Fournisseur: Ekwateur

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Ekwateur est mentionné

2025-11-20   Fourniture et acheminement d’énergie électrique soutirée du réseau de distribution pour des sites des membres du... (Angers Loire Metropole (49))
Le périmètre de l'Accord-cadre porte sur tous les points de livraison (PDL/PRM) des membres du groupement d'achat angevin dont la fourniture doit réglementairement faire l'objet d'une mise en concurrence. Les PDL et leurs caractéristiques sont listés au Bordereau des PDL fourni en annexe à titre indicatif. Ce périmètre évoluera en fonction des entrées et sorties de sites. La prestation comprend la fourniture d'énergie électrique aux points de livraison dans le cadre d'un contrat unique, aux services … Voir la passation de marché »
2025-04-16   Fourniture et d'acheminement d'électricité (Syndicat départemental d'electricité et de gaz de la Charente (SDEG 16))
Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes composé de 256 membres situés dans le département de la Charente (16), vise à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement d'électricité. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 6 032 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 39,2 GWh. La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des … Voir la passation de marché »
2025-04-11   Fourniture et d'acheminement de gaz naturel (Syndicat départemental d'electricité et de gaz de la Charente (SDEG 16))
Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes, composé de 63 membres situés dans le département de la Charente, visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement de gaz naturel. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 403 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 29,5 GWh. La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des … Voir la passation de marché »
2023-11-15   Fourniture Et Acheminement D'électricité Et Services Complementaires (Valence Romans Habitat)
La présente consultation a pour objet la conclusion de marchés de fourniture et d'acheminement d'électricité garantissant l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des Points de Livraison (Pdl) du Pouvoir Adjudicateur ainsi que les services associés et complémentaires Voir la passation de marché »
2023-09-29   fourniture et d'acheminement d'électricité (Synd Dép Electricité et Gaz Charente)
le Sdeg 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes 256 membres dans le département de la Charente visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement d'électricité : regroupe environ 5 980 Pdl soit un volume de consommation annuelle d'environ 38,4 GwhLa consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des marchés subséquents relatifs à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les Pdl Voir la passation de marché »
2022-07-29   fourniture Et Acheminement D'Électricité, De Gaz Naturel Et Services Associes (SDEC Énergie)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, qui est de 5 000 000 euro(s) Voir la passation de marché »
2022-06-16   Accord-cadre pour fourniture d'électricité période 2022-2025 (Société des Trois Vallées)
Cet accord cadre à pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité pour la société des 3 Vallées (S3v) comprenant: -La fourniture d'électricité pour les points de livraison (Pdl) -La couverture des obligations associées aux garanties de capacité ; -L'accès et l'utilisation au réseau public de distribution pour les points de livraison (à l'exception des Pdl de segment C1 inclus dans le lot N°1), dans le cadre d'un contrat unique. -La mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. … Voir la passation de marché »
2022-05-05   groupement Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre est la durée pendant laquelle pourront être notifiés les marchés subséquents.cet accord-cadre est conclu avec une quantité de consommation maximale annuelle moyenne [Gwh] :Lot 1 et 2 - fourniture et acheminement d'électricité :* Lot 1 - consommation maximale annuelle moyenne [Gwh]= 36* Lot 2 - … Voir la passation de marché »
2022-03-22   fourniture De Gaz Dans Les Batiments Metropolitains Et Communaux Dans Le Cadre D'Un Groupement D'Achat (Tours Métropole Val de Loire)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.La consultation porte sur la fourniture et l'acheminement de gaz naturel dans les bâtiments métropolitains et communaux, ainsi que les services associés à l'exécution de … Voir la passation de marché »
2022-03-10   cb/Sm-22mc0107aoo-Fourniture et acheminement de gaz naturel pour alimenter les points de livraison des divers sites... (Toulouse Métropole)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre multi attributaires avec maximum (en quantité) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.Les quantités maximum sont celles indiquées à l'acte d'engagement. L'Accord-Cadre sera attribué à un maximum de 10 opérateurs économiques (sous … Voir la passation de marché »
2022-03-09   accord-Cadre de fourniture d'électricité et de gaz naturel et services associés (3 lots) (Semitan)
la présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés. La consultation est décomposée en trois lots qui feront l'objet de trois accords-cadres séparés : - Lot 1 : Fourniture d'électricité C1 C2 - Lot 2 : Fourniture d'électricité C4 C5 - Lot 3 : Fourniture de gaz Le détail complet des prestations figure au Ccp. Voir la passation de marché »
2022-02-19   fourniture et acheminement d?électricité, de gaz naturel et services associés (Hérault Energies)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L?accord-cadre et les marchés qui seront conclus sur son fondement dits " marchés subséquents " portent sur la fourniture … Voir la passation de marché »
2022-02-18   fourniture, acheminement d'électricité et services associés pour la Ccvd - eurre (26400) (Communauté de communes du Val de Drôme)
pour l'ensemble du marché, la quantité d'électricité est estimée à 630 Mwh/An (Lot 1 + 1ot 2). Le début des prestations de fourniture de l'électricité est fixé au 10 mai 2022 00h00 pour une durée de 21 mois.Une variante obligatoire est demandée pour le lot 1 : fourniture d'énergie renouvelable à hauteur de 100 % de la consommation totale du marché, avec fourniture de Garanties d'origine Voir la passation de marché »
2022-02-11   fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Pour Les Membres Du Groupement De Commandes Du Sehv (Syndicat énergies Haute Vienne)
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour les Points De Livraison des membres du groupement de commandes coordonné par le Sehv Voir la passation de marché »
2022-01-26   marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel (Commune de Vouvray)
marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel Voir la passation de marché »
2021-12-09   accord-Cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés pour un ensemble de sites de la... (Ville de Saint-Laurent-du-Var)
accord-Cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés pour un ensemble de sites de la commune de Saint-Laurent-Du-Var Voir la passation de marché »
2021-11-15   fourniture et acheminement d'électricité, de gaz naturel et services associés pour alimenter les points de livraison... (SDEC Énergie)
consultation lancée par un groupement de commandes (la liste des membres figure au sein des documents de la consultation)l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2021-10-19   groupement de commandes ville d'auby /Ccas d'auby pour la fourniture et acheminement d'électricité et prestations de... (Ville d'Auby)
fourniture et acheminement d'électricité et prestations de services associés pour les sites de ville d'auby et du CCAS d'auby Voir la passation de marché »
2021-09-08   ac/Sm-21mc0353aoo-Fourniture et acheminement d'électricité (Toulouse Métropole)
ac/Sm-21mc0353aoo-Fourniture et acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des membres du groupement de commande de Toulouse Métropole et réalisation de prestations de services associées. Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet :-la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant des sites appartenant ou gérés par les membres du groupement de commandes Toulouse Métropole-L'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son … Voir la passation de marché »
2021-08-06   acheminement et fourniture d'électricité (Sdetg)
le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes dont le Sde est coordonnateur, incluant la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement ;toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité ;l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations (dans le cadre … Voir la passation de marché »
2021-07-23   Accord-cadre — fourniture et acheminement de l'électricité et ses services associés (IDEHA (25))
Le présent accord-cadre porte sur l'acheminement et la fourniture de l'électricité pour l'alimentation des équipements électriques des immeubles d'Idéha. Voir la passation de marché »
2021-05-28   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les besoins des installations et bâtiments des... (Métropole de Lyon)
Le présent accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés, la mission de responsable d'équilibre. L'accord-cadre sera porté par la centrale d'achat de la Métropole de Lyon. Il pourra être utilisé par les adhérents de la centrale d'achat préalablement identifiés, à savoir: — la Métropole de Lyon et l'ensemble des collèges, membre du groupement d'achat (les collèges existants ou à venir … Voir la passation de marché »
2021-05-20   Groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés 2022-2024 (Département du Puy-de-Dôme)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-05-05   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Mulhouse Alsace agglomération)
Accord-cadre à marchés subséquent concernant la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés. Voir la passation de marché »
2021-04-06   Accord-cadre pour la fourniture d'énergie électrique et de services associés des points de livraison électrique de... (Ville de Fréjus)
Accord-cadre pour la fourniture d'énergie électrique et de services associés des points de livraison électrique de la ville de Fréjus d'une puissance inférieure à 36 kva. Voir la passation de marché »
2021-03-30   Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquents pour la fourniture et l'acheminement d'électricité (ADIS SA HLM)
Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquents pour la fourniture et l'acheminement d'électricité. Voir la passation de marché »
2021-03-26   Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Approlys)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP) de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur qu'en quantité … Voir la passation de marché »
2021-02-23   Fourniture et acheminement de gaz naturel et de biométhane pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon (Ville de Lyon)
Fourniture et acheminement de gaz naturel et de biométhane pour les besoins des bâtiments de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon. Les contrats à conclure avec les fournisseurs de gaz sont des contrats uniques, c'est-à-dire des contrats regroupant la fourniture, l'accès et l'utilisation des réseaux d'acheminement. Voir la passation de marché »
2020-08-07   Fourniture d'électricité et services associés (Communauté urbaine du Grand Reims)
Fourniture d'électricité et services associés pour les besoins de la ville de Reims, de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents de la centrale d'achat désignés. Voir la passation de marché »
2020-04-17   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Ville d'Annecy)
La présente consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L. 2125-1, R. 2162 - 7, -8 et - 10 du code de la commande publique. Elle permet à la personne publique de «préselectionner», sans nombre minimal ni maximal. Les titulaires jugés aptes à répondre aux marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur qu'en quantité sur sa durée totale. Le présent … Voir la passation de marché »