Fournisseur: Espelia SAS
>20 marchés publics archivés
Espelia SAS est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité et services d'ingénierie.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été BRL Ingenierie, Artelia, Ernst & Young Advisory, Espelia, Latournerie Wolfrom Avocats, SCET, Egis Eau Sas, Ernst & Young Société d'Avocats et Eurogroup Consulting France.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Espelia SAS est mentionné
2023-12-21
missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage pour le choix et la mise en oeuvre du mode de gestion du service public... (Synd des Eaux Presqu Ile Gennevilliers)
missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage pour le choix et la mise en oeuvre du mode de gestion du service public de L'Eau de seneo Voir la passation de marché »
missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage pour le choix et la mise en oeuvre du mode de gestion du service public de L'Eau de seneo Voir la passation de marché »
2023-11-16
missions d'assistance et d'expertise financière (Métropole Européenne de Lille)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de missions d'assistance et d'expertise financière. Il donnera lieu à la passation d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. L'Accord-Cadre est décomposé en deux lots : - lot no1 : Mission d'audit des opérateurs et des contrats de la Métropole Européenne de Lille ; - lot no2 : Mission d'assistance et d'expertise financière et fiscale dans le cadre des négociations menées entre la Métropole Européenne de Lille et ses opérateurs. Chaque lot sera … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de missions d'assistance et d'expertise financière. Il donnera lieu à la passation d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. L'Accord-Cadre est décomposé en deux lots : - lot no1 : Mission d'audit des opérateurs et des contrats de la Métropole Européenne de Lille ; - lot no2 : Mission d'assistance et d'expertise financière et fiscale dans le cadre des négociations menées entre la Métropole Européenne de Lille et ses opérateurs. Chaque lot sera … Voir la passation de marché »
2023-11-04
mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la préfiguration de la mise en oeuvre opérationnelle de la compétence... (Cté d'Agglo du centre de la Martinique)
mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la préfiguration de la mise en oeuvre opérationnelle de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines sur le territoire de la CACEM Voir la passation de marché »
mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la préfiguration de la mise en oeuvre opérationnelle de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines sur le territoire de la CACEM Voir la passation de marché »
2023-10-16
missions de prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour analyser et définir les perspectives... (Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
missions de prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour analyser et définir les perspectives et conditions du futur mode de gestion pour l'exploitation des parkings de la Communauté d'agglomération Voir la passation de marché »
missions de prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour analyser et définir les perspectives et conditions du futur mode de gestion pour l'exploitation des parkings de la Communauté d'agglomération Voir la passation de marché »
2023-09-11
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE SECTEUR DES DECHETS SOLIDES (DJIBOUTI) (Agence française de développement)
La présente consultation commanditée par l'AFD vise à mettre en place un dispositif d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des autorités djiboutiennes en charge de la gestion des déchets solides, dans le but de faciliter la préparation et la future mise en oeuvre du Projet de création d'un centre d'enfouissement technique à Chabelley. La prestation sera articulée autour de la mise à disposition d'un expert résident de long terme(18mois2) au sein de l'OVD et d'appuis d'expertise court terme en fonction … Voir la passation de marché »
La présente consultation commanditée par l'AFD vise à mettre en place un dispositif d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des autorités djiboutiennes en charge de la gestion des déchets solides, dans le but de faciliter la préparation et la future mise en oeuvre du Projet de création d'un centre d'enfouissement technique à Chabelley. La prestation sera articulée autour de la mise à disposition d'un expert résident de long terme(18mois2) au sein de l'OVD et d'appuis d'expertise court terme en fonction … Voir la passation de marché »
2023-05-10
assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement de la délégation de service public relative à l'aréna du Pays d'aix (metropole d aix marseille provence)
le présent marché a pour objet l'accompagnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le renouvellement du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de l'aréna du Pays d'aix Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l'accompagnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le renouvellement du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de l'aréna du Pays d'aix Voir la passation de marché »
2023-03-17
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation de concessions, mandats et protocoles d'aménagement, de... (Grand Orly Seine Bièvre)
pour la conduite de certains de ces projets, l'établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre doit s'engager dans des procédures visant à désigner des concessionnaires ou mandataires en charge de leur réalisation, prévues à l'article L.300-4 du code de l'urbanisme, avec transfert d'un risque économique au sens de l'article R.300-4 du code de l'urbanisme, ou sans transfert de risque. Par ailleurs, dans le cadre de la prise d'initiative de ZAC par des partenaires habilités, L'Établissement Public … Voir la passation de marché »
pour la conduite de certains de ces projets, l'établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre doit s'engager dans des procédures visant à désigner des concessionnaires ou mandataires en charge de leur réalisation, prévues à l'article L.300-4 du code de l'urbanisme, avec transfert d'un risque économique au sens de l'article R.300-4 du code de l'urbanisme, ou sans transfert de risque. Par ailleurs, dans le cadre de la prise d'initiative de ZAC par des partenaires habilités, L'Établissement Public … Voir la passation de marché »
2023-03-16
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la... (Région Grand Est)
accord-Cadre multi attributaire à marchés subséquents - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préfiguration de l'agence régionale de transition écologique de la Région Grand Est Voir la passation de marché »
accord-Cadre multi attributaire à marchés subséquents - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préfiguration de l'agence régionale de transition écologique de la Région Grand Est Voir la passation de marché »
2023-02-21
amo pour accompagner la définition stratégique, l'étude technico-économique et la mise en concession d'un bâtiment "... (Région Ile de France)
assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) de la Région Ile de France pour accompagner la définition stratégique, l'étude technico-économique et la mise en concession d'un bâtiment " tiers-lieu " dédié à l'ia et à l'innovation sur le projet de Campus de l'intelligence Artificielle (Ia) à Paris 12ème Voir la passation de marché »
assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) de la Région Ile de France pour accompagner la définition stratégique, l'étude technico-économique et la mise en concession d'un bâtiment " tiers-lieu " dédié à l'ia et à l'innovation sur le projet de Campus de l'intelligence Artificielle (Ia) à Paris 12ème Voir la passation de marché »
2023-02-21
AC A BDC ET MARCHES SUBSEQUENTS : RENFORCEMENT CAPACITES COLLECTIVITES LOCALES (Agence française de développement)
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS : 4 LOTS : RENFORCEMENT DE CAPACIT2S DES COLLECTIVITES LOCALES DE POLYNESIE FRANCAISE, GUYANE, GUADELOUPE, LA REUNION ET MARTINIQUE, DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU FONDS OUTRE-MER Voir la passation de marché »
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS : 4 LOTS : RENFORCEMENT DE CAPACIT2S DES COLLECTIVITES LOCALES DE POLYNESIE FRANCAISE, GUYANE, GUADELOUPE, LA REUNION ET MARTINIQUE, DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU FONDS OUTRE-MER Voir la passation de marché »
2022-10-13
21n0187 - etude et conseil pour la Réalisation d'un Schéma de requalification et de développement Des zones... (metropole nice cote d azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Cette AMO consiste à effectuer un diagnostic, une analyse (économique, foncière, immobilière et urbaine) et d'établir un schéma de requalification et de développement de ZAE avec la mise en place d'un PPI Voir la passation de marché »
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Cette AMO consiste à effectuer un diagnostic, une analyse (économique, foncière, immobilière et urbaine) et d'établir un schéma de requalification et de développement de ZAE avec la mise en place d'un PPI Voir la passation de marché »
2022-06-17
mission D'Amo POUR L'Accompagnement de la casgbs a L'Optimisation de la gestion des dechets menagers et assimiles et... (CA Saint Germain Boucles de Seine)
accompagnement de la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine (Casgbs) par une aide et un conseil technique, économique, juridique et financier d'une part dans le cadre de la compétence " collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés " et d'autre part, dans l'exercice des compétences Eau, Assainissement et Eaux Pluviales Urbaines Voir la passation de marché »
accompagnement de la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine (Casgbs) par une aide et un conseil technique, économique, juridique et financier d'une part dans le cadre de la compétence " collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés " et d'autre part, dans l'exercice des compétences Eau, Assainissement et Eaux Pluviales Urbaines Voir la passation de marché »
2022-04-13
prestations intellectuelles portant sur une cellule d'appui et de coordination du Comité Départemental des Services... (Caisse d'allocations familiales d'Ille)
prestations intellectuelles portant sur une cellule d'appui et de coordination du Comité Départemental des Services aux Familles (Cdsf) d'ille-et-vilaine pour les besoins de la Caf 35 Voir la passation de marché »
prestations intellectuelles portant sur une cellule d'appui et de coordination du Comité Départemental des Services aux Familles (Cdsf) d'ille-et-vilaine pour les besoins de la Caf 35 Voir la passation de marché »
2022-04-01
assistance à réalisation d'études de mobilité locale pour les Communautés de Communes de la Région Nouvelle-Aquitaine (Région Nouvelle Aquitaine)
assistance à réalisation d'études de mobilité locale pour les Communautés de Communes de la Région Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
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2022-03-25
Asistance technique au MTAI arménien dans le cadre de la mise en oeuvre d'un nouveau cadre de gestion des... (Agence française de développement)
L'objectif de la mission est de décliner au sein du MTAI, en coordination avec le Ministère de l'Economie en tant qu'organe central, la mise en oeuvre de la réforme du cadre de gestion des investissements publics (PIM) dans le but de renforcer la capacité du Ministère à construire des documents d'investissement de projet qui répondent en termes stratégiques, économiques , les exigences financières et techniques du nouveau PIM arménien. Voir la passation de marché »
L'objectif de la mission est de décliner au sein du MTAI, en coordination avec le Ministère de l'Economie en tant qu'organe central, la mise en oeuvre de la réforme du cadre de gestion des investissements publics (PIM) dans le but de renforcer la capacité du Ministère à construire des documents d'investissement de projet qui répondent en termes stratégiques, économiques , les exigences financières et techniques du nouveau PIM arménien. Voir la passation de marché »
2021-11-30
Formation et coaching pour l'accès au financement climatique des villes soutenues par Expertise France dans le cadre... (Agence française de développement)
Dans le cadre de l'initiative de la Convention des Maires pour l'Afrique subsaharienne (CoM SSA), l'AFD et Expertise France partagent le même accord de délégation avec l'UE. Dans le cadre de la composante 1, Expertise France soutient 7 gouvernements locaux (GL) dans 4 pays dans le développement et la mise en oeuvre de leur SEACAP. L'objectif final de ces SEACAPs est d'identifier et de prioriser des actions concrètes, à savoir des projets d'infrastructures urbaines, à mettre en oeuvre par les GL sur le … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de l'initiative de la Convention des Maires pour l'Afrique subsaharienne (CoM SSA), l'AFD et Expertise France partagent le même accord de délégation avec l'UE. Dans le cadre de la composante 1, Expertise France soutient 7 gouvernements locaux (GL) dans 4 pays dans le développement et la mise en oeuvre de leur SEACAP. L'objectif final de ces SEACAPs est d'identifier et de prioriser des actions concrètes, à savoir des projets d'infrastructures urbaines, à mettre en oeuvre par les GL sur le … Voir la passation de marché »
2021-11-09
Renforcer la phase préparatoire du programme des villes intermédiaires en Ouganda (CZZ 2197) (Agence française de développement)
Dans le cadre de l'identification d'un programme de dévéloppement économique local et d'amélioration de la résilience au changement climatique des villes secondaires en Ouganda qui pourrait être financé par l'AFD et l'UE, le fond CICLIA a été sollicité pour financer i) une mission d'assistance technique auprès du Ministère du Gouvernement Central et des collectivités locales et ii) des études de faisabilité par ville secondaire sur des potentiels investissements sectoriels. Voir la passation de marché »
Dans le cadre de l'identification d'un programme de dévéloppement économique local et d'amélioration de la résilience au changement climatique des villes secondaires en Ouganda qui pourrait être financé par l'AFD et l'UE, le fond CICLIA a été sollicité pour financer i) une mission d'assistance technique auprès du Ministère du Gouvernement Central et des collectivités locales et ii) des études de faisabilité par ville secondaire sur des potentiels investissements sectoriels. Voir la passation de marché »
2021-10-14
accompagnement juridique, financier et technique de la c.a.c.p.l, du sicasil et du smed dans L'Exercice de leurs... (c.a.p.l)
le marché a pour objet l'accompagnement juridique, financier, technique de la C.A.C.P.L., du SICASIL et du SMED dans :leurs évolutions institutionnelles, l'exercice de leurs compétences, l'optimisation de leurs organisations Voir la passation de marché »
le marché a pour objet l'accompagnement juridique, financier, technique de la C.A.C.P.L., du SICASIL et du SMED dans :leurs évolutions institutionnelles, l'exercice de leurs compétences, l'optimisation de leurs organisations Voir la passation de marché »
2021-10-07
missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage pour le suivi du contrat de delegation du service public de L'Eau conclu... (Synd des Eaux Presqu Ile Gennevilliers)
missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage pour le suivi du contrat de delegation du service public de L'Eau conclu par seneo avec la societe suez eau france Voir la passation de marché »
missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage pour le suivi du contrat de delegation du service public de L'Eau conclu par seneo avec la societe suez eau france Voir la passation de marché »
2021-09-28
a.m.o. Pour la précision et la programmation du projet Quartiers fertiles sur les quartiers inscrits au Nouveau... (Communaupole de Lens-Liévin)
a.m.o. Pour la précision et la programmation du projet Quartiers fertiles sur les quartiers inscrits au Nouveau Programme National de Renouvellement urbain Voir la passation de marché »
a.m.o. Pour la précision et la programmation du projet Quartiers fertiles sur les quartiers inscrits au Nouveau Programme National de Renouvellement urbain Voir la passation de marché »
2021-06-14
Mission d'assistance pour l'élaboration du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés de la CACL (Communauté de communes du Centre Littoral)
Ce marché concerne l'assistance d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un programme local de prévention des déchets sur le territoire (PLPDMA) et l'étude de préfiguration du Contrat d'objectif déchet économie circulaire (CODEC) de la Communauté d'agglomération du Centre Littoral (CACL). Voir la passation de marché »
Ce marché concerne l'assistance d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un programme local de prévention des déchets sur le territoire (PLPDMA) et l'étude de préfiguration du Contrat d'objectif déchet économie circulaire (CODEC) de la Communauté d'agglomération du Centre Littoral (CACL). Voir la passation de marché »
2021-02-26
Stratégie de gestion des milieux aquatiques du Territoire de la Côte Ouest dans le cadre de la compétence Gemapi (Territoire de la Côte Ouest)
Stratégie de gestion des milieux aquatiques du Territoire de la Côte Ouest dans le cadre de la compétence Gemapi. Voir la passation de marché »
Stratégie de gestion des milieux aquatiques du Territoire de la Côte Ouest dans le cadre de la compétence Gemapi. Voir la passation de marché »
2021-01-29
Assistance à maîtrise d'ouvrage, technique, juridique, financière pour l'audit des contrats d'eau potable, analyse... (Sicasil)
Le présent marché est un marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO). Il a pour objet de fournir au Sicasil, syndicat intercommunal de l'eau potable de l'agglomération cannoise («Syndicat intercommunal des communes alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup») et autorité organisatrice du service, une assistance technique, juridique et financière pour préparer les échéances des contrats de DSP actuels (contrat historique et contrat spécifique de Théoule), étudier les différents modes de gestion … Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO). Il a pour objet de fournir au Sicasil, syndicat intercommunal de l'eau potable de l'agglomération cannoise («Syndicat intercommunal des communes alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup») et autorité organisatrice du service, une assistance technique, juridique et financière pour préparer les échéances des contrats de DSP actuels (contrat historique et contrat spécifique de Théoule), étudier les différents modes de gestion … Voir la passation de marché »
2021-01-27
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du projet de territoire du TCO (Territoire de la Côte Ouest)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du projet de territoire du TCO. Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du projet de territoire du TCO. Voir la passation de marché »
2020-10-15
Accord-cadre à marchés subséquents de conseil, d'assistance et de suivi des opérations d'aménagement — deux lots (Communauté de communes de Flandre Intérieure)
Accord-cadre de conseil, d'assistance et de suivi des opérations d'aménagement. Voir la passation de marché »
Accord-cadre de conseil, d'assistance et de suivi des opérations d'aménagement. Voir la passation de marché »
2020-07-24
Accord-cadre pour des prestations d'ingénierie, d'études stratégique et d'intelligence économique en matière de... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Accord-cadre pour des prestations d'ingénierie, d'études stratégique et d'intelligence économique en matière de développement économique. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour des prestations d'ingénierie, d'études stratégique et d'intelligence économique en matière de développement économique. Voir la passation de marché »
2020-07-03
Mission de programmation pour le projet d'aménagement d'une gare maritime multimodale à Foungoujou sur la Petite Terre (Département de Mayotte)
La mission de programmation correspond à: — l'aménagement d'une gare maritime multimodale sur Petite Terre à Foungoujou pour les services de transport collectif de voyageurs (liaisons Petite Terre — Grande Terre du STM, futures navettes maritimes, connexions aux futures lignes de TCI ou TCU routier de Petite Terre) jusqu'au Four à Chaux afin de résoudre les conditions difficiles de circulation et de stationnement dans la zone; — la prise en compte du raccordement au réseau national RN4 à des fins … Voir la passation de marché »
La mission de programmation correspond à: — l'aménagement d'une gare maritime multimodale sur Petite Terre à Foungoujou pour les services de transport collectif de voyageurs (liaisons Petite Terre — Grande Terre du STM, futures navettes maritimes, connexions aux futures lignes de TCI ou TCU routier de Petite Terre) jusqu'au Four à Chaux afin de résoudre les conditions difficiles de circulation et de stationnement dans la zone; — la prise en compte du raccordement au réseau national RN4 à des fins … Voir la passation de marché »
2020-03-20
Accord-cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires (Agence nationale cohésion territoires)
L'accord-cadre s'inscrit dans une démarche globale en faveur du renforcement de l'expertise et de l'ingénierie au bénéfice des territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en œuvre de leurs projets de territoire qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire, ou d'un projet particulier, structurant et complexe, en résultant. La consultation … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre s'inscrit dans une démarche globale en faveur du renforcement de l'expertise et de l'ingénierie au bénéfice des territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en œuvre de leurs projets de territoire qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire, ou d'un projet particulier, structurant et complexe, en résultant. La consultation … Voir la passation de marché »
2020-03-02
Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage sur le plan juridique et financier pour le renouvellement d'un marché... (Syctom)
Le présent marché porte sur la réalisation d'une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage sur le plan juridique et financier pour le renouvellement d'un marché d'exploitation sous la forme d'une SEMOP. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la réalisation d'une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage sur le plan juridique et financier pour le renouvellement d'un marché d'exploitation sous la forme d'une SEMOP. Voir la passation de marché »
2019-08-30
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique pour l'évaluation des contrats en cours... (Conseil régional des Pays de la Loire)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique pour l'évaluation des contrats en cours des lignes régulières de la région et la préparation des futurs contrats. Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique pour l'évaluation des contrats en cours des lignes régulières de la région et la préparation des futurs contrats. Voir la passation de marché »
2019-06-20
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en concurrence des lignes de bus de grande couronne (Syndicat des transports Ile-de-France)
Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financier et juridique, pour la passation des procédures de mises en concurrence des lignes de bus de grande couronne dans la région Île-de-France. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financier et juridique, pour la passation des procédures de mises en concurrence des lignes de bus de grande couronne dans la région Île-de-France. Voir la passation de marché »
2019-06-04
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'établissement des modes de gestion des compétences production et distribution... (Symperc)
La présente consultation concerne une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'établissement des modes de gestion des compétences production et distribution de l'eau potable du syndicat eau du bassin caennais et assainissement (assainissement collectif, non collectif et pluvial) de la Communauté urbaine Caen la mer. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'établissement des modes de gestion des compétences production et distribution de l'eau potable du syndicat eau du bassin caennais et assainissement (assainissement collectif, non collectif et pluvial) de la Communauté urbaine Caen la mer. Voir la passation de marché »
2019-04-01
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et l'exploitation d'un nouveau centre de tri à vocation départementale (SETOM)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et l'exploitation d'un nouveau centre de tri à vocation départementale. Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et l'exploitation d'un nouveau centre de tri à vocation départementale. Voir la passation de marché »
2019-03-22
Accord-cadre pour la réalisation d'évaluations décentralisées au Sahel (Agence française de développement)
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents (2 titulaires pour chacun des 2 lots) ayant pour objet la réalisation d'évaluations décentralisées à mi-parcours ou ex post, de projets ou de «grappes de projets» dans 6 pays du Sahel (Burkina Faso, Guinée, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad), dans le cadre de la politique d'évaluation de l'AFD. L'accord-cadre comprend une partie forfaitaire qui correspond à la 1 année de prestations. Cette partie est exécutoire dès la notification de … Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents (2 titulaires pour chacun des 2 lots) ayant pour objet la réalisation d'évaluations décentralisées à mi-parcours ou ex post, de projets ou de «grappes de projets» dans 6 pays du Sahel (Burkina Faso, Guinée, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad), dans le cadre de la politique d'évaluation de l'AFD. L'accord-cadre comprend une partie forfaitaire qui correspond à la 1 année de prestations. Cette partie est exécutoire dès la notification de … Voir la passation de marché »
2019-02-19
Diagnostic du centre-ville et études pré-opérationnelles / étude marche du logement / étude programmation... (Commune de Saint-Joseph)
Le présent marché concerne les prestations intellectuelles relatives à la réalisation de diverses études dans le cadre du programme «Action Cœur de ville», sur la commune de Saint-Joseph qui seront décomposées selon les 3 phases suivantes: — phase 1: diagnostic à l'échelle du grand centre-ville, — phase 2: réalisation d'un ensemble d'études thématiques et pré-opérationnelles, — phase 3: synthèse des études. Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne les prestations intellectuelles relatives à la réalisation de diverses études dans le cadre du programme «Action Cœur de ville», sur la commune de Saint-Joseph qui seront décomposées selon les 3 phases suivantes: — phase 1: diagnostic à l'échelle du grand centre-ville, — phase 2: réalisation d'un ensemble d'études thématiques et pré-opérationnelles, — phase 3: synthèse des études. Voir la passation de marché »
2019-02-04
Missions d'assistance pour le montage d'une concession de service public pour la conception, construction et... (Ville d'Arles)
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents et pouvant être exécuté par l'émission de bons de commande. La mission du 1 marché subséquent est décrite au CCTP. Voir la passation de marché »
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents et pouvant être exécuté par l'émission de bons de commande. La mission du 1 marché subséquent est décrite au CCTP. Voir la passation de marché »
2018-09-12
Études relatives à la gestion des zones humides du territoire de la CIVIS (CIVIS)
Le marché d'études a pour objet: — la réalisation de plans de gestion initiaux visant à pérenniser ou restaurer 3 zones humides de la CIVIS et les services qu'elles offrent, ainsi que la définition de leur espace de fonctionnalité. Il s'agit de l'embouchure de la rivière Saint-Étienne, de l'impluvium de l'Étang-Salé et des Mares de Cilaos, — l'analyse du document d'aménagement des forêts départements-domaniale et domaniale des Makes 2016-2030 établi par l'ONF, la définition de son espace de … Voir la passation de marché »
Le marché d'études a pour objet: — la réalisation de plans de gestion initiaux visant à pérenniser ou restaurer 3 zones humides de la CIVIS et les services qu'elles offrent, ainsi que la définition de leur espace de fonctionnalité. Il s'agit de l'embouchure de la rivière Saint-Étienne, de l'impluvium de l'Étang-Salé et des Mares de Cilaos, — l'analyse du document d'aménagement des forêts départements-domaniale et domaniale des Makes 2016-2030 établi par l'ONF, la définition de son espace de … Voir la passation de marché »
2018-07-10
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de... (CABS)
Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, a pour objet l'accompagnement de la Communauté agglomération Saint-Germain Boucles de Seine par une aide et un conseil technique, économique, juridique et financier dans le cadre du transfert et de l'exercice de la compétence «eau et assainissement» Voir la passation de marché »
Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, a pour objet l'accompagnement de la Communauté agglomération Saint-Germain Boucles de Seine par une aide et un conseil technique, économique, juridique et financier dans le cadre du transfert et de l'exercice de la compétence «eau et assainissement» Voir la passation de marché »
2018-07-10
Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) sur la définition du système d'endiguement métropolitain et dans la réflexion... (Métropole du Grand Paris)
Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) sur la définition du système d'endiguement métropolitain et dans la réflexion sur le système de protection (GEMAPI). Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) sur la définition du système d'endiguement métropolitain et dans la réflexion sur le système de protection (GEMAPI). Voir la passation de marché »
2018-05-18
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude préalable au transfert de compétence eau potable et de la... (Communauté d'agglomération de Blois)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude préalable au transfert de compétence eau potable et de la gestion des eaux pluviales urbaines. Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude préalable au transfert de compétence eau potable et de la gestion des eaux pluviales urbaines. Voir la passation de marché »
2018-04-05
Accord-cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à l'optimisation de la... (CABS)
Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, a pour objet l'accompagnement de la communauté agglomération Saint Germain Boucles de Seine par une aide et un conseil technique, économique, juridique et financier dans le cadre de la compétence «collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés». Voir la passation de marché »
Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, a pour objet l'accompagnement de la communauté agglomération Saint Germain Boucles de Seine par une aide et un conseil technique, économique, juridique et financier dans le cadre de la compétence «collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés». Voir la passation de marché »
2018-01-12
Accord-cadre — assistance dans l'exercice des missions de l'autorité délégante sur le périmètre de la compétence... (Région Bretagne)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à une assistance de la région Bretagne (Direction des transports et de la mobilité), en tant qu'autorité organisatrice des transports, sur le périmètre de la compétence régionale des transports, essentiellement terrestres. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à une assistance de la région Bretagne (Direction des transports et de la mobilité), en tant qu'autorité organisatrice des transports, sur le périmètre de la compétence régionale des transports, essentiellement terrestres. Voir la passation de marché »
2017-12-05
État des lieux fiscalité transports et analyse exploratoire des propositions formulées par les assises de la mobilité (Meeddat)
L'objectif de l'étude est de dresser un état des lieux de la fiscalité des transports et d'analyser quelques ensembles de mesures afin de préparer la future loi d'orientation des mobilités. L'état des lieux comprendra une analyse de chacun des dispositifs fiscaux, de leurs logiques et des incitations données aux usagers. L'évaluation des mesures consiste en une analyse de la faisabilité juridique, de l'acceptabilité sociale et des exemples d'application à l'étranger. Voir la passation de marché »
L'objectif de l'étude est de dresser un état des lieux de la fiscalité des transports et d'analyser quelques ensembles de mesures afin de préparer la future loi d'orientation des mobilités. L'état des lieux comprendra une analyse de chacun des dispositifs fiscaux, de leurs logiques et des incitations données aux usagers. L'évaluation des mesures consiste en une analyse de la faisabilité juridique, de l'acceptabilité sociale et des exemples d'application à l'étranger. Voir la passation de marché »
2017-10-02
Études de préfiguration des compétences eau et assainissement sur le territoire de la CA d'Épinal (Communauté d'agglomération d'Épinal - Golbey)
Études de préfiguration des compétences eau et assainissement sur le territoire de CA d'Épinal. Voir la passation de marché »
Études de préfiguration des compétences eau et assainissement sur le territoire de CA d'Épinal. Voir la passation de marché »
2017-02-02
Accord-cadre de valorisation de sociétés d'économie mixte (Caisse des dépôts)
Cette consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de prestations d'étude et de conseil en stratégie dans le domaine de la valorisation des sociétés d'économies mixtes (SEM). Cette consultation est relancée pour les lots n° 2 et 3 suite à un déclaration sans suite de la précédente procédure. Voir la passation de marché »
Cette consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de prestations d'étude et de conseil en stratégie dans le domaine de la valorisation des sociétés d'économies mixtes (SEM). Cette consultation est relancée pour les lots n° 2 et 3 suite à un déclaration sans suite de la précédente procédure. Voir la passation de marché »
2017-01-04
Assistance à maîtrise d'ouvrage concernant l'élaboration et à la préparation de la transposition du RIFSEEP (Ville de Lille)
Affaire 16s0287 — assistance à maîtrise d'ouvrage concernant l'élaboration et à la préparation de la transposition du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel (Rifseep) à la Ville de Lille, ses Communes associées Hellemmes et Lomme et ses établissements publics territoriaux. Voir la passation de marché »
Affaire 16s0287 — assistance à maîtrise d'ouvrage concernant l'élaboration et à la préparation de la transposition du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel (Rifseep) à la Ville de Lille, ses Communes associées Hellemmes et Lomme et ses établissements publics territoriaux. Voir la passation de marché »
2016-09-23
Etude pour la détermination d'une solution énergétique globale et innovante pour le quartier de Frais Vallon à Marseille (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899. Voir la passation de marché »
2016-08-26
Réalisation d'une étude sur les conditions de mise en œuvre d'un syndicat départemental d'alimentation en eau potable (Département de Maine-et-Loire)
— marché à tranches en application des dispositions de l'article 77 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, — tranche ferme: — phase A: état des lieux, — phase B: modalités de mise en place d'un syndicat départemental, — tranche optionnelle (phase C): analyse détaillée de la proposition retenue. Voir la passation de marché »
— marché à tranches en application des dispositions de l'article 77 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, — tranche ferme: — phase A: état des lieux, — phase B: modalités de mise en place d'un syndicat départemental, — tranche optionnelle (phase C): analyse détaillée de la proposition retenue. Voir la passation de marché »
2016-07-01
Etude de préfiguration pour la mise en oeuvre de la communauté d'agglomération pays basque (Agglomération Sud Pays Basque)
La présente consultation a pour but de mener une étude de préfiguration pour la mise en oeuvre de la Communauté d'agglomération Pays Basque. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour but de mener une étude de préfiguration pour la mise en oeuvre de la Communauté d'agglomération Pays Basque. Voir la passation de marché »