FOURNITURE DE GAZ NATUREL POUR LA CCI89 ET LA CCI METROPOLE DE BOURGOGNE
CCI Côte-d'Or Saône-et-Loire
FOURNITURE DE GAZ NATUREL POUR LA CCI89 ET LA CCI METROPOLE DE BOURGOGNE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-26 | Avis de marché |
| 2026-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE GAZ NATUREL POUR LA CCI89 ET LA CCI METROPOLE DE BOURGOGNE
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE DE GAZ NATUREL POUR LA CCI89 ET LA CCI METROPOLE DE BOURGOGNE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CCI21/71
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: CCI21/71
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: CCI89
Description du marché: CCI89
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI Côte-d'Or Saône-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue de Marbotte
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jp.martins@bfc.cci.fr 📧
Téléphone: 0380604017 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternumbfc.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tadijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir avec Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-211249 (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE GAZ NATUREL POUR LA CCI89 ET LA CCI METROPOLE DE BOURGOGNE
Numéro de référence:
AO26-01
Brève description: FOURNITURE DE GAZ NATUREL POUR LA CCI89 ET LA CCI METROPOLE DE BOURGOGNE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: CCI21/71
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: CCI21/71
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Côte-d’Or
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: CCI89
Description du marché: CCI89
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI Côte-d'Or Saône-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002948100012
Adresse postale: 2 avenue de Marbotte
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jp.martins@bfc.cci.fr 📧
Téléphone: 0380604017 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternumbfc.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tadijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir avec Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-211249 (2026-03-26)
Avis d'attribution de marché (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 780 000 EUR (framework approximate) 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Note méthodologique : 20 %
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Engie
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92250
Commune postale: La Garenne-Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-cellule-aop@engie.com 📧
Téléphone: 02 38 83 45 70 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gaz de bordeaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: appels-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Téléphone: 05 56 79 40 47 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alliance des energies
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance des energies
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Courrier électronique: arnaud.maillet@gazelenergie.fr 📧
Téléphone: 0800810005 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Identifiant de l’offre:
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Source: OJS 2026/S 162-583253 (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 780 000 EUR (framework approximate) 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Note méthodologique : 20 %
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat ENGIE Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ENGIE lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Engie
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
54210765114459
Code postal: 92250
Commune postale: La Garenne-Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-cellule-aop@engie.com 📧
Téléphone: 02 38 83 45 70 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre GAZ DE BORDEAUX lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gaz de bordeaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
50294147900011
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: appels-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Téléphone: 05 56 79 40 47 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre ALLIANCE DES ENERGIES LOT 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alliance des energies
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance des energies
Numéro d'enregistrement national:
50170617000047
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Courrier électronique: arnaud.maillet@gazelenergie.fr 📧
Téléphone: 0800810005 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ENGIE lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre GAZ DE BORDEAUX lot 2
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre ALLIANCE DES ENERGIES LOT 2
Source: OJS 2026/S 162-583253 (2026-08-21)
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