Fournisseur: Even Conseil
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Even Conseil est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'urbanisme et d'architecture paysagère et services d'urbanisme.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Citadia Conseil, Aire Publique, Mercat, Biotope, SCET, ALGOE, Alpicité, Artelia et BET Cerretti.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Even Conseil est mentionné
2023-09-04
amo pour la révision de la charte 2012-2027 et l'élaboration de la charte 2027-2042 du PNRM (Parc naturel régional de la Martinique)
amo pour la révision de la charte 2012-2027 et l'élaboration de la charte 2027-2042 du PNRM Voir la passation de marché »
amo pour la révision de la charte 2012-2027 et l'élaboration de la charte 2027-2042 du PNRM Voir la passation de marché »
2023-04-05
marché de prestations intellectuelles pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais (Scot) (Communauté communes du brianconnais)
marché de prestations intellectuelles pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais (Scot) Voir la passation de marché »
marché de prestations intellectuelles pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais (Scot) Voir la passation de marché »
2023-03-14
révision du Schéma de Cohérence Territoriale du TCO - 23datph122 (ca Territoire de la Côte Ouest)
le contenu des prestations figurent dans le cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
le contenu des prestations figurent dans le cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
2023-02-15
réalisation de l'état initial de l'environnement et d'une évaluation environnementale (Mulhouse Alsace agglomération)
la présente mission consiste à réaliser pour le compte de m2a : > Un état initial de l'environnement et une évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du Plui > La mise à jour de l'évaluation environnementale du SCOT dans le cadre de sa modification simplifiée lors de sa mise en compatibilité avec le SRADDET de la région Grand Est. Voir la passation de marché »
la présente mission consiste à réaliser pour le compte de m2a : > Un état initial de l'environnement et une évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du Plui > La mise à jour de l'évaluation environnementale du SCOT dans le cadre de sa modification simplifiée lors de sa mise en compatibilité avec le SRADDET de la région Grand Est. Voir la passation de marché »
2022-12-21
prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme (metropole d aix marseille provence)
prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme Lot 1 : Prestations d'études en vue de la modification ou révision d'un règlement local de publicité communal ou intercommunal. Lot 2 : Prestations d'études patrimoniales en lien avec les documents d'urbanisme et les sites ou espaces protégés Voir la passation de marché »
prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme Lot 1 : Prestations d'études en vue de la modification ou révision d'un règlement local de publicité communal ou intercommunal. Lot 2 : Prestations d'études patrimoniales en lien avec les documents d'urbanisme et les sites ou espaces protégés Voir la passation de marché »
2022-10-21
mission d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue de la révision coordonnée des quatre PLU de l'unité urbaine de... (Ville de Bourg-en-Bresse)
les communes de Bourg-En-Bresse, Péronnas, Saint-Denis-Les-Bourg et Viriat constituent le noyau urbain (autrement dénommé aire urbaine) du bassin de vie de Bourg-En-Bresse. Respectivement couvertes par des PLU ancienne génération datant de 2013, 2007, 2008 et 2007, les multiples modifications de ces plans et la prise en considération des dernières évolutions réglementaires et législatives les ont conduites à prescrire la révision de leur PLU Voir la passation de marché »
les communes de Bourg-En-Bresse, Péronnas, Saint-Denis-Les-Bourg et Viriat constituent le noyau urbain (autrement dénommé aire urbaine) du bassin de vie de Bourg-En-Bresse. Respectivement couvertes par des PLU ancienne génération datant de 2013, 2007, 2008 et 2007, les multiples modifications de ces plans et la prise en considération des dernières évolutions réglementaires et législatives les ont conduites à prescrire la révision de leur PLU Voir la passation de marché »
2022-10-06
elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant plan local de l'habitat (Pluih) de la communauté... (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
la mission consistera en l'accompagnement de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane dans la démarche du projet de PLUIH et son animation, en la traduction du projet de territoire et la prise en compte de l'ensemble des documents d'urbanisme de rang supérieur et des Plu/Plui actuels, en l'élaboration d'un dossier complet de PLUIH, en la sécurisation juridique de la procédure et du document, en l'accompagnement des élus tout au long de la mission, afin de transcrire techniquement … Voir la passation de marché »
la mission consistera en l'accompagnement de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane dans la démarche du projet de PLUIH et son animation, en la traduction du projet de territoire et la prise en compte de l'ensemble des documents d'urbanisme de rang supérieur et des Plu/Plui actuels, en l'élaboration d'un dossier complet de PLUIH, en la sécurisation juridique de la procédure et du document, en l'accompagnement des élus tout au long de la mission, afin de transcrire techniquement … Voir la passation de marché »
2022-09-12
accompagnement aux évolutions du Plui du Bocage Bressuirais et études environnementales associées (com d aggl du bocage bressuirais)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence (selon critères énoncés dans le Ccap) Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence (selon critères énoncés dans le Ccap) Voir la passation de marché »
2022-03-28
mission d'évaluation des entreprises publiques locales opératrices territoriales multi énergies et d'efficacité... (Caisse des dépôts)
l'Objet de cette mission est de réaliser une évaluation financière et extra financière du portefeuille de SEM, en lien avec les directions régionales et métiers. L'Étude porte sur : 1. Une partie des investissements réalisés entre 2015 et 2019, soit : - 15 sociétés productrices d'enr relativement homogènes, pour un montant d'un peu plus de 9 Meuro(S) d'investissement quote part Bdt (dont une société qui dispose de 500 Keuro(S) de Cca) ; - 3 sociétés spécialisées dans l'efficacité énergétique des … Voir la passation de marché »
l'Objet de cette mission est de réaliser une évaluation financière et extra financière du portefeuille de SEM, en lien avec les directions régionales et métiers. L'Étude porte sur : 1. Une partie des investissements réalisés entre 2015 et 2019, soit : - 15 sociétés productrices d'enr relativement homogènes, pour un montant d'un peu plus de 9 Meuro(S) d'investissement quote part Bdt (dont une société qui dispose de 500 Keuro(S) de Cca) ; - 3 sociétés spécialisées dans l'efficacité énergétique des … Voir la passation de marché »
2022-02-09
missions pour l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) (CCLTG 82)
élaboration du Plui, animation générale de la démarche - réalisation de documents - évaluation environnementale du Plui- schéma de développement économique et touristique Voir la passation de marché »
élaboration du Plui, animation générale de la démarche - réalisation de documents - évaluation environnementale du Plui- schéma de développement économique et touristique Voir la passation de marché »
2021-11-30
20n0478 - révision du Plan Local d'urbanisme métropolitain (metropole nice cote d azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le présent appel d'offres a pour objet la révision du PLU intercommunal (Plum) de la métropole Nice Côte d'azur, appelé également PLU métropolitain (Plum), qui couvre l'ensemble des communes de son territoire jusqu'à son approbation. Porteur des ambitions de la transition écologique, cette révision du Plum tiendra lieu également de mise à jour du volet PDU de la Métropole Nice Côte d'azur. Les prestations … Voir la passation de marché »
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le présent appel d'offres a pour objet la révision du PLU intercommunal (Plum) de la métropole Nice Côte d'azur, appelé également PLU métropolitain (Plum), qui couvre l'ensemble des communes de son territoire jusqu'à son approbation. Porteur des ambitions de la transition écologique, cette révision du Plum tiendra lieu également de mise à jour du volet PDU de la Métropole Nice Côte d'azur. Les prestations … Voir la passation de marché »
2021-04-28
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du territoire de GPSO (Grand Paris Seine Ouest)
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal pour le territoire de l'Établissement public territorial (EPT) GPSO. Le contenu précis des prestations est explicité dans les cahier des clauses techniques particulières. Le marché est alloti en deux lots. Chacun est un marché de services mono-attributaire. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal pour le territoire de l'Établissement public territorial (EPT) GPSO. Le contenu précis des prestations est explicité dans les cahier des clauses techniques particulières. Le marché est alloti en deux lots. Chacun est un marché de services mono-attributaire. Voir la passation de marché »
2021-04-20
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal patrimonial et paysager du pays de Fontainebleau et étude et... (CC Fontainebleau-Avon)
La présente consultation a pour objet la réalisation du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) patrimonial et paysager et l'étude du périmètre délimité des abords de monuments historiques de la Communauté d'agglomération du pays de Fontainebleau. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) patrimonial et paysager et l'étude du périmètre délimité des abords de monuments historiques de la Communauté d'agglomération du pays de Fontainebleau. Voir la passation de marché »
2021-03-12
Assistance à l'élaboration du PCAET commun et des deux PCAET spécifiques à la CAPG et à la CACPL, réalisation de... (Communauté d'agglomération Sophia Antipolis)
L'objet de la présente consultation est l'assistance à l'élaboration du Plan climat air énergie territorial commun et des deux PCAET spécifiques à la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse et à la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins, réalisation de l'évaluation environnementale stratégique associée à ces PCAET spécifiques et la labellisation Cit'ergie du PCAET spécifique de la CASA, de la CAPG et de la CACPL. Voir la passation de marché »
L'objet de la présente consultation est l'assistance à l'élaboration du Plan climat air énergie territorial commun et des deux PCAET spécifiques à la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse et à la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins, réalisation de l'évaluation environnementale stratégique associée à ces PCAET spécifiques et la labellisation Cit'ergie du PCAET spécifique de la CASA, de la CAPG et de la CACPL. Voir la passation de marché »
2020-11-03
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUIH), et du Règlement... (Communauté de communes Auberive Vingeanne Montsaugeonnais)
Elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Pluih), et du Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) sur le territoire de la Communauté de communes Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais (CCAVM). Voir la passation de marché »
Elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Pluih), et du Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) sur le territoire de la Communauté de communes Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais (CCAVM). Voir la passation de marché »
2020-10-19
20m0459aoo — DG/HL — mise à jour de l'évaluation environnementale du Pluih de Toulouse Métropole, dans le cadre de... (Toulouse Métropole)
L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte également une attente forte en matière d'intégration des spécificités environnementales locales. Enfin, l'adaptation au changement climatique doit être partie intégrante de la mise à jour de l'évaluation environnementale du Plui-H, les enjeux pour la Métropole étant de minimiser la contribution de l'urbanisation à l'îlot de chaleur urbain et de réduire … Voir la passation de marché »
L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte également une attente forte en matière d'intégration des spécificités environnementales locales. Enfin, l'adaptation au changement climatique doit être partie intégrante de la mise à jour de l'évaluation environnementale du Plui-H, les enjeux pour la Métropole étant de minimiser la contribution de l'urbanisation à l'îlot de chaleur urbain et de réduire … Voir la passation de marché »
2020-10-19
Conception-réalisation pour la démolition-reconstruction de la résidence sociale le Peymian en vue de la... (Adoma)
Marché de conception-réalisation pour la démolition-reconstruction par phases successives en site occupé d'une résidence sociale en vue de la reconstruction sur le même site d'une résidence sociale d'environ 140 studios autonomes et d'une pension de famille de 25 studios intégrant leurs locaux de vie, de gestion et des stationnements à La Ciotat (13600). Voir la passation de marché »
Marché de conception-réalisation pour la démolition-reconstruction par phases successives en site occupé d'une résidence sociale en vue de la reconstruction sur le même site d'une résidence sociale d'environ 140 studios autonomes et d'une pension de famille de 25 studios intégrant leurs locaux de vie, de gestion et des stationnements à La Ciotat (13600). Voir la passation de marché »
2020-08-20
Études pour l'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) du territoire du Pays d'Aix-métropole... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le marché s'inscrit dans le cadre de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) du territoire du Pays d'Aix-métropole Aix-Marseille-Provence. Il s'agit de missionner un bureau d'études chargé de réaliser des prestations diverses telles que l'élaboration, la concertation, les procédures… Le marché est traité pour partie, à prix global et forfaitaire pour un montant de 250 000 EUR et pour partie à prix unitaires. Voir la passation de marché »
Le marché s'inscrit dans le cadre de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) du territoire du Pays d'Aix-métropole Aix-Marseille-Provence. Il s'agit de missionner un bureau d'études chargé de réaliser des prestations diverses telles que l'élaboration, la concertation, les procédures… Le marché est traité pour partie, à prix global et forfaitaire pour un montant de 250 000 EUR et pour partie à prix unitaires. Voir la passation de marché »
2020-05-25
Procédures d'évolution de documents de planification existants (PLUI, PLU, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
La consultation est divisée en deux lots. Le pouvoir adjudicateur sélectionnera, au stade de la candidature, six candidats maximum et cinq candidats minimum arrivés en tête au regard des critères d'examen des candidatures indiqués à l'article 5.2 du RC. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.3 du RC. Le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition … Voir la passation de marché »
La consultation est divisée en deux lots. Le pouvoir adjudicateur sélectionnera, au stade de la candidature, six candidats maximum et cinq candidats minimum arrivés en tête au regard des critères d'examen des candidatures indiqués à l'article 5.2 du RC. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.3 du RC. Le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition … Voir la passation de marché »
2020-03-20
Accord-cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires (Agence nationale cohésion territoires)
L'accord-cadre s'inscrit dans une démarche globale en faveur du renforcement de l'expertise et de l'ingénierie au bénéfice des territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en œuvre de leurs projets de territoire qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire, ou d'un projet particulier, structurant et complexe, en résultant. La consultation … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre s'inscrit dans une démarche globale en faveur du renforcement de l'expertise et de l'ingénierie au bénéfice des territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en œuvre de leurs projets de territoire qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire, ou d'un projet particulier, structurant et complexe, en résultant. La consultation … Voir la passation de marché »
2019-10-22
Etudes environnementales de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Grand paris seine et oise)
La présente consultation a pour objet l'élaboration et la mise à jour d'études environnementales dans le cadre des projets menés par la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'élaboration et la mise à jour d'études environnementales dans le cadre des projets menés par la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise. Voir la passation de marché »
2019-10-16
Mission d'évaluation environnementale et rédaction SDAGE et PGRI (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
Mission d'évaluation environnementale et rédaction des rapports environnementaux du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), et du Plan de gestion du risque d'inondation (PGRI) pour le bassin Loire-Bretagne 2022-2027. Voir la passation de marché »
Mission d'évaluation environnementale et rédaction des rapports environnementaux du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), et du Plan de gestion du risque d'inondation (PGRI) pour le bassin Loire-Bretagne 2022-2027. Voir la passation de marché »
2019-07-30
Études urbaines préalables à l'élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) du PLUI de la... (Métropole du Grand Nancy)
La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une cinquantaine de sites qui ne disposent pas d'études suffisantes pour élaborer des OAP. Les prestataires retenus effectueront des études visant à proposer des éléments de programmation, à proposer des orientations d'aménagement, et à étudier la faisabilité économique des propositions effectuées. Vu le nombre important de sites concernés, et du calendrier … Voir la passation de marché »
La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une cinquantaine de sites qui ne disposent pas d'études suffisantes pour élaborer des OAP. Les prestataires retenus effectueront des études visant à proposer des éléments de programmation, à proposer des orientations d'aménagement, et à étudier la faisabilité économique des propositions effectuées. Vu le nombre important de sites concernés, et du calendrier … Voir la passation de marché »
2019-04-15
Révision du SCOT et élaboration d'un plan local de l'habitat (Communauté de communes Baugeois Vallée)
— lot 1: révision du SCOT, — lot 2: élaboration d'un plan local de l'habitat. Voir la passation de marché »
— lot 1: révision du SCOT, — lot 2: élaboration d'un plan local de l'habitat. Voir la passation de marché »
2019-03-08
Maîtrise d'œuvre pour l'opération de rénovation énergétique du bâtiment bleu de la CNMSS (Caisse nationale militaire de sécurité sociale)
Le présent marché de maîtrise d'œuvre comprend 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Il est demandé les missions de base suivantes: APS, APD, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR. Concernant les missions supplémentaires, il s'agit du DIAG, OPC et SSI. Voir la passation de marché »
Le présent marché de maîtrise d'œuvre comprend 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Il est demandé les missions de base suivantes: APS, APD, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR. Concernant les missions supplémentaires, il s'agit du DIAG, OPC et SSI. Voir la passation de marché »
2019-02-08
Révision complète du schéma de cohérence territoriale du Cambrésis (Pays du Cambrésis)
Révision complète du schéma de cohérence territoriale du Cambrésis. Voir la passation de marché »
Révision complète du schéma de cohérence territoriale du Cambrésis. Voir la passation de marché »
2018-09-21
Prestations d'études préalables à la réalisation d'opérations d'aménagement sur le territoire de la métropole... (Métropole d'Aix-Marseille Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet: prestations d'études préalables à la réalisation d'opérations d'aménagement sur le territoire de la métropole Aix-Marseille Provence. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet: prestations d'études préalables à la réalisation d'opérations d'aménagement sur le territoire de la métropole Aix-Marseille Provence. Voir la passation de marché »
2018-09-19
Etudes pour l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLUI) du territoire du Pays d'Aix (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La présente consultation a pour objet, d'une part, l'élaboration du dossier de PLUI dans son ensemble conformément au contenu décrit dans le code de l'urbanisme, et d'autre part, la réalisation de l'état initial de l'environnement et l'évaluation environnementale liée. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet, d'une part, l'élaboration du dossier de PLUI dans son ensemble conformément au contenu décrit dans le code de l'urbanisme, et d'autre part, la réalisation de l'état initial de l'environnement et l'évaluation environnementale liée. Voir la passation de marché »
2018-08-28
Mission d'assistance pour la révision du règlement local de publicité (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
La présente consultation concerne la mission d'assistance pour la révision du règlement local de publicité, des enseignes et pré enseignes Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mission d'assistance pour la révision du règlement local de publicité, des enseignes et pré enseignes Voir la passation de marché »
2018-08-27
Élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal de Saint-Brieuc Armor Agglomération (Saint-Brieuc Agglomération)
Accompagnement de Saint-Brieuc Armor Agglomération dans l'Élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal qui couvrira l'ensemble du territoire communautaire. (y compris en cas de changement de périmètre intervenant avant l'arrêt du projet Voir la passation de marché »
Accompagnement de Saint-Brieuc Armor Agglomération dans l'Élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal qui couvrira l'ensemble du territoire communautaire. (y compris en cas de changement de périmètre intervenant avant l'arrêt du projet Voir la passation de marché »
2018-07-25
Le présent marché a pour objet l'élaboration des PCAET et EES (SDE 03)
Le présent marché a pour objet l'élaboration des plans climats air énergie territoriaux des 11 EPCI du Département de l'Allier et la réalisation de leur évaluation environnementale stratégique. L'Objet de la consultation et la description de la démarche du SDE 03 figurent au sein du CCTP Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'élaboration des plans climats air énergie territoriaux des 11 EPCI du Département de l'Allier et la réalisation de leur évaluation environnementale stratégique. L'Objet de la consultation et la description de la démarche du SDE 03 figurent au sein du CCTP Voir la passation de marché »
2018-07-09
Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat — PLUI-H (CDC du Rhône aux Gorges de l'Ardèche)
Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat — PLUI-H Voir la passation de marché »
Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat — PLUI-H Voir la passation de marché »
2018-06-25
Prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, ci-après dénommée «ordonnance», et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ci-après désigné «décret». Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, ci-après dénommée «ordonnance», et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ci-après désigné «décret». Voir la passation de marché »
2018-06-21
Élaboration du SCOT Bresse-Val de Saône et de son évaluation environnementale et du diagnostic agricole (SCOT Bresse-Val de Saône)
Élaboration du SCOT Bresse-Val de Saône et de son évaluation environnementale et du diagnostic agricole. Voir la passation de marché »
Élaboration du SCOT Bresse-Val de Saône et de son évaluation environnementale et du diagnostic agricole. Voir la passation de marché »
2018-06-13
Mission d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (CC Coutances Mer et Bocage)
Mission d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal. Voir la passation de marché »
Mission d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal. Voir la passation de marché »
2018-04-06
Elaboration du plan local d'urbanisme métropolitain (Plum) d'Orléans Métropole (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain (Plum) d'Orléans Métropole et donnera lieu à un marché mono-attributaire, non reconductible, alloti et à tranches, dont le détail est précisé sur le règlement de consultation. Une partie de ce marché est conclue à prix global et forfaitaire et la seconde partie revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain (Plum) d'Orléans Métropole et donnera lieu à un marché mono-attributaire, non reconductible, alloti et à tranches, dont le détail est précisé sur le règlement de consultation. Une partie de ce marché est conclue à prix global et forfaitaire et la seconde partie revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
2018-02-23
Conclusion de promesse(s) synallagmatique(s) de vente pour la réalisation d'une opération de logements libres et la... (ETS pub foncier PACA)
Procédure concurrentielle avec négociation pour la conclusion de promesse(s) synallagmatique(s) de vente avec charges d'intérêt général pour la réalisation d'une opération de logements libres et la prise à bail à construction d'une opération de logements sociaux — commune de Sanary-sur-Mer Voir la passation de marché »
Procédure concurrentielle avec négociation pour la conclusion de promesse(s) synallagmatique(s) de vente avec charges d'intérêt général pour la réalisation d'une opération de logements libres et la prise à bail à construction d'une opération de logements sociaux — commune de Sanary-sur-Mer Voir la passation de marché »
2018-02-09
Réalisation d'études d'identification du gisement foncier en renouvellement urbain (EPF Nord-Pas-de-Calais)
Réalisation d'études d'identification du gisement foncier en renouvellement urbain. Voir la passation de marché »
Réalisation d'études d'identification du gisement foncier en renouvellement urbain. Voir la passation de marché »
2017-11-30
Mission d'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal avec évaluation environnementale sur le territoire... (Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglo)
Le marché est composé de 2 lots: Voir la passation de marché »
Le marché est composé de 2 lots: Voir la passation de marché »
2017-10-20
Élaboration du schéma de cohérence territoriale La Rochelle-Aunis (Syndicat Mixte SCOT La Rochelle-Aunis)
Élaboration du schéma de cohérence territoriale La Rochelle-Aunis. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Élaboration du schéma de cohérence territoriale La Rochelle-Aunis. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2017-07-07
Élaboration des documents de planification (Communauté d'agglomération du Cotentin)
La Communauté d'agglomération du Cotentin doit mener de front et sur un calendrier contraint l'élaboration de plusieurs documents de planification interdépendants d'ici la fin de l'année 2019: Programme Local de l'habitat, Plan de Déplacements Urbains, Plan Climat Air Energie Territorial. En complément, l'agglomération devra élaborer l'ensemble de ses PLUI infra communautaires (7) et travailler à la révision du SCOT porté par le Syndicat Mixte du SCOT du Pays du Cotentin. Au-Delà de la compatibilité … Voir la passation de marché »
La Communauté d'agglomération du Cotentin doit mener de front et sur un calendrier contraint l'élaboration de plusieurs documents de planification interdépendants d'ici la fin de l'année 2019: Programme Local de l'habitat, Plan de Déplacements Urbains, Plan Climat Air Energie Territorial. En complément, l'agglomération devra élaborer l'ensemble de ses PLUI infra communautaires (7) et travailler à la révision du SCOT porté par le Syndicat Mixte du SCOT du Pays du Cotentin. Au-Delà de la compatibilité … Voir la passation de marché »
2017-06-28
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage développement durable de la ZAC Châtenay-Malabry parc — centrale (Chatenay Malabry Parc Centrale)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage développement durable de la ZAC Châtenay-Malabry parc — centrale. Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage développement durable de la ZAC Châtenay-Malabry parc — centrale. Voir la passation de marché »
2017-06-27
Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (Rlpi) du Conseil de Territoire Marseille Provence de la... (Métropole Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899. Voir la passation de marché »
2017-03-24
Assistance à la révision du Plan d'urbanisme de la Ville de Pornic et prestations associées (Commune de Pornic)
Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire une mission d'assistance à la révision du Plan local d'urbanisme de la Ville de Pornic, à l'analyse patrimoniale et architecturale de l'existant et des propositions de préservation et de mise en valeur (sites patrimoniaux), à la rédaction du règlement local de publicité et l'assistance juridique sur l'élaboration de ces documents. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire une mission d'assistance à la révision du Plan local d'urbanisme de la Ville de Pornic, à l'analyse patrimoniale et architecturale de l'existant et des propositions de préservation et de mise en valeur (sites patrimoniaux), à la rédaction du règlement local de publicité et l'assistance juridique sur l'élaboration de ces documents. Voir la passation de marché »
2017-03-07
Conclusion d'une promesse synallagmatique de vente avec charges d'intérêt général pour la réalisation d'une... (ETS pub foncier PACA)
Avec 30 logements locatifs sociaux à l'inventaire SRU de 2013, la commune de Levens comptait environ 1.5 % de logements locatifs sociaux au sein de son parc de résidences principales. Au titre de la loi SRU, modifiée par la loi ALUR, la commune doit atteindre à horizon 2025, un minimum de 25 % de logements locatifs sociaux (Lls). Le déficit en logements locatifs sociaux est de 468 logements. Dans ce contexte, l'opération des « Traverses » a l'ambition de répondre partiellement à cet … Voir la passation de marché »
Avec 30 logements locatifs sociaux à l'inventaire SRU de 2013, la commune de Levens comptait environ 1.5 % de logements locatifs sociaux au sein de son parc de résidences principales. Au titre de la loi SRU, modifiée par la loi ALUR, la commune doit atteindre à horizon 2025, un minimum de 25 % de logements locatifs sociaux (Lls). Le déficit en logements locatifs sociaux est de 468 logements. Dans ce contexte, l'opération des « Traverses » a l'ambition de répondre partiellement à cet … Voir la passation de marché »
2017-03-01
Reprise de la procédure d'élaboration du Scot Ouest des Alpes-Maritimes (Syndicat mixte schéma de cohérence territoriale)
Le bureau d'études retenu aura en charge la reprise de l'élaboration du Scot, de la réactualisation du diagnostic jusqu'à l'approbation du document. Il devra en conséquence mettre au point et produire l'intégralité des documents contenus dans le dossier de Scot. Voir la passation de marché »
Le bureau d'études retenu aura en charge la reprise de l'élaboration du Scot, de la réactualisation du diagnostic jusqu'à l'approbation du document. Il devra en conséquence mettre au point et produire l'intégralité des documents contenus dans le dossier de Scot. Voir la passation de marché »
2016-11-07
Études urbaines sur des secteurs de développement en vue de l'élaboration d'orientations d'aménagement et de... (Communauté urbaine Toulouse metropole)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Ce marché est conforme au dispositif MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisée. La réponse électronique est indispensable … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Ce marché est conforme au dispositif MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisée. La réponse électronique est indispensable … Voir la passation de marché »
2016-08-09
Études programmatique et opérationnelle pour la reconversion de l'ancienne base aérienne 112 (Chambre d'agriculture de la Marne)
Le marché a pour objet la réalisation d'études programmatique et opérationnelle pur la reconversion de l'ancienne base aérienne 112. Tranche ferme: études urbaines de programmation et potentiel de reconversion du site et réalisation d'un benchmark sur les activités possibles. Tranche conditionnelle: mise en œuvre opérationnelle du scénario retenu. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la réalisation d'études programmatique et opérationnelle pur la reconversion de l'ancienne base aérienne 112. Tranche ferme: études urbaines de programmation et potentiel de reconversion du site et réalisation d'un benchmark sur les activités possibles. Tranche conditionnelle: mise en œuvre opérationnelle du scénario retenu. Voir la passation de marché »
2016-07-11
Élaboration d'un plan local d'urbanisme Intercommunal: études environnementales. Relance du lot no2 déclaré infructueux (Communauté de Communes du Pays de Meslay-Grez)
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal — relance lot no2 déclaré infructueux / études environnementales. Voir la passation de marché »
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal — relance lot no2 déclaré infructueux / études environnementales. Voir la passation de marché »
2016-06-01
Étude en vue de la révision de 2 schémas de cohérence territoriale: Scot de la Dombes et Scot du Val de Saône-Dombes (Syndicat mixte Val de Saône-Dombes)
Groupement de commande: Syndicat mixte Scot Val de Saône — Dombes et Syndicat mixte Scot de la Dombes. Voir la passation de marché »
Groupement de commande: Syndicat mixte Scot Val de Saône — Dombes et Syndicat mixte Scot de la Dombes. Voir la passation de marché »