Passation de marchés: Services d'études
>20 marchés publics actifs
Services d'études ont été achetés par des organisations telles que Nantes Métropole, Métropole Européenne de Lille et Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)
- Services d'études de marchés (>20)
- Services d'études (>20) ⬅️
Achats récents de services d'études en France
2026-07-27
Deadline 2026-09-28
Contrôle de la réalisation et de l'avancement du terrain des enquêtes de suivi de mobilité en Île-de-France (Île de France Mobilités)
Le titulaire du présent accord-cadre aura quatre (4) types missions à sa charge : mission 1 : relecture du protocole méthodologique de l'enquête ; mission 2 : contrôle de la formation des encadrants et des enquêteurs ; mission 3 : contrôle de la qualité de l'enquête ; mission 4 : apurement des données collectées. Le détail du périmètre des prestations attendues est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans chaque bon de commande. Voir la passation de marché »
Le titulaire du présent accord-cadre aura quatre (4) types missions à sa charge : mission 1 : relecture du protocole méthodologique de l'enquête ; mission 2 : contrôle de la formation des encadrants et des enquêteurs ; mission 3 : contrôle de la qualité de l'enquête ; mission 4 : apurement des données collectées. Le détail du périmètre des prestations attendues est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans chaque bon de commande. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-08-31
Missions de maîtrise d’oeuvre en vue de la rénovation et de la modernisation du parc d’ascenseurs, monte-charges et... (CY Cergy Paris Université)
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de missions de maîtrise d’oeuvre destinées à accompagner CY Cergy Paris Université dans la mise en oeuvre de ses actions de gros entretien et de renouvellement du parc d’ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes en situation de handicap (PSH) sur l’ensemble de ses sites. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de missions de maîtrise d’oeuvre destinées à accompagner CY Cergy Paris Université dans la mise en oeuvre de ses actions de gros entretien et de renouvellement du parc d’ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes en situation de handicap (PSH) sur l’ensemble de ses sites. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-11
Assistance à maitrise d'ouvrage relatif à l'aménagement numérique du territoire du département de Loire-Atlantique (Conseil départemental Loire Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-18
Etude d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) dans la commune de SAINT SATURNIN DU BOIS... (DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME)
Marché ordinaire à prix forfaitaires, se déroulant en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Volet préalable de l'étude d'aménagement foncier ; - Tranche optionnelle n° 1 : État initial de l'environnement et projet de schéma directeur ; - Tranche optionnelle n°2 : Enquête publique sur le périmètre. Cette opération a fait l’objet d’une précédente consultation déclarée sans suite pour contraintes budgétaires. L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°24-122453 le 25/10/2024 et au JOUE … Voir la passation de marché »
Marché ordinaire à prix forfaitaires, se déroulant en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Volet préalable de l'étude d'aménagement foncier ; - Tranche optionnelle n° 1 : État initial de l'environnement et projet de schéma directeur ; - Tranche optionnelle n°2 : Enquête publique sur le périmètre. Cette opération a fait l’objet d’une précédente consultation déclarée sans suite pour contraintes budgétaires. L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°24-122453 le 25/10/2024 et au JOUE … Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-30
Prestations de suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations de suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole LOT 1 - Enquêtes fraude et non validation LOT 2 - Enquêtes satisfaction et mobilité LOT 3 - Contrôle de la qualité du service La date de commencement des prestations est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations de suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole LOT 1 - Enquêtes fraude et non validation LOT 2 - Enquêtes satisfaction et mobilité LOT 3 - Contrôle de la qualité du service La date de commencement des prestations est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-21
ACCORD - CADRE DE PRESTATIONS DE COMPTAGE ET D'ETUDES DE DEPLACEMENTS TOUS MODES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (2 LOTS) (Mairie d'Aix-en-Provence)
Compétente en la matière, la Ville d'Aix-en-Provence maîtrise la hiérarchie des déplacements tous modes sur son territoire. Pour cela, la Ville s'appuie, d'une part, sur le recueil de données de flux piétons, cyclistes (et autres EDPM) et véhicules motorisés (transports en commun, véhicules particuliers, poids-lourds, deux-roues motorisées) pour établir un état des lieux de la situation (diagnostic) ou évaluer l'impact d'un aménagement par exemple ; et d'autre part, sur des études de plans de … Voir la passation de marché »
Compétente en la matière, la Ville d'Aix-en-Provence maîtrise la hiérarchie des déplacements tous modes sur son territoire. Pour cela, la Ville s'appuie, d'une part, sur le recueil de données de flux piétons, cyclistes (et autres EDPM) et véhicules motorisés (transports en commun, véhicules particuliers, poids-lourds, deux-roues motorisées) pour établir un état des lieux de la situation (diagnostic) ou évaluer l'impact d'un aménagement par exemple ; et d'autre part, sur des études de plans de … Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-15
Réalisation d’un programme de travaux d’exploitation permettant la mise en valeur du/des gisements primaires en Guyane (Direction générale de l'énergie et du climat _ DGEC)
La présente consultation a pour objet l’élaboration d’un programme de travaux d’exploitation permettant la mise en valeur du/des gisements primaires en Guyane sur le site de Changement. Préalablement à l’exploitation de ces gisements, une étude d’impact a été réalisée. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’élaboration d’un programme de travaux d’exploitation permettant la mise en valeur du/des gisements primaires en Guyane sur le site de Changement. Préalablement à l’exploitation de ces gisements, une étude d’impact a été réalisée. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-10
MISSION DE SUIVI-ANIMATION DE L'OPAH-RU DES COMMUNES D'AUNEUIL ET DE CREVECOEUR-LE-GRAND (Commune d'Auneuil)
SUIVI ANIMATION DE L'OPAH-RU DES COMMUNES D'AUNEUIL ET DE CREVECOEUR-LEGRAND Voir la passation de marché »
SUIVI ANIMATION DE L'OPAH-RU DES COMMUNES D'AUNEUIL ET DE CREVECOEUR-LEGRAND Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-21
Prestation de diagnostics accessibilité pour les personnes âgées et les personnes handicapées (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
Prestation de diagnostics accessibilité pour les personnes âgées et lespersonnes handicapées dans le cadre de la politique d'amélioration del'habitat de la CARENE et du dispositif Ma Prime Adapt' Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Prestation de diagnostics accessibilité pour les personnes âgées et lespersonnes handicapées dans le cadre de la politique d'amélioration del'habitat de la CARENE et du dispositif Ma Prime Adapt' Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-09
Enquêtes et suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la mesure et le suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en Provence Alpes Côte d'Azur. La prestation se compose d'une mission portant sur la réalisation de vague(s) d'enquêtes fraude à bord des trains sur l'entièreté du périmètre régional. La Région compte réaliser deux vagues d'enquêtes chaque année auprès de 10 000 voyageurs par vague d'enquête. Et la Région se réserve la possibilité de réaliser une troisième … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mesure et le suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en Provence Alpes Côte d'Azur. La prestation se compose d'une mission portant sur la réalisation de vague(s) d'enquêtes fraude à bord des trains sur l'entièreté du périmètre régional. La Région compte réaliser deux vagues d'enquêtes chaque année auprès de 10 000 voyageurs par vague d'enquête. Et la Région se réserve la possibilité de réaliser une troisième … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-21
Schéma directeur d'assainissement intercommunal (cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba))
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement intercommunal. Lieux d'exécution : Les études seront menées sur le territoire de la Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles comprenant : â Le secteur Nord des Alpilles constitué par les communes de St Etienne du Grés, Mas Blanc des Alpilles, St Remy et Eygalières, pour une population totale permanente de l'ordre de 14 500 habitants. â Le secteur Sud des Alpilles constitué par les communes de Fontvieille, … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement intercommunal. Lieux d'exécution : Les études seront menées sur le territoire de la Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles comprenant : â Le secteur Nord des Alpilles constitué par les communes de St Etienne du Grés, Mas Blanc des Alpilles, St Remy et Eygalières, pour une population totale permanente de l'ordre de 14 500 habitants. â Le secteur Sud des Alpilles constitué par les communes de Fontvieille, … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-15
Étude sur la mise en place d'une nouvelle organisation de la desserte ferroviaire des sites publics des Ports Lorrains (Voies Navigables de France DTNE pour la société Ports de Lorraine)
La présente consultation a pour objet une étude sur la mise en place d'une nouvelle organisation de la desserte ferroviaire des sites publics des Ports Lorrains. La consultation est passée par VNF/DTNE pour la société Ports de Lorraine. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une étude sur la mise en place d'une nouvelle organisation de la desserte ferroviaire des sites publics des Ports Lorrains. La consultation est passée par VNF/DTNE pour la société Ports de Lorraine. Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Mission de suivi et d'animation du Volet 3 "Accompagnement" du Pacte Territorial France Rénov' du Doubs (Communauté de communes Loue Lison)
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Marché de mission de maîtrise d'oeuvre sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum... (Association Le Coin du Miroir)
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre (sans APS/ESQ) portant sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum ainsi que la redistribution de ses espaces et la modification de ses circulations. Le marché est composé d'une tranche ferme. Le marché regroupe les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés au titulaire qui comprennent : 1/ Mission de base : - APD / PC ; - PRO ; … Voir la passation de marché »
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre (sans APS/ESQ) portant sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum ainsi que la redistribution de ses espaces et la modification de ses circulations. Le marché est composé d'une tranche ferme. Le marché regroupe les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés au titulaire qui comprennent : 1/ Mission de base : - APD / PC ; - PRO ; … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-07
Etudes, contrôles et assistances techniques relatifs à la performance énergétique du bâti et à son amélioration. (20005849300053)
La présente consultation a pour objet la conclusion de l'accord-cadre portant sur la réalisation d'études, de contrôles et d'assistances techniques relatifs à la performance énergétique du bâti et à son amélioration. Le marché est réparti en trois lots dont les prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières correspondant : - Lot n°1 : Études énergétiques ; - Lot n°2 : Études de faisabilité relatives aux énergies renouvelables ; - Lot n°3 : GTC, GTB, études de conformité … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion de l'accord-cadre portant sur la réalisation d'études, de contrôles et d'assistances techniques relatifs à la performance énergétique du bâti et à son amélioration. Le marché est réparti en trois lots dont les prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières correspondant : - Lot n°1 : Études énergétiques ; - Lot n°2 : Études de faisabilité relatives aux énergies renouvelables ; - Lot n°3 : GTC, GTB, études de conformité … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-17
Assistance à Maitrise d’Ouvrage de la direction Générale Adjointe de l’Espace Public pour l’eau et l’assainissement (Établissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre)
Assistance à Maitrise d’Ouvrage de la direction Générale Adjointe de l’Espace Public pour l’eau et l’assainissement Voir la passation de marché »
Assistance à Maitrise d’Ouvrage de la direction Générale Adjointe de l’Espace Public pour l’eau et l’assainissement Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) (Loire Forez agglomération)
Les objectifs sont les suivants : - disposer d'une description technique et organisationnelle précise du service, - recenser, sur le périmètre défini, l'ensemble des dangers en matière de sécurité sanitaire, - décrire de façon précise, homogène et hiérarchisée, l'ensemble des risques associés aux services d'eau, - décrire les actions à mettre en oeuvre ou les moyens de maitrise, pour réduire ces risques, - évaluer l'organisation actuelle et décrire l'organisation à mettre en place pour inscrire … Voir la passation de marché »
Les objectifs sont les suivants : - disposer d'une description technique et organisationnelle précise du service, - recenser, sur le périmètre défini, l'ensemble des dangers en matière de sécurité sanitaire, - décrire de façon précise, homogène et hiérarchisée, l'ensemble des risques associés aux services d'eau, - décrire les actions à mettre en oeuvre ou les moyens de maitrise, pour réduire ces risques, - évaluer l'organisation actuelle et décrire l'organisation à mettre en place pour inscrire … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-08-21
Evaluation du projet européen IMAJE n°21273 (Interreg VI-A France-Italia ALCOTRA) (Département de la Haute-Savoie)
Le projet « IMAJE » s'adresse à des collégiens et aux professionnels qui les encadrent. Il consiste à favoriser la découverte du territoire alpin et de ses enjeux par le biais d'un programme d'éducation aux médias et à l'information (EMI). Une trentaine d'établissements scolaires (collèges et lycées, lycées professionnels et MFR) situés en Haute-Savoie, en Vallée d'Aoste et Valais sont engagés dans le projet, ainsi que quelques institutions encadrant des jeunes en difficultés. Des rencontres entre élèves … Voir la passation de marché »
Le projet « IMAJE » s'adresse à des collégiens et aux professionnels qui les encadrent. Il consiste à favoriser la découverte du territoire alpin et de ses enjeux par le biais d'un programme d'éducation aux médias et à l'information (EMI). Une trentaine d'établissements scolaires (collèges et lycées, lycées professionnels et MFR) situés en Haute-Savoie, en Vallée d'Aoste et Valais sont engagés dans le projet, ainsi que quelques institutions encadrant des jeunes en difficultés. Des rencontres entre élèves … Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-31
Etude de conception d'une liaison cyclable d'intérêt départemental Pontarlier/Vallorbe Secteur Métabief - Vallorbe (Département du Doubs)
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les … Voir la passation de marché »
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les … Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-10
Elaboration du SDAEP, du PGSSE et du Diagnostic Territorial sur le périmètre du SERA (Syndicat des eaux de la Région d'Ambérieu en Bugey - SERA)
Élaboration du Schéma directeur d'eau potable, du PGSSE et du Diagnostic Territorial d'accès à l'eau pour tous. Voir la passation de marché »
Élaboration du Schéma directeur d'eau potable, du PGSSE et du Diagnostic Territorial d'accès à l'eau pour tous. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-17
Etude pour l'élaboration d'un unique profil de baignade sur l'Ile de Monsieur à Sèvres (Département des Hauts-de-Seine)
Le contrat porte sur les prestations relatives à l'étude pour l'élaboration d'un unique profil de baignade sur l'Ile de Monsieur à Sèvres. L'ouverture d'une baignade pérenne en Seine au droit du Parc nautique départemental de l'Île de Monsieur à Sèvres, en héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, nécessite la réalisation préalable d'un profil de baignade complet. L'objet principal du présent marché est donc de réaliser cette étude globale conformément à la méthodologie prévue par le … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations relatives à l'étude pour l'élaboration d'un unique profil de baignade sur l'Ile de Monsieur à Sèvres. L'ouverture d'une baignade pérenne en Seine au droit du Parc nautique départemental de l'Île de Monsieur à Sèvres, en héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, nécessite la réalisation préalable d'un profil de baignade complet. L'objet principal du présent marché est donc de réaliser cette étude globale conformément à la méthodologie prévue par le … Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-15
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable du SMAEP de Terres d'Argentan (Syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Terres d'Argentan)
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable du SMAEP de Terres d'Argentan Voir la passation de marché »
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable du SMAEP de Terres d'Argentan Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-31
APPUI A LA MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE LANCEMENT ET LA MISE EN OEUVRE DE L’OBJECTIF COOPERATION TERRITORIALE... (Agence nationale de la cohésion des territoires)
La présente consultation a pour objet un appui à la maitrise d’ouvrage, dans le cadre des programmes et chapitres relevant de la Coopération territoriale européenne (CTE) en vue de la préparation, du lancement et du début de mise en œuvre de la période de programmation 2028-2034, ainsi que de la fin de mise en œuvre de la période 2021 – 2027 Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet un appui à la maitrise d’ouvrage, dans le cadre des programmes et chapitres relevant de la Coopération territoriale européenne (CTE) en vue de la préparation, du lancement et du début de mise en œuvre de la période de programmation 2028-2034, ainsi que de la fin de mise en œuvre de la période 2021 – 2027 Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-15
Realisation d evaluations des politiques publiques de l agence de l eau Artois-Picardie (AGENCE DE L’EAU ARTOIS - PICARDIE)
Realisation d evaluations des politiques publiques de l agence de l’eau Artois-Picardie Voir la passation de marché »
Realisation d evaluations des politiques publiques de l agence de l’eau Artois-Picardie Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-28
Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec... (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-14
MARCHE D'ENQUETES CIVILES (Hauts-de-Seine Habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'enquêtes civiles pour les besoins de Hauts-de-Seine Habitat - OPH. Ces prestations portent notamment sur la recherche d'informations permettant d'identifier les conditions d'occupation d'un logement, de déterminer, le cas échéant, une nouvelle adresse connue, ainsi que la situation financière ou patrimoniale d'un individu, et plus généralement toute investigation civile utile aux missions de l'Office. Le Titulaire sera également chargé … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'enquêtes civiles pour les besoins de Hauts-de-Seine Habitat - OPH. Ces prestations portent notamment sur la recherche d'informations permettant d'identifier les conditions d'occupation d'un logement, de déterminer, le cas échéant, une nouvelle adresse connue, ainsi que la situation financière ou patrimoniale d'un individu, et plus généralement toute investigation civile utile aux missions de l'Office. Le Titulaire sera également chargé … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-07
Assistant à Maîtrise d'Ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont (2 lots) (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont. Il est décomposé en deux lots : Lot n°1 Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 320 000 Euros HT et Lot n°2 Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont. Il est décomposé en deux lots : Lot n°1 Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 320 000 Euros HT et Lot n°2 Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la … Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-08-21
Missions de maîtrise d'oeuvre pour diverses opérations de création ou d'aménagements de voirie sur le périmètre des... (Communauté de communes Loire Layon Aubance)
Le présent marché est un accord-cadre pour des missions de maîtrise d’œuvre pour diverses opérations d’infrastructures sur le domaine public d’intérêt communautaire de la Communauté de Commune Loire Layon Aubance (désignée CCLLA). La CCLLA envisage diverses opérations de réfection, réhabilitation et requalification de voiries, trottoirs et chaussées existants mais aussi d’aménagements neufs sur son territoire. Les objectifs principaux sont les suivants : • Réhabiliter la voirie ; • Embellir l’espace … Voir la passation de marché »
Le présent marché est un accord-cadre pour des missions de maîtrise d’œuvre pour diverses opérations d’infrastructures sur le domaine public d’intérêt communautaire de la Communauté de Commune Loire Layon Aubance (désignée CCLLA). La CCLLA envisage diverses opérations de réfection, réhabilitation et requalification de voiries, trottoirs et chaussées existants mais aussi d’aménagements neufs sur son territoire. Les objectifs principaux sont les suivants : • Réhabiliter la voirie ; • Embellir l’espace … Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-08-24
Evaluation du PITer+ PARCOURS+ (Département de la Haute-Savoie)
La consultation concerne l'évaluation du PITer+ PARCOURS+. Le titulaire du marché aura pour missions d'évaluer le PITer+ PARCOURS+ à mi-parcours et en fin de programmation ainsi que de donner une stratégie de capitalisation des résultats. Les évaluations attendues ont pour objectifs : 1. évaluer la pertinence de la stratégie afin de savoir si le PITer répond aux attentes initiales des partenaires ; 2. mesurer la cohérence des actions mises en oeuvre au sein de chaque projet avec les besoins et objectifs … Voir la passation de marché »
La consultation concerne l'évaluation du PITer+ PARCOURS+. Le titulaire du marché aura pour missions d'évaluer le PITer+ PARCOURS+ à mi-parcours et en fin de programmation ainsi que de donner une stratégie de capitalisation des résultats. Les évaluations attendues ont pour objectifs : 1. évaluer la pertinence de la stratégie afin de savoir si le PITer répond aux attentes initiales des partenaires ; 2. mesurer la cohérence des actions mises en oeuvre au sein de chaque projet avec les besoins et objectifs … Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-10
Réalisation et traitement des enquêtes sur le supplément de loyer de solidarité (SLS) et l'occupation du parc social... (Gennevilliers Habitat)
Coop'Ivry Habitat doit périodiquement organiser des enquêtes SLS et/ou OPS auprès de ses locataires Voir la passation de marché »
Coop'Ivry Habitat doit périodiquement organiser des enquêtes SLS et/ou OPS auprès de ses locataires Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-09-04
Mission de suivi et de contrôle de l'exploitation et des travaux obligatoires de la concession de service public de... (Sydetom 66)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 120 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 120 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-31
Appel d'offres relatif à des prestations de service sur l'écoute des usagers et collectivités desservies par le... (SEDIF)
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour des prestations de service sur l’écoute des usagers abonnés et non abonnés du service de l’eau et la réalisation d’enquêtes récurrentes ou ponctuelles sur différentes cibles. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour des prestations de service sur l’écoute des usagers abonnés et non abonnés du service de l’eau et la réalisation d’enquêtes récurrentes ou ponctuelles sur différentes cibles. Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-30
Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la réalisation d'une boucle verte autour de Garges-lès-Gonesse (Mairie de Garges-lès-Gonesse)
Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la réalisation d'une boucle verte autour de Garges-lès-Gonesse Voir la passation de marché »
Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la réalisation d'une boucle verte autour de Garges-lès-Gonesse Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-14
Études générales, techniques, environnementales et réglementaires pour les projets d'infrastructures du Département... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14))
La consultation a pour objet la réalisation des études générales, techniques, environnementales et réglementaires pour les projets d'infrastructures du Département du CALVADOS. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la réalisation des études générales, techniques, environnementales et réglementaires pour les projets d'infrastructures du Département du CALVADOS. Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-15
Étude de préfiguration pour la mise en place de paiements pour services environnementaux à destination des éleveurs... (Nantes Métropole)
Étude de préfiguration pour la mise en place de paiements pour services environnementaux à destination des éleveurs bovins du territoire Voir la passation de marché »
Étude de préfiguration pour la mise en place de paiements pour services environnementaux à destination des éleveurs bovins du territoire Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-20
Constitution, analyse et mise à jour des cartographies de formation (Ocapiat)
Le présent marché a pour objet de cartographier et analyser l'offre de formation pour les métiers des Branches professionnelles dans le champ d'OCAPIAT. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de cartographier et analyser l'offre de formation pour les métiers des Branches professionnelles dans le champ d'OCAPIAT. Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-06
Externalisation du traitement des enquêtes annuelles SLS (Supplément de Loyer de Solidarité) et OPS (Occupation du... (SCIC HLM IDF Habitat)
Accord-cadre à bons de commande relatif à l'externalisation du traitement des enquêtes annuelles SLS (Supplément de Loyer de Solidarité) et OPS (Occupation du Parc Social) Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif à l'externalisation du traitement des enquêtes annuelles SLS (Supplément de Loyer de Solidarité) et OPS (Occupation du Parc Social) Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-17
Mission d'appui à la mise en oeuvre opérationnelle de programmes soutenus par l'Anah (ANAH)
Mission d'appui à la mise en œuvre opérationnelle de programmes soutenus pas l'Anah Voir la passation de marché »
Mission d'appui à la mise en œuvre opérationnelle de programmes soutenus pas l'Anah Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-31
Mission d'accompagnement des collectivités locales de l'Ouest Guyanais pour l'élaboration d'un contrat de progrès de... (Cté de cnes de l'Ouest Guyanais)
Mission d'accompagnement des collectivités locales de l'Ouest Guyanais pour l'élaboration d'un contrat de progrès de 2ème génération dans le cadre de la mise en oeuvre du plan "Eau-Dom". La mission est basée sur un accompagnement sur le plan technique, juridique, administratif et financier pour chacune des 8 communes membres. La mission comprend 4 phases: - phase 1: Diagnostic des services et bilan du premier contrat de progrès - phase 2: Orientations stratégiques d'amélioration des services, par commune … Voir la passation de marché »
Mission d'accompagnement des collectivités locales de l'Ouest Guyanais pour l'élaboration d'un contrat de progrès de 2ème génération dans le cadre de la mise en oeuvre du plan "Eau-Dom". La mission est basée sur un accompagnement sur le plan technique, juridique, administratif et financier pour chacune des 8 communes membres. La mission comprend 4 phases: - phase 1: Diagnostic des services et bilan du premier contrat de progrès - phase 2: Orientations stratégiques d'amélioration des services, par commune … Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-28
Prestations de levés topographiques, intégration SIG et étude diagnostique des réseaux du système d'assainissement... (Sivom Mulhouse Sud Alsace)
L'étude diagnostique se déroulera en plusieurs phases : 1. inventaire et diagnostic de l'existant (recensements des principales anomalies) - proposition d'un programme de mesures ; 2. mesures et autres investigations de terrain ; 3. modélisation des réseaux d'assainissement et de l'impact des rejets urbains par temps de pluie ; 4. programme de travaux. Voir la passation de marché »
L'étude diagnostique se déroulera en plusieurs phases : 1. inventaire et diagnostic de l'existant (recensements des principales anomalies) - proposition d'un programme de mesures ; 2. mesures et autres investigations de terrain ; 3. modélisation des réseaux d'assainissement et de l'impact des rejets urbains par temps de pluie ; 4. programme de travaux. Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-14
Mise à jour globale du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et établissement d'un Plan de Gestion... (Syndicat des Eaux de Moyenne Tarentaise)
La présente consultation concerne la mise à jour globale du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et l'établissement optionnel d'un Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des eaux (PGSSE). La mission est décomposée en 5 phases et 3 tranches optionnelles : PHASE 1 (Connaissance physique du système), PHASE 2 (État des lieux de la production et consommation), PHASE 3 (Analyse du fonctionnement du réseau), PHASE 4 (Modélisation hydraulique), PHASE 5 (Construction du Schéma directeur), … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise à jour globale du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et l'établissement optionnel d'un Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des eaux (PGSSE). La mission est décomposée en 5 phases et 3 tranches optionnelles : PHASE 1 (Connaissance physique du système), PHASE 2 (État des lieux de la production et consommation), PHASE 3 (Analyse du fonctionnement du réseau), PHASE 4 (Modélisation hydraulique), PHASE 5 (Construction du Schéma directeur), … Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-11
Elaboration d’un plan interdépartemental de protection des forêts contre les incendies en région Grand Est ainsi... (DRAAF Grand Est)
L’objet du marché est l’élaboration d’un premier plan interdépartemental de protection des forêts contre les incendies (PIPFCI) pour la région Grand Est, pour une durée de 10 ans, ainsi qu’un plan de massif. L’élaboration de ce plan poursuit les travaux engagés dans la région depuis 2025, avec notamment la réalisation d’études de caractérisation du risque feux de forêts et la finalisation d’un a Voir la passation de marché »
L’objet du marché est l’élaboration d’un premier plan interdépartemental de protection des forêts contre les incendies (PIPFCI) pour la région Grand Est, pour une durée de 10 ans, ainsi qu’un plan de massif. L’élaboration de ce plan poursuit les travaux engagés dans la région depuis 2025, avec notamment la réalisation d’études de caractérisation du risque feux de forêts et la finalisation d’un a Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-01
Etude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de l'information voyageur et de la billettique (projet... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Le marché est un marché de services à prix forfaitaire, conclu avec un seul opérateur économique. La présente consultation a pour objet de réaliser une étude afin de proposer des solutions graduées, chiffrées et compatibles avec les cadres réglementaires français, italiens et européens afin de rendre la consultation des horaires et l'achat de titres pour un déplacement dans la zone des Alpes du Sud facile et accessible et accessible dans … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Le marché est un marché de services à prix forfaitaire, conclu avec un seul opérateur économique. La présente consultation a pour objet de réaliser une étude afin de proposer des solutions graduées, chiffrées et compatibles avec les cadres réglementaires français, italiens et européens afin de rendre la consultation des horaires et l'achat de titres pour un déplacement dans la zone des Alpes du Sud facile et accessible et accessible dans … Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-08-31
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON (Commune VIERZON)
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON Voir la passation de marché »
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-08-03
ETUDES DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE SUR LE TERRITOIRE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE (Montpellier Méditerranée Métropole)
La présente consultation concerne les études de signalisation directionnelle sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec seuil maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les études de signalisation directionnelle sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec seuil maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la … Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-08-03
Mission d’appui stratégique et opérationnel à la maitrise foncière sur le bassin du Morbras (Val-de-Marne) (Métropole du Grand Paris)
Mission d'appui stratégique et opérationnel à la maitrise foncière sur le bassin du Morbras Voir la passation de marché »
Mission d'appui stratégique et opérationnel à la maitrise foncière sur le bassin du Morbras Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-01
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le déploiement d'une étude sur la coordination interrégionale et... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public de services portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une étude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de la construction horaire des trains régionaux, dans le cadre du projet ALCOTRAITE. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public de services portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une étude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de la construction horaire des trains régionaux, dans le cadre du projet ALCOTRAITE. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-08-03
Évaluation du déploiement du Plan d’Investissement dans les Compétences à l’échelle régionale (Ministères sociaux, DFAS/SDADD)
Ces marchés ont pour objet d'analyser le déploiement du Plan d’Investissement dans les Compétences à l’échelle régionale à travers la réalisation de monographies régionales permettant de retracer et de saisir finement le contexte de mise en œuvre de la nouvelle contractualisation des Pactes pour les années 2024-2027, le déploiement depuis le lancement du PIC. Voir la passation de marché »
Ces marchés ont pour objet d'analyser le déploiement du Plan d’Investissement dans les Compétences à l’échelle régionale à travers la réalisation de monographies régionales permettant de retracer et de saisir finement le contexte de mise en œuvre de la nouvelle contractualisation des Pactes pour les années 2024-2027, le déploiement depuis le lancement du PIC. Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-03
AO26-04 Actualisation des Schémas Directeurs sur le territoire de Nevers agglomération (2 lots) (Communauté d'agglomération de Nevers)
Actualisation des Schémas Directeurs sur le territoire de Nevers agglomération. Lot n°1 Actualisation du schéma directeur d'eau potable (SDAEP) et Lot n°2 Actualisation du schéma directeur de l'assainissement. Les prestations sont détaillées au sein du CCTP du lot correspondant. Voir la passation de marché »
Actualisation des Schémas Directeurs sur le territoire de Nevers agglomération. Lot n°1 Actualisation du schéma directeur d'eau potable (SDAEP) et Lot n°2 Actualisation du schéma directeur de l'assainissement. Les prestations sont détaillées au sein du CCTP du lot correspondant. Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-03
AO26-03 Elaboration d'un Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales sur le territoire de Nevers agglomération (Communauté d'agglomération de Nevers)
Elaboration d'un Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales sur le territoire de Nevers agglomération. Les prestations sont détaillées au sein du CCTP. Voir la passation de marché »
Elaboration d'un Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales sur le territoire de Nevers agglomération. Les prestations sont détaillées au sein du CCTP. Voir la passation de marché »