Passation de marchés: Commune de Vergèze

5 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Commune de Vergèze

2025-01-03   Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement... (Commune de Vergèze)
L'accord cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification, en application des dispositions aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-07-22   Fourniture d'électricité et de gaz naturel rendu site et services associés à cette fourniture (Commune de Vergèze)
Les prestations de fourniture d'électricité et de gaz naturel et des services associés sont divisées en lots: — lot 1: fourniture d'électricité; — lot 2: fourniture de gaz naturel. Voir la passation de marché »
2021-04-12   Prestations de services d'assurances (Commune de Vergèze)
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Marché d'assurance passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes: — commune de Vergèze; — CCAS de Vergèze. Voir la passation de marché »
2018-05-22   Accords-cadres fourniture & acheminement d'énergies électricité/gaz naturel et services associés (Commune de Vergèze)
Les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet de sélectionner un certain nombre d'attributaires susceptibles de pouvoir répondre aux futurs marchés à passer (dénommés marchés subséquents) et de déterminer les termes régissant ces marchés sur son fondement par la commune de Vergèze. Cet accord-cadre et ses marchés subséquents portent sur les prestations désignées ci-après: — fourniture de l'énergie électrique active avec Card souscrit par l'utilisateur ou par le fournisseur, la responsabilité … Voir la passation de marché »