterna.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Engie est mentionné
2026-05-13
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES POUR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN DE BRAYE (Ville de Saint Jean de Braye)
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES POUR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN DE BRAYE Voir la passation de marché »
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2026-04-27
FOURNITURE EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (saem Marseille Habitat)
FOURNITURE EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
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2026-04-17
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (CA du Pays de Dreux)
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique et selon les modalités fixées au CCP. Conformément à l'article R2162-7 du code de la commande … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique et selon les modalités fixées au CCP. Conformément à l'article R2162-7 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2026-04-16
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel pour les membres du groupement de commandes de Territoire... (Territoire d'Énergie de Mayenne (53))
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et de gaz naturel, ainsi que les services associés. Il s'agit d'un groupement de commandes porté par le syndicat mixte fermé Territoire d'énergie Mayenne (pouvoir adjudicateur) et composé de 170 acheteurs : le syndicat, 115 communes, 8 EPCI, 46 organismes divers (CCAS, CIAS, SPL, SEM, Département, EHPAD, collèges). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et de gaz naturel, ainsi que les services associés. Il s'agit d'un groupement de commandes porté par le syndicat mixte fermé Territoire d'énergie Mayenne (pouvoir adjudicateur) et composé de 170 acheteurs : le syndicat, 115 communes, 8 EPCI, 46 organismes divers (CCAS, CIAS, SPL, SEM, Département, EHPAD, collèges). Voir la passation de marché »
2026-04-07
2026-011 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES (Ville de Vidauban)
2026-011 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
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2026-03-20
ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Ville de Bordeaux)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La décomposition des volumes maximums pour la période initiale (3 ans) et la période de reconduction (1 an) et par membre du groupement est indiquée à l'article 6 de l'acte d'engagement. Ce groupement de commandes a pour objet la … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La décomposition des volumes maximums pour la période initiale (3 ans) et la période de reconduction (1 an) et par membre du groupement est indiquée à l'article 6 de l'acte d'engagement. Ce groupement de commandes a pour objet la … Voir la passation de marché »
2026-03-05
Marché de maintenance et exploitation des installations thermiques (CVC-ECS) et frigoriques (groupes froids), des... (Université de Caen Normandie)
Maintenance et exploitation des installations thermiques CVC - ECS Voir la passation de marché »
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2026-03-02
Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel et services associés (Mairie de Leguevin)
Fourniture et acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison de la commune de Léguevin et la fourniture de services associés Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison de la commune de Léguevin et la fourniture de services associés Voir la passation de marché »
2026-02-18
Fourniture et acheminement en gaz naturel et services associés pour la centrale d'achat territoriale du syaden (Syndicat Audois d'énergies et du numérique)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-02-06
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité (Immobilière 3F)
Accord-cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité en Contrats Uniques et services associés des sites du groupe 3F. Voir la passation de marché »
Accord-cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité en Contrats Uniques et services associés des sites du groupe 3F. Voir la passation de marché »
2026-01-16
FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL EN RÉSEAU ET SERVICES ASSOCIÉS (Commune de Six-Fours-les-Plages)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites des deux membres du groupement de commande regroupant par la Ville de Six-Fours-Les-Plages et le CCAS de Six-Fours-Les-Plages. La Ville de Six-Fours-Les-Plages est le coordonnateur du groupement de commandes. La procédure d'accord cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité pour le gaz naturel … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne la fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites des deux membres du groupement de commande regroupant par la Ville de Six-Fours-Les-Plages et le CCAS de Six-Fours-Les-Plages. La Ville de Six-Fours-Les-Plages est le coordonnateur du groupement de commandes. La procédure d'accord cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité pour le gaz naturel … Voir la passation de marché »
2025-11-21
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
2025-11-20
Fourniture et acheminement d’énergie électrique soutirée du réseau de distribution pour des sites des membres du... (Angers Loire Metropole (49))
Le périmètre de l'Accord-cadre porte sur tous les points de livraison (PDL/PRM) des membres du groupement d'achat angevin dont la fourniture doit réglementairement faire l'objet d'une mise en concurrence. Les PDL et leurs caractéristiques sont listés au Bordereau des PDL fourni en annexe à titre indicatif. Ce périmètre évoluera en fonction des entrées et sorties de sites. La prestation comprend la fourniture d'énergie électrique aux points de livraison dans le cadre d'un contrat unique, aux services … Voir la passation de marché »
Le périmètre de l'Accord-cadre porte sur tous les points de livraison (PDL/PRM) des membres du groupement d'achat angevin dont la fourniture doit réglementairement faire l'objet d'une mise en concurrence. Les PDL et leurs caractéristiques sont listés au Bordereau des PDL fourni en annexe à titre indicatif. Ce périmètre évoluera en fonction des entrées et sorties de sites. La prestation comprend la fourniture d'énergie électrique aux points de livraison dans le cadre d'un contrat unique, aux services … Voir la passation de marché »
2025-11-13
Accord-cadre pour la fourniture, acheminement de gaz naturel et services associés (SIEA)
Accord-cadre pour la fourniture, acheminement de gaz naturel et services associés Voir la passation de marché »
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2025-11-04
Groupement de commandes de fourniture d'électricité et de gaz naturel (Orne Lorraine Confluences)
Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2025-10-20
FOURNITURE DE GAZ ET SERVICES ASSOCIES (Metz Métropole)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de gaz naturel avec l'acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le coût de stockage, les CEE et les services associés pour les points de comptage concernés de chaque membre du groupement. Les contrats d'accès au réseau de distribution seront souscrits et gérés par le titulaire de chaque marché subséquent. L'accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de gaz naturel avec l'acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le coût de stockage, les CEE et les services associés pour les points de comptage concernés de chaque membre du groupement. Les contrats d'accès au réseau de distribution seront souscrits et gérés par le titulaire de chaque marché subséquent. L'accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
2025-10-15
Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour les sites de la Société... (Société d'exploitation des ports du détroit)
Accord cadre multi attributaire d'une durée de 48 mois sans minimum et avec un maximum de 10 Gwh annuel nombre maximum de titulaires : 5 Voir la passation de marché »
Accord cadre multi attributaire d'une durée de 48 mois sans minimum et avec un maximum de 10 Gwh annuel nombre maximum de titulaires : 5 Voir la passation de marché »
2025-09-12
Accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les sites de CENOVIA... (Cénovia)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'électricité et l'acheminement associé (TURPE) pour les sites relevant de CENOVIA incluant : - la fourniture d'électricité pour divers points de livraison, - les prestations d'accès et d'utilisation du réseau public de distribution, - la gestion des contrats associés, - le suivi des consommations. Forme : Accord-cadre mono-attributaire Montant de l'accord-cadre : Au regard de la spécificité de la prestation, il s'agit d'un accord-cadre conclu sans … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'électricité et l'acheminement associé (TURPE) pour les sites relevant de CENOVIA incluant : - la fourniture d'électricité pour divers points de livraison, - les prestations d'accès et d'utilisation du réseau public de distribution, - la gestion des contrats associés, - le suivi des consommations. Forme : Accord-cadre mono-attributaire Montant de l'accord-cadre : Au regard de la spécificité de la prestation, il s'agit d'un accord-cadre conclu sans … Voir la passation de marché »
2025-07-25
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET SERVICES ASSOCIES (CA VALENCIENNES METROPOLE)
Le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés. l?acheminement de gaz et services associés. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés. l?acheminement de gaz et services associés. Voir la passation de marché »
2025-07-25
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE C5 ET SERVICES ASSOCIES (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
Le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité C5 et services associés. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité C5 et services associés. Voir la passation de marché »
2025-06-20
Fourniture d'électricité et de gaz (M TAG)
Fourniture d'électricité et de gaz Voir la passation de marché »
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2025-05-28
Fourniture et acheminement en électricité et services associés (Commune d'Allos)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-05-16
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint Etienne,... (Ville de Saint Etienne)
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximum pour chaque membre du groupement sont exprimés en quantité MWh sur la durée totale au sein des documents de la consultation. La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à … Voir la passation de marché »
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximum pour chaque membre du groupement sont exprimés en quantité MWh sur la durée totale au sein des documents de la consultation. La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à … Voir la passation de marché »
2025-05-13
Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés (Ville d'Annecy)
Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés pour le groupement de commande Ville d'Annecy / Grand Annecy / CIAS Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés pour le groupement de commande Ville d'Annecy / Grand Annecy / CIAS Voir la passation de marché »
2025-05-12
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS (Ville de Manosque)
- Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
- Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
2025-05-09
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Durance Luberon Verdon Agglomération)
- Fourniture complète en énergie électrique et gaz naturel des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 10 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis et GDRF) et son utilisation pour les points de livraison de DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; … Voir la passation de marché »
- Fourniture complète en énergie électrique et gaz naturel des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 10 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis et GDRF) et son utilisation pour les points de livraison de DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; … Voir la passation de marché »
2025-04-30
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour les membres d'Approlys Centr'Achats (Approlys Centr'achats)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 11 lots. Chaque accord-cadre issu de chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (10 attributaires maximum sous réserve d'un nombre suffisants d'offres), conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 11 lots. Chaque accord-cadre issu de chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (10 attributaires maximum sous réserve d'un nombre suffisants d'offres), conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois … Voir la passation de marché »
2025-04-28
ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L' ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES (Commune de Fourmies (59))
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES pour la Commune de Fourmies et le CCAS (Commune de Fourmies - coordonnateur) Voir la passation de marché »
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES pour la Commune de Fourmies et le CCAS (Commune de Fourmies - coordonnateur) Voir la passation de marché »
2025-04-22
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les besoins des installations et bâtiments des... (GRANDLYON Métropole)
Conformément aux articles R2162-1 et suivants CCP, la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre dont l'objet est d'établir les termes régissant les marchés qui seront passés sur son fondement. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. Les points de livraison du segment C1 du lot n° 1, n'incluent pas … Voir la passation de marché »
Conformément aux articles R2162-1 et suivants CCP, la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre dont l'objet est d'établir les termes régissant les marchés qui seront passés sur son fondement. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. Les points de livraison du segment C1 du lot n° 1, n'incluent pas … Voir la passation de marché »
2025-04-18
Fourniture et acheminement d'énergie électrique (Nov'Habitat)
Fourniture et acheminement d'énergie électrique Voir la passation de marché »
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2025-04-16
Accord-cadre multi attributaires de fourniture et acheminement de gaz naturel (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Accord-cadre multi attributaires de fourniture et acheminement de gaz naturel Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi attributaires de fourniture et acheminement de gaz naturel Voir la passation de marché »
2025-04-10
Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel du groupement de commande... (OPH Angers Loire Habitat)
Accord cadre pour la passation de marchés subséquents pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel du groupement de commande composé d’Angers Loire habitat, Soclova, SAC ALTHI et Immo de France sur la période 2025-2029. Voir la passation de marché »
Accord cadre pour la passation de marchés subséquents pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel du groupement de commande composé d’Angers Loire habitat, Soclova, SAC ALTHI et Immo de France sur la période 2025-2029. Voir la passation de marché »
2025-04-04
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE (C'CHARTRES HABITAT)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-03-25
MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ENERGIE ELECTRIQUE - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE (OPH 65)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre passé avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre passé avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 … Voir la passation de marché »
2025-03-12
Accord cadre pour la fourniture d'électricité C5 à C2. (Ville de Chalon sur Saône)
Accord cadre pour la fourniture d'électricité C5 à C2. L'accord-cadre porte sur la Fourniture d'énergie électrique active avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, avec les services associés pour différents points de livraison du Groupement de commande électricité. - Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes, la Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement. Les membres du groupement sont indiqués à … Voir la passation de marché »
Accord cadre pour la fourniture d'électricité C5 à C2. L'accord-cadre porte sur la Fourniture d'énergie électrique active avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, avec les services associés pour différents points de livraison du Groupement de commande électricité. - Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes, la Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement. Les membres du groupement sont indiqués à … Voir la passation de marché »
2025-03-03
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Ville de Mandelieu la Napoule (06))
La présente consultation concerne la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes, en application des articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, avec les organismes suivants : - Ville de Mandelieu-la Napoule ; - CCAS de Mandelieu-La Napoule. La coordination du groupement de commande est assurée par … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes, en application des articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, avec les organismes suivants : - Ville de Mandelieu-la Napoule ; - CCAS de Mandelieu-La Napoule. La coordination du groupement de commande est assurée par … Voir la passation de marché »
2025-02-19
Fourniture de gaz et services associés (Mairie de Neuilly sur Marne)
En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. Voir la passation de marché »
En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. Voir la passation de marché »
2025-02-17
Accord-cadre à marchés subséquents relatifs à l'acheminement et la fourniture d'électricité (Conseil départemental du Nord)
Le contrat a pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous : - la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement, - la couverture des obligations associées aux garanties de capacité, - la mission de responsable d'équilibre associée aux consommations d'électricité des points de livraison des membres, conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie ; - l'accès aux réseaux … Voir la passation de marché »
Le contrat a pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous : - la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement, - la couverture des obligations associées aux garanties de capacité, - la mission de responsable d'équilibre associée aux consommations d'électricité des points de livraison des membres, conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie ; - l'accès aux réseaux … Voir la passation de marché »
2025-01-29
Fourniture d'électricité (Haganis)
Fourniture d'électricité Voir la passation de marché »
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2025-01-24
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE, DE GAZ ET SERVICES ASSOCIES (Syndicat mixte d'énergies du département de l'Hérault)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-01-23
Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre de fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel (2026-2029) (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus en détails dans le CCP, est la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et les services associés. Les sites considérés sont ceux appartenant aux membres de la Centrale d'Achat. L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus en détails dans le CCP, est la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et les services associés. Les sites considérés sont ceux appartenant aux membres de la Centrale d'Achat. L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
2025-01-15
Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité (Morbihan énergies)
Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes coordonné par Morbihan Energies. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre Voir la passation de marché »
Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes coordonné par Morbihan Energies. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre Voir la passation de marché »
2025-01-08
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés sur le... (Régie immobilière de la ville de Paris)
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent Voir la passation de marché »
2025-01-07
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSÉQUENTS D'ÉNERGIE POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE... (Ville de Sartrouville)
La prestation comprend : -La fourniture et l'acheminement d'électricité à travers des Contrats Uniques ; -La gestion de Contrats Uniques, la facturation et la prise en charge des relations avec le Gestionnaire du Réseau de Distribution ; -La mission de responsable d'équilibre définie en application de l'article L.321-15 du code de l'énergie ; -Les prestations de services obligatoires et optionnels associés à la fourniture d'électricité (relation clientèle, site web, énergie verte, reporting de … Voir la passation de marché »
La prestation comprend : -La fourniture et l'acheminement d'électricité à travers des Contrats Uniques ; -La gestion de Contrats Uniques, la facturation et la prise en charge des relations avec le Gestionnaire du Réseau de Distribution ; -La mission de responsable d'équilibre définie en application de l'article L.321-15 du code de l'énergie ; -Les prestations de services obligatoires et optionnels associés à la fourniture d'électricité (relation clientèle, site web, énergie verte, reporting de … Voir la passation de marché »
2025-01-03
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement... (Commune de Vergèze)
L'accord cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification, en application des dispositions aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
L'accord cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification, en application des dispositions aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-12-18
Groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel - SIGEIF (Sigeif)
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les Points de Livraison des Membres. Ces Points de Livraison sont listés au Bordereau des PDL (annexe 2 de l'acte d'engagement de chacun des lots de l'accord-cadre au format Xlsx). Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les Points de Livraison des Membres. Ces Points de Livraison sont listés au Bordereau des PDL (annexe 2 de l'acte d'engagement de chacun des lots de l'accord-cadre au format Xlsx). Voir la passation de marché »
2024-11-13
Accord-cadre pour la fourniture, acheminement d'électricité et services associés (Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA))
Accord-cadre pour la fourniture, acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
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2024-10-25
Fourniture et acheminement d'énergie électrique (Tours Habitat)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, pour la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les Points de Livraison situés sur le patrimoine de TOURS HABITAT. Le maximum de l'accord-cadre est fixé en quantité. Le volume maximum de l'accord-cadre sur la durée de l'accord-cadre est fixé à : 33 900 MWh Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, pour la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les Points de Livraison situés sur le patrimoine de TOURS HABITAT. Le maximum de l'accord-cadre est fixé en quantité. Le volume maximum de l'accord-cadre sur la durée de l'accord-cadre est fixé à : 33 900 MWh Voir la passation de marché »
2024-10-14
Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - GAZ 2025 (Union des groupements d'achats publics)
Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - GAZ 2025 Voir la passation de marché »
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2024-10-11
Fourniture et acheminement en gaz naturel de la Communauté d'Agglomération du Sicoval et autres acheteurs 2026-2029 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
L'accord-cadre est conclu avec les titulaires à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2029. La durée de l'accord-cadre dépasse 4 ans en raison de son objet. En effet, la notification de l'accord-cadre doit intervenir très en amont du début de la fourniture pour des raisons de recherche de performance économique (notamment besoin d'un laps de temps suffisant pour la surveillance du marché de l'énergie et le choix de la bonne période de lancement du 1er marché subséquent) Le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu avec les titulaires à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2029. La durée de l'accord-cadre dépasse 4 ans en raison de son objet. En effet, la notification de l'accord-cadre doit intervenir très en amont du début de la fourniture pour des raisons de recherche de performance économique (notamment besoin d'un laps de temps suffisant pour la surveillance du marché de l'énergie et le choix de la bonne période de lancement du 1er marché subséquent) Le … Voir la passation de marché »