Fournisseur: Charrel et Associés
17 marchés publics archivés
Charrel et Associés est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services juridiques et services de conseils et de représentation juridiques.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Seban et Associés, ADALTYS AVOCATS, Cabinet Goutal Alibert et associés, AARPI Adaltys Avocats, admys avocats aarpi, Bouyssou et Associes, Centaure Avocats, D4 Avocats associés et DS Avocats.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Charrel et Associés est mentionné
2023-10-20
Accord-cadre de prestation de service de conseil et représentation juridique (Citallios)
Prestation de service de conseil et représentation juridique. Le marché est réservé à la profession d'avocats (art. 4 de la loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques. la consultation est allotis (8 lots). les achats sont faits au bénéfice d'un groupement de commande conclu entre les SAEM CITALLIOS (mandataire du groupement) et ESSONNE AMENAGEMENT, les SPL CITALLIA et SPL TERRITOIRES DE L'ESSONNE et le GIE CITALLIOS-CITALLIA Voir la passation de marché »
Prestation de service de conseil et représentation juridique. Le marché est réservé à la profession d'avocats (art. 4 de la loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques. la consultation est allotis (8 lots). les achats sont faits au bénéfice d'un groupement de commande conclu entre les SAEM CITALLIOS (mandataire du groupement) et ESSONNE AMENAGEMENT, les SPL CITALLIA et SPL TERRITOIRES DE L'ESSONNE et le GIE CITALLIOS-CITALLIA Voir la passation de marché »
2023-04-03
prestations de conseil juridique (Commune de Clichy)
les prestations de conseil juridique à destination de la ville de Clichy Voir la passation de marché »
les prestations de conseil juridique à destination de la ville de Clichy Voir la passation de marché »
2023-01-30
prestation d'assistance, de conseil juridique et de représentation en justice (ville de Villeneuve les Maguelone)
prestation d'assistance, de conseil juridique et de représentation en justice pour la Ville de Villeneuve-Lès-Maguelone, son CCAS et l'ehpad Mathilde Laurent Voir la passation de marché »
prestation d'assistance, de conseil juridique et de représentation en justice pour la Ville de Villeneuve-Lès-Maguelone, son CCAS et l'ehpad Mathilde Laurent Voir la passation de marché »
2022-12-19
Prestations de conseil juridique (consultations - information à caractère documentaire - assistance à la rédaction d'actes) (GIE Oppidea Europolia)
Réalisation de prestations de conseil juridique (consultations - information à caractère documentaire - assistance à la rédaction d'actes). Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de conseil juridique (consultations - information à caractère documentaire - assistance à la rédaction d'actes). Voir la passation de marché »
2022-11-21
la présente consultation concerne la réalisation de prestations de conseils juridiques à la demande de la Région (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux, un attributaire principal et un attributaire secondaire.Les règles d'attribution des … Voir la passation de marché »
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux, un attributaire principal et un attributaire secondaire.Les règles d'attribution des … Voir la passation de marché »
2022-09-07
marché de conseil juridique et de représentation en justice (Syndicat mixte Hérault Transport)
il s'agit d'éclairages juridiques, de notes juridiques, dans l'objectif de permettre au syndicat mixte une prise de décision, de rédaction/correction de documents divers réalisées en mode "Suivi de modification" dans le texte, enfin de rédaction d'écritures (mémoires, etc.) et de représentation en justice. Voir la passation de marché »
il s'agit d'éclairages juridiques, de notes juridiques, dans l'objectif de permettre au syndicat mixte une prise de décision, de rédaction/correction de documents divers réalisées en mode "Suivi de modification" dans le texte, enfin de rédaction d'écritures (mémoires, etc.) et de représentation en justice. Voir la passation de marché »
2022-04-13
22mc0045pa-ac-jm-prestations D'Assistance, De Représentation En Justice Et De Conseil Juridique (Toulouse Métropole)
la présente consultation concerne :Une "Prestation d'assistance, de représentation en justice et de conseil juridique" passée par les pouvoirs adjudicateurs, Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, avec des personnes physiques ayant la qualité d'avocat, ou un groupement de personnes ayant cette qualité, qu'elles agissent seules ou dans le cadre de ce groupement, et pour le lot nº 1 celle d'avocat aux Conseils.Pour les procédures devant les juridictions judiciaires, le nom du postulant éventuel doit être … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne :Une "Prestation d'assistance, de représentation en justice et de conseil juridique" passée par les pouvoirs adjudicateurs, Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, avec des personnes physiques ayant la qualité d'avocat, ou un groupement de personnes ayant cette qualité, qu'elles agissent seules ou dans le cadre de ce groupement, et pour le lot nº 1 celle d'avocat aux Conseils.Pour les procédures devant les juridictions judiciaires, le nom du postulant éventuel doit être … Voir la passation de marché »
2022-01-28
prestations d'assistance, de conseil juridique et de représentation en justice (Paris La Défense)
prestations d'assistance, de conseil juridique et de représentation en justice Voir la passation de marché »
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2021-09-23
prestations de conseil juridique au profit de la metropole D'Aix-Marseille PROVENCE (metropole d aix marseille provence)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil juridique au profit de la Métropole d'aix-marseille-provence, tant pour les compétences qui relèvent du Conseil de la Métropole que pour celles dont l'exercice est délégué aux conseils de territoire Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil juridique au profit de la Métropole d'aix-marseille-provence, tant pour les compétences qui relèvent du Conseil de la Métropole que pour celles dont l'exercice est délégué aux conseils de territoire Voir la passation de marché »
2021-04-30
Prestations juridiques, de conseil, d'assistance, d'information et de formation (Ville d'Arles)
Il s'agit d'une prestation intellectuelle qui tend à fournir un avis concourant, par les éléments qu'il apporte, à la prise de décision par la ville. Il ne s'agit pas de prestations d'information à caractère documentaire, qui consisterait à renseigner la ville sur l'état du droit ou de la jurisprudence. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires avec un maximum de deux attributaires par lot sans minimum annuel ni maximum annuel. Conformément aux articles R. 2162-13 & 14 du code, il sera exécuté … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'une prestation intellectuelle qui tend à fournir un avis concourant, par les éléments qu'il apporte, à la prise de décision par la ville. Il ne s'agit pas de prestations d'information à caractère documentaire, qui consisterait à renseigner la ville sur l'état du droit ou de la jurisprudence. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires avec un maximum de deux attributaires par lot sans minimum annuel ni maximum annuel. Conformément aux articles R. 2162-13 & 14 du code, il sera exécuté … Voir la passation de marché »
2021-03-10
Services de conseil et représentation juridiques de la Région Île-de-France (Conseil régional d'Ile-de-France)
Services de conseils et représentation juridiques. Voir la passation de marché »
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2020-10-05
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de conseil, assistance, information juridique et... (Établissement public foncier Nord Pas-de-Calais)
La consultation porte sur la réalisation de prestations de conseil, d'assistance, d'information juridique et de représentation en justice en cas de contentieux devant les juridictions de droit commun et les juridictions spécialisées de l'ordre judiciaire et administratif. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la réalisation de prestations de conseil, d'assistance, d'information juridique et de représentation en justice en cas de contentieux devant les juridictions de droit commun et les juridictions spécialisées de l'ordre judiciaire et administratif. Voir la passation de marché »
2020-07-15
Conseils juridiques et représentation en justice du Département de la Savoie (Département de la Savoie)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d'assistance juridiques du Département, ainsi que le cas échéant la représentation en justice, dans tous les domaines relevant de ses compétences. Cela comprend donc la défense des intérêts du Département tant en défense qu'en demande. L'accord-cadre est composé de seize lots. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d'assistance juridiques du Département, ainsi que le cas échéant la représentation en justice, dans tous les domaines relevant de ses compétences. Cela comprend donc la défense des intérêts du Département tant en défense qu'en demande. L'accord-cadre est composé de seize lots. Voir la passation de marché »
2020-06-22
Prestations de conseil et de représentation juridique ou de conseil juridique seul (Métropole de Lyon)
Les accords-cadres ont pour objet des prestations de représentation juridique et/ou de conseil juridique. Voir la passation de marché »
Les accords-cadres ont pour objet des prestations de représentation juridique et/ou de conseil juridique. Voir la passation de marché »
2018-07-06
Mission d'assistance juridique (Ville de Montauban)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2013-08-01
conseil, assistance et représentation en justice de la Région Aquitaine (Conseil régional d'Aquitaine)
la présente procédure adaptée ouverte qui a pour objet le Conseil, l'assistance et la représentation en justice de la Région Aquitaine est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics. Cette consultation est passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande Voir la passation de marché »
la présente procédure adaptée ouverte qui a pour objet le Conseil, l'assistance et la représentation en justice de la Région Aquitaine est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics. Cette consultation est passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande Voir la passation de marché »
2012-07-13
Prestations de conseils juridiques dans le cadre de la réalisation du projet du musée de la Romanité à Nîmes (Ville de Nîmes)
Ce marché de prestations de services juridiques comporte deux missions: missions 1: conseil juridique permanent (traité à prix global et forfaitaire) permettant de mener à bien toutes les procédures et étapes nécessaires au projet de construction du musée de la romanité. Mission 2: assistance et conseil juridique en cas de litige (sans représentation), de différends et de situations précontentieuses. Cette mission relève d'un bordereau de prix unitaires horaires. Voir la passation de marché »
Ce marché de prestations de services juridiques comporte deux missions: missions 1: conseil juridique permanent (traité à prix global et forfaitaire) permettant de mener à bien toutes les procédures et étapes nécessaires au projet de construction du musée de la romanité. Mission 2: assistance et conseil juridique en cas de litige (sans représentation), de différends et de situations précontentieuses. Cette mission relève d'un bordereau de prix unitaires horaires. Voir la passation de marché »