Passation de marchés: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
>20 marchés publics actifs
Études de faisabilité, service de conseil, analyse ont été achetés par des organisations telles que Agence française de développement, Nantes Métropole et Métropole Européenne de Lille.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Artelia, Egis Conseil, Safege, SCE, Urbanis, Inddigo, Setec Organisation, SCET, Espelia et Alterea.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (6)
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation (2)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20) ⬅️
Achats récents de études de faisabilité, service de conseil, analyse en France
2026-09-28
Deadline 2026-11-04
Appel d'offres en vue des prestations pour la lutte contre les termites, les insectes xylophages et à larves... (Ville de Toulon)
La présente consultation porte sur des prestations de luttes parasitaires au sein du patrimoine de la Ville de TOULON. Ces prestations distinguées en 2 lots visent des missions de détection de présence de différents parasites des bois existants (lot n°1) ainsi que la mise en place de traitement curatif associé au sein du patrimoine bâti ou non dont la Ville de Toulon est propriétaire ou dispose de la gestion (lot n°2). Cette lutte concerne les différents parasites suivants : - Les termites, - Les … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur des prestations de luttes parasitaires au sein du patrimoine de la Ville de TOULON. Ces prestations distinguées en 2 lots visent des missions de détection de présence de différents parasites des bois existants (lot n°1) ainsi que la mise en place de traitement curatif associé au sein du patrimoine bâti ou non dont la Ville de Toulon est propriétaire ou dispose de la gestion (lot n°2). Cette lutte concerne les différents parasites suivants : - Les termites, - Les … Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-19
Mission de Maîtrise d'oeuvre urbaine - Quartier d'habitat Aux Tartres - Serre-les-Sapins (25) (Territoire 25)
Compétences attendues : 1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier 2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire) 3) Urbanisme : conseil, programmation, conception 4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier 5) Economie des travaux publics 6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…) 7) Participation citoyenne Voir la passation de marché »
Compétences attendues : 1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier 2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire) 3) Urbanisme : conseil, programmation, conception 4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier 5) Economie des travaux publics 6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…) 7) Participation citoyenne Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-11-02
Réalisation d'études et travaux d'électrification, d'éclairage public et de réseaux de télécommunications en 2 lots... (S.E.H.V)
Le présent accord-cadre concerne la réalisation d'études et de travaux pour le compte du S.E.H.V. et de ses membres, dans le domaine de l'électrification, de l'éclairage public et des télécommunications électroniques ainsi que leur maintenance. Ces études et travaux, prévus d'être réalisés sur l'ensemble du département de la Haute-Vienne, ont pour but de développer, renforcer, moderniser et enfouir les ouvrages de distribution des différents domaines cités. Leur consistance intègre l'ensemble des … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne la réalisation d'études et de travaux pour le compte du S.E.H.V. et de ses membres, dans le domaine de l'électrification, de l'éclairage public et des télécommunications électroniques ainsi que leur maintenance. Ces études et travaux, prévus d'être réalisés sur l'ensemble du département de la Haute-Vienne, ont pour but de développer, renforcer, moderniser et enfouir les ouvrages de distribution des différents domaines cités. Leur consistance intègre l'ensemble des … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-23
PRESTATIONS D’ETUDES ET DE TESTS DE LISIBILITE DE DOCUMENTS ET MESSAGES AUPRES DE GROUPE D’EPARGNANTS ET D’INVESTISSEURS (Autorité des Marchés Financiers)
La consultation a pour objet la réalisation d’études et de tests réalisés auprès de groupes d’épargnants permettant de vérifier la lisibilité, la compréhension et l’utilisation de documents émanant d’établissements financiers ou de l’AMF Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la réalisation d’études et de tests réalisés auprès de groupes d’épargnants permettant de vérifier la lisibilité, la compréhension et l’utilisation de documents émanant d’établissements financiers ou de l’AMF Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-11-03
Etude technique sur les ouvrages prioritaires de protection des inondations. (Menelik)
La présente consultation consiste en une étude technique sur 7 ouvrages de protection des inondations présents sur l'ensemble du territoire de Menelik. Voir la passation de marché »
La présente consultation consiste en une étude technique sur 7 ouvrages de protection des inondations présents sur l'ensemble du territoire de Menelik. Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-30
Accord-cadre portant sur des missions d’audit de sûreté, d’étude de faisabilité et d’assistance à maîtrise... (Centre des monuments nationaux)
Accord-cadre portant sur des missions d’audit de sûreté, d’étude de faisabilité et d’assistance à maîtrise d’ouvrage, en quatre lots Voir la passation de marché »
Accord-cadre portant sur des missions d’audit de sûreté, d’étude de faisabilité et d’assistance à maîtrise d’ouvrage, en quatre lots Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-19
Élaboration du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du Plan de valorisation de l'architecture et du... (Ville de Pézenas)
Le marché porte sur l'élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable de Pézenas. Il comprend les études, les visites d'immeubles, la production des dossiers réglementaires et l'accompagnement de la commune jusqu'à l'approbation des documents. Il comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles Voir la passation de marché »
Le marché porte sur l'élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable de Pézenas. Il comprend les études, les visites d'immeubles, la production des dossiers réglementaires et l'accompagnement de la commune jusqu'à l'approbation des documents. Il comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-21
Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale, Economie et Mission... (Conseil départemental des Bouches-du-Rhône)
Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale, Economie et Mission d'Ecologue pour la réhabilitation du collège Jean Moulin à Salon de Provence Voir la passation de marché »
Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale, Economie et Mission d'Ecologue pour la réhabilitation du collège Jean Moulin à Salon de Provence Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-20
Élaboration et mise en oeuvre du plan de gestion des sédiments du littoral coutançais et étude de faisabilité pour... (Communauté communes Coutances mer et bocage)
Marché de prestations intellectuelles constitué de 2 lots, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert avec décomposition de chaque lot en phases et sous-phases et clauses d'exécution obligatoires en matière environnementale (pour les 2 lots) et sociale (pour le lot n°1 exclusivement) Voir la passation de marché »
Marché de prestations intellectuelles constitué de 2 lots, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert avec décomposition de chaque lot en phases et sous-phases et clauses d'exécution obligatoires en matière environnementale (pour les 2 lots) et sociale (pour le lot n°1 exclusivement) Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-19
PROROGATION DU SUIVI-ANIMATION DU PLAN DE SAUVEGARDE POUR LE REDRESSEMENT DE LA COPROPRIETE DU PARC PETIT BOURG -... (CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
PROROGATION DU SUIVI-ANIMATION DU PLAN DE SAUVEGARDE POUR LE REDRESSEMENT DE LA COPROPRIETE DU PARC PETIT BOURG - EVRY-COURCOURONNES Voir la passation de marché »
PROROGATION DU SUIVI-ANIMATION DU PLAN DE SAUVEGARDE POUR LE REDRESSEMENT DE LA COPROPRIETE DU PARC PETIT BOURG - EVRY-COURCOURONNES Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-30
Mission de suivi animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain «... (Alès agglomération)
Il s'agit d'une mission d'accompagnement pour la réhabilitation du parc de logement ancien. L'opération consiste en des prestations d'information et d'accompagnement des propriétaires occupants et bailleurs dans la définition et la réalisation de travaux. Cette opération comprend également un volet d'intervention renforcée, mobilisant les outils réglementaires et coercitifs, notamment sur les immeubles et secteurs à enjeux. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'une mission d'accompagnement pour la réhabilitation du parc de logement ancien. L'opération consiste en des prestations d'information et d'accompagnement des propriétaires occupants et bailleurs dans la définition et la réalisation de travaux. Cette opération comprend également un volet d'intervention renforcée, mobilisant les outils réglementaires et coercitifs, notamment sur les immeubles et secteurs à enjeux. Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-16
Assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique, financière et organisationnelle dans le cadre de l'élaboration... (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La mission a pour objet d'assister Bordeaux Métropole dans la définition d'une stratégie d'évolution des plateformes de compostage de Saint?Médard?en?Jalles, dans une perspective de continuité de service, d'optimisation des usages et de valorisation du foncier et des infrastructures existantes. La mission … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La mission a pour objet d'assister Bordeaux Métropole dans la définition d'une stratégie d'évolution des plateformes de compostage de Saint?Médard?en?Jalles, dans une perspective de continuité de service, d'optimisation des usages et de valorisation du foncier et des infrastructures existantes. La mission … Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-10-20
ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’ DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIONNAIS SUD BOURGOGNE (Communauté de Communes Brionnais Sud bourgogne)
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la collectivité dans le cadre du volet 3 du pacte territorial France RENOV’. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la collectivité dans le cadre du volet 3 du pacte territorial France RENOV’. Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-10-16
Accord-cadre pour des prestations d’études, d’assistance et de conseils à la Maîtrise d’Ouvrage dans la réalisation... (Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole)
L'objet du présent accord-cadre est la réalisation de prestations d'études, d'expertises techniques et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à des aménagements, infrastructures ou équipements existants ou projetés relevant des compétences de Nîmes Métropole. Les prestations confiées dans le cadre du présent accord-cadre ont vocation à apporter un appui technique au maître d'ouvrage et peuvent être réalisées en complément des missions confiées à d'autres intervenants de l'opération. Selon les … Voir la passation de marché »
L'objet du présent accord-cadre est la réalisation de prestations d'études, d'expertises techniques et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à des aménagements, infrastructures ou équipements existants ou projetés relevant des compétences de Nîmes Métropole. Les prestations confiées dans le cadre du présent accord-cadre ont vocation à apporter un appui technique au maître d'ouvrage et peuvent être réalisées en complément des missions confiées à d'autres intervenants de l'opération. Selon les … Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-23
Assistance à maitrise d'ouvrage technique ferroviaire de la SPL Grand Est Infrastructures dans le cadre de la... (SPL Grand Est Infrastructures)
Il s'agit d'accompagner techniquement la SPL Grand Est Infrastructures (SPL GEI) dans la gestion des infrastructures ferroviaires qui lui ont été transférées, portant sur l'ensemble du patrimoine : régénération, création et modification d'installations, ouvrages d'art, ouvrages en terre, ouvrages hydrauliques, voie ferrée, signalisation, passages à niveau, installations électriques, gares et haltes, sites de maintenance et de remisage, interfaces avec l'exploitation et maintenance ferroviaire. La mission … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'accompagner techniquement la SPL Grand Est Infrastructures (SPL GEI) dans la gestion des infrastructures ferroviaires qui lui ont été transférées, portant sur l'ensemble du patrimoine : régénération, création et modification d'installations, ouvrages d'art, ouvrages en terre, ouvrages hydrauliques, voie ferrée, signalisation, passages à niveau, installations électriques, gares et haltes, sites de maintenance et de remisage, interfaces avec l'exploitation et maintenance ferroviaire. La mission … Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-11-09
Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les investigations et études nécessaires aux travaux de développement... (Syndicat mixte des Ports de Pêche-Plaisance de Cornouaille)
Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les investigations et études nécessaires aux travaux de développement du port de plaisance de Concarneau : études géotechniques, environnementales, réglementaires et assistance à la conception Voir la passation de marché »
Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les investigations et études nécessaires aux travaux de développement du port de plaisance de Concarneau : études géotechniques, environnementales, réglementaires et assistance à la conception Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-14
Prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des opérations d'extension/rénovation de... (GIP ID77)
Achat de prestions intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'extension/rénovation de bâtiments publics et de requalification de voirie communale, pour le compte des adhérents de la centrale d'ID77 Voir la passation de marché »
Achat de prestions intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'extension/rénovation de bâtiments publics et de requalification de voirie communale, pour le compte des adhérents de la centrale d'ID77 Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-15
ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE DOCTRINE MOBILITES SOLIDAIRES EN REGION CENTRE-VAL DE LOIRE (Region Centre Val de Loire)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-14
AMO Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la CCVS (PLUi-H) (communaute de communes du val de somme)
Objet des services : AMO Révision PLUi-H Le présent marché consiste en l'attribution d'une mission d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la Communauté de Communes du Val de Somme (PLUi-H). La présent marché est composé de 5 phases : • Phase 1 Diagnostic et mise à jour de l’état initial du territoire et diagnostic foncier, rapport de présentation • Phase 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables … Voir la passation de marché »
Objet des services : AMO Révision PLUi-H Le présent marché consiste en l'attribution d'une mission d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la Communauté de Communes du Val de Somme (PLUi-H). La présent marché est composé de 5 phases : • Phase 1 Diagnostic et mise à jour de l’état initial du territoire et diagnostic foncier, rapport de présentation • Phase 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables … Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-21
Réalisations d'études urbaines, de planification sur le territoire de la Savoie (ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA SAVOIE)
Réalisations d'études urbaines, de planification et d'analyse des territoires. Aide à la décision auprès de l'acheteur et des collectivités territoriales adhérentes Voir la passation de marché »
Réalisations d'études urbaines, de planification et d'analyse des territoires. Aide à la décision auprès de l'acheteur et des collectivités territoriales adhérentes Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-19
AMO Ecoles - Salles de Sport - Vital Parc (Mairie de Sequedin)
Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) - Ecoles, Salles de sport et ensemble ludo-sportif "Vital Parc" Voir la passation de marché »
Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) - Ecoles, Salles de sport et ensemble ludo-sportif "Vital Parc" Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-13
Inventaires naturalistes pour l'amélioration des connaissances du territoire de Limoges Métropole en 3 lots (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
Inventaires naturalistes pour l'amélioration des connaissances du territoire de Limoges Métropole en 3 lots Voir la passation de marché »
Inventaires naturalistes pour l'amélioration des connaissances du territoire de Limoges Métropole en 3 lots Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Schéma Directeur Immobilier Energétique (SDIE) et surveillance de la Qualité de l'Air Intérieur (QAI) (SDEEG)
- Accompagnement à la mise en oeuvre d'un Schéma Directeur Immobilier Energétique (SDIE) : Cette prestation est un véritable outil de rationalisation des espaces bâtis et non bâtis. Ce SDIE a pour objet d'offrir une vision des opérations (conservation en l' état, vente, rénovation, changement d'usages, démolition, achats) à effectuer sur le patrimoine de la collectivité, afin d'améliorer sa qualité et qu'il soit en adéquation avec les besoins exprimés par les élus. - Accompagnement à la surveillance de … Voir la passation de marché »
- Accompagnement à la mise en oeuvre d'un Schéma Directeur Immobilier Energétique (SDIE) : Cette prestation est un véritable outil de rationalisation des espaces bâtis et non bâtis. Ce SDIE a pour objet d'offrir une vision des opérations (conservation en l' état, vente, rénovation, changement d'usages, démolition, achats) à effectuer sur le patrimoine de la collectivité, afin d'améliorer sa qualité et qu'il soit en adéquation avec les besoins exprimés par les élus. - Accompagnement à la surveillance de … Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Réalisation de schémas directeurs d’assainissement des eaux usées et d’alimentation d’eau potable (Agglomération du Gard Rhodanien (30))
Réalisation de schémas directeurs d'assainissement des eaux usées et d'alimentation d'eau potable Voir la passation de marché »
Réalisation de schémas directeurs d'assainissement des eaux usées et d'alimentation d'eau potable Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-26
Mission de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement du coeur de ville secteurs Martyrs - Libération - Guynemer à... (Métropole Rouen Normandie)
Le présent marché porte sur les études de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des espaces publics et le renouvellement des réseaux humides de la place de la Libération, de la rue des Martyrs et de ses amorces entre la Rue Guynemer et la place François Mitterrand incluses, présentes sur la commune d'Elbeuf-sur-Seine, au sein de la Métropole Rouen Normandie (76) Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur les études de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des espaces publics et le renouvellement des réseaux humides de la place de la Libération, de la rue des Martyrs et de ses amorces entre la Rue Guynemer et la place François Mitterrand incluses, présentes sur la commune d'Elbeuf-sur-Seine, au sein de la Métropole Rouen Normandie (76) Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-09
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix du mode de gestion, la clôture et la passation de contrats pour... (Quimper Bretagne Occidentale)
La prestation porte sur : - le choix du mode de gestion pour l’exploitation de ces services - la passation des éventuels contrats (marché public ou concession de service public) à intervenir pour l’exploitation de ces services - la réalisation de prestations diverses en lien avec l’exploitation de ces services, notamment accompagnement pour la clôture des contrats existants et assistance pour la première année des contrats à intervenir. Voir la passation de marché »
La prestation porte sur : - le choix du mode de gestion pour l’exploitation de ces services - la passation des éventuels contrats (marché public ou concession de service public) à intervenir pour l’exploitation de ces services - la réalisation de prestations diverses en lien avec l’exploitation de ces services, notamment accompagnement pour la clôture des contrats existants et assistance pour la première année des contrats à intervenir. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-07
Concertation avec la population dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) (CU Grand Paris Seine & Oise)
Pour répondre au cadre juridique délimité par l'article L.103-4 du Code de l'urbanisme, la démarche de concertation menée durant la procédure de révision du PLUi de GPS&O s'articulera autour de trois axes qui permettront au public : - De s'informer sur le projet de révision engagé et son état d'avancement ; - De s'exprimer sur le projet, qu'il s'agisse de questionnements, de pistes de réflexion ou de propositions concrètes ; - D'échanger, en participant notamment à des animations et des temps de … Voir la passation de marché »
Pour répondre au cadre juridique délimité par l'article L.103-4 du Code de l'urbanisme, la démarche de concertation menée durant la procédure de révision du PLUi de GPS&O s'articulera autour de trois axes qui permettront au public : - De s'informer sur le projet de révision engagé et son état d'avancement ; - De s'exprimer sur le projet, qu'il s'agisse de questionnements, de pistes de réflexion ou de propositions concrètes ; - D'échanger, en participant notamment à des animations et des temps de … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-09
Mission d’appui pour l’élaboration d’une stratégie d’intervention globale et priorisée pour l’ORCOD de droit commun... (Établissement public foncier IDF)
L'objet de la présente consultation est la passation d'un marché public ayant pour objet la réalisation d'une mission d'appui pour l'élaboration d'une stratégie d'intervention globale et priorisée pour l'ORCOD de droit commun des Lochères à Sarcelles (95). Conformément à l'article L. 2124-1 et R. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La … Voir la passation de marché »
L'objet de la présente consultation est la passation d'un marché public ayant pour objet la réalisation d'une mission d'appui pour l'élaboration d'une stratégie d'intervention globale et priorisée pour l'ORCOD de droit commun des Lochères à Sarcelles (95). Conformément à l'article L. 2124-1 et R. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-05
Marche d'assistance technique avec contrôle des prestations d'exploitation des installations techniques de chauffage... (RATP Habitat)
Marche d'assistance technique avec contrôle des prestations d'exploitation des installations techniques de chauffage collectif et de service d'eau chaude sanitaire collectif, et contrôles techniques divers Voir la passation de marché »
Marche d'assistance technique avec contrôle des prestations d'exploitation des installations techniques de chauffage collectif et de service d'eau chaude sanitaire collectif, et contrôles techniques divers Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-08
GEOREFERENCEMENT ET IDENTIFICATION DU PATRIMOINE ARBORE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART (CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
GEOREFERENCEMENT ET IDENTIFICATION DU PATRIMOINE ARBORE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART Voir la passation de marché »
GEOREFERENCEMENT ET IDENTIFICATION DU PATRIMOINE ARBORE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-09
Etude Marchés et emplois concourant à la transition énergétique pour les éditions 2027 2028 et 2029 (ADEME)
Dresser un état des lieux des marchés et emplois concourant à la transition énergétique en France et mettre en perspective les évolutions constatées depuis 2006 avec les objectifs de la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et /ou de la stratégie nationale bas carbone (SNBC). Voir la passation de marché »
Dresser un état des lieux des marchés et emplois concourant à la transition énergétique en France et mettre en perspective les évolutions constatées depuis 2006 avec les objectifs de la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et /ou de la stratégie nationale bas carbone (SNBC). Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-05
Mandat d’aménagement et mandat de maîtrise d’ouvrage publique pour la mise en œuvre opérationnelle du Nouveau... (Ville de Matoury (973))
Mandat d'aménagement et mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la mise en oeuvre opérationnelle du Nouveau Programme National de Renouvellement urbain (NPNRU) Voir la passation de marché »
Mandat d'aménagement et mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la mise en oeuvre opérationnelle du Nouveau Programme National de Renouvellement urbain (NPNRU) Voir la passation de marché »
2026-09-02
Accompagnement de la Ville de Paris pour l’animation et le déploiement du réseau des relais sobriété énergétique et... (DTEC)
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Ville de Paris dans l’animation, la structuration et le déploiement du réseau des relais sobriété énergétique, dans le cadre de la mise en œuvre du volet sobriété énergétique du Plan Climat 2024-2030. Le titulaire interviendra en appui de la Direction de la Transition Écologique et du Climat (DTEC) afin d’assurer l’animation opérationnelle du réseau, la production d’outils, le suivi des actions menées et la capitalisation des retours d’expérience, en … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Ville de Paris dans l’animation, la structuration et le déploiement du réseau des relais sobriété énergétique, dans le cadre de la mise en œuvre du volet sobriété énergétique du Plan Climat 2024-2030. Le titulaire interviendra en appui de la Direction de la Transition Écologique et du Climat (DTEC) afin d’assurer l’animation opérationnelle du réseau, la production d’outils, le suivi des actions menées et la capitalisation des retours d’expérience, en … Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-05
PROJET DE TERRITOIRE : NIMES METROPOLE 2040 (Nîmes Métropole (30))
Marché public et accord-cadre à bons de commande de prestations intellectuelles portant sur le projet du territoire à horizon 2040 de Nîmes Métropole (construction de la vision intercommunale, animation de la démarche et formalisation du projet) Voir la passation de marché »
Marché public et accord-cadre à bons de commande de prestations intellectuelles portant sur le projet du territoire à horizon 2040 de Nîmes Métropole (construction de la vision intercommunale, animation de la démarche et formalisation du projet) Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-05
Assistance à maîtrise d'ouvrage - Etudes de faisabilité de programmation de travaux sur des installations de gestion... (Métropole Aix Marseille Provence)
Assistance à maîtrise d'ouvrage - Etudes de faisabilité de programmation de travaux sur des installations de gestion des déchets Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage - Etudes de faisabilité de programmation de travaux sur des installations de gestion des déchets Voir la passation de marché »
2026-08-27
Assistance à maitrise d’ouvrage relative aux études de rénovations bâtimentaires et à l’amélioration des... (Métropole du Grand Paris)
Assistance à maitrise d’ouvrage relative aux études de rénovations bâtimentaires et à l’amélioration des performances environnementales des bâtiments publics sur le territoire de la Métropole du Grand Paris Voir la passation de marché »
Assistance à maitrise d’ouvrage relative aux études de rénovations bâtimentaires et à l’amélioration des performances environnementales des bâtiments publics sur le territoire de la Métropole du Grand Paris Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-09-30
ETUDES POUR RESEAUX D'ELECTRIFICATION, DE RACCORDEMENT ELECTRIQUES ET ECLAIRAGE PUBLIC (Régie d'électricité de Thônes)
Un groupement de commandes régi par les dispositions prévues à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique (CCP), a été constitué entre : • La Régie d'Electricité de Thônes (RET) 8, voie Eugène Fournier Bidoz BP 30 74230 Thônes • SEML Energie et Services de Seyssel (ESS) 23 avenue Borcier 74910 SEYSSEL La RET a été désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Elle est mandatée pour la passation, la signature et la notification du marché, au nom et pour le compte de l'ensemble des … Voir la passation de marché »
Un groupement de commandes régi par les dispositions prévues à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique (CCP), a été constitué entre : • La Régie d'Electricité de Thônes (RET) 8, voie Eugène Fournier Bidoz BP 30 74230 Thônes • SEML Energie et Services de Seyssel (ESS) 23 avenue Borcier 74910 SEYSSEL La RET a été désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Elle est mandatée pour la passation, la signature et la notification du marché, au nom et pour le compte de l'ensemble des … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-02
Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable - PEP Roanne et Forez (3 lots) (Etablissement public Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations aux propriétaires ou utilisateurs de biens situés en zone inondable, dans le cadre du PEP Roanne et Forez. Ces diagnostics visent à évaluer la vulnérabilité des biens exposés au risque d'inondation et à formuler des recommandations, tant structurelles qu'organisationnelles, permettant de réduire les dommages potentiels pour les biens et leurs occupants. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations aux propriétaires ou utilisateurs de biens situés en zone inondable, dans le cadre du PEP Roanne et Forez. Ces diagnostics visent à évaluer la vulnérabilité des biens exposés au risque d'inondation et à formuler des recommandations, tant structurelles qu'organisationnelles, permettant de réduire les dommages potentiels pour les biens et leurs occupants. Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-23
Missions d 'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études immobilières et patrimoniales, de faisabilité, de... (Métropole Européenne de Lille)
Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaire d'un montant minimum de 300 000 € HT et d'un montant maximum de 4 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans) Voir la passation de marché »
Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaire d'un montant minimum de 300 000 € HT et d'un montant maximum de 4 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans) Voir la passation de marché »
2026-08-19
RELANCE Prestations intellectuelles relatives aux études pré opérationnelles et réglementaires d'aide à la décision... (Ville d'Ajaccio)
La date de commencement des prestations indiquée ci-dessus est prévisionnelle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
La date de commencement des prestations indiquée ci-dessus est prévisionnelle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-10-01
Mission de suivi-animation d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (Communauté de communes du Sud-Corse)
Mission de suivi-animation d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain Voir la passation de marché »
Mission de suivi-animation d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain Voir la passation de marché »
2026-08-19
Mission d'étude pour la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la Ville de Nîmes (Ville de Nîmes)
La révision du PLU de la Ville vise à le faire évoluer en résonnance avec les nouveaux enjeux et besoins du territoire communal et intercommunal, qu’ils soient urbains, économiques, sociétaux, environnementaux ou patrimoniaux. Elle sera conduite en intégrant les prescriptions des autres documents réglementaires, stratégiques ou de programmation applicable sur la commune et sur le territoire de Nîmes Métropole mais également dans un rapport de compatibilité avec les récentes évolutions législatives … Voir la passation de marché »
La révision du PLU de la Ville vise à le faire évoluer en résonnance avec les nouveaux enjeux et besoins du territoire communal et intercommunal, qu’ils soient urbains, économiques, sociétaux, environnementaux ou patrimoniaux. Elle sera conduite en intégrant les prescriptions des autres documents réglementaires, stratégiques ou de programmation applicable sur la commune et sur le territoire de Nîmes Métropole mais également dans un rapport de compatibilité avec les récentes évolutions législatives … Voir la passation de marché »
2026-08-18
26PI03 - ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION ET JUSTIFICATION DE LA CARTOGRAPHIE LOCALE D'EXPOSITION AU RECUL DU TRAIT... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Le prestataire réalisera l'ensemble des études nécessaires à la production et à la justification de la carte locale d'exposition au recul du trait de côte (CLERTC) sur l'ensemble du littoral de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, conformément aux prescriptions de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 et aux recommandations nationales (BRGM-CEREMA, 2022), en délimitant les zones exposées à deux horizons temporels : - 0 à 30 ans - 30 à 100 ans. Ces études devront fournir à la Métropole TPM une … Voir la passation de marché »
Le prestataire réalisera l'ensemble des études nécessaires à la production et à la justification de la carte locale d'exposition au recul du trait de côte (CLERTC) sur l'ensemble du littoral de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, conformément aux prescriptions de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 et aux recommandations nationales (BRGM-CEREMA, 2022), en délimitant les zones exposées à deux horizons temporels : - 0 à 30 ans - 30 à 100 ans. Ces études devront fournir à la Métropole TPM une … Voir la passation de marché »
2026-08-14
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres (Chartres aménagement (28))
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres Voir la passation de marché »
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-30
Accord-cadre d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage relevant des domaines de compétences du petit cycle de l’eau (eau... (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane)
La présente consultation a pour objet un accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage relevant des domaines de compétences du petit cycle de l'eau (eau potable, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines). Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est décomposé en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet un accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage relevant des domaines de compétences du petit cycle de l'eau (eau potable, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines). Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est décomposé en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de … Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-10-09
CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma... (SID Nord-Ouest)
CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563 Voir la passation de marché »
CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563 Voir la passation de marché »
2026-08-12
REALISATION D’UN ATLAS DE LA BIODIVERSITE INTERCOMMUNALE (ABIC) (CC Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher)
Le présent marché porte sur la réalisation d’un Atlas de la Biodiversité Intercommunale (ABIC) sur le territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la réalisation d’un Atlas de la Biodiversité Intercommunale (ABIC) sur le territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Voir la passation de marché »
2026-08-07
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA CREATION D’UN OUVRAGE DE PROTECTION POUR LA MISE EN SECURITE DU SECTEUR DE... (Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85))
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA CREATION D'UN OUVRAGE DE PROTECTION POUR LA MISE EN SECURITE DU SECTEUR DE LA PEGE A SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ Voir la passation de marché »
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA CREATION D'UN OUVRAGE DE PROTECTION POUR LA MISE EN SECURITE DU SECTEUR DE LA PEGE A SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-10-05
Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre et d'études diverses pour des travaux sur des bâtiments à... (Ville de Fougères)
Les prestations consistent en la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre (mission de conception et suivi de travaux) et d'études diverses relatives à des projets de travaux sur des bâtiments à valeur patrimoniale. Pour information, les travaux envisagés par la Ville sur la durée totale de l'accord-cadre sont estimés à 2 000 000 HT Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
Les prestations consistent en la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre (mission de conception et suivi de travaux) et d'études diverses relatives à des projets de travaux sur des bâtiments à valeur patrimoniale. Pour information, les travaux envisagés par la Ville sur la durée totale de l'accord-cadre sont estimés à 2 000 000 HT Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
2026-08-06
RELANCE DE L'ACCORD - CADRE DE PRESTATIONS DE COMPTAGE ET D'ETUDES DE DEPLACEMENTS TOUS MODES DE LA VILLE D'AIX EN... (Mairie d'Aix-en-Provence)
Il s'agit d'une relance suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation. Compétente en la matière, la Ville d'Aix-en-Provence maîtrise la hiérarchie des déplacements tous modes sur son territoire. Pour cela, la Ville s'appuie, d'une part, sur le recueil de données de flux piétons, cyclistes (et autres EDPM) et véhicules motorisés (transports en commun, véhicules particuliers, poids lourds, deux-roues motorisées) pour établir un état des lieux de la situation (diagnostic) ou évaluer … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'une relance suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation. Compétente en la matière, la Ville d'Aix-en-Provence maîtrise la hiérarchie des déplacements tous modes sur son territoire. Pour cela, la Ville s'appuie, d'une part, sur le recueil de données de flux piétons, cyclistes (et autres EDPM) et véhicules motorisés (transports en commun, véhicules particuliers, poids lourds, deux-roues motorisées) pour établir un état des lieux de la situation (diagnostic) ou évaluer … Voir la passation de marché »