Passation de marchés: Le Havre Seine Métropole
8 marchés publics actifs
Le Havre Seine Métropole a toujours été un acheteur de travaux de construction, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Le Havre Seine Métropole sont Antea France, Eurovia Haute Normandie, Seine Normandie Maintenance Service, Colas IDFN Le Havre, Dekra Industrial, eiffage Route Ile De France / Centre Ouest, Environnement Forets, Quadria, Veolia recyclage et valorisation des déchets et ALGOE.
Récents marchés passés par Le Havre Seine Métropole
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
Réalisation d'études techniques pour les ouvrages d'art de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études techniques pour la réparation, la réhabilitation et la construction d'ouvrages d'art sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. L'accord-cadre comprend les études préliminaires et de faisabilité, les études techniques d'avant projet et de projet, les missions de recalcul d'ouvrage et d'inspection détaillée d'un ouvrage, l'assistance à la maitrise … Voir la passation de marché »
- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études techniques pour la réparation, la réhabilitation et la construction d'ouvrages d'art sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. L'accord-cadre comprend les études préliminaires et de faisabilité, les études techniques d'avant projet et de projet, les missions de recalcul d'ouvrage et d'inspection détaillée d'un ouvrage, l'assistance à la maitrise … Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-19
Accord-cadre à bons de commandes portant sur les contrôles réglementaires, la maintenance des équipements et les... (Le Havre Seine Métropole)
- Acheteur (Pouvoir adjudicateur) (cf. art 1 du règlement de la consultation) Le présent marché est passé pour le compte d'acheteurs réunis en groupement de commande conformément à l'article L.2113-6 du code de la commande publique. Sont membres de ce groupement : La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) La Ville du Havre (VDH) Les membres du groupement sont ci-après désignés par le terme : acheteur Voir la passation de marché »
- Acheteur (Pouvoir adjudicateur) (cf. art 1 du règlement de la consultation) Le présent marché est passé pour le compte d'acheteurs réunis en groupement de commande conformément à l'article L.2113-6 du code de la commande publique. Sont membres de ce groupement : La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) La Ville du Havre (VDH) Les membres du groupement sont ci-après désignés par le terme : acheteur Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-26
Missions de maîtrise d'oeuvre relatives à la création, la réhabilitation ou la sécurisation d'ouvrages hydrauliques... (Le Havre Seine Métropole)
* Objet du marché Cf article 2-1 du RC: L'objet de la consultation s'inscrit dans le cadre des compétences suivantes : GEMAPI, Gestion des ruissellements au titre de l'article 4 du L211.7 du code de l'environnement, La protection de ressources en eau. Le montant maximum de l'enveloppe prévisionnelle des travaux d'une opération (une opération pouvant comprendre plusieurs ouvrages) est fixé à 2 500 000 euro(s) HT. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres … Voir la passation de marché »
* Objet du marché Cf article 2-1 du RC: L'objet de la consultation s'inscrit dans le cadre des compétences suivantes : GEMAPI, Gestion des ruissellements au titre de l'article 4 du L211.7 du code de l'environnement, La protection de ressources en eau. Le montant maximum de l'enveloppe prévisionnelle des travaux d'une opération (une opération pouvant comprendre plusieurs ouvrages) est fixé à 2 500 000 euro(s) HT. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-22
MISSIONS D'ASSISTANCE ET DE CONTROLES EXTERIEURS DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY DE LA... (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel à la concurrence) La consultation est passée selon la procédure formalisée avec négociations. - Procédure de passation (Cf. art 2-3 du règlement d'appel à la concurrence) Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pendant la durée d'exécution de chaque accord-cadre, les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel à la concurrence) La consultation est passée selon la procédure formalisée avec négociations. - Procédure de passation (Cf. art 2-3 du règlement d'appel à la concurrence) Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pendant la durée d'exécution de chaque accord-cadre, les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-06-15
Diagnostic et maîtrise d'oeuvre en vue de travaux de réhabilitation du réseau de collecteurs visitables (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : sans montant minimum et avec montant maximum de 8 400 000 euro(s) HT ; Lot 2 : sans montant … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : sans montant minimum et avec montant maximum de 8 400 000 euro(s) HT ; Lot 2 : sans montant … Voir la passation de marché »
2026-04-08
Deadline 2026-05-13
ENQUETES ET ETUDES RELATIVES A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE... (Le Havre Seine Métropole)
- Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande comprenant les informations suivantes : * Nom et adresse … Voir la passation de marché »
- Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande comprenant les informations suivantes : * Nom et adresse … Voir la passation de marché »
2026-04-02
Deadline 2026-06-12
Prestations de déménagement (Le Havre Seine Métropole)
Groupement de commandes CULHSM / Ville du Havre - La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Le marché est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans. Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Maxi HT sur 4 ans: Lot 1 : CU: 50 000 euro(s) / Ville du Havre: 50 000 euro(s) / Total: 100 000 euro(s)Lot 2 : CU: 400 000 euro(s) / Ville du Havre: 400 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
Groupement de commandes CULHSM / Ville du Havre - La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Le marché est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans. Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Maxi HT sur 4 ans: Lot 1 : CU: 50 000 euro(s) / Ville du Havre: 50 000 euro(s) / Total: 100 000 euro(s)Lot 2 : CU: 400 000 euro(s) / Ville du Havre: 400 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2026-04-01
Traitement de biodéchets pour production de compost (Le Havre Seine Métropole)
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 3 080 000 euros HT. Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 1 600 000 euros HT. - Les montants indiqués s'appliquent à … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 3 080 000 euros HT. Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 1 600 000 euros HT. - Les montants indiqués s'appliquent à … Voir la passation de marché »
2026-03-31
MISSION D'ACCOMPAGNEMENT, VERIFICATION PHPP ET LABELLISATION PASSIVHAUS CLASSIC DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Dans le cadre du projet de construction d'un pôle d'enseignement supérieur au Havre, le pouvoir adjudicateur souhaite conclure un marché ayant pour objet une mission d'accompagnement, la vérification PHPP et la labellisation PassivHaus Classic. Ces prestations ont vocation à accompagner le pouvoir adjudicateur tout au long de l'opération, qui prend la forme d'un marché public global de performance. Forme du marché - La présente consultation … Voir la passation de marché »
- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Dans le cadre du projet de construction d'un pôle d'enseignement supérieur au Havre, le pouvoir adjudicateur souhaite conclure un marché ayant pour objet une mission d'accompagnement, la vérification PHPP et la labellisation PassivHaus Classic. Ces prestations ont vocation à accompagner le pouvoir adjudicateur tout au long de l'opération, qui prend la forme d'un marché public global de performance. Forme du marché - La présente consultation … Voir la passation de marché »
2026-03-27
Fourniture de produits de signalisation horizontale (Le Havre Seine Métropole)
- Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord cadre. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de … Voir la passation de marché »
- Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord cadre. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de … Voir la passation de marché »
2026-03-27
FOURNITURES D'ENROBES BITUMINEUX A CHAUD, D'EMULSION DE BITUME, FOURNITURE ET LIVRAISON D'ENROBES A FROID (Le Havre Seine Métropole)
- Forme du marché (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 472 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande Voir la passation de marché »
- Forme du marché (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 472 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande Voir la passation de marché »
2026-03-26
Entretien des espaces verts sur les sites des la Direction Cycle de l'eau - Elagage - Bucheronnage - Entretien de... (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Allotissement Cf article 2-3 du RC: La présente consultation n'est pas allotie au sens de l'article L2113-10 du code de la commande publique. Le présent marché ne peut être alloti par prestation du fait de la variabilité des fréquences d'intervention. * Forme de … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Allotissement Cf article 2-3 du RC: La présente consultation n'est pas allotie au sens de l'article L2113-10 du code de la commande publique. Le présent marché ne peut être alloti par prestation du fait de la variabilité des fréquences d'intervention. * Forme de … Voir la passation de marché »
2026-03-24
Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de … Voir la passation de marché »
2026-03-11
Sensibilisation des habitants au tri de déchets par des léopards du tri 2026-2029 (Le Havre Seine Métropole)
* 2-2 Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix forfaitaires. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* 2-2 Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix forfaitaires. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2026-03-06
Deadline 2026-06-15
Groupement de commandes CULHSM / Ville du Havre - Fourniture de produits parapharmaceutiques et de puériculture (Le Havre Seine Métropole)
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - L'accord-cadre prend fin à l'issue d'une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de début Voir la passation de marché »
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - L'accord-cadre prend fin à l'issue d'une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de début Voir la passation de marché »
2026-03-04
Prestations de traitement du courrier de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum mais avec un montant maximum de 850 000 euro(s) pour l'Hôtel de la Communauté urbaine (lot 1) et de 36 000 euro(s) pour les Maisons du territoire (lot … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum mais avec un montant maximum de 850 000 euro(s) pour l'Hôtel de la Communauté urbaine (lot 1) et de 36 000 euro(s) pour les Maisons du territoire (lot … Voir la passation de marché »
2026-02-27
Souscription de licences pour logiciels de CAO/DAO et maintenance associée - Groupement de commandes (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2026-02-23
Maintenance, remplacement et vérification des portes, volets, portails, rideaux, bornes et barrières des bâtiments... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La direction des bâtiments de Communauté urbaine souhaite confier les contrôles, la maintenance préventive et corrective des fermetures motorisées à un prestataire extérieur. Dans le cadre de ce marché, le prestataire devra assurer la gestion, le pilotage, le contrôle et la réalisation d'un certain nombre d'activité de maintenance et de services de façon à permettre l'exécution de l'activité principale du maître d'ouvrage dans les meilleures … Voir la passation de marché »
- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La direction des bâtiments de Communauté urbaine souhaite confier les contrôles, la maintenance préventive et corrective des fermetures motorisées à un prestataire extérieur. Dans le cadre de ce marché, le prestataire devra assurer la gestion, le pilotage, le contrôle et la réalisation d'un certain nombre d'activité de maintenance et de services de façon à permettre l'exécution de l'activité principale du maître d'ouvrage dans les meilleures … Voir la passation de marché »
2026-02-11
Acquisition de serveurs, équipements de stockage, maintenance et prestations associées (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaires mixte. Il prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande pour les produits visés au BPU. Il prend la forme d'un accord-cadre exécuté à marchés subséquents pour des matériels non … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaires mixte. Il prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande pour les produits visés au BPU. Il prend la forme d'un accord-cadre exécuté à marchés subséquents pour des matériels non … Voir la passation de marché »
2026-02-11
FOURNITURE D'UN VEHICULE RAIL-ROUTE NACELLE (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de la consultation ( cf. art 2-2 du RAPC) Le présent appel public à candidature a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur les prestations désignées ci-après : Fourniture d'un véhicule rail-route nacelle Le véhicule rail-route nacelle est destiné à la maintenance de la ligne aérienne de contact et tout autre équipement en hauteur, ainsi qu'au poussage/remorquage d'une rame de tramway. Cette acquisition sera destinée à la mise à … Voir la passation de marché »
- Objet de la consultation ( cf. art 2-2 du RAPC) Le présent appel public à candidature a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur les prestations désignées ci-après : Fourniture d'un véhicule rail-route nacelle Le véhicule rail-route nacelle est destiné à la maintenance de la ligne aérienne de contact et tout autre équipement en hauteur, ainsi qu'au poussage/remorquage d'une rame de tramway. Cette acquisition sera destinée à la mise à … Voir la passation de marché »
2026-02-10
Remplacement et achat d'équipement de maintenance ferroviaire tramway : Acquisition d'un tour en fosse (phase candidature) (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de la consultation (cf. art 2-2 du RAPC) Le présent appel public à candidature a pour objet de sélectionner les candidats qui seront admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur les prestations désignées ci-après : Remplacement et achat d'équipement de maintenance ferroviaire tramway : Acquisition d'un tour en fosse Cette acquisition sera destinée à la mise à disposition du délégataire pour l'exploitation du réseau. En phase offre, une visite des lieux sera rendue obligatoire … Voir la passation de marché »
- Objet de la consultation (cf. art 2-2 du RAPC) Le présent appel public à candidature a pour objet de sélectionner les candidats qui seront admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur les prestations désignées ci-après : Remplacement et achat d'équipement de maintenance ferroviaire tramway : Acquisition d'un tour en fosse Cette acquisition sera destinée à la mise à disposition du délégataire pour l'exploitation du réseau. En phase offre, une visite des lieux sera rendue obligatoire … Voir la passation de marché »
2026-02-09
Transports d'élèves sur le territoire de la Communauté Urbaine (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité (AOM), la communauté urbaine est chargée d'organiser : * les transports scolaires sur son territoire * les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires * les transports des élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles organisées par la Communauté urbaine Concernant les transports scolaires : Le marché correspond à l'exécution des … Voir la passation de marché »
- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité (AOM), la communauté urbaine est chargée d'organiser : * les transports scolaires sur son territoire * les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires * les transports des élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles organisées par la Communauté urbaine Concernant les transports scolaires : Le marché correspond à l'exécution des … Voir la passation de marché »
2025-11-21
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
2025-11-07
Groupement de commandes CULHSM / VDH / Ville d'Epouville - Fourniture de carburants par cartes accréditives... (Le Havre Seine Métropole)
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Valeurs de l'accord-cadre: cf. article 7 du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Valeurs de l'accord-cadre: cf. article 7 du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2025-11-07
Groupement de commandes CULHSM / VDH / CCAS du Havre - Accord-cadre portant sur la fourniture de pneumatiques,... (Le Havre Seine Métropole)
- Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Valeurs de l'accord-cadre: cf. article 6 du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
- Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Valeurs de l'accord-cadre: cf. article 6 du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2025-11-03
FOURNITURE D'UN VEHICULE RAIL-ROUTE NACELLE (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La présente consultation a pour objet la fourniture d'un véhicule rail-route nacelle destiné à la maintenance de la ligne aérienne de contact et tout autre équipement en hauteur, ainsi qu'au poussage/remorquage d'une rame de tramway. - Forme du marché (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à l'exécution d'un marché ordinaire à prix forfaitaires sur la base du montant renseigné à l'article D de l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La présente consultation a pour objet la fourniture d'un véhicule rail-route nacelle destiné à la maintenance de la ligne aérienne de contact et tout autre équipement en hauteur, ainsi qu'au poussage/remorquage d'une rame de tramway. - Forme du marché (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à l'exécution d'un marché ordinaire à prix forfaitaires sur la base du montant renseigné à l'article D de l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
2025-11-03
Marché de fournitures d'équipements en signalisation lumineuse (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'acheminement et le déchargement d'équipements de signalisation lumineuse pour la Communauté Urbaine LE HAVRE SEINE METROPOLE. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'acheminement et le déchargement d'équipements de signalisation lumineuse pour la Communauté Urbaine LE HAVRE SEINE METROPOLE. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
2025-10-30
Entretien et maintenance des compacteurs à déchets (Le Havre Seine Métropole)
La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les paiements s'effectueront sur la base des prix unitaires et des quantités réellement exécutées. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec le montant maximum de 200 000 euro(s) HT. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification Voir la passation de marché »
La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les paiements s'effectueront sur la base des prix unitaires et des quantités réellement exécutées. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec le montant maximum de 200 000 euro(s) HT. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification Voir la passation de marché »
2025-10-29
Prestations d'animation de collectifs d'agriculteurs des aires d'alimentation de captages de la Communauté urbaine... (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure adaptée, par application des articles L.2123-1, R. 2123-1-3°), R.2123-1 à R.2123-8 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, sans montants minimums et avec montants maximums de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure adaptée, par application des articles L.2123-1, R. 2123-1-3°), R.2123-1 à R.2123-8 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, sans montants minimums et avec montants maximums de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2025-10-29
Prestations de maintenance des équipements de sûreté (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Le présent marché est conclu à prix mixtes comprenant : - Une partie globale et forfaitaire, comportant un engagement de résultat, portant sur les prestations de maintenance préventive, corrective et évolutive, du parc d'équipements connu au moment de la consultation, - Et une … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Le présent marché est conclu à prix mixtes comprenant : - Une partie globale et forfaitaire, comportant un engagement de résultat, portant sur les prestations de maintenance préventive, corrective et évolutive, du parc d'équipements connu au moment de la consultation, - Et une … Voir la passation de marché »
2025-10-29
FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ABONNES A L'EAU POTABLE ET A L'EAU INDUSTRIELLE (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La consultation porte sur les prestations suivantes : La fourniture d'une solution logicielle de gestion des abonnés à l'eau potable et à l'eau industrielle en mode SaaS (Software as a Service) ainsi que des prestations de mise en oeuvre de ladite solution. L'objectif est de remplacer des outils informatiques aujourd'hui obsolètes et d'améliorer le fonctionnement du service public de distribution de l'eau potable. L'accompagnement et le … Voir la passation de marché »
- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La consultation porte sur les prestations suivantes : La fourniture d'une solution logicielle de gestion des abonnés à l'eau potable et à l'eau industrielle en mode SaaS (Software as a Service) ainsi que des prestations de mise en oeuvre de ladite solution. L'objectif est de remplacer des outils informatiques aujourd'hui obsolètes et d'améliorer le fonctionnement du service public de distribution de l'eau potable. L'accompagnement et le … Voir la passation de marché »
2025-10-28
Organisation du salon Réinventif® 2026 et 2028 (Le Havre Seine Métropole)
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande traité à prix unitaire. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification et est conclu pour une durée de 36 mois. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 134 000 euros HT pour les deux éditions cumulées. Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande traité à prix unitaire. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification et est conclu pour une durée de 36 mois. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 134 000 euros HT pour les deux éditions cumulées. Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant … Voir la passation de marché »
2025-10-21
Marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des requalifications de la Place d'Armes et de ses abords à Harfleur et de... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Dans le cadre des marchés de travaux, les prestations suivantes ne seront pas comprises : * les aménagements de compétences communales de type : enfouissements de réseaux, construction d'équipement/structure communal, mise en lumière, mobilier urbain de compétence communal spécifique ; * l'éclairage public (mobilier et réseaux) ; * le dévoiement de réseaux de concessionnaires nécessaires au projet Voir la passation de marché »
- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Dans le cadre des marchés de travaux, les prestations suivantes ne seront pas comprises : * les aménagements de compétences communales de type : enfouissements de réseaux, construction d'équipement/structure communal, mise en lumière, mobilier urbain de compétence communal spécifique ; * l'éclairage public (mobilier et réseaux) ; * le dévoiement de réseaux de concessionnaires nécessaires au projet Voir la passation de marché »
2025-10-17
Fourniture, livraison et réactivation de charbon actif en grain pour les usines d'eau potable (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation CF article 2-2 Du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché CF article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 1 000 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation CF article 2-2 Du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché CF article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 1 000 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2025-10-09
Fourniture de chlorure ferrique et d'hypochlorite de soude, évacuation et fourniture de WAC HB et de soude (Le Havre Seine Métropole)
L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre dans le cadre d'une consultation qui donnera lieu à un marché ayant pour objet la fourniture de chlorure ferrique et d'hypochlorite de soude, l'évacuation et la fourniture de WAC HB et de soude. * Procédure de passation Cf article 3-1 du RAPC: La consultation est passée par procédure avec négociation en application des articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique. * Forme du … Voir la passation de marché »
L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre dans le cadre d'une consultation qui donnera lieu à un marché ayant pour objet la fourniture de chlorure ferrique et d'hypochlorite de soude, l'évacuation et la fourniture de WAC HB et de soude. * Procédure de passation Cf article 3-1 du RAPC: La consultation est passée par procédure avec négociation en application des articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique. * Forme du … Voir la passation de marché »
2025-10-08
Evacuation et traitement en centre agréé des boues de traitement d'eau potable (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de commandes de 1 250 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de commandes de 1 250 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2025-09-18
Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque inondation (Le Havre Seine Métropole)
- Durée du marché: Cf. "4-2-Durée du marché - Délai d'exécution" du règlement de la consultation - Forme du marché: Cf. article 2-3 du règlement de la consultation: Pour le lot 1, les prestations donnent lieu à un marché à prix mixtes, avec : - Une partie à prix forfaitaire pour la réalisation de l'étude ; - Une partie à prix unitaires fractionnés à bons de commande concernant l'accompagnement et l'animation pour les actions PAPI issue du plan de communication (journées de 8 heures) sans montant minimum … Voir la passation de marché »
- Durée du marché: Cf. "4-2-Durée du marché - Délai d'exécution" du règlement de la consultation - Forme du marché: Cf. article 2-3 du règlement de la consultation: Pour le lot 1, les prestations donnent lieu à un marché à prix mixtes, avec : - Une partie à prix forfaitaire pour la réalisation de l'étude ; - Une partie à prix unitaires fractionnés à bons de commande concernant l'accompagnement et l'animation pour les actions PAPI issue du plan de communication (journées de 8 heures) sans montant minimum … Voir la passation de marché »
2025-09-12
Travaux de construction des locaux techniques du projet d'extension du réseau de tramway de la Communauté Urbaine Le... (Le Havre Seine Métropole)
La présente consultation a pour objet l'attribution des marchés portant sur les travaux relatifs à la construction des sous-stations, locaux d'exploitation et locaux techniques dans le cadre du projet d'extension du réseau de tramway au Havre de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. - Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix forfaitaires. - Durée du marché: Le marché débute à compter de sa date de notification et prend fin au … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution des marchés portant sur les travaux relatifs à la construction des sous-stations, locaux d'exploitation et locaux techniques dans le cadre du projet d'extension du réseau de tramway au Havre de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. - Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix forfaitaires. - Durée du marché: Le marché débute à compter de sa date de notification et prend fin au … Voir la passation de marché »
2025-09-08
Travaux de signalisation lumineuse tricolore dans le cadre du projet d'extension du réseau de tramway de la... (Le Havre Seine Métropole)
- Le présent marché, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix unitaires. - Le marché débute à compter de sa date de notification et prend fin au terme de la garantie de parfait achèvement (1 an) si toutes les obligations du titulaire ont été remplies Voir la passation de marché »
- Le présent marché, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix unitaires. - Le marché débute à compter de sa date de notification et prend fin au terme de la garantie de parfait achèvement (1 an) si toutes les obligations du titulaire ont été remplies Voir la passation de marché »
2025-08-22
FOURNITURE DE LUMINAIRES A LEDS (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La présente consultation est organisée par la Communauté urbaine en vue de l'attribution d'un accord cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de luminaires à LEDS. - Procédure de passation (cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La consultation est passée en appel d'offres ouvert. - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un … Voir la passation de marché »
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La présente consultation est organisée par la Communauté urbaine en vue de l'attribution d'un accord cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de luminaires à LEDS. - Procédure de passation (cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La consultation est passée en appel d'offres ouvert. - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un … Voir la passation de marché »
2025-08-22
Réalisation d'un nouveau stockage de chlorure ferrique et de charbon actif en poudre pour l'usine de traitement... (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire. * Décomposition du contrat Cf article 3-1 du RC: Le marché est conclu sous la forme d'un marché fractionné à tranches. * Modalités de financement et de paiement Cf article 3-3 du RC: Le règlement des … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire. * Décomposition du contrat Cf article 3-1 du RC: Le marché est conclu sous la forme d'un marché fractionné à tranches. * Modalités de financement et de paiement Cf article 3-3 du RC: Le règlement des … Voir la passation de marché »
2025-08-20
TRAVAUX DE SIGNALISATION FERROVIAIRE DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY DE LA COMMUNAUTE... (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La consultation est passée selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 1° et R2123-4 à R2123-5 du code de la commande publique. - Forme du marché (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Le présent marché, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix unitaires Voir la passation de marché »
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La consultation est passée selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 1° et R2123-4 à R2123-5 du code de la commande publique. - Forme du marché (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Le présent marché, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-08-06
Remplacement des deux écrans géants du stade Océane (Le Havre Seine Métropole)
- Forme du marché (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix forfaitaires, selon la Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire Voir la passation de marché »
- Forme du marché (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix forfaitaires, selon la Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire Voir la passation de marché »
2025-08-05
TRAVAUX D'ESPACES VERTS DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE... (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel public à la candidature) La consultation est lancée sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation. - Forme du marché (Cf. art 2-2 du règlement d'appel public à la candidature) Le présent marché, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire mono attributaire traité à prix unitaires Voir la passation de marché »
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel public à la candidature) La consultation est lancée sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation. - Forme du marché (Cf. art 2-2 du règlement d'appel public à la candidature) Le présent marché, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire mono attributaire traité à prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-07-22
CONSTRUCTION D'UN POLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AU HAVRE (phase candidature) (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché et nomenclature pertinente (cf. art 2-1 du RAPC) L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation qui donnera lieu à un marché ayant pour objet la construction d'un pôle d'enseignement supérieur au Havre, comportant des objectifs chiffrés de performance. Le marché associera l'exploitation et la maintenance à la conception-réalisation de l'ouvrage. La présente consultation est lancée selon une forme restreinte au … Voir la passation de marché »
- Objet du marché et nomenclature pertinente (cf. art 2-1 du RAPC) L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation qui donnera lieu à un marché ayant pour objet la construction d'un pôle d'enseignement supérieur au Havre, comportant des objectifs chiffrés de performance. Le marché associera l'exploitation et la maintenance à la conception-réalisation de l'ouvrage. La présente consultation est lancée selon une forme restreinte au … Voir la passation de marché »
2025-06-26
Groupement de commandes Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et Ville du Havre - Acquisition de licences,... (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Le marché est à prix mixtes. Les prestations traitées à prix unitaires feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec les montants maximums annuels suivants : - 1ère année : 85 000 euro(s) HT maximum - 2ème année : 85 000 euro(s) HT maximum - … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Le marché est à prix mixtes. Les prestations traitées à prix unitaires feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec les montants maximums annuels suivants : - 1ère année : 85 000 euro(s) HT maximum - 2ème année : 85 000 euro(s) HT maximum - … Voir la passation de marché »
2025-06-24
Groupement de commandes Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville du Havre / Ville de Montivilliers -... (Le Havre Seine Métropole)
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Le marché est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites définies à l'article "Article 7 : Montant de l'accord-cadre" Voir la passation de marché »
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Le marché est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites définies à l'article "Article 7 : Montant de l'accord-cadre" Voir la passation de marché »
2025-06-23
Travaux des systèmes dans le cadre du projet d'extension du réseau de Tramway de la Communauté urbaine Le Havre... (Le Havre Seine Métropole)
* Phase 1 : Phase candidature * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est lancée sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix unitaires. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est … Voir la passation de marché »
* Phase 1 : Phase candidature * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est lancée sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix unitaires. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est … Voir la passation de marché »
2025-06-19
Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande monoattributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission debons de commande. Pas de montant minimum annuel, le montant maximum annuel est … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande monoattributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission debons de commande. Pas de montant minimum annuel, le montant maximum annuel est … Voir la passation de marché »
2025-06-11
Groupement de commandes CULHSM / Ville du Havre / CCAS du Havre / Ville de Montivilliers / CCAS de Montivilliers -... (Le Havre Seine Métropole)
- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites indiquées à l'article "2.4 Montants et forme de l'accord-cadre" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites indiquées à l'article "2.4 Montants et forme de l'accord-cadre" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »