23 AF 01 06
Com communes Ardenne rives de Meuse
fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, de la SPL Rives de Meuse, et des Régies intercommunales de l?eau et de l?assainissement, de septembre 2023 à août 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-06 | Avis de marché |
| 2023-07-12 | Informations complémentaires |
| 2023-10-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 23 AF 01 06
Brève description:
“fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, de la SPL Rives de Meuse, et des Régies intercommunales de...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes ardenne rives de MEUSE
Adresse postale: 29 rue Méhul
Code postal: 08600
Commune postale: Givet
Contact
Adresse Internet: https://ardennerivesdemeuse.com 🌏
Courrier électronique: president@ardennerivesdemeuse.com 📧
Téléphone: +33 324415090 📞
Fax: +33 324415099 📠
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-417749
Se réfère à l'avis: 2022/S 101-279272
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“personne habilitée”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché concerne la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison listés à l'article 21 du CCP, dont le périmètre...”
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“points de livraison listés au CCP”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:15
Lieu: ccarm
Informations complémentaires:
“personne habilitée”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: s.p.l rives de meuse
Pays: Ardennes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: régies intercommunales de l''eau
Adresse postale: 29, rue Méhul
Nom du pouvoir adjudicateur: régies Intercommunales de l''assainissement
Adresse postale: 29 ru Méhul
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: M. Bernard DEKENS, Président
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ardennerivesdemeuse.com 📧
Adresse Internet: https://www.ccarm.fr 🌏
: http://www.ccarm.fr/index.php/eau-et-assainissement/ 🌏
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2eme trimestre 2024”
“visites sur site : Il n'est organisé aucune visite des sites à livrer par le Pouvoir Adjudicateur”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de chalons en champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2023/S 131-417749 (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 23 AF 01 06
Brève description:
“fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, de la SPL Rives de Meuse, et des Régies intercommunales de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes ardenne rives de MEUSE
Adresse postale: 29 rue Méhul
Code postal: 08600
Commune postale: Givet
Contact
Adresse Internet: https://ardennerivesdemeuse.com 🌏
Courrier électronique: president@ardennerivesdemeuse.com 📧
Téléphone: +33 324415090 📞
Fax: +33 324415099 📠
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-417749
Se réfère à l'avis: 2022/S 101-279272
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“personne habilitée”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché concerne la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison listés à l'article 21 du CCP, dont le périmètre...”
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“points de livraison listés au CCP”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:15
Lieu: ccarm
Informations complémentaires:
“personne habilitée”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: s.p.l rives de meuse
Pays: Ardennes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: régies intercommunales de l''eau
Adresse postale: 29, rue Méhul
Nom du pouvoir adjudicateur: régies Intercommunales de l''assainissement
Adresse postale: 29 ru Méhul
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: M. Bernard DEKENS, Président
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ardennerivesdemeuse.com 📧
Adresse Internet: https://www.ccarm.fr 🌏
: http://www.ccarm.fr/index.php/eau-et-assainissement/ 🌏
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2eme trimestre 2024”
“visites sur site : Il n'est organisé aucune visite des sites à livrer par le Pouvoir Adjudicateur”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de chalons en champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2023/S 131-417749 (2023-07-06)
Informations complémentaires (2023-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-432398
Se réfère à l'avis: 2023/S 131-417749
Numéro JO-S: 135
Source: OJS 2023/S 135-432398 (2023-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-432398
Se réfère à l'avis: 2023/S 131-417749
Numéro JO-S: 135
Source: OJS 2023/S 135-432398 (2023-07-12)
Avis d'attribution de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, de la SPL Rives de Meuse, Et des Régies intercommunales...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 479 149 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669457
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, de la SPL Rives de Meuse,”
“Et des Régies intercommunales de l'eau et de l'assainissement,”
“De septembre 2023 à août 2024”
“fourniture de gaz naturel pour les bâtiments”
“de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse,”
“De la SPL Rives de Meuse,”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Nom: gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 502 941 479 000 11
Adresse postale: 6 place ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556794046 📞
Courrier électronique: appel-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 479 149 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 212-669457 (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, de la SPL Rives de Meuse, Et des Régies intercommunales...”
Valeur totale du marché: 479 149 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669457
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse, de la SPL Rives de Meuse,”
“Et des Régies intercommunales de l'eau et de l'assainissement,”
Afficher plus (4)
“De septembre 2023 à août 2024”
“fourniture de gaz naturel pour les bâtiments”
“de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse,”
“De la SPL Rives de Meuse,”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Nom: gaz de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 502 941 479 000 11
Adresse postale: 6 place ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556794046 📞
Courrier électronique: appel-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 479 149 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 212-669457 (2023-10-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)