Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint Etienne, Saint Etienne Métropole et le CCAS
Ville de Saint Etienne
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximum pour chaque membre du groupement sont exprimés en quantité MWh sur la durée totale au sein des documents de la consultation. La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDF
- • Engie
- • Gaz de Bordeaux
- • GEG source d'énergies
- • LBE BUSINESS
- • Total Énergies
- • Volterres
- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-16 | Avis de marché |
| 2025-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint Etienne, Saint Etienne Métropole et le CCAS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Électricité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité - C2 - Enedis - Autres spécificités
Description du marché: PSE au stade des marchés subséquents sur 50% Electricité Verte
Informations complémentaires:
Code postal: 42000
Ville: Saint Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité - C4&C5 - Enedis - Autres spécificités
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz - T1 à T3 - GRD
Description du marché: PSE possible au stade du marchés subséquents : maximum 15% Biométhane
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz - T3 - GRDF Autre spécificités
Description du marché: 100% Biométhane + début de fourniture au 01/01/2029
Informations complémentaires: Quantité maximum : Saint Etienne Métropole 35456 Mwh
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57220 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-324402 (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint Etienne, Saint Etienne Métropole et le CCAS
Numéro de référence:
25AOO-769
Brève description:
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximum pour chaque membre du groupement sont exprimés en quantité MWh sur la durée totale au sein des documents de la consultation.
La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification
Afficher plus
Produits/services: Électricité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Electricité - C2 - Enedis - Autres spécificités
Description du marché: PSE au stade des marchés subséquents sur 50% Electricité Verte
Informations complémentaires:
Quantité maximum : Saint Etienne Métropole 65 520 Mwh ; Ville de Saint Etienne 38 976 Mwh ; Ccas 6 192 Mwh
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Territoire de la Métropole de Saint Etienne
Code postal: 42000
Ville: Saint Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Electricité - C4&C5 - Enedis - Autres spécificités
Informations complémentaires:
Quantité maximum : Saint Etienne Métropole 33 536 Mwh ; Ville de Saint Etienne 134 616 Mwh ; Ccas 8 984 Mwh
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Gaz - T1 à T3 - GRD
Description du marché: PSE possible au stade du marchés subséquents : maximum 15% Biométhane
Informations complémentaires:
Quantité maximum : Saint Etienne Métropole 26 344 Mwh ; Ville de Saint Etienne 221 384 Mwh ; Ccas 34 000 Mwh
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Gaz - T3 - GRDF Autre spécificités
Description du marché: 100% Biométhane + début de fourniture au 01/01/2029
Informations complémentaires: Quantité maximum : Saint Etienne Métropole 35456 Mwh
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.
Les modalités de variation des prix sont déterminées dans le ccap et par marché subséquent.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national:
21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57220 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
84BE3AE8-A23F-2017-DAB1F2E574D4E35A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-324402 (2025-05-16)
Avis d'attribution de marché (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 605 008 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint Etienne, Saint Etienne Métropole et le Ccas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 605 008 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Pl Samuel De Champlain
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-cellule-aop@engie.com 📧
Téléphone: 0613932799 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Volterres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue De Clichy
Code postal: 75009
Commune postale: Paris 9
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: secteurpublic@volterres.fr 📧
Téléphone: 06 11 85 90 20 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Lbe business
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Du Docteur Jean Bertholet
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: aopublic@labellenergie.fr 📧
Téléphone: 04 84 80 03 45 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Total energies
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Louis Armand
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Courrier électronique: marches-publics@totalenergies.com 📧
Téléphone: 01 88 46 82 95 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Edf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Av De Wagram
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Courrier électronique: edf-marchespublics-sud@edf.fr 📧
Téléphone: 0665832210 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Geg source d'energies
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Pl Robert Schuman
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: grandcompte@geg.fr 📧
Téléphone: 04 76 84 38 00 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Pl Ravezies
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: appels-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Téléphone: 05 56 79 40 47 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477487748 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 324402-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 153-528258 (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 605 008 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-184
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint Etienne, Saint Etienne Métropole et le Ccas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 605 008 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-1-1
Adresse postale: 1 Pl Samuel De Champlain
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-cellule-aop@engie.com 📧
Téléphone: 0613932799 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Volterres
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-1-2
Adresse postale: 7 Rue De Clichy
Code postal: 75009
Commune postale: Paris 9
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: secteurpublic@volterres.fr 📧
Téléphone: 06 11 85 90 20 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Lbe business
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-1-3
Adresse postale: 1 Rue Du Docteur Jean Bertholet
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: aopublic@labellenergie.fr 📧
Téléphone: 04 84 80 03 45 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Total energies
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-1-4
Adresse postale: 2 Rue Louis Armand
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Courrier électronique: marches-publics@totalenergies.com 📧
Téléphone: 01 88 46 82 95 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Edf
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-1-5
Adresse postale: 22 Av De Wagram
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Courrier électronique: edf-marchespublics-sud@edf.fr 📧
Téléphone: 0665832210 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: Geg source d'energies
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-2-3
Adresse postale: 8 Pl Robert Schuman
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: grandcompte@geg.fr 📧
Téléphone: 04 76 84 38 00 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-2-4
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-2-5
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Nom: Gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-3-2
Adresse postale: 6 Pl Ravezies
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: appels-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Téléphone: 05 56 79 40 47 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-3-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-3-4
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-4-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-4-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Numéro d'enregistrement national:
57220-1-4-3
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477487748 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 324402-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Consultation effectuée selon un groupement de commandes entre la Ville de Saint-étienne, Saint-étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Etienne.
La valeur totale indiquée correspond à la commande maximum exprimée en Mwh pour la durée totale de l'accord cadre et pour l'ensemble des membres du groupement de commande, tous lots confondus.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
EFA86A40-D9D2-3438-4535D521AB1AB815
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EFA86A4F-C1C4-0776-7798F2B329983E47
Source: OJS 2025/S 153-528258 (2025-08-11)
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