2026-07-08   Deadline 2026-09-21   Accord-cadre d'études et maîtrise d'œuvre urbaine - secteur Bollaert-Delelis - deuxième phase - ZAC Centralité à... (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Accord-cadre d'études et maîtrise d'œuvre urbaine - secteur Bollaert-Delelis - deuxième phase - ZAC Centralité à Lens et Marché subséquent n°1 : Etude urbaine et programmatique Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-11   CHERBOURG-EN-COTENTIN (50) - DCSCA - Port militaire - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un... (SID Nord-Ouest)
CHERBOURG-EN-COTENTIN (50) - DCSCA - Port militaire - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un programme pour la construction d'un nouvel Ensemble d'Alimentation et de Loisirs (EAL) - 465917 Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-08   Élaboration et suivi des dossiers de demandes d'aides présentées par les propriétaires et locataires dans le cadre... (Département des Hauts-de-Seine)
Dans le cadre de ses missions notamment l'amélioration et l'adaptation de l'habitat privé, le Département a mis en place un dispositif d'aides afin d'accompagner les ménages dans la réalisation de travaux au sein de leur logement. Ce dispositif a plusieurs objectifs : - soutenir la rénovation du parc de logements privés, en particulier au regard des enjeux de performance énergétique ; - favoriser le maintien à domicile des personnes âgées ou en situation de handicap, en accompagnant l'adaptation des … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-27   ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI ET LE CONTROLE DE LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE USINE DE VALORISATION... (Syndicat mixte Decoset)
Le présent marché a pour objet l'accompagnement de Decoset à l'ensemble des phases d'étude, de conception, de réalisation, de mise en service et de réception de la nouvelle Unite de Valorisation Energétique de Toulouse (31) dont la maitrise d'Ouvrage est assurée par Evonéo. Les travaux sur les Usines de Bessières et Toulouse actuelles sont suivis dans la cadre d'un accord cadre et font pas l'objet de ce marché. L'implantation de la nouvelle usine est située au sud de la parcelle actuelle sur le parc à … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-14   La présente consultation concerne les prestations phytosanitaires, l'élagage, l'abattage d'arbres du patrimoine... (Agglomération Roissy Pays de France)
La communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composée de 42 communes qui s'étendent sur les départements du Val-d'Oise (95) et de la Seine-et-Marne (77), sur 342 km2 autour de la plateforme aéroportuaire de Roissy - Charles-de-Gaulle, a décidé de passer cette consultation en groupement de commandes avec 9 de ses communes membres, identifiées à ce jour. Les prestations sont réparties en 4 lots : - Lot n°1 : Élagage et abattage d'arbres secteur sud - Lot n°2 : Élagage et abattage d'arbres secteur … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-13   PRU HEM - Secteur Schweitzer - Etude pré-opérationnelle (Métropole Européenne de Lille)
PRU HEM - Secteur Schweitzer - Etude pré-opérationnelle Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-05   MISSIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE, ADMINISTRATIVE ET JURIDIQUE POUR LE CONTROLE DES CONTRATS D'EXPLOITATION DES... (Ville de Gennevilliers)
L'objet du marché consiste notamment en une assistance technique et juridique pour le renouvellement du contrat de maintenance et d'exploitation des installations techniques du Centre Administratif et Culturel (CAC), assortie d'une mission d'assistance technique, juridique et financière pour le suivi d'exploitation ; pour le renouvellement du contrat de maintenance et d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux et propriétés extérieures et d'une mission d'assistance technique, … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-04   Services de diagnostic agricole, d'évaluation environnementale et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la... (Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées)
Les prestations seront réparties en trois lots: Lot n°1: Services de diagnostic agricole Lot n°2: Services d'évaluation environnementale Lot n°3: Services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-04   Services de diagnostic agricole, d'évaluation environnementale et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la... (Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées)
Les prestations seront réparties en trois lots: Lot n°1: Services de diagnostic agricole Lot n°2: Services d'évaluation environnementale Lot n°3: Services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-10   ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE (AMO) POUR LA PASSATION DE CONSULTATIONS EN CONCEPTION REALISATION - 414 LGTS -... (3F NORMANVIE)
AMO POUR PASSATION CONSULTATIONS EN CONCEPTION REALISATION - 414 LGTS - NEUVILLE LES DIEPPE - VAL ARQUET EST ET LONGUEVILLE SUR SCIE Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-20   Constitution, analyse et mise à jour des cartographies de formation (Ocapiat)
Le présent marché a pour objet de cartographier et analyser l'offre de formation pour les métiers des Branches professionnelles dans le champ d'OCAPIAT. Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-09-07   26M0201AOO - ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LE SUIVI DE L'ENTRETIEN DE LA PELOUSE DU TERRAIN HONNEUR DU STADIUM ET DES... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord cadre est de 125 000,00 euro(s) HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'objet du présent marché concerne l'assistance technique pour l'entretien de la pelouse du terrain d'honneur du Stadium de Toulouse (substrat de type radicalé) et des deux terrains d'entraînement dits plaine de jeux … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-09-11   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition du système d'endiguement et du programme de travaux associé (Communauté de communes de Montesquieu)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition du système d'endiguement et du programme de travaux associé Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-23   ETUDE DE PROGRAMMATION ET MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE « ENERGIA, LA CITE DES ÉNERGIES POSITIVES »... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le Département a décidé de recourir à une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour l'accompagner dans une démarche de développement de l'offre d'éducation à l'environnement et de tourisme scientifique sur le site de Thémis. Le périmètre de la prestation d'AMO exclut de l'étude de … Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-31   Mission d'accompagnement des collectivités locales de l'Ouest Guyanais pour l'élaboration d'un contrat de progrès de... (Cté de cnes de l'Ouest Guyanais)
Mission d'accompagnement des collectivités locales de l'Ouest Guyanais pour l'élaboration d'un contrat de progrès de 2ème génération dans le cadre de la mise en oeuvre du plan "Eau-Dom". La mission est basée sur un accompagnement sur le plan technique, juridique, administratif et financier pour chacune des 8 communes membres. La mission comprend 4 phases: - phase 1: Diagnostic des services et bilan du premier contrat de progrès - phase 2: Orientations stratégiques d'amélioration des services, par commune … Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-08-24   Préparation des programmes européens 2028-2034 : Conception, rédaction et actualisation de coûts forfaitaires ou de... (Région des Pays de la Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet la conception, la rédaction et l’actualisation de coûts forfaitaires sous toutes les formes admises par les autorités et textes européens ou de financements non liés aux coûts (FLNC), sur la base d’analyses statistiques et autres méthodes d’analyses systémiques pour les dispositifs qui soutiennent les projets financés dans le cadre des programmes européens gérés par la Région sur la période de programmation 2028-2034 pour l’ensemble des domaines thématiques (cohésion, … Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-08-04   Ght_TRV_2026-168_AOO_Sdi_ Gestion Eaux Pluviales (CHU Saint Etienne)
Ght_TRV_2026-168_AOO_Sdi_ Gestion Eaux Pluviales Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-08-31   ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON (Commune VIERZON)
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-09-14   Prestations d'ingénierie énergétique pour les communes adhérentes du Syndicat d'Energie de la Corse-du-Sud (Syndicat d'Energie de la Corse du Sud)
Accord-cadre à bon de commande de service, mono-attributaire, bc émis au fur et à mesure des besoins, alloti en 12 lots (par territoire et par type de prestations), 1 an renouvelable 3 fois 1 année (4 ans maximum), sans montant minimum mais avec montant maximum HT par lot (montant maxi ht de l'accord-cadre toutes reconductions comprises sur 4 ans, tous lots confondus : 5.600.000 euro(s) ), pas de variante ni d'option Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-08-04   Accord-cadre pour des prestations de bureaux d'études portant sur des opérations de bâtiments (Mairie de Calais)
Accord-cadre pour des prestations de bureaux d'études portant sur des opérations de bâtiments Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-09-08   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché global de performance énergétique (MGPE) pour le... (Eurométropole de Strasbourg)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-08-03   AO26-04 Actualisation des Schémas Directeurs sur le territoire de Nevers agglomération (2 lots) (Communauté d'agglomération de Nevers)
Actualisation des Schémas Directeurs sur le territoire de Nevers agglomération. Lot n°1 Actualisation du schéma directeur d'eau potable (SDAEP) et Lot n°2 Actualisation du schéma directeur de l'assainissement. Les prestations sont détaillées au sein du CCTP du lot correspondant. Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-08-03   AO26-03 Elaboration d'un Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales sur le territoire de Nevers agglomération (Communauté d'agglomération de Nevers)
Elaboration d'un Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales sur le territoire de Nevers agglomération. Les prestations sont détaillées au sein du CCTP. Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-10   Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conception et le contrôle extérieur des travaux de chaussées (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations objet du contrat concernent : - Diagnostic des structures de chaussées : opération avant travaux pour recenser l'état existant de la chaussée ; - Assistance à la conception des travaux de chaussées : étude et proposition d'une solution de dimensionnement de chaussée après diagnostic ; - Contrôle extérieur des travaux de chaussées : opération après travaux pour s'assurer de … Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-30   Accord-cadre Centralis - Edition 2027/2028 pour la réalisation de prestations nécessaires aux acheteurs utilisateurs... (Centralis)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-09-02   Etudes de faisabilité, programmation et assistance pour le lancement d'un marché de maitrise d'oeuvre pour des... (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
travaux d'aménagement d'un quai de transfert destiné à la réception des bio-déchets Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-31   Assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la relance des contrats de transport routier du réseau régional ZOU... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation concerne un marché composé : - D'une partie à prix forfaitaire, - D'une partie à bons de commande au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie à bons de commande est passée sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT pour la durée du marché. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - la dévolution en … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-18   Missions de Maîtrise d’oeuvre pour l'étude et la conduite de travaux d’aménagement d’espaces publics de voirie (MAIRIE DE SURESNES)
Missions de maîtrise d’œuvre, complètes ou partielles, attendues par la Ville de Suresnes pour la réalisation des prestations d’études, de conseil et de conduite de travaux relatifs à l’aménagement d’espaces publics. L’objet du marché porte principalement sur : - L’aménagement de voirie et de réseaux secs et humides ; - La conception et l’aménagement d’espaces publics et d’espaces verts ; - L’accompagnement dans la concertation/ les supports de communication. Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-30   Réalisation d'audits pour l'obtention du label Certif'Région (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est 500 000 euro(s) HT. Le volume prévisionnel de commande (réalisation d'audits et rapport d'audits) s'élèvent à 410 pour la durée totale de l'accord-cadre. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-08-07   Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de divers travaux au siège de Pré-Bocage Intercom (Pré Bocage Intercom)
Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de divers travaux au siège de Pré-Bocage Intercom : - Construction d'un bâtiment et d'un parking partiellement clôturé à louer, ainsi que transformation d'un espace de stockage en bureaux destinés à la location; - Création d'un parking, à destination des agents de Pré-Bocage Intercom. - Extension du garage pour le service OM. - Modification de la piste de lavage et création d'une aire de stockage ; - Création d'un garage pour le service assainissement de … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-31   Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) - "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes" (CELRL 17)
Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) - "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes" Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-27   Groupement de commandes - Mise à jour des PCAET et de la stratégie départementale de transition énergétique (S.E.H.V)
Le présent accord-cadre concerne la mise à jour des PCAET et de la stratégie départementale de transition énergétique. Cet accord-cadre sera utilisé par les membres du groupement de commande (cf.DCE) ainsi que par le SEHV lui-même. Voir la passation de marché »
2026-06-25   Deadline 2026-07-31   Prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de faisabilité portant sur les extensions... (Saint-Malo agglomération)
Les contrats ont pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de faisabilité pour les projets d’extension des stations d’épuration de Saint-Coulomb et Saint-Méloir-de- Ondes. Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-22   Prestation de services de diagnostics amiante et plomb concernant 583 logements du patrimoine de Logissia (LOGISSIA)
Conformément aux dispositions des articles L2113-10 et R2113-1 et suivants du Code de la commande publique, l'acheteur limite le nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat à 1, maximum Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-08-31   Marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la mise en place d'un régime de prévoyance... (Unicancer Achats)
La présente consultation vise à la passation d'un marché ayant pour objet la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la mise en place et le suivi d'un régime de prévoyance de branche. Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-08-27   Marché ordinaire de mission d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre du Plan de Déplacements... (Département de la Réunion)
Elaboration et mise en oeuvre du Plan de Déplacements d'Administration (PDA) Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-27   MISSION DE CONCEPTION POUR LE PROJET DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DU RAVIN DE DROUILLE - AM6 - PARC DE... (Durance Luberon Verdon Agglomération)
Marché mixte, comportant une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Il s'agit du projet de restauration hydromorphologique du ravin de Drouille Renaturation du cours d'eau et désartificialisation Création d'une zone d'expansion des crues multi-usages Stabilisation du profil du lit et des berges Re fonte paysagère du cours d'eau Reprise du réseau d'eaux usées Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-07-24   Prestations de soutien à la levée de fonds publics pour le bénéfice d'HEC Paris (HEC Paris)
Il est prévu une décomposition des lots, selon la répartition suivante : - Lot 1 : Prestations de veille stratégique et diagnostic d'opportunité - Lot 2 : Prestations de maturation, montage, dépôt et suivi des dossiers - Périmètre Europe - Lot 3 : Prestations de maturation, montage, dépôt et suivi des dossiers - Périmètre national et régional L'ensemble des prestations devront être réalisées conformément aux exigences minimales et spécifications techniques exprimées dans le Cahier des Clauses Techniques … Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-07-31   Etudes de circulation sur les voies départementale (3 lots) (Conseil Départemental des Bouches du Rhône)
Etudes de circulation sur les voies départementale (3 lots) Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-08-21   PAPI Lèze Programme d'Actions de Prévention du risque d'Inondation du bassin versant de la Lèze (actions 5.2 et 5.6 du PAPI) (SM Interdepart Vallée de la Lèze)
Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-08-04   Missions d'expertise en ingénierie écologique pour la Ville de Lyon (Ville de Lyon)
La consultation a pour objet des missions d'expertise en écologie pour assister les services techniques de la Ville de Lyon, plus particulièrement de la Direction des Espaces Verts, dans le cadre d'opérations d'aménagement et de requalifications sur le territoire lyonnais, dans le but d'une meilleure connaissance et protection du patrimoine naturel Voir la passation de marché »
2026-06-22   lot BE Réseau DSP SOGEO (DALKIA (92))
Consultation pour les études d'Avant-Projet Détaillé 2027, pour la création d'un réseau de chaleur urbaine dans le cadre de la DSP SOGEO ( Chaville, Sèvres, Viroflay et Ville d'Avray ) Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-24   Elaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) de la CARA (COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE)
Elaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) de la CARA Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-27   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage afférente aux études de définition et de programmation pour l'évolution de... (Ville Amiens)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation concerne un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur les études de définition et de programmation architecturale et technique afin d'améliorer l'accueil du public et des services au sein de l'Hôtel de Ville d'Amiens Amiens. Cette mission intègrera également un volet économique, tant en termes d'estimation du coût des travaux, de … Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-27   MARCHE 2026AVPSE-06-01 ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE MISSIONS D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE (AMO) (ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13))
MARCHE 2026AVPSE-06-01 : ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE MISSIONS D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE (AMO) Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-22   Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage « Ville à hauteur d’enfants » dans le cadre du projet global du Grand... (Nantes Métropole)
Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage « Ville à hauteur d’enfants » dans le cadre du projet global du Grand Bellevue à Saint – Herblain et Nantes. Voir la passation de marché »
2026-06-17   Deadline 2026-09-18   Assistance à Maitrise d'Ouvrage Générale relative à la définition d'un Plan de développement du réseau de tramway de... (Bordeaux Métropole)
Assistance à Maitrise d'Ouvrage Générale relative à la définition d'un Plan de développement du réseau de tramway de Bordeaux Métropole à l'horizon 2040 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-16   26M0184PN- Elaboration des schémas directeurs d'alimentation en eau potable (SDAEP) et d'assainissement des eaux usés (SDA) (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Il comporte deux lots: Lot 1 Schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEP) et lot 2: Schéma directeur d'assainissement des eaux usées (SDA) Pour la partie à bons de commande le montant HT maximum des prestations du lot 1 est de 300 000,00 Euro(s) H.T et pour le lot 2 le montant maximum est de 600 000,00 Euro(s) H.T Chaque lot fera l'objet d'une … Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-21   Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage relative aux études stratégiques et de programmation pour la... (Eurométropole de Strasbourg)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché Voir la passation de marché »