Passation de marchés: Sicoval - Communauté d'Agglomération

>20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Sicoval - Communauté d'Agglomération

2026-02-04   DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement. Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant max de XXX euro(s) HT. La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation Voir la passation de marché »
2026-01-27   DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement. Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant max de XXX euro(s) HT. La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation Voir la passation de marché »
2025-10-23   Mise à disposition de contenants de stockage adaptés, évacuation et traitement des déchets de la déchèterie des... (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée du marché est de 2 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification du marché. Elle est reconductible 2 fois par tacite reconduction. Chaque reconduction est d'une durée de 1 an. Le démarrage des prestations est prévu au deuxième trimestre 2026. L'allotissement ajouterait une complexité à l'exécution des prestations, rendrait les prestations plus couteuses Voir la passation de marché »
2025-10-20   Missions d'ingénierie géotechnique et des contrôles 2026-2030 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La consultation porte sur la réalisation de sondages, d'études géotechniques et de recherche d'amiante/HAP pour les projets de la communauté d'agglomération du Sicoval située dans le département de la Haute-Garonne (31), en région Occitanie. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible 3 fois pour une durée d'un an La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADX Groupe Geotec
2025-07-29   Matériels informatiques reconditionnés, prestations associées et assistances aux utilisateurs 2026-2031 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée de l'opération envisagée est de 5 ans à compter de sa date de notification. En application de l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique, la durée du marché du lot 2 est en revanche de 4 ans à compter de sa date de notification Voir la passation de marché »
2025-07-23   Réalisation de travaux de réseaux de distribution d'eau potable sur le territoire du Sicoval 2026-2030 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
Le Sicoval agit en tant qu'entité adjudicatrice en application des articles L1212-1 1° et L1212-3 1° c). Le Sicoval assure la distribution de l'eau potable sur 36 communes depuis 2005. La nécessité d'une gestion globale pour une meilleure efficacité des actions de sécurisation et de préservation de la ressource en eau a amené la communauté d'agglomération à adhérer en 2010 à Réseau 31, le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Haute-Garonne. Dans le domaine de l'eau potable, il lui a confié … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: societe De Canalisations Atlantique...
2025-06-24   Transport des enfants et des jeunes liés aux activités organisées par le Sicoval (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La présente consultation concerne le Transport des enfants et des jeunes liés aux activités organisées par le Sicoval et comprend 2 lots. Lot 1 : Transport des enfants le mercredi en période scolaire à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval Lot 2 : Transport des enfants et/ou de jeunes lors de sorties (département ou hors département), liés aux activités organisées par les ALSH, les espaces jeunes, les CLAS tous les jours (y … Voir la passation de marché »
2025-04-28   Prestation de titres restaurant support papier et dématérialisé pour la Communauté d'Agglomération du Sicoval et... (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée du marché est de 4 ans à compter du 01 janvier 2026. Il s'agit d'un accord-cadre sous forme de marché à bon de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique avec un seul opérateur sans montants minimum et avec des montants maximums sur 4 ans suivants : - pour le Sicoval 10 000 000,00 euro(s) TTC ; - pour SPL Enova Aménagement 127 000 000,00 euro(s) TTC ; - pour SPL Enova Evênement (Diagora) 130 000 000,00 euro(s) TTC ; - pour SEM … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: pluxee france
2025-03-28   Achat et livraison de réactifs pour le traitement de l'eau des stations d'épurations et de la piscine intercommunale (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre avec minimum pour les lots 1 et 2 et sans minimum pour le lot 3 ; et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant de 970 000 euro(s) HT correspond à la totalité des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gaches Chimie SA Kemira Chimie
2025-03-21   Gestion et animation de services socio-récréatifs et d'éducation (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Pour les lots 1 et 2, le marché est conclu pour une durée initiale de 4 ans. L'exécution des prestations commencera à la date fixée par ordre de service, avec une date prévisionnelle de début fixée au 1ER septembre 2025. En ce qui concerne la prestation de restauration du lot 2, elle débutera plus tard mais se terminera en même … Voir la passation de marché »
2025-03-06   Service de restauration du Sicoval comprenant l'approvisionnement en liaison froide pour les Multi-accueils, les... (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 5 ans. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-02-07   Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée des accords-cadres est de 4 ans à compter du 01 septembre 2025. L'estimation de l'opération sur la durée des accords-cadres est de 3 891 181 euro(s) HT pour 530 000 repas annuel. Il s'agit d'accords-cadres sous forme de marchés subséquents en application des articles L. 2125-1 1° R2162-1 à R2162-14 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique sans montants minimum et avec maximum sur 4 ans 4 681 000 euro(s) HT avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 6 ; 11 à 13 et avec un seul … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpes Frais Production CALERO Estiveau etablissements Cbs FRANCE FRAIS OCCITANIE garonne Fruits Groupe Bigard Méricq Pomona Pomona Episaveurs PRO A PRO Distribution Sud Produit sur son 31 Sobomar Atlantique Société de Distribution Avicole SAS Sysco France SAS Terreazur Toulouse Transgourmet Operations
2025-01-29   Réalisation de travaux de réseaux de distribution d'eau potable sur le territoire du Sicoval et d'Enova Aménagement 2025-2029 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
Le Sicoval assure la distribution de l'eau potable sur 36 communes depuis 2005. La nécessité d'une gestion globale pour une meilleure efficacité des actions de sécurisation et de préservation de la ressource en eau a amené la communauté d'agglomération à adhérer en 2010 à Réseau 31, le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Haute-Garonne. Dans le domaine de l'eau potable, il lui a confié la production d'eau potable, la gestion de ses réservoirs et des réseaux de transport (entre les usines … Voir la passation de marché »
2024-12-16   Achat et livraison de réactifs pour le traitement du phosphore dans les stations d'épurations sur le territoire du Sicoval (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. (la date de démarrage indiquée au paragraphe Durée est une date prévisionnelle) L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour des périodes de un an soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans . Le montant minimum annuel des commandes est 50 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Kemira Chimie
2024-12-13   Prestations d'entretien, de pompage des ouvrages des prétraitements (graisses et sables) - Prestation de transport... (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée du marché est de 4 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. La présentation consultation constitue la relance de la procédure qui a été déclarée sans suite. L'allotissement ajouterait une complexité à l'exécution des prestations, rendrait les prestations plus couteuses. Nombre et consistance des lots : lot unique Voir la passation de marché »
2024-12-06   Fauchage des dépendances des voies communales 2025-2030 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente opération a pour objet la réalisation de fauchage sur le territoire des 36 communes de la Communauté d'Agglomération du Sicoval et sera composé de 3 lots distincts, correspondant à 3 secteurs géographiques du territoire du Sicoval. Il s'agit de faucher les abords des voies communales et des fossés attenants à ces voies, afin de garantir … Voir la passation de marché »
2024-12-05   Fourniture de produits et consommables d'hygiène et d'entretien et articles à usage court 2024-2028 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes du Sicoval avec les communes de Clermont-Le-Fort et Ramonville St-Agne. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Sicoval. Le marché a pour objet l'achat et livraison de produits d'hygiène et d'entretien, de consommables et d'article à usages uniques. Ces produits sont destinés aux services techniques (Régies entretien, crèches, centres de loisirs, cuisines, bâtiments sportifs, bâtiments administratifs et techniques) du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe PLG SOCIETE PRODUITS-ENTRETIEN
2024-11-15   Prestations d'accompagnement liées au suivi et au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la présente procédure se déroule en plusieurs temps : une première phase de sélection des candidatures ; puis une seconde phase comprenant une analyse des offres initiales remises par les candidats admis à présenter une telle offre à l'issue de la première phase, 'une phase de negociation , et une phase de sélection des offres finales. L'acheteur a prévu de limiter le nombre de candidats qui seront … Voir la passation de marché »
2024-10-11   Fourniture et acheminement en gaz naturel de la Communauté d'Agglomération du Sicoval et autres acheteurs 2026-2029 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
L'accord-cadre est conclu avec les titulaires à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2029. La durée de l'accord-cadre dépasse 4 ans en raison de son objet. En effet, la notification de l'accord-cadre doit intervenir très en amont du début de la fourniture pour des raisons de recherche de performance économique (notamment besoin d'un laps de temps suffisant pour la surveillance du marché de l'énergie et le choix de la bonne période de lancement du 1er marché subséquent) Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Direct Énergie Électricité de France Engie Gaz de Bordeaux
2024-10-08   Renouvellement du mobilier du centre de congrès Diagora (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
Le Sicoval souhaite renouveler le mobilier du centre de congrès et d'exposition Diagora. Le marché concerne l'achat, la livraison et le montage de l'intégralité du mobilier dans le cadre d'une recherche de modernité du site. La prestation est répartie en 2 lots : Lot 1 : Mobilier des espaces de réunions Lot 2 : Mobilier d'accueils et espaces communs ainsi que le mobilier de restauration Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La livraison … Voir la passation de marché »
2024-10-04   Prévention et collecte optimisée des déchets ménagers et assimilés (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-07-25   Capture, prise en charge des animaux errants et ramassage des cadavres d'animaux sur la voie publique 2025-2029 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée du marché est de 5 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Le démarrage des prestations est estimé au 1er janvier 2025. Le coût global sur la durée du marché est estimé à 500 000,00 euro(s) HT. L'allotissement ajouterait une complexité à l'exécution des prestations, rendrait les prestations plus couteuses. Nombre et consistance des lots : lot unique Voir la passation de marché »
2024-06-28   Réalisation de travaux de réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales avec et sans tranchées sur le... (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La consultation porte sur la réalisation de travaux de réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales relevant des compétences de la communauté d'agglomération du Sicoval et la SPL Enova Aménagement situés dans le département de la Haute-Garonne (31). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum conclu pour une durée de 4 ans an avec un maximum de 7 700 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Garonne
2024-06-18   Travaux de voiries et réseaux divers sur le territoire des communes adhérentes au Sicoval et d'Enova Aménagement 2024-2028 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée du marché est de 4 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Le démarrage des prestations est prévu au dernier trimestre 2024. Il s'agit d'un accord-cadre sous forme de marché à bon de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique avec un seul opérateur : - pour le Sicoval avec un minimum 12 000 000,00 euro(s) HT et un maximum 45 000 000,00 euro(s) HT pour les 4 ans ; - pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Jean Lefebvre
2024-05-31   Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'infrastructures liés au Plan Vélo (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée aux titulaires de l'accord-cadre. Le démarrage des prestations est estimé au quatrième trimestre 2024. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire sous forme de marchés subséquents en application articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique sans montants minimum avec un maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur 4 ans. L'allotissement ajouterait une complexité à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Getude Seba Sud Ouest Urbalink
2024-05-24   Balayage et nettoyage des voiries sur le territoire du Sicoval 2024-2029 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La durée du marché est de 5 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Le démarrage des prestations est estimé au quatrième trimestre 2024. Le coût sur la durée du marché est estimé à 267 000,00 euro(s) HT. L'allotissement ajouterait une complexité à l'exécution des prestations, rendrait les prestations plus couteuses. Nombre et consistance des lots : lot unique Voir la passation de marché »
2024-05-13   Nettoyage des locaux 2024-2028- Crèches, ALSH, équipements sportifs et bâtiments administratifs (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
La consultation porte sur le nettoyage des locaux d'un ensemble de bâtiments du Sicoval et de leur vitrerie accessible sans équipements spéciaux. La prestation comprend la fourniture de produits d'entretien et le matériel nécessaire à son exécution. Fort de son engagement dans l'achat durable, le Sicoval intègre dans ce marché des conditions d'exécution à caractère social (insertion par l'emploi) et environnemental (produits chimiques limités). La durée du marché est de 4 ans et débutera le 13/11/2024. … Voir la passation de marché »