Passation de marchés: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
>20 marchés publics actifs
Études de faisabilité, service de conseil, analyse ont été achetés par des organisations telles que Agence française de développement, Nantes Métropole et Métropole Européenne de Lille.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Artelia, Egis Conseil, Safege, SCE, Urbanis, Inddigo, SCET, Setec Organisation, Espelia et Alterea.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (1)
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction (1)
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Projets de plans (systémes et intégration) (1)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (7)
- Supervision des travaux de construction (7)
- Supervision du projet et documentation
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20) ⬅️
Achats récents de études de faisabilité, service de conseil, analyse en France
2026-11-06
Deadline 2026-11-27
Outil de ticketing (Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86))
cf : dossier de consultation Voir la passation de marché »
cf : dossier de consultation Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2026-12-10
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage stratégique et opérationnelle des mobilités (CA Saint Germain Boucles de Seine)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" (lot 1) et une partie "accord-cadre à bons de commande" (lots 2 et 3). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT minimum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat : 40 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat : 400 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Le détail des missions confiées au titulaire … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" (lot 1) et une partie "accord-cadre à bons de commande" (lots 2 et 3). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT minimum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat : 40 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat : 400 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Le détail des missions confiées au titulaire … Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2026-12-10
Accord-Cadre de missions de maîtrise d'oeuvre et de missions d'assistances techniques pour les aménagements d'espaces publics (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles comprenant deux lots. Le lot 1 est multi attributaires ( minimum 2 attributaires, maximum 3 attributaires) Le lot 2 est mono-attributaire Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles comprenant deux lots. Le lot 1 est multi attributaires ( minimum 2 attributaires, maximum 3 attributaires) Le lot 2 est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2026-12-10
Appel d'offres en vue d'un accord-cadre à commandes de prestations de diagnostics amiante et plomb, sur le... (Ville de Toulon)
La présente consultation porte sur des prestations de diagnostics destinés à rechercher la présence d'amiante ou de plomb dans tous les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon (propriété, occupation à quelque titre que ce soit, intervention dans le cadre du pouvoir de police du Maire notamment), distinguées en 2 lots Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur des prestations de diagnostics destinés à rechercher la présence d'amiante ou de plomb dans tous les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon (propriété, occupation à quelque titre que ce soit, intervention dans le cadre du pouvoir de police du Maire notamment), distinguées en 2 lots Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-15
Schéma Directeur de gestion des boues et sous-produits issus des stations d’épuration de la MEL (Métropole Européenne de Lille)
Schéma Directeur de gestion des boues et sous-produits issus des stations d’épuration de la MEL Voir la passation de marché »
Schéma Directeur de gestion des boues et sous-produits issus des stations d’épuration de la MEL Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-07
Mission de conseil et d'assistance à l'analyse organisationnelle, à la formalisation des processus et à la mise en... (Établissement public foncier IDF)
La présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée appliquée, lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, telle que définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. Le présent marché est un marché de services soumis aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Prestations Intellectuelles, approuvé par l'arrêté du 30 Mars 2021. Ce document est désigné « CCAG-PI » dans la suite de ce présent document. … Voir la passation de marché »
La présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée appliquée, lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, telle que définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. Le présent marché est un marché de services soumis aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Prestations Intellectuelles, approuvé par l'arrêté du 30 Mars 2021. Ce document est désigné « CCAG-PI » dans la suite de ce présent document. … Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-03
SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET PGSSE (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORANGE EN PROVENCE)
Le marché a pour but l'étude et le rendu d'un schéma directeur d'alimentation d'eau potable intercommunal. Chaque commune membre, hormis Châteauneuf du Pape, dispose de son SDAE mais il n'existe pas de SDAE intercommunal. Le marché a également pour but l'étude et le rendu d'un Plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) Voir la passation de marché »
Le marché a pour but l'étude et le rendu d'un schéma directeur d'alimentation d'eau potable intercommunal. Chaque commune membre, hormis Châteauneuf du Pape, dispose de son SDAE mais il n'existe pas de SDAE intercommunal. Le marché a également pour but l'étude et le rendu d'un Plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-07
Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) d'Étréchy (91) (Communauté de communes Entre Juine et Renarde)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) d'Étréchy (91). Les missions de maitrise d'oeuvre suivantes sont à exécuter par le titulaire au travers le présent contrat : - DIAG - Diagnostic, - AVP - Etudes d'avant-projet, - PRO - Etudes de projet, - ACT - Assistance pour la passation des contrats de travaux, - VISA - Visa des études d'exécution et de synthèse, - DET - Direction de … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) d'Étréchy (91). Les missions de maitrise d'oeuvre suivantes sont à exécuter par le titulaire au travers le présent contrat : - DIAG - Diagnostic, - AVP - Etudes d'avant-projet, - PRO - Etudes de projet, - ACT - Assistance pour la passation des contrats de travaux, - VISA - Visa des études d'exécution et de synthèse, - DET - Direction de … Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-02
Suivi animation dans le cadre de l'Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH... (Ville de Mulhouse)
Le descriptif des missions à réaliser figure aux pièces de la consultation et notamment au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Le descriptif des missions à réaliser figure aux pièces de la consultation et notamment au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
Mission d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) à caractère administratif, financier et technique relative à la... (Musée de l'air et de l'espace)
Mission d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) à caractère administratif, financier et technique relative à la transformation bâtimentaire du Hall 39/45 du Musée de l'Air et de l'Espace. Voir la passation de marché »
Mission d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) à caractère administratif, financier et technique relative à la transformation bâtimentaire du Hall 39/45 du Musée de l'Air et de l'Espace. Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Accompagnement à l'élaboration du chapitre Interreg océan Indien de la... (Région Réunion)
Le marché concerne la sélection d'un prestatiare afin d'accompagner la Région dans le cadre de l'élaboration du chapitre Interreg océan Indien de la période de programmation 2028-2034. Il fait l'objet de 02 phases. Phase 1 : élaboration des priorités du chapitre Interreg océan Indien au regard des nouvelles dispositions réglementaires. Phase 2 : appui à l'élaboration des mesures, du système de performance et du cadre de mise en oeuvre du futur chapitre INTERREG océan Indien 2028-2034. Le marché fait … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la sélection d'un prestatiare afin d'accompagner la Région dans le cadre de l'élaboration du chapitre Interreg océan Indien de la période de programmation 2028-2034. Il fait l'objet de 02 phases. Phase 1 : élaboration des priorités du chapitre Interreg océan Indien au regard des nouvelles dispositions réglementaires. Phase 2 : appui à l'élaboration des mesures, du système de performance et du cadre de mise en oeuvre du futur chapitre INTERREG océan Indien 2028-2034. Le marché fait … Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-30
Etude des flux de marchandises et de poids lourds (Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60))
Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds Voir la passation de marché »
Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-30
Mission de Programmiste pour le projet de Réhabilitation de l’Antenne Régionale de PRIVAS (07) (Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes - DMOBAT)
Marché de prestations intellectuelles. Mission de programmation pour le projet de Réhabilitation de l'Antenne Régionale de PRIVAS (07) Voir la passation de marché »
Marché de prestations intellectuelles. Mission de programmation pour le projet de Réhabilitation de l'Antenne Régionale de PRIVAS (07) Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-30
Marché public de mandat et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réhabilitation du bâtiment du Tournebride et de... (Syndicat Mixte du Haras National du Pin)
Le présent marché a pour objet de confier à un mandataire l'exercice d'une mission de maîtrise d'ouvrage portant sur la réhabilitation du bâtiment du Tournebride et de ses annexes au Haras national du Pin. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier à un mandataire l'exercice d'une mission de maîtrise d'ouvrage portant sur la réhabilitation du bâtiment du Tournebride et de ses annexes au Haras national du Pin. Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-27
ETUDES DE RESILIENCE DES INFRASTRUCTURES DES RESEAUX SANEF ET SAPN (SANEF)
L’accord cadre consistera, sur les réseaux Sanef et SAPN à étudier la résilience des infrastructures de ces deux réseaux aux changements climatiques. Les marchés subséquents en application de l’accord-cadre pourront porter sur des analyses macro de la résilience des infrastructures sur plusieurs thématiques (Fortes chaleurs, Gel – Dégel, Incendies, Sécheresse et RGA, Mouvements de terrain, Glissements de terrain, Chutes de blocs, Précipitations extrêmes, Inondations par débordement de cours d’eau, … Voir la passation de marché »
L’accord cadre consistera, sur les réseaux Sanef et SAPN à étudier la résilience des infrastructures de ces deux réseaux aux changements climatiques. Les marchés subséquents en application de l’accord-cadre pourront porter sur des analyses macro de la résilience des infrastructures sur plusieurs thématiques (Fortes chaleurs, Gel – Dégel, Incendies, Sécheresse et RGA, Mouvements de terrain, Glissements de terrain, Chutes de blocs, Précipitations extrêmes, Inondations par débordement de cours d’eau, … Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-30
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges... (EPT Boucle Nord de Seine)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95100) Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95100) Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-12-23
Etude des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales Secteur 4 (cholet Agglomération)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : ETUDE DES SCHEMAS DIRECTEURS EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES - SECTEUR 4 : La Plaine, La Romagne, Le Voide, Les Cerqueux, Nueil-sur-Layon, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Léger-sous-Cholet, Somloire, Vihiers, Maulévrier Cholet Agglomération souhaite répondre aux enjeux et objectifs suivants : • évaluer la mise en œuvre des précédents schémas directeurs, en particulier sur le volet eaux usées, • atteindre 100 % de conformité des systèmes d’assainissement, • … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : ETUDE DES SCHEMAS DIRECTEURS EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES - SECTEUR 4 : La Plaine, La Romagne, Le Voide, Les Cerqueux, Nueil-sur-Layon, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Léger-sous-Cholet, Somloire, Vihiers, Maulévrier Cholet Agglomération souhaite répondre aux enjeux et objectifs suivants : • évaluer la mise en œuvre des précédents schémas directeurs, en particulier sur le volet eaux usées, • atteindre 100 % de conformité des systèmes d’assainissement, • … Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-30
FRAMEWORK CONTRACT FOR THE PROVISION OF CONSULTANCY SERVICES TO SUPPORT LOAN- AND GRANT-FINANCED PROJECTS (Banque de Développement Conseil Europe)
The procurement concerns the establishment of Framework Contracts for the provision of consultancy services to support CEB loan- and grant-financed projects. Further details on the services and areas of expertise covered by the Framework Contracts are provided in the Terms of Reference. Voir la passation de marché »
The procurement concerns the establishment of Framework Contracts for the provision of consultancy services to support CEB loan- and grant-financed projects. Further details on the services and areas of expertise covered by the Framework Contracts are provided in the Terms of Reference. Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-26
Études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales (Syage)
La présente consultation concerne les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du SyAGE. Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au CCAP. Les missions attendues sont développées au CCTP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du SyAGE. Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au CCAP. Les missions attendues sont développées au CCTP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant … Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-12-07
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rénovation, l’extension, la maintenance et l’entretien du parc... (Collectivité de Saint Martin (978))
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation, l'extension, la maintenance et l'entretien du parc d'éclairage public de la Collectivité de Saint-Martin Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation, l'extension, la maintenance et l'entretien du parc d'éclairage public de la Collectivité de Saint-Martin Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-27
ÉLABORATION DU DIAGNOSTIC SURETE DES SITES DU GHT DE MARTINIQUE (CHU de Martinique)
En vue de l'élaboration de leur politique de sécurité et de sûreté, les établissements du GHT de Martinique veulent se doter d'un document-cadre en la matière ; et plus particulièrement concernant la détection et la prévention des actes de malveillances et de terrorisme sur l'ensemble de ces sites en prenant en considération ses contraintes d'exploitation et ses obligations de service public. Cette étude a pour objectif in fine de décliner une stratégie globale de protection des différents sites Voir la passation de marché »
En vue de l'élaboration de leur politique de sécurité et de sûreté, les établissements du GHT de Martinique veulent se doter d'un document-cadre en la matière ; et plus particulièrement concernant la détection et la prévention des actes de malveillances et de terrorisme sur l'ensemble de ces sites en prenant en considération ses contraintes d'exploitation et ses obligations de service public. Cette étude a pour objectif in fine de décliner une stratégie globale de protection des différents sites Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-23
Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la programmation de rénovations, réhabilitation ou constructions de... (CROUS ORLEANS TOURS)
Le présent marché concerne les prestations de programmation technique, fonctionnelle et financière, préalables à la réalisation de projets de rénovation, restructuration et construction pour le CROUS ORLEANS TOURS Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne les prestations de programmation technique, fonctionnelle et financière, préalables à la réalisation de projets de rénovation, restructuration et construction pour le CROUS ORLEANS TOURS Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-24
Conseil architectural dans le département des Alpes de Haute Provence (Parc naturel regional du Luberon)
Conseil Architectural et Rénovation énergétique pour les communes du territoire du Parc du Luberon et de la Réserve de Biosphère - 2027 - 2028 - 2029 Voir la passation de marché »
Conseil Architectural et Rénovation énergétique pour les communes du territoire du Parc du Luberon et de la Réserve de Biosphère - 2027 - 2028 - 2029 Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-12-02
Mise à jour des zonages d'assainissement (Communauté de communes de Bayeux Intercom)
Marché à tranche, une tranche ferme et 2 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
Marché à tranche, une tranche ferme et 2 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-27
RD37-PONT DU HAUT VILLAGE - DIAGNOSTIC DES FONDATIONS ET DES APPUIS, ETUDES GEOTECHNIQUE ET HYDRO-SEDIMENTAIRE (Conseil départemental Loire Atlantique)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente mission s'inscrit dans le cadre des études de réhabilitation du pont du Haut Village, dans le but de garantir la sécurité des usagers et la fiabilité de l'ouvrage à long terme. Dans ce contexte, il est nécessaire de mener un diagnostic sur les fondations et les appuis existants, des études hydro-sédimentaires et des études de stabilité des fondations Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente mission s'inscrit dans le cadre des études de réhabilitation du pont du Haut Village, dans le but de garantir la sécurité des usagers et la fiabilité de l'ouvrage à long terme. Dans ce contexte, il est nécessaire de mener un diagnostic sur les fondations et les appuis existants, des études hydro-sédimentaires et des études de stabilité des fondations Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-11-20
REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES AVANT RELOCATION ET DANS LE CADRE DES TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE DE... (Gennevilliers Habitat)
REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES : amiante, plomb, diagnostic de performance énergétique, nuisances sonores aériennes, termites, mérule Voir la passation de marché »
REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES : amiante, plomb, diagnostic de performance énergétique, nuisances sonores aériennes, termites, mérule Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-19
ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2027- BASSINS VERSANTS ORB, LIBRON, AGOUT, CESSE, OGNON ET QUARANTE (Conseil départemental de l'Hérault)
Cette étude s'inscrit dans la mise en oeuvre du réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de l'Hérault. Ce dispositif de suivi départemental consiste à étudier de manière périodique les différents bassins versants de l'Hérault Voir la passation de marché »
Cette étude s'inscrit dans la mise en oeuvre du réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de l'Hérault. Ce dispositif de suivi départemental consiste à étudier de manière périodique les différents bassins versants de l'Hérault Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-19
Etudes préalables à l'aménagement du réseau routier départemental sur la commune de CYSOING, diagnostics, chiffrage,... (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché concerne le projet d'aménagement du contournement de la commune de Cysoing. Il porte sur la réalisation d'études préalables et a pour objet de définir les objectifs et enjeux de l'opération, proposer des scénarios d'aménagement, fournir les éléments d'aide à la décision permettant aux différents acteurs de réaliser un choix éclairé (coûts détaillés, impacts sur l'environnement, sur le trafic, les commerces et planning de réalisation globale). Il est attendu du titulaire qu'il aboutisse … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne le projet d'aménagement du contournement de la commune de Cysoing. Il porte sur la réalisation d'études préalables et a pour objet de définir les objectifs et enjeux de l'opération, proposer des scénarios d'aménagement, fournir les éléments d'aide à la décision permettant aux différents acteurs de réaliser un choix éclairé (coûts détaillés, impacts sur l'environnement, sur le trafic, les commerces et planning de réalisation globale). Il est attendu du titulaire qu'il aboutisse … Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-12-07
RÉALISATION D'UN SCHÉMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT (Charlieu-Belmont Communauté)
Cette étude possède plusieurs objectifs : 1- Réaliser la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement des communes dont le délai réglementaire des 10 ans est dépassé ou approchant. 2- En parallèle, il conviendra de critiquer les Schémas Directeur d'Assainissement en cours des autres communes du territoire, de faire le bilan des opérations déjà réalisées et celles en cours. 3- Dans un second temps, lorsque les schémas directeurs de plus de 10 ans auront été mis à jour suivant l'objectif 1, il … Voir la passation de marché »
Cette étude possède plusieurs objectifs : 1- Réaliser la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement des communes dont le délai réglementaire des 10 ans est dépassé ou approchant. 2- En parallèle, il conviendra de critiquer les Schémas Directeur d'Assainissement en cours des autres communes du territoire, de faire le bilan des opérations déjà réalisées et celles en cours. 3- Dans un second temps, lorsque les schémas directeurs de plus de 10 ans auront été mis à jour suivant l'objectif 1, il … Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-10
ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE (AMO) EN PROGRAMMATION POUR LA DENSIFICATION DU SITE DE LYON CHARIAL DU CEREMA (Cerema)
Le présent marché a pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage en programmation dans le cadre d’une opération de densification du site Cerema de Lyon Charial Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage en programmation dans le cadre d’une opération de densification du site Cerema de Lyon Charial Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-26
Suivi-animation du Pacte Territorial France Rénov' de la Communauté de Communes du Bonnevalais (Communauté de communes du Bonnevalais)
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire spécialisé la mission de suivi-animation du Pacte Territorial France Rénov' sur le territoire de la Communauté de communes du Bonnevalais du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2029 en tranche ferme puis du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 en tranche optionnelle Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire spécialisé la mission de suivi-animation du Pacte Territorial France Rénov' sur le territoire de la Communauté de communes du Bonnevalais du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2029 en tranche ferme puis du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 en tranche optionnelle Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-16
INVESTIGATIONS ET ETUDES GEOTECHNIQUES (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
I. ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques Le marché sera conclu avec : 1 - un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU 2 - une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se présenter en … Voir la passation de marché »
I. ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques Le marché sera conclu avec : 1 - un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU 2 - une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se présenter en … Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-11-18
Réalisation d’une étude paysagère et patrimoniale dans le cadre du réaménagement du Cours Cambronne et ses abords à Nantes (Ville de Nantes)
La présente consultation porte sur la réalisation d’une étude paysagère et patrimoniale dans le cadre du réaménagement du Cours Cambronne et ses abords à Nantes, à la croisée du diagnostic, des études de faisabilité et de l’assistance à maîtrise d’ouvrage Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la réalisation d’une étude paysagère et patrimoniale dans le cadre du réaménagement du Cours Cambronne et ses abords à Nantes, à la croisée du diagnostic, des études de faisabilité et de l’assistance à maîtrise d’ouvrage Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-11-30
Mission de révision générale du PLU, de modification n°1 du PLU et de diagnostic agricole (Commune d'Orée-d'Anjou)
Mission de révision générale du PLU, de modification n°1 du PLU et de diagnostic agricole Voir la passation de marché »
Mission de révision générale du PLU, de modification n°1 du PLU et de diagnostic agricole Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-11-13
ETUDE POUR L'ELABORATION D'UN SCHEMA DE RATIONALISATION - SECURISATION DE LA RESSOURCE EN EAU SUR LE TERRITOIRE DU... (SYNDICAT DES VALLEES DU GY ET DE LA SCARPE)
ETUDE POUR L'ELABORATION D'UN SCHEMA DE RATIONALISATION - SECURISATION DE LA RESSOURCE EN EAU SUR LE TERRITOIRE DU SIAEP DES VALLEES DU GY ET DE LA SCARPE Voir la passation de marché »
ETUDE POUR L'ELABORATION D'UN SCHEMA DE RATIONALISATION - SECURISATION DE LA RESSOURCE EN EAU SUR LE TERRITOIRE DU SIAEP DES VALLEES DU GY ET DE LA SCARPE Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-30
MISSIONS DE BUREAU D'ETUDES DE RELEVES ET SONDAGES POUR LE CHU DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent cahier des charges est élaboré pour … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent cahier des charges est élaboré pour … Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-16
Etudes de faisabilité et avant projet pour des projets d'aménagement cyclable (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objectif de ce marché est de réaliser des études de faisabilité et AVP pour des projets d'aménagement cyclable le long du réseau départemental isérois ou à proximité Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objectif de ce marché est de réaliser des études de faisabilité et AVP pour des projets d'aménagement cyclable le long du réseau départemental isérois ou à proximité Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-13
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES (CANUT)
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-13
Plan biodiversité et atlas de la biodiversité de Brest métropole (Brest Métropole)
: La consultation a pour objet des missions d'expertises écologiques pour la mise en place d'un document cadre le Plan biodiversité et la mise en place d'un Atlas de la biodiversité dont les objectifs sont : - Mieux connaître la biodiversité locale grâce à des données actualisées et fiables ; - Partager et valoriser les connaissances pour permettre à chacun de mieux comprendre son environnement ; - Agir concrètement, en intégrant la biodiversité dans les politiques publiques, l'aménagement du territoire … Voir la passation de marché »
: La consultation a pour objet des missions d'expertises écologiques pour la mise en place d'un document cadre le Plan biodiversité et la mise en place d'un Atlas de la biodiversité dont les objectifs sont : - Mieux connaître la biodiversité locale grâce à des données actualisées et fiables ; - Partager et valoriser les connaissances pour permettre à chacun de mieux comprendre son environnement ; - Agir concrètement, en intégrant la biodiversité dans les politiques publiques, l'aménagement du territoire … Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-12
Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'amélioration du confort d'été au sein de l'Hôtel de Ville et du Théâtre... (Ville de Pau)
Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 3 phases définies comme suit : Phase 1 : diagnostic thermique Phase 2 : élaboration et comparaison des scénarios d'amélioration Phase 3 : programme des travaux Le délai prévisionnel d'exécution global est de 24 semaines : L'exécution de chaque phase débute à compter de la date fixée par ordre de service Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 3 phases définies comme suit : Phase 1 : diagnostic thermique Phase 2 : élaboration et comparaison des scénarios d'amélioration Phase 3 : programme des travaux Le délai prévisionnel d'exécution global est de 24 semaines : L'exécution de chaque phase débute à compter de la date fixée par ordre de service Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-23
Missions de suivi-animation des plans de sauvegarde des copropriétés « La Maurelette », « Consolat », « Grand Mail »... (Etablissement public foncier PACA)
Missions de suivi-animation des plans de sauvegarde des copropriétés « La Maurelette », « Consolat », « Grand Mail » et « Mail G » Voir la passation de marché »
Missions de suivi-animation des plans de sauvegarde des copropriétés « La Maurelette », « Consolat », « Grand Mail » et « Mail G » Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-16
Etude de faisabilité technico-économique pour la mise en place d'équipement de suivi des débits des sources... (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère)
Les communes situées sur le bassin versant du Drac et de la Romanche sont alimentées par des captages gravitaires implantés en pied de coteaux et captant des sources. Seuls 8 captages sur 545 ont fait l'objet d'un équipement de mesure des débits/volumes globaux produits par la source, avant prélèvement. Il existe donc une absence de connaissance sur la disponibilité réelle de la ressource en eau potable Voir la passation de marché »
Les communes situées sur le bassin versant du Drac et de la Romanche sont alimentées par des captages gravitaires implantés en pied de coteaux et captant des sources. Seuls 8 captages sur 545 ont fait l'objet d'un équipement de mesure des débits/volumes globaux produits par la source, avant prélèvement. Il existe donc une absence de connaissance sur la disponibilité réelle de la ressource en eau potable Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-10
REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SICASIL (SICASIL (06))
Le marché a pour objet d'une part d'établir un état des lieux du fonctionnement global du système d'eau potable et d'autre part, de proposer différentes pistes d'optimisations du système et de programmer un planning de travaux pour les 10 prochaines d'années. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet d'une part d'établir un état des lieux du fonctionnement global du système d'eau potable et d'autre part, de proposer différentes pistes d'optimisations du système et de programmer un planning de travaux pour les 10 prochaines d'années. Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-16
Assistance à la gestion des projets d'exploitation des installations CD, HERA, LG1, L32, LE (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d’assistance à la gestion des projets d'exploitation des installations CD, HERA, LG1, L32, LE. PRESTATIONS FERMES L'objet de la prestation est la réalisation d'une assistance pour l'ensemble des activités réalisées par le CEA sur les installations CD, HERA, LG1, L32 et LE en gestion de projet et en assistance à la consultation. Mission 1 : Poste 1 - Mission d'assistance au reporting Mission 2 : Poste 2 - … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d’assistance à la gestion des projets d'exploitation des installations CD, HERA, LG1, L32, LE. PRESTATIONS FERMES L'objet de la prestation est la réalisation d'une assistance pour l'ensemble des activités réalisées par le CEA sur les installations CD, HERA, LG1, L32 et LE en gestion de projet et en assistance à la consultation. Mission 1 : Poste 1 - Mission d'assistance au reporting Mission 2 : Poste 2 - … Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-13
Réalisation de l’évaluation et de la capitalisation du programme UE APV FLEGT (Agence française du développement)
Réalisation de l’évaluation et de la capitalisation du programme UE APV FLEGT Voir la passation de marché »
Réalisation de l’évaluation et de la capitalisation du programme UE APV FLEGT Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-09
Mission d'accompagnement des propriétaires pour la réalisation des travaux prescrits dans le cadre du Plan de... (Entre Bièvre et Rhône)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Phase 2 : 2027 - 2029 Au 1er aout 2026, il reste environ : - 90 diagnostics à réaliser - 200 logements pour lesquels les travaux n'ont pas été validés dont 111 déjà diagnostiqués Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Phase 2 : 2027 - 2029 Au 1er aout 2026, il reste environ : - 90 diagnostics à réaliser - 200 logements pour lesquels les travaux n'ont pas été validés dont 111 déjà diagnostiqués Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-19
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION ET MISE EN CONFORMITE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE SCHOLASTIQUE A GUENANGE. (MAIRIE DE GUENANGE)
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION ET MISE EN CONFORMITE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE SCHOLASTIQUE A GUENANGE. Voir la passation de marché »
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION ET MISE EN CONFORMITE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE SCHOLASTIQUE A GUENANGE. Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-13
MISSION SUIVI-ANIMATION PROGRAMME D’INTERÊT GENERAL PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’ (COMMUNAUTE DE COMMUNES PONTHIEU MARQUENTERRE)
La consultation concerne une mission suivi - animation programme d'intérêt général pacte territorial France Renov Voir la passation de marché »
La consultation concerne une mission suivi - animation programme d'intérêt général pacte territorial France Renov Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-16
PRESTATION D'ANIMATION FONCIERE DANS LE CADRE DE LA STRATEGIE FONCIERE DU SEMEA (SEMEA - SYNDICAT MIXTE BASSINS VERSANTS RIVIERES ECOLE, RU MARE AUX EVEES ET LEURS AFFLUENTS)
L’objectif principal de la prestation est la mise en œuvre de la stratégie foncière par un intervenant unique chargé de l’animation, la concertation et le déploiement d’une ingénierie foncière opérationnelle. Voir la passation de marché »
L’objectif principal de la prestation est la mise en œuvre de la stratégie foncière par un intervenant unique chargé de l’animation, la concertation et le déploiement d’une ingénierie foncière opérationnelle. Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-09
Étude relative au changement de mode de gestion pour l'exploitation des services de mobilités sur le territoire... (Orléans Métropole)
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de Orléans Métropole (Coordonnateur du groupement) et la Ville d'Orléans. Cette consultation non allotie donnera lieu à la conclusion d'un contrat à prix mixtes. Une partie des prestations donnera lieu à la conclusion d'un marché public conclu à prix global et forfaitaire. L'autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de Orléans Métropole (Coordonnateur du groupement) et la Ville d'Orléans. Cette consultation non allotie donnera lieu à la conclusion d'un contrat à prix mixtes. Une partie des prestations donnera lieu à la conclusion d'un marché public conclu à prix global et forfaitaire. L'autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement … Voir la passation de marché »