2020-03-20   Accord-cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires (Agence nationale cohésion territoires)
L'accord-cadre s'inscrit dans une démarche globale en faveur du renforcement de l'expertise et de l'ingénierie au bénéfice des territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en œuvre de leurs projets de territoire qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire, ou d'un projet particulier, structurant et complexe, en résultant. La consultation … Voir la passation de marché »
2018-07-06   Élaboration des plans locaux d'urbanisme infracommunautaires de la communauté d'agglomération du Cotentin (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Élaboration de 4 plans locaux d'urbanisme infracommunautaires: nord Cotentin, Les Pieux, est Cotentin, sud Cotentin (lots 1 à 4), et d'études environnementales et étude agricole. Par soucis d'harmonisation et de cohérence, les lots 5 (études environnementales) et 6 (étude agricole) sont des lots élaborés à l'échelle des 4 PLU infracommunautaires. Néanmoins, qu'il s'agisse de l'état initial de l'environnement, de l'étude trame verte et bleue, de l'évaluation environnementale ou de l'étude agricole, … Voir la passation de marché »
2018-06-26   Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé... (Agglomération Creil Sud Oise)
Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé «Gare, Cœur d'agglo». Cet accord-cadre est mono-attributaire. La prestation sera réalisée en partie sous la forme d'un marché à prix forfaitaire et en partie à prix unitaire sous la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. La valeur du marché, partie à bon de commande incluse, est comprise entre 320 000 EUR et 340 … Voir la passation de marché »
2017-12-13   Élaboration de 2 plans locaux d'urbanisme intercommunaux (CC Terres de Perche)
Élaboration de 2 PLUI sur le territoire d'une communauté de communes de 23 communes et 1 5000 habitants. Voir la passation de marché »