Études urbaines sur des secteurs de développement en vue de l'élaboration d'orientations d'aménagement et de programmation et d'une traduction réglementaire (PLUIH) (16M233AC) (VA/AM)
Communauté urbaine Toulouse metropole
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Ce marché est conforme au dispositif MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisée. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alto Step
- • Biotope
- • citadia conseil/
- • Devillers et Associés
- • Even Conseil
- • G2C ingenierie
- • hanuman
- • HDZ Urbanistes Architectes
- • OLM paysagistes
- • Projex
- • turbines
- • urbam
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-07 | Avis de marché |
| 2017-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 16M233AC
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 567738198 📞
Fax: +33 0562276542 📠
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ExRH-G8qGl 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date limite de soumission: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-395051
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ExRH-G8qGl 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs: Caroline Laurens, tél. 05.81.91.75.49 caroline.laurens@toulouse-metropole.fr ou Chantal Drouillard, tél: 05 67 73 89 66 chantal.drouillard@toulouse-metropole.fr — renseignements techniques: Maïa Gaudoneix, tél. 05.31.22.90.11 maia.gaudoneix@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 3ème étage
Point de contact: Toulouse Métropole — DGDEP — délégation aménagement — direction de la performance
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: fr623 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 217-395051 (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 16M233AC
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Ce marché est conforme au dispositif MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisée. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 567738198 📞
Fax: +33 0562276542 📠
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ExRH-G8qGl 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date limite de soumission: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-395051
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (5) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur les secteurs d'urbanisation nouvelle ou de renouvellement urbain à encadrer, pour lesquels une traduction réglementaire dans le PLUI-H est nécessaire. Il s'agit d'un accord-cadre pour des prestations d'études urbanistiques, environnementales et paysagères sur les secteurs de développement du territoire de Toulouse Métropole sur lesquels aucune étude urbaine préalable n'a été réalisée.
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Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 1 an.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (5) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties financières,
— capacités techniques et professionnelles,
— joindre aussi les documents de la candidature mentionnés dans le règlement de la consultation et qui ne sont pas dans le formulaire MPS en ligne (voir règlement de la consultation).
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique (voir règlement de la consultation).
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Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique (voir règlement de la consultation).
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Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les candidats se présentent sous la forme d'une équipe dotée des compétences suivantes: urbanisme, paysage, architecture. Des compétences en programmation urbaine et en matière de traduction réglementaire pour assurer la transcription du projet dans les documents de planification sont notamment attendues. Une sensibilité à la prise en compte des enjeux environnementaux sera appréciée.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ExRH-G8qGl 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs: Caroline Laurens, tél. 05.81.91.75.49 caroline.laurens@toulouse-metropole.fr ou Chantal Drouillard, tél: 05 67 73 89 66 chantal.drouillard@toulouse-metropole.fr — renseignements techniques: Maïa Gaudoneix, tél. 05.31.22.90.11 maia.gaudoneix@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 3ème étage
Point de contact: Toulouse Métropole — DGDEP — délégation aménagement — direction de la performance
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: fr623 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Aucune forme de groupement n'est imposée, mais la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur au moment de l'attribution est un groupement conjoint avec mandataire solidaire au regard des compétences spécifiques attendues.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement, le mandataire sera l'urbaniste.
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de comptabilité publique et dans les conditions prévues au marché.
Délai global de paiement 30 jours ou selon la réglementation en vigueur.
Modalités de financement: ressources propres Toulouse Métropole.
Les prix sont forfaitaires ou unitaires
La variation des prix sera indiquée dans chaque marché subséquent.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Missions pouvant faire l'objet de marchés subséquents à confier aux titulaires de l'accord cadre:
Mission 1: étude urbaine:
— phase 1: diagnostic et enjeux du site,
— phase 2: plan de composition urbaine et faisabilité.
Mission 2: traduction de l'étude urbaine dans le PLUI-H.
Mission 2.1 — élaboration des orientations d'aménagement et de programmation (OAP).
Mission 2.2 — traduction règlementaire du projet dans le zonage et le règlement du PLUI-H.
Mission 3: identification des composantes techniques et financières.
Mission 4: concertation.
Mission 5: étude paysagère amendement du pont.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 217-395051 (2016-11-07)
Avis d'attribution de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 539 246 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080814
Se réfère à l'avis: 2016/S 217-395051
Numéro JO-S: 44
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Metropole.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Source: OJS 2017/S 044-080814 (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Consultation passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisée. La réponse électronique est indipensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080814
Se réfère à l'avis: 2016/S 217-395051
Numéro JO-S: 44
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur les secteurs d'urbanisation nouvelle ou de renouvellement urbain à encadrer, pour lesquels une traduction réglementaire dans le Plui-H est nécessaire. Il s'agit d'un accord-cadre pour des prestations d'études urbanistiques, environnementales et paysagères sur les secteurs de développement du territoire de Toulouse Métropole sur lesquels aucune étude urbaine préalable n'a été réalisée.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Metropole.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Source: OJS 2017/S 044-080814 (2017-03-01)
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