Fournisseur: Direct Énergie
>20 marchés publics archivés
Direct Énergie est historiquement un fournisseur de produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie, électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire et électricité.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Engie, EDF, Gaz de Bordeaux, Total Energie Gaz, GDF Suez, Électricité de France, Volterres, EDF Commerce et GEG source d'énergies.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Direct Énergie est mentionné
2025-11-21
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
- Objet de la consultation (cf. art 2 du règlement de la consultation) L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la … Voir la passation de marché »
2025-11-07
Fourniture et acheminement d'électricité et services associées pour les bâtiments communaux (Commune d'Hautmont)
Le présent marché a pour objet la fourniture d'électricité et l'acheminement associé (TURPE) pour les bâtiments de la commune d'Hautmont (PDL) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture d'électricité et l'acheminement associé (TURPE) pour les bâtiments de la commune d'Hautmont (PDL) Voir la passation de marché »
2025-10-15
Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour les sites de la Société... (Société d'exploitation des ports du détroit)
Accord cadre multi attributaire d'une durée de 48 mois sans minimum et avec un maximum de 10 Gwh annuel nombre maximum de titulaires : 5 Voir la passation de marché »
Accord cadre multi attributaire d'une durée de 48 mois sans minimum et avec un maximum de 10 Gwh annuel nombre maximum de titulaires : 5 Voir la passation de marché »
2025-09-10
Accord cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture d'électricité pour le patrimoine de PARTENORD HABITAT... (Partenord Habitat)
La procédure est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre est conclu selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre ne comporte pas de tranche. Il comporte 5 lots. Il est multi attributaires (3 maximum par lot) ; Les prestations à réaliser portent sur la fourniture d'électricité et les services associés (relation clientèle et aide à la gestion). L'accord cadre est … Voir la passation de marché »
La procédure est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre est conclu selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre ne comporte pas de tranche. Il comporte 5 lots. Il est multi attributaires (3 maximum par lot) ; Les prestations à réaliser portent sur la fourniture d'électricité et les services associés (relation clientèle et aide à la gestion). L'accord cadre est … Voir la passation de marché »
2025-07-23
Groupement de commandes-Accord cadre relatif à la fourniture, l'acheminement d'électricité et la réalisation de... (CC Albères Côte Vermeille Illibéris)
Fourniture, l'acheminement d'électricité et la réalisation de prestations de service associées pour les communes de Laroque des Albères, Palau del Vidre, Saint André et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris Voir la passation de marché »
Fourniture, l'acheminement d'électricité et la réalisation de prestations de service associées pour les communes de Laroque des Albères, Palau del Vidre, Saint André et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris Voir la passation de marché »
2025-07-21
Fourniture d'électricité et des services associés pour un ensemble de points de livraison du Département des Hautes-Alpes (Département des Hautes-Alpes)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre le Département des Hautes-Alpes et certains collèges du Département énoncés dans le RC, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le Département des Hautes-Alpes est désigné coordinateur du groupement de commande. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum HT période de reconduction inclus. Pour le lot n°1, le montant maximum HT est de 2 350 000 euro(s) par période. Pour … Voir la passation de marché »
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre le Département des Hautes-Alpes et certains collèges du Département énoncés dans le RC, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le Département des Hautes-Alpes est désigné coordinateur du groupement de commande. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum HT période de reconduction inclus. Pour le lot n°1, le montant maximum HT est de 2 350 000 euro(s) par période. Pour … Voir la passation de marché »
2025-06-30
25MC0242AOO - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés / CC - WS (Toulouse Métropole)
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités maximums sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités maximums sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés Voir la passation de marché »
2025-06-25
Accord-cadre à marché subséquents pour la fourniture et l'acheminement de Gaz Naturel et services associés pour... (ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE)
Mise en place d'un accord-cadre à marché subséquent multi-attributaires (5) pour un montant maximum de 6GWh annuel. Voir détail dans CCP-AC 2025B. Consultation lancée par AGS pour le compte d'API PROVENCE - Accompagnement Promotion Insertion Provence, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 créée le 18 avril 1990, enregistrée au Registre National des Associations sous le numéro W061007380, ayant son siège social au 11 avenue Emmanuel Pontremoli - 06200 Nice (La Plaine 1 - Bâtiment E3) - SIREN … Voir la passation de marché »
Mise en place d'un accord-cadre à marché subséquent multi-attributaires (5) pour un montant maximum de 6GWh annuel. Voir détail dans CCP-AC 2025B. Consultation lancée par AGS pour le compte d'API PROVENCE - Accompagnement Promotion Insertion Provence, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 créée le 18 avril 1990, enregistrée au Registre National des Associations sous le numéro W061007380, ayant son siège social au 11 avenue Emmanuel Pontremoli - 06200 Nice (La Plaine 1 - Bâtiment E3) - SIREN … Voir la passation de marché »
2025-06-25
Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés aux... (ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE)
Mise en place d'un accord-cadre à marché subséquent multi-attributaires (4) pour un montant maximum de 7GWh annuel. Voir détail dans CCP-AC 2025A. Consultation lancée par AGS pour le compte d'API PROVENCE - Accompagnement Promotion Insertion Provence, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 créée le 18 avril 1990, enregistrée au Registre National des Associations sous le numéro W061007380, ayant son siège social au 11 avenue Emmanuel Pontremoli - 06200 Nice (La Plaine 1 - Bâtiment E3) - SIREN … Voir la passation de marché »
Mise en place d'un accord-cadre à marché subséquent multi-attributaires (4) pour un montant maximum de 7GWh annuel. Voir détail dans CCP-AC 2025A. Consultation lancée par AGS pour le compte d'API PROVENCE - Accompagnement Promotion Insertion Provence, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 créée le 18 avril 1990, enregistrée au Registre National des Associations sous le numéro W061007380, ayant son siège social au 11 avenue Emmanuel Pontremoli - 06200 Nice (La Plaine 1 - Bâtiment E3) - SIREN … Voir la passation de marché »
2025-05-27
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel (SPL LE MANS EVENEMENTS)
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel à destination des établissements dont la SPL LE MANS EVENEMENTS est gestionnaire Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel à destination des établissements dont la SPL LE MANS EVENEMENTS est gestionnaire Voir la passation de marché »
2025-05-12
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS (Ville de Manosque)
- Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
- Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
2025-05-09
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Durance Luberon Verdon Agglomération)
- Fourniture complète en énergie électrique et gaz naturel des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 10 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis et GDRF) et son utilisation pour les points de livraison de DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; … Voir la passation de marché »
- Fourniture complète en énergie électrique et gaz naturel des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 10 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis et GDRF) et son utilisation pour les points de livraison de DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; … Voir la passation de marché »
2025-04-30
FOURNITURE D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL RENDU SITE ET SERVICES ASSOCIES A CETTE FOURNITURE (Ville de Sorgues)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour un ensemble de Points de livraison et de Points de Comptage et d'Estimation de la Ville de Sorgues et du CCAS-Résidence Autonomie Le Ronquet foyer logement et des services associés à cette fourniture Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour un ensemble de Points de livraison et de Points de Comptage et d'Estimation de la Ville de Sorgues et du CCAS-Résidence Autonomie Le Ronquet foyer logement et des services associés à cette fourniture Voir la passation de marché »
2025-04-22
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les besoins des installations et bâtiments des... (GRANDLYON Métropole)
Conformément aux articles R2162-1 et suivants CCP, la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre dont l'objet est d'établir les termes régissant les marchés qui seront passés sur son fondement. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. Les points de livraison du segment C1 du lot n° 1, n'incluent pas … Voir la passation de marché »
Conformément aux articles R2162-1 et suivants CCP, la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre dont l'objet est d'établir les termes régissant les marchés qui seront passés sur son fondement. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. Les points de livraison du segment C1 du lot n° 1, n'incluent pas … Voir la passation de marché »
2025-04-11
Fourniture et d'acheminement de gaz naturel (Syndicat départemental d'electricité et de gaz de la Charente (SDEG 16))
Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes, composé de 63 membres situés dans le département de la Charente, visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement de gaz naturel. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 403 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 29,5 GWh. La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des … Voir la passation de marché »
Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes, composé de 63 membres situés dans le département de la Charente, visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement de gaz naturel. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 403 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 29,5 GWh. La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des … Voir la passation de marché »
2025-04-11
Acheminement et fourniture d'électricité (Syndicat d'irrigation Drômois)
- l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres du syndicat d'irrigation drômois, - l'organisation de la sélection des opérateurs économiques et de prévoir les conditions et modalités de passation et d'attribution du marché subséquent Voir la passation de marché »
- l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres du syndicat d'irrigation drômois, - l'organisation de la sélection des opérateurs économiques et de prévoir les conditions et modalités de passation et d'attribution du marché subséquent Voir la passation de marché »
2025-04-04
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE (C'CHARTRES HABITAT)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-03-25
MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ENERGIE ELECTRIQUE - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE (OPH 65)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre passé avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre passé avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 … Voir la passation de marché »
2025-01-24
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE, DE GAZ ET SERVICES ASSOCIES (Syndicat mixte d'énergies du département de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-01-23
Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre de fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel (2026-2029) (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus en détails dans le CCP, est la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et les services associés. Les sites considérés sont ceux appartenant aux membres de la Centrale d'Achat. L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus en détails dans le CCP, est la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et les services associés. Les sites considérés sont ceux appartenant aux membres de la Centrale d'Achat. L'accord cadre comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
2025-01-08
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés sur le... (Régie immobilière de la ville de Paris)
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent Voir la passation de marché »
2025-01-07
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSÉQUENTS D'ÉNERGIE POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE... (Ville de Sartrouville)
La prestation comprend : -La fourniture et l'acheminement d'électricité à travers des Contrats Uniques ; -La gestion de Contrats Uniques, la facturation et la prise en charge des relations avec le Gestionnaire du Réseau de Distribution ; -La mission de responsable d'équilibre définie en application de l'article L.321-15 du code de l'énergie ; -Les prestations de services obligatoires et optionnels associés à la fourniture d'électricité (relation clientèle, site web, énergie verte, reporting de … Voir la passation de marché »
La prestation comprend : -La fourniture et l'acheminement d'électricité à travers des Contrats Uniques ; -La gestion de Contrats Uniques, la facturation et la prise en charge des relations avec le Gestionnaire du Réseau de Distribution ; -La mission de responsable d'équilibre définie en application de l'article L.321-15 du code de l'énergie ; -Les prestations de services obligatoires et optionnels associés à la fourniture d'électricité (relation clientèle, site web, énergie verte, reporting de … Voir la passation de marché »
2025-01-03
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement... (Commune de Vergèze)
L'accord cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification, en application des dispositions aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
L'accord cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification, en application des dispositions aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-12-03
Acheminement, fourniture d'électricité pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon et agrégation de production... (Ville de Lyon)
Acheminement, fourniture d'électricité pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon et agrégation de production d'électricité d'origine renouvelable issue du PPA-Ville de Lyon. L'accord-cadre multi-attributaire est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 000 euro(s) H.T. pour sa durée totale. Il est conclu est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La date prévisionnelle de notification et fixée au 03/03/2025 Voir la passation de marché »
Acheminement, fourniture d'électricité pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon et agrégation de production d'électricité d'origine renouvelable issue du PPA-Ville de Lyon. L'accord-cadre multi-attributaire est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 000 euro(s) H.T. pour sa durée totale. Il est conclu est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. La date prévisionnelle de notification et fixée au 03/03/2025 Voir la passation de marché »
2024-10-11
Fourniture et acheminement en gaz naturel de la Communauté d'Agglomération du Sicoval et autres acheteurs 2026-2029 (Sicoval - Communauté d'Agglomération)
L'accord-cadre est conclu avec les titulaires à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2029. La durée de l'accord-cadre dépasse 4 ans en raison de son objet. En effet, la notification de l'accord-cadre doit intervenir très en amont du début de la fourniture pour des raisons de recherche de performance économique (notamment besoin d'un laps de temps suffisant pour la surveillance du marché de l'énergie et le choix de la bonne période de lancement du 1er marché subséquent) Le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu avec les titulaires à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2029. La durée de l'accord-cadre dépasse 4 ans en raison de son objet. En effet, la notification de l'accord-cadre doit intervenir très en amont du début de la fourniture pour des raisons de recherche de performance économique (notamment besoin d'un laps de temps suffisant pour la surveillance du marché de l'énergie et le choix de la bonne période de lancement du 1er marché subséquent) Le … Voir la passation de marché »
2024-09-06
Fourniture et acheminement d'électricité alimentant les points de livraison de la commune de Vallauris Golfe-Juan... (Ville de Vallauris Golfe-Juan)
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents Voir la passation de marché »
2024-08-06
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE)
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS Voir la passation de marché »
2024-07-29
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT D'ENERGIE ELECTRIQUE (Pas-de-Calais Habitat)
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité ainsi que la réalisation de prestations de services associés pour les sites de Pas de Calais Habitat Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité ainsi que la réalisation de prestations de services associés pour les sites de Pas de Calais Habitat Voir la passation de marché »
2024-07-26
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Saint-Louis Agglomération)
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du … Voir la passation de marché »
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du … Voir la passation de marché »
2024-07-17
Accord-Cadre sans minimum et avec maximum relatif à la Fourniture et Acheminement d'électricité et services associés... (CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41)
Accord-Cadre multi-attributaires à marché subséquents d'une durée de deux ans sans minimum et avec maximum en quantité de 160 000 MwH pour l'ensemble des établissements du GHT Santé 41 à savoir : Centre Hospitalier Simone Veil de Blois, Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay, Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire, EHPAD Cher Sologne, Centre Hospitalier de Saint-Aignan sur Cher, Centre Hospitalier de Montrichard et leurs établissements rattachés Voir la passation de marché »
Accord-Cadre multi-attributaires à marché subséquents d'une durée de deux ans sans minimum et avec maximum en quantité de 160 000 MwH pour l'ensemble des établissements du GHT Santé 41 à savoir : Centre Hospitalier Simone Veil de Blois, Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay, Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire, EHPAD Cher Sologne, Centre Hospitalier de Saint-Aignan sur Cher, Centre Hospitalier de Montrichard et leurs établissements rattachés Voir la passation de marché »
2024-06-28
Accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel dans le cadre de la centrale d'achat de la Région... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-7 et R2162-10 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marché(s) subséquent(s). Les trois candidats ayant obtenu les offres les plus avantageuses seront retenus (sous réserve d'un nombre suffisant de … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-7 et R2162-10 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marché(s) subséquent(s). Les trois candidats ayant obtenu les offres les plus avantageuses seront retenus (sous réserve d'un nombre suffisant de … Voir la passation de marché »
2023-10-20
la fourniture et l'acheminement d'électricité des Pdl inférieur 36 kva (C5) et supérieur 36 kva (C2, C3 et C4)... (Ville de L'Isle-Adam)
solution de base : durée du marché d'1 anvariante obligatoire : durée du marché de 2 ans Voir la passation de marché »
solution de base : durée du marché d'1 anvariante obligatoire : durée du marché de 2 ans Voir la passation de marché »
2023-10-10
fourniture Et Acheminement D'Eletricite Et Prestations De Services Associees Pour 21 Parcs De Stationnement A Levallois (Levaparc)
le présent marché a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité issue d'un mixte énergétique d'une puissance supérieure à 36 Kva pour les 21 parcs de stationnement à Levallois (étant précisé qu'un parc partage avec un autre le même de point de livraison Pompidou/Mail).L'Acheminement et la fourniture d'électricité comprennent également des services associés relatifs à la gestion du contrat, la facturation, la prise en charge des relations avec le gestionnaire du Réseau de Distribution, … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité issue d'un mixte énergétique d'une puissance supérieure à 36 Kva pour les 21 parcs de stationnement à Levallois (étant précisé qu'un parc partage avec un autre le même de point de livraison Pompidou/Mail).L'Acheminement et la fourniture d'électricité comprennent également des services associés relatifs à la gestion du contrat, la facturation, la prise en charge des relations avec le gestionnaire du Réseau de Distribution, … Voir la passation de marché »
2023-10-04
fourniture et acheminement d'électricité et services associés (OPHLM de Villemomble)
cf. Dce Voir la passation de marché »
cf. Dce Voir la passation de marché »
2023-09-28
Marché de prestations de fourniture et d'acheminement d'électricité pour Ligeris et sa filiale, la Sci Tours... (Ligeris)
Les prestations comprennent : - La fourniture d'électricité pour les points de livraison (Pdl) listés en annexe 1 du Ccatp - L'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution - La mission du responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du Code de l'énergie - Les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, traitement des demandes au … Voir la passation de marché »
Les prestations comprennent : - La fourniture d'électricité pour les points de livraison (Pdl) listés en annexe 1 du Ccatp - L'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution - La mission du responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du Code de l'énergie - Les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, traitement des demandes au … Voir la passation de marché »
2023-09-12
fourniture et l'acheminement d'électricité (Régie municipale pour le stationnement)
l'Accord cadre pour le groupement de commande sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité.La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les Cee, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de … Voir la passation de marché »
l'Accord cadre pour le groupement de commande sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité.La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les Cee, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de … Voir la passation de marché »
2023-09-08
accord Cadre de Fourniture d'électricité pour différents points de livraison à la Ville de Toul - relance- (Commune de Toul)
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement des énergies renduessite et de services associés pour l'alimentation des différents sitesd'électricité 36 KVA de la Ville de TOUL composé par :o16 Sites en Tarif C4 ;o98 Sites en Tarif C5 ;o85 Sites en Tarif C5 éclairage publicl'accord cadre comprend la fourniture d'électricité, l'acheminementjusqu'au point de livraison, la livraison, la facturation et la relation client. Il comprendégalement des prestations d'accompagnement Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement des énergies renduessite et de services associés pour l'alimentation des différents sitesd'électricité 36 KVA de la Ville de TOUL composé par :o16 Sites en Tarif C4 ;o98 Sites en Tarif C5 ;o85 Sites en Tarif C5 éclairage publicl'accord cadre comprend la fourniture d'électricité, l'acheminementjusqu'au point de livraison, la livraison, la facturation et la relation client. Il comprendégalement des prestations d'accompagnement Voir la passation de marché »
2023-08-07
fourniture et approvisionnement en électricité et services associés 2024-2025 (Communauté communes Golfe de St-Tropez)
fourniture et approvisionnement en électricité et services associés 2024-2025 Voir la passation de marché »
fourniture et approvisionnement en électricité et services associés 2024-2025 Voir la passation de marché »
2023-08-02
accord Cadre EnergieFourniture Et Acheminement Electricite Et Services Associes Pour L'Ensemble Des Sites De La... (Régie d'eau potable du pole des eaux)
voir rc Voir la passation de marché »
voir rc Voir la passation de marché »
2023-08-02
Accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement en électricité et services associés (in'li sud ouest)
Cf. Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
Cf. Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
2023-07-24
fourniture et acheminement d'électricité pour les besoins de la Sem Cenovia du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 (SEM Cénovia)
fourniture et acheminement d'électricité pour les besoins de la Sem Cenovia du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 Voir la passation de marché »
fourniture et acheminement d'électricité pour les besoins de la Sem Cenovia du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 Voir la passation de marché »
2023-06-26
Marche De Fourniture Et Acheminement D'Electricite (Office public de l'habitat du Gers)
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé par le groupement composé de l'Oph32, Rodez Agglo Oph et Tarn et Garonne Habitat Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé par le groupement composé de l'Oph32, Rodez Agglo Oph et Tarn et Garonne Habitat Voir la passation de marché »
2023-06-06
marche De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, … Voir la passation de marché »
2023-06-01
fourniture de gaz naturel - ville de Gap (Ville de Gap)
accord-Cadre multi-attributaire, à marchés subséquents pour la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'estimation de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et des services associés à cette fourniture.Le volume maximum de l'accord-cadre sur sa durée est fixé à : 84 278 Mwh Voir la passation de marché »
accord-Cadre multi-attributaire, à marchés subséquents pour la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'estimation de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et des services associés à cette fourniture.Le volume maximum de l'accord-cadre sur sa durée est fixé à : 84 278 Mwh Voir la passation de marché »
2023-05-25
fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associés (Office public de l habitat du tarn)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites du groupement de commandes Tarn Habitat et la fourniture de services associés.Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.Il s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 25 juin 2018 et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites du groupement de commandes Tarn Habitat et la fourniture de services associés.Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.Il s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 25 juin 2018 et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2023-05-19
aoo 2023/55 Fourniture d'électricité et de gaz (Agglo-Pays-Dreux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2162-7 du code de la commande publique : " Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre ".Les marchés subséquents seront … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2162-7 du code de la commande publique : " Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre ".Les marchés subséquents seront … Voir la passation de marché »
2023-05-16
fourniture Et Acheminement En Electricite De La Ccpap Et Services Associes (CC des Portes d'Ariège-Pyrénées)
les points de livraison sont situés en France Métropolitaine et sont raccordés à un réseau de distribution d'électricité géré par Enedis.L'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :- la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Ccpap et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;- l'accès au réseau public de distribution et son utilisation … Voir la passation de marché »
les points de livraison sont situés en France Métropolitaine et sont raccordés à un réseau de distribution d'électricité géré par Enedis.L'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :- la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Ccpap et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;- l'accès au réseau public de distribution et son utilisation … Voir la passation de marché »
2023-05-15
accord-Cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement de gaz naturel et services associés (Ville d'Annecy)
la consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, 8 et 10 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité à 240 000 Mw/H pour la durée totale de l'accord-cadre (ce maximum concerne les volumes mis en concurrence dans le cadre des futurs marchés subséquents) Voir la passation de marché »
la consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, 8 et 10 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité à 240 000 Mw/H pour la durée totale de l'accord-cadre (ce maximum concerne les volumes mis en concurrence dans le cadre des futurs marchés subséquents) Voir la passation de marché »
2023-05-10
Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'acheminement du gaz naturel (GIE Procivis Alpes Dauphine Services)
Le Gie Procivis Alpes Dauphiné Services-Pluralis intervient dans le cadre de la présente consultation en qualité de coordonnateur du groupement de commandes dont les membres, pouvoirs adjudicateurs, lui ont donné mandat d'organiser au nom et pour leur compte la présente consultation. membres du groupement de commandes : - La Société d'Habitation des Alpes - Pluralis (Sha) - Le Logement du Pays de Vizille (Lpv) Voir la passation de marché »
Le Gie Procivis Alpes Dauphiné Services-Pluralis intervient dans le cadre de la présente consultation en qualité de coordonnateur du groupement de commandes dont les membres, pouvoirs adjudicateurs, lui ont donné mandat d'organiser au nom et pour leur compte la présente consultation. membres du groupement de commandes : - La Société d'Habitation des Alpes - Pluralis (Sha) - Le Logement du Pays de Vizille (Lpv) Voir la passation de marché »
2023-05-04
accord-Cadre Multi-Attributaires Pour La Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Et D'ElectriciteDans Les... (Commune de Lorette)
la présente consultation a pour objet :-la fourniture et l'acheminement de gaz naturel en contrats uniques et services associés del'ensemble des sites de la commune de Lorette-La fourniture et l'acheminement d'électricité en contrats uniques et services associés de l'ensembledes sites de la commune de LoretteLa description des prestations et les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières pour chaque lot Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet :-la fourniture et l'acheminement de gaz naturel en contrats uniques et services associés del'ensemble des sites de la commune de Lorette-La fourniture et l'acheminement d'électricité en contrats uniques et services associés de l'ensembledes sites de la commune de LoretteLa description des prestations et les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières pour chaque lot Voir la passation de marché »