Fournisseur: Parme Avocats

>20 marchés publics archivés

Parme Avocats est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et services juridiques.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Finance consult, Sage Engineering, Cap Hornier, Claisse et Associés, Selarl Claisse et Associés, Sermet, Adden Avocats, CALIA Conseil et Caphornier.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Parme Avocats est mentionné

2023-06-16   prestations juridiques (Synd mixte trpt commun aggl Toulousain)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALTRA Consulting cabinet Coudray Societe D'Avocats oyat Paillat Conti Bory Parme Avocats SARL Montazeau et Cara urso Avocats
2023-06-15   assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création de deux réseaux de chaleur situé à La Chapelle-Sur-Erdre et... (Nantes Métropole)
la présente consultation porte sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réseau de chaleur situé à La Chapelle-Sur-Erdre et Thouaré-Sur-Loire Il s'agit d'un marché ordinaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats Sermet SAS
2023-05-16   accompagnement du syctom pour la conclusion des contrats et le suivi d?exploitation de ses centres sous la forme D'Une SEMOP (Syctom)
accompagnement du syctom pour la conclusion des contrats et le suivi d?exploitation de ses centres sous la forme D'Une SEMOP Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Finance consult Parme Avocats
2023-05-11   prestations de conseils et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du numérique (Métropole Européenne de Lille)
prestations de conseils et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du numérique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ANT Conseil Cap Hornier Parme Avocats
2023-03-31   marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement des services et infrastructures de communications... (Seine-Maritime Numerique)
la consultation porte sur les prestations suivantes: assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement des services et infrastructures de communications électroniques à très haut débit sur le territoire de la Seine-Maritime. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cap Hornier Orfeor Parme Avocats
2023-03-17   assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un marché public global de performance pour l'exploitation du... (SIDRU)
assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un marché public global de performance pour l'exploitation du centre Cyrène Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement conjoint avec mandataire... Parme Avocats
2023-01-18   assistance à maitrise d'ouvrage (Kerval Centre Armor)
la présente consultation a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des contrats d'exploitation de deux équipements de traitement du syndicat KERVAL, à savoir : - l'Unité de valorisation énergétique de PLANGUENOUAL - l'Unité de tri et valorisation des déchets résiduelles Ti valo a ce titre, les prestations attendues incluront un accompagnement technique, administratif, juridique et financiers selon les phases de travail attendues Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Finance consult Parme Avocats Sage Engineering
2022-10-06   prestations de conseils juridiques et de représentation en justice de la Collectivité européenne d'alsace (Collectivité européenne d'Alsace)
prestations de conseils juridiques et de représentation en justice devant les autorités juridictionnelles compétentes au bénéfice de la Collectivité européenne d'alsace dans les domaines des compétences départementales, au regard du droit international, du droit communautaire, du droit général et du droit des collectivités territoriales, en tenant compte de l'application du droit local Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats scp nfalaw sensei Avocats / scp lonqueue -... société Civile Professionnelle (scp)...
2022-09-16   accord-Cadre A.M.O. Relative aux mises aux normes, à l'analyse du contrat en cours,aux investissements potentiels,au... (Communaupole de Lens-Liévin)
mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) pour la réalisation d'une étude technique, financière et juridique relative aux mises aux normes, à l'analyse du contrat en cours, aux investissements potentiels à réaliser ainsi qu'au renouvellement du contrat d'exploitation du Centre de Valorisation Energétique (Cve) de la Communauté d'agglomération de Lens Liévin (Call), situé sur la commune de Noyelles-Sous-Lens Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats Partenaire Finances Locales sage ingeneering
2022-08-01   assistance et accompagnement juridiques et financiers (Département de la Haute-Savoie)
assistance et accompagnement juridiques et financiers pour la mise en oeuvre de modes de gestion publics et la création d'une ou plusieurs structures publiques d'exploitation de services publics d'intérêt départemental Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Finance consult Parme Avocats
2022-07-26   actualisation d'une convention OPAH-RU et mission de suivi animation d'une OPAH-RU (c.a du Pays de Fontainebleau)
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire la mise à jour d'une convention OPAH-RU de 2016 et la réalisation d'une mission de suivi et animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur les communes de Fontainebleau, Avon, Bourron-Marlotte et Samois-Sur-Seine. La nature des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citemetrie Parme Avocats
2022-07-12   dsp départementales, assistance et accompagnement juridiques (Département de la Haute-Savoie)
au vu des enjeux stratégiques, juridiques et économiques de ses contrats de Dsp, le Département de la Haute-Savoie entend bénéficier d'un accompagnement et de conseils complets, pragmatiques et pertinents sur les aspects juridiques et réglementaires afin de :-suivre et contrôler les services publics qu'il a confié, sous forme de contrat de Dsp, à des tiers exploitants;-faire vivre et évoluer ces contrats, en tant que de besoin pour préserver les intérêts du service public et de la collectivité, et dans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats
2022-05-24   réseaux de chaleur et de froid - assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de missions d'études et de... (Bordeaux Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antea France Finance consult Parme Avocats Sermet Sud Ouest
2022-05-11   relance lot 3 - assistance et conseil juridique de L'Ao animation et accompagnement des laureats du programme "... (Caisse des dépôts)
relance lot 3 - assistance et conseil juridique de l'ao animation et accompagnement des laureats du programme " demonstrateurs de la ville durable " Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Earth Avocats GB2A Avocats Parme Avocats
2022-01-20   missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage technique, juridique et financiere pour le transbordement des bateaux au... (Département de Lot-et-Garonne)
missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage technique, juridique et financiere pour le transbordement des bateaux au barrage de fumel Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Abington Advisory Parme Avocats
2021-12-21   prestations de services juridiques - suivi de l'exécution de marchés publics de travaux (CCIT Seine Estuaire)
prestations de services juridiques - suivi de l'exécution de marchés publics de travaux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adden Avocats Parme Avocats
2021-12-15   amo technique, juridique, administrative et financière pour le renouvellement, le suivi et l'évaluation du contrat... (SMPRB)
la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission d'assistance technique, juridique, administrative et financière à maîtrise d'ouvrage portant sur : - Le renouvellement du contrat d'exploitation de l'unité de valorisation énergétique (Uve) des déchets de TADEN, qui prendra fin le 31 décembre 2023 ; - Le suivi et l'évaluation du futur contrat d'exploitation de l'uve de TADEN ; - Le suivi des travaux, sous réserve des missions obligatoires éventuellement dévolues aux maîtres d'ouvrages privés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Sage ingineering Parme Avocats
2021-11-30   mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement d'un contrat de DSP pour l'exploitation du... (Métropole Nantes Métropole)
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement d'un contrat de délégation de service public pour l'exploitation du site de traitement et de valorisation des déchets de la prairie de Mauves Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats partenaires finance locales Sage Engineering
2021-10-20   20n0813 - aMO d'aide à la décision dans les projets énergie (Métropole Nice Côte d'Azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Il a pour objet d'apporter une assistance et une expertise poussées sur les plans technique, financier et juridique dans le domaine de l'énergie. Il est attendu du titulaire du marché des prestations intellectuelles au bénéfice de l'agence de la Performance Energétique et de la Métropole Nice Côte d'azur de type de : - conseils, -aide à la décision, -étude d'opportunité … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CALIA Conseil Parme Avocats setec energie environnement (mandataire)
2021-10-08   assistance a maitrise D'Ouvrage pour la gestion des biodechets sur le territoire de tours metropole (Tours Métropole Val de Loire)
assistance a maitrise D'Ouvrage pour la gestion des biodechets sur le territoire de tours metropole Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: fcl sas Parme Avocats Sage Engineering
2021-09-29   mission d'amo, technique, juridique et financière, en vue d'une procédure de marché de partenariat dans le cadre du... (Département des Alpes-Maritimes)
mission d'amo, technique, juridique et financière, en vue d'une procédure de marché de partenariat dans le cadre du projet d'aménagement d'un éco-centre Administratif Départemental (Eco-Cadam) à Nice Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fcl Gérer la Cité Parme Avocats Samop
2021-08-17   assitance à maîtrise d'ouvrage volets technique, juridique et financier pour l'élaboration du projet de réseau régional (Région Nouvelle Aquitaine)
assistance à maîtrise d'ouvrage volets technique, juridique et financier pour l'élaboration du projet de réseau régional Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caphornier Parme Avocats
2021-07-30   mission pour L'Assistance a maitrise D'Ouvrage en vue du renouvellement de la dsp " uve " du sietrem de lagny (Sietrem)
mission pour L'Assistance a maitrise D'Ouvrage en vue du renouvellement de la dsp " uve " du sietrem de lagny Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats Partenaires Finances Locales sage engineering sarl (Mandataire)
2021-07-09   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat de délégation de service public... (SMEPE — Syndicat mixte entre Pic et Étang)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat de délégation de service public d'exploitation de l'unité de valorisation énergétique de Lunel-Viel pour le compte du Syndicat mixte entre Pic et Étang. Lieu(x) d'exécution: territoire du Syndicat mixte entre Pic et Étang. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats Partenaires Finances Locales sage Engineering SARL
2021-05-07   Conseil juridique, assistance et représentation en justice (Dijon Métropole)
Le présent accord-cadre a pour objet, pour chacun des quatre lots de la présente consultation: — le conseil juridique pour la réalisation d'études juridiques, d'accompagnement lors de négociations, de rédaction d'actes divers, de toute prestation à dominante juridique dans les différents domaines d'intérêt communal et/ou métropolitain; — l'assistance et la représentation en justice devant les juridictions compétentes, hors cassation, en vue d'assurer la défense des intérêts des pouvoirs adjudicateurs … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: adaltys Adden Avocats Cabinet cabanes neveu associés Parme Avocats Seban et Associés
2021-01-19   Prestations d'assistance et de conseil juridique en matière de droit de la commande publique sur la passation et... (Société de la mobilité de agglomération toulousaine)
Pour la mise en œuvre de ses missions, le maître d'ouvrage souhaite, en appui de sa direction juridique dont les intervenants sont spécialisés dans ce domaine, s'adjoindre un conseil spécialisé pour des dossiers particulièrement sensibles ou à forte technicité juridique. L'objet de cet accord-cadre vise à confier au conseil une mission d'assistance et de conseil juridique sur les phases pré-opérationnelles et opérationnelles du projet de 3 ligne du métro toulousain (M3). Les projets sont situés sur le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Paillat Conti Bory Parme Avocats
2020-12-21   Marché de services juridiques — représentation et conseil (Commune d'Ajaccio)
Le présent marché consiste en la réalisation de prestations de conseil juridique et de représentation en justice au bénéfice de la ville d'Ajaccio. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats Selarl Claisse et Associés
2020-11-24   Prestations de conseil juridique et représentation en justice du Syndicat mixte Manche Numérique (Syndicat mixte Manche Numérique)
L'accord-cadre porte sur des prestations de conseil juridique et de représentation en justice du Syndicat mixte Manche Numérique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Seban & Associés Parme Avocats Selarl Claisse et Associés SELARL Eric Landot et Associés
2020-11-03   Assistance à maîtrise d'ouvrage — modernisation du centre de tri (Trivalfer) et extension de l'Installation de... (Communauté urbaine du Grand Reims)
Assistance à maîtrise d'ouvrage — réalisation de travaux de: — modernisation du centre de tri en vue du passage à l'extension des consignes de tri à tous les emballages plastiques; — extension de l'Installation de maturation et d'élaboration des mâchefers (IME) et modification du process. Ces deux activités étant implantées sur un site propriété de la collectivité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats Trident Service
2020-10-05   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de conseil, assistance, information juridique et... (Établissement public foncier Nord Pas-de-Calais)
La consultation porte sur la réalisation de prestations de conseil, d'assistance, d'information juridique et de représentation en justice en cas de contentieux devant les juridictions de droit commun et les juridictions spécialisées de l'ordre judiciaire et administratif. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Charrel et Associés Claisse et Associés DS Avocat maître Juliette Delgorgue Parme Avocats Pierre Pintat Sartorio avocats SCP gros, hicter et associés
2020-07-22   Conseil, assistance et prestations juridiques pour les besoins de l'Agence nationale de la recherche (ANR) (Agence nationale de la recherche)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, d'assistance et de prestations juridiques pour les besoins de l'Agence nationale de la recherche (ANR) dans les cinq domaines énumérés ci-dessous, chacun correspondant à un lot de l'accord-cadre: — lot nº 1: droit des aides d'état (réglementation européenne); — lot nº 2: droit de la propriété intellectuelle et droit des contrats; — lot nº 3: droit public général (subventions, commande publique, finances et comptabilité … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alain Bensoussan Selas Parme Avocats SCP Pigot Segond Associés
2020-05-20   Déviation de la route départementale 60/960 — assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix et le suivi des... (Conseil général de la Haute-Marne)
Déviation de la route départementale 60/960 — assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix et le suivi des procédures, la validation des dossiers et l'assistance sur la concertation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats
2020-04-16   Conseil et Assistance juridique (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Conseil et assistance juridique. Procédure adaptée ouverte (Articles R. 2123-1 3 — services sociaux — code de la commande publique). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabane Neveu Claisse et Associés Dynamiques foncières Geofit Itinéraires Avocats Parme Avocats Systra Vedesi
2020-04-14   Mission d'assistance juridique à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du volet universitaire du CHU Grand Paris... (Université Denis Diderot — Paris 7)
Le présent marché a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage juridique et financière pour la préparation, la passation et l'exécution d'un marché public global de performance. Ce marché a lui-même pour objet la construction et l'exploitation-maintenance d'un bâtiment d'enseignement et de recherche à destination de l'université de Paris en face du futur centre hospitalier universitaire Grand Paris Nord à Saint Ouen (93). Cette assistance portera sur les domaines suivants: juridique, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats
2020-03-31   AMO pour l'élaboration de la mise en œuvre de la politique du cycle des déchets (Métropole de Lyon)
Le marché consiste à apporter à la Métropole de Lyon une assistance générale à la maîtrise d'ouvrage dans l'analyse et la conduite d'élaboration d'un nouveau cadre stratégique déchets. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AJBD ALGOE Citéxia Espelia Inddigo SAS Parme Avocats Semaphores
2020-01-17   Marchés d'Assistance à la maîtrise d'ouvrage (AMOA) et d'audit du service public de la chaleur urbaine, en 8 lots séparés (Ville de Paris)
Marchés d'Assistance à la maîtrise d'ouvrage (AMOA) et d'audit du service public de la chaleur urbaine, en 8 lots séparés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AEC Calia Conseil SAS Itherm conseil SAS Kairos Ingénierie Parme Avocats Selarl Parme Avocats Sermet Sermet SAS
2019-12-12   Prestations d'expertises et AMO technique, financière et juridique dans le cadre de la fin et du renouvellement du... (Syndicat mixte du département de l'Oise, pour le transport et le traitement des déchets ménagers)
La présente consultation a pour objet de désigner un Assistant à maîtrise d'ouvrage («AMO») en charge de prestations d'expertise et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le plan technique, financier et juridique dans le cadre de la fin du contrat de délégation de service public de son Centre de valorisation énergétique et de sa plate-forme ferroviaire ainsi que du renouvellement du contrat d'exploitation de ces mêmes installations. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Finance consult Parme Avocats Sage Ingineering SARL
2019-12-05   Mission d'AMO en conduite d'opération pour la conception, réalisation et exploitation d'une station d'épuration,... (Rennes métropole)
La présente consultation concerne une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en conduite d'opération pour la conception, réalisation et exploitation d'une station d'épuration, d'une unité de méthanisation et d'une plateforme de compostage sur la commune de Bruz. L'opération vise la création d'une nouvelle station d'épuration d'environ 50 000 Équivalents habitants (EH) en remplacement des stations de Chavagne, Bruz, Saint-Jacques-de-la-Lande (aéroport) et Le Rheu. L'objectif est d'aboutir à une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Le Priol Bimsky Cabinet d'Etudes Marc Merlin Parme Avocats
2019-11-15   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement d'un système de collecte pneumatique des déchets... (Grand paris seine et oise)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement d'un système de collecte pneumatique des déchets ménagers dans le quartier Rouget de Lisle à Poissy (78). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecko Conseils Parme Avocats Sage Engineering
2019-10-09   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix du mode de gestion des 10 stations d'épuration de la Communauté... (Communauté urbaine de Dunkerque)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix du mode de gestion des 10 stations d'épuration de la Communauté urbaine de Dunkerque (marché à tranches). Le marché consiste à disposer d'un prestataire nous permettant de retenir le meilleur mode de gestion (technique, juridique et financier) pour l'exploitation de la totalité des STEP de la Communauté urbaine de Dunkerque, pour le 1.1.2023. Il assistera également la collectivité durant toute la procédure de transition entre les 2 contrats. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Calia Conseil (mandataire) Parme Avocats setec hydratec
2019-08-28   Prestations d'AMO dans le cadre de la mise en œuvre des accords-cadres de conception réalisation pour la... (Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain)
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en œuvre des accords-cadres de conception réalisation pour la construction d'un réseau de communications électroniques THD — lot 2: assistance stratégique juridico- financière — 2 consultation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats SAS Caphornier
2019-08-13   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une unité de méthanisation de traitement de déchets organiques (ADN Nevers)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une unité de méthanisation de traitement de déchets organiques. Les objectifs du projet sont: — réduire les coûts de traitement, — traiter nos déchets au plus près des sites de production (réduction de l'impact transport et création de «richesse» locale), — proposer sur le territoire une solution de traitement des matières organiques pour les professionnels, — faire de ces déchets une ressource énergétique avec possibilité d'une utilisation du gaz … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Etudes Marc Merlin Parme Avocats
2019-04-02   Marché de prestations de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) (Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Meeddat)
Le marché a pour objet des prestations de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aerial Parme Avocats
2019-04-01   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et l'exploitation d'un nouveau centre de tri à vocation départementale (SETOM)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et l'exploitation d'un nouveau centre de tri à vocation départementale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espelia SAS Parme Avocats Trident Service
2019-03-01   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de concessions des réseaux d'énergie métropolitains (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La présente consultation a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de concessions des réseaux d'énergie métropolitains. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats Sermet
2019-01-25   Prestations de conseil juridique et représentations juridiques (Ville de Montpellier)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lyon-Caen Thiriez Parme Avocats SCP Vinsonneau-Palies Noy Gauer Associés
2018-11-16   Prestations de conseil, d'assistance juridique et de représentation en justice lots 1 et 2 (Ville de Saint-Maur-des-Fossés)
Le présent accord cadre a pour objet de fournir à la ville de Saint-Maur-des-Fossés des prestations d'assistance et de conseils juridiques dans les différents domaines d'activités municipales, ainsi que des prestations d'assistance ou de rédaction de mémoires en vue de la défense des intérêts de la commune tant en défense qu'en demande et la représentation de la collectivité en justice. La consultation est lancée dans le cadre d'une procédure adaptée passée en application de l'article 28. La consultation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Cabanes Cabinet Landot Cabinet Sartorio Lonqueue Sagalovitsch Maître Nicolas Lafay Maîtres Didon et Lagardette Parme Avocats
2018-05-16   Prestations de conseils juridiques et représentations juridiques (Montpellier Méditerranée Métropole)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MSP avocats Parme Avocats SCP Lyon-Caen & Thiriez SCP Vinsonneau-Palies Noy Gauer & Associés
2018-05-11   No18m172ao Pr//Ep - assistance à maîtrise D'Ouvrage pour des missions sur les réseaux de chaleur de Toulouse... (Toulouse Métropole)
No18m172ao -Pr//Ep - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des missions sur les réseaux de chaleur de Toulouse métropole - années 2018 à 2022. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Finance consult Parme Avocats Sermet Sud Ouest
2018-01-09   Services de conseil et de représentation juridiques (Conseil économique, social et environnemental)
Le présent marché a pour objet le conseil juridique et la représentation en justice. Ces prestations de services juridiques, réparties en 2 lots, porteront, d'une part, sur le droit de la fonction publique et le droit pénal et d'autre part sur le droit public. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parme Avocats
Recherches connexes 🔍
Organisations acheteuses: Département de la Haute-Savoie ADN Nevers Agence nationale de la recherche ASIP santé Bordeaux Métropole c.a du Pays de Fontainebleau Caisse des dépôts CCIT Seine Estuaire Collectivité européenne d'Alsace Communaupole de Lens-Liévin
Fournisseurs: Finance consult Sage Engineering Cap Hornier Claisse et Associés Selarl Claisse et Associés Sermet Adden Avocats CALIA Conseil Caphornier
Produits/services: Services aux entreprises: droit,... Services d'architecture, services de... Services juridiques Services de conseils et de représentation... Services d'architecture Services d'architecture,... Études de faisabilité, service de conseil, analyse Services d'ingénierie Services de conseil juridique Études de marché et recherche économique;...