Passation de marchés: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

>20 marchés publics actifs

Services d'urbanisme et d'architecture paysagère ont été achetés par des organisations telles que Communauté urbaine de Lyon, Métropole de Lyon et Bordeaux Métropole.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Citadia Conseil, Even Conseil, Artelia, SCE, Cittànova, Safege, Urbanis, Biotope, Aire Publique et Egis Villes et Transports.

Achats récents de services d'urbanisme et d'architecture paysagère en France

2026-09-16   Deadline 2026-10-19   26079 - Mission d’étude et d’animation en vue de l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la... (Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE)
26079 - Mission d’étude et d’animation en vue de l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-13   Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays des Abers (Communauté de communes du Pays des Abers)
Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays des Abers Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-14   Mission d'assistance foncière pour le projet de protection contre les inondations de la plaine de Chautagne (SYNDICAT DU HAUT RHONE)
L'objectif du marché est d'accompagner le Syndicat du Haut Rhône sur l'ensemble des démarches foncières nécessaires pour le projet de protection contre les inondations de la plaine de Chautagne. Les principales missions consistent à réaliser les négociations amiables, les documents d'arpentage, la phase administrative avec le dossier de DUP et l'exécution de la phase judiciaire. Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-19   Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Communauté de... (cté de Communes Pays de Mirepoix)
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-14   AMO Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la CCVS (PLUi-H) (communaute de communes du val de somme)
Objet des services : AMO Révision PLUi-H Le présent marché consiste en l'attribution d'une mission d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la Communauté de Communes du Val de Somme (PLUi-H). La présent marché est composé de 5 phases : • Phase 1 Diagnostic et mise à jour de l’état initial du territoire et diagnostic foncier, rapport de présentation • Phase 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables … Voir la passation de marché »
2026-09-10   Deadline 2026-10-21   Réalisations d'études urbaines, de planification sur le territoire de la Savoie (ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA SAVOIE)
Réalisations d'études urbaines, de planification et d'analyse des territoires. Aide à la décision auprès de l'acheteur et des collectivités territoriales adhérentes Voir la passation de marché »
2026-09-09   Deadline 2026-10-15   Elaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal -Habitat (PLUI-H) de la Communauté de Communes des Pays du Sel... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Elaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal -Habitat (PLUI-H) de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en une tranche ferme composée de 5 phases et de 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-09-09   Deadline 2026-10-15   Réalisation d’études en vue de l'aménagement du Pôle agricole de Mro Mouhou à Bandrélé (EPRD - Établissement Public de Reconstruction et de Développement de Mayotte (976))
Maitrise d'oeuvre et études environnementales pour l'aménagement du pole agricole de Mro Mouhou à Bandrélé Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-07   Concertation avec la population dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) (CU Grand Paris Seine & Oise)
Pour répondre au cadre juridique délimité par l'article L.103-4 du Code de l'urbanisme, la démarche de concertation menée durant la procédure de révision du PLUi de GPS&O s'articulera autour de trois axes qui permettront au public : - De s'informer sur le projet de révision engagé et son état d'avancement ; - De s'exprimer sur le projet, qu'il s'agisse de questionnements, de pistes de réflexion ou de propositions concrètes ; - D'échanger, en participant notamment à des animations et des temps de … Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-05   Maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la zone d'activités économiques LA ROCHELLE - LE PONTEL à LEMPDES - 63370 (Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole)
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : ? Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, ? Les missions d'architecte-urbaniste en chef, ? La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, ? Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, ? … Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-16   Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme... (Communauté de communes du Bonnevalais)
Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat à l'échelle de la Communauté de Communes du Bonnevalais qui couvre les communes d'Alluyes, Bonneval, Bouville, Bullainville, Dancy, Dangeau, Flacey, Le Gault-Saint-Denis, Montboissier, Montharville, Moriers, Neuvy-en-Dunois, Pré-Saint-Evroult, Pré-Saint-Martin, Saint-Maur-sur-le-Loir, Sancheville, Saumeray, Trizay-lès-Bonneval et Villiers-Saint-Orien et d'autre part la … Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-10-05   Délimitation des biens fonciers, topographie, urbanisme et aménagement, détection et géolocalisation des réseaux... (Commune de Talence)
Délimitation des biens fonciers, topographie, urbanisme et aménagement, détection et géolocalisation des réseaux années 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-10-05   Désignation d'un bureau d'études pour la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune de... (Mairie de Menton)
Désignation d'un bureau d'études pour la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune de MENTON, relancé suite à consultation infructueuse qui comprend les éléments de missions suivants : Une phase 1 : Diagnostic et Identification des Enjeux Une phase 2 : Elaboration du projet de PSMV Une phase 3 : Finalisation et assistance à la procédure administrative Une phase 4 : Transversale : concertation préalable et communication. Voir la passation de marché »
2026-08-28   Deadline 2026-09-28   Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunale de Vimeu valant Plan Local de l'Habitat et Plan de Mobilité (Communauté de communes du Vimeu)
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunale de Vimeu valant Plan Local de l'Habitat et Plan de Mobilité Voir la passation de marché »
2026-08-21   Deadline 2026-10-02   Missions d’accompagnement d’études pour la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (Ville d'Antibes (06))
Réalisation d'études pour accompagner la Ville d'Antibes Juan-les-Pins dans la révision n°2 de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de son Site Patrimonial Remarquable (SPR), intégrant une démarche de concertation et de participation forte du public et une stratégie de communication tout au long de la démarche. Ces différentes composantes présentent un caractère fortement interdépendant et nécessitent une coordination permanente tout au long de la mission. Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-09-25   Marché relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat (PLUi-H) de... (Communauté de communes de Bayeux Intercom)
Marché relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Bayeux Intercom. L'exécution des prestations (tranche ferme) débutera à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-09-23   Etude de programmation urbaine - plan guide de végétalisation et d'aménagement concerté (Ville de Nîmes)
L’étude vise quatre objectifs stratégiques : - Établir un plan guide de végétalisation et d’aménagement résilient et concerté pour intégrer le changement climatique dans les opérations d’aménagement urbain, et sélectionner une vingtaine de sites à traiter prioritairement sur le territoire. Ce plan guide sera élaboré en parallèle et en articulation avec la révision du PLU en cours et dont le renforcement, la protection et la mise en valeur de la nature en ville, y compris sur les espaces privés, constitue … Voir la passation de marché »
2026-08-19   Deadline 2026-09-21   ACCORD-CADRE MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES PROJETS D'ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE PANTIN (Ville de Pantin)
ACCORD-CADRE MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES PROJETS D'ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE PANTIN Voir la passation de marché »
2026-08-19   Deadline 2026-09-28   25MOE05 - PRESTATIONS DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE GIENS AVEC LA CREATION D'UNE... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
La présente consultation concerne les prestations de maitrise d'œuvre pour la requalification de la route de Giens avec la création d'une promenade mode doux à Hyères Les prestations concernent la réalisation d'une mission complète de maîtrise d'œuvre étendue à l'OPC et de missions complémentaires pour le projet de requalification de la route de Giens avec la création d'une promenade mode doux à Hyères. Voir la passation de marché »
2026-08-17   Deadline 2026-10-05   Révision du schéma de cohérence territoriale de la communauté de commune du Pays du Neubourg (Communauté de communes du Pays du Neubourg)
Révision du SCOT approuvé en 2020. La révision du SCOT devra prendre en compte l'ajout de 5 communes. Un bilan du SCOT a été réalisé. Le marché comprend la réalisation de l'évaluation environnementale. Voir la passation de marché »
2026-08-14   Deadline 2026-09-21   Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres (Chartres aménagement (28))
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres Voir la passation de marché »
2026-08-11   Finalisation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la CC Grand Orb (Communauté de communes Grand Orb)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-09-21   MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA VICTOIRE A POINTE-A-PITRE (97110) (Ville de Pointe à Pitre (971))
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA VICTOIRE A POINTE-A-PITRE (97110) Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-09-22   MOE pour la requalification des entrées de ville Nord et Sud de Montélimar (Ville de Montélimar)
La présente consultation concerne la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'opération des entrées de ville Nord et Sud à Montélimar (France - Drôme - 26) dont le programme est joint au dossier de consultation des entreprises. Cette mission de maîtrise d'oeuvre classée dans le domaine fonctionnel « INFRASTRUCTURE » pourra comprendre les éléments normalisés suivants : - Avant-Projet (AVP), - Le études de Projet (PRO), - L'Assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du ou des Marchés de … Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-09-25   Elaboration du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine du Site Patrimonial Remarquable de la Ville d'Ajaccio (Ville d'Ajaccio)
La date de commencement d'exécution indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-09-28   Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan... (Établissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre)
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan local d’Urbanisme (PLUi) Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-22   3509-Accord cadre de maitrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement de la ZAC du Campus Technologique à Colombelles. (Normandie Aménagement)
- La conception et le suivi de l'aménagement des espaces publics viaires (AVP à AOR) - La réalisation des travaux de création et/ou adaptation des ouvrages publics hydrauliques (AVP à AOR) - mission de synthèse instruction et accompagnement des permis de construire jusqu'à vérification de la conformité des projets -mise à jour cahier des charges de la ZAC -mise à jour du DLE -transposition du CPAUP au PLU -expertise, étude, conseil Voir la passation de marché »
2026-07-28   Accord cadre pour la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine et des espaces publics de la ZAC de la... (Aménagement 77)
La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. Le présent accord cadre est mono-attributaire. La procédure de consultation se déroulera en 2 phases successives : 1) Phase candidature (en cours) : Tout opérateur économique peut soumettre une demande de participation sur la base des éléments du dossier de consultation. 2) Phase offre (à venir) : Seuls les … Voir la passation de marché »
2026-07-28   Deadline 2026-09-28   Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics communaux liés à l'axe routier Gap-Briançon... (Mairie de LA ROCHE-DE-RAME)
Tranche ferme : Missions de base APS, APD et PRO et missions complémentaires ETC, EAU, OPC, RZX, COM et REU relatives à la phase Etude. Le Maître d'oeuvre devra réaliser ces missions sur l'ensemble du contour du projet. Tranche optionnelle 1 : Missions de base ACT, VISA, DET et AOR et missions complémentaires ETC, EAU, OPC, RZX relatives à la phase opérationnelle de cette TO1. Cette tranche optionnelle concerne le centre bourg et parking nord du lac. Tranche optionnelle 2 : Missions de base ACT, VISA, … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-23   Marché de maîtrise d'œuvre pour la démolition et l'aménagement de l'ilot pareille à Saint-Etienne, avec les missions... (SPL CAP métropole)
Réalisation d'études pour la démolition et l'aménagement de l'Îlot Pareille à Saint-Etienne ainsi qu'une mission d'Architecte conseil et d'assistance dans la concertation préalable. Le marché est alloti mais une consultation sera lancée prochainement pour le second lot, portant sur la mission OPC Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-29   ACCORD-CADRE EXECUTE A BONS DE COMMANDE - REALISATION DES PRESTATIONS LIEES A LA PHASE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE... (ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE)
Le présent marché a pour objet la composition des dossiers de DUP et d'enquête parcellaire ainsi que le suivi de la phase administrative et judiciaire de la procédure d'expropriation, conformément à la réglementation en vigueur. Ces dossiers porteront sur les différents projets des collectivités se trouvant au sein du périmètre d'intervention de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) Voir la passation de marché »
2026-07-16   MAITRISE D'oeUVRE URBAINE POUR LE QUARTIER SAINTE MARIE - MASSILLON (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2.1 du règlement d'appel public à la candidature) La présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande pour l'aménagement du quartier Sainte Marie - Massillon, incluant les missions de conception du projet urbain et des espaces publics. Le marché porte sur l'ensemble du périmètre d'étude du PPA Sainte Marie-Massillon. - Procédure de passation … Voir la passation de marché »
2026-07-15   PRESTATIONS JURIDIQUES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE VILLEMOMBLE (mairie de Villemomble)
Le présent marché est réservé à une profession particulière, celle des avocats Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-09-18   Maîtrise d'oeuvre pour la mise en oeuvre des actions A2, A5/A1b, A9 et A11 du Pôle d'Echange Multimodal de... (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
Dans le cadre des travaux de la gare " Guyancourt/Saint-Quentin-en-Yvelines" de la ligne 18 du métro Grand Paris Express, le maitre d'oeuvre se verra confier la conception et le suivi de chantier pour les actions suivantes : Action 2 : Eco-Station BUS et local conducteurs, Action 5/A1b : Parvis accès secondaire, Action 9 : Voie d'accès au parking Relais Action 11 : Signalétique et informations voyageurs. Les missions confiées au titulaire seront les suivantes : - Études d'avant-projet (AVP) - … Voir la passation de marché »
2026-07-09   Suivi animation dans la cadre de la prolongation du plan de sauvegarde de la copropriété Eugène Delacroix à Mulhouse (Ville de Mulhouse)
Suivi animation dans la cadre de la prolongation du plan de sauvegarde de la copropriété Eugène Delacroix à Mulhouse Voir la passation de marché »
2026-07-08   Marché de maîtrise d'oeuvre et de coordination urbaine pour la modification, en cours de réalisation, de la zone... (SA ELIT)
Le marché comporte deux (2) phases d'exécution, définies comme suit : - Phase n°1 : o APS, AVP et études réglementaires sur l'ensemble de la ZAC ; o Suivi des démolitions du secteur Est de la ZAC ; o Animation d'ateliers de concertation aux fins de coconstruction (ville / habitants) ; o Etudes et dossiers réglementaires (actualisation de l'étude d'impact, dossier de réalisation, dossier de DUP, DLE), o Missions de l'architecte coordonnateur du diagnostic au plan guide, incluant également les ateliers de … Voir la passation de marché »
2026-07-08   Maitrise d'oeuvre pour la requalification de l'ancienne ferme Chaffard et des espaces extérieurs en un « Pôle... (Ville de l'Isle d'Abeau)
Phase candidature: Compétences exigées du candidat: 1)Etudes architecturales (réalisées par un Architecte, et éventuellement un ou des architectes associés) 2)Paysagiste concepteur 3)Etudes en qualité environnementale du bâtiment (QEB) 4)Etudes techniques de structures 5)Etudes techniques fluides y compris SSI 6)Economie de la construction 7)Etudes techniques terrassement et VRD, déconstruction et démolition 8)Etudes en gestion du risque pollution 9)Etudes faune flore / espèces protégées, écologue … Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-09-21   Mission d'urbaniste-paysagiste et maitrise d'oeuvre d'exécution dans la cadre de l'aménagement des sites Garrigue et... (Oppidea)
Mission d'urbaniste-paysagiste et maitrise d'oeuvre d'exécution dans la cadre de l'aménagement des sites Garrigue et Thégra situés dans la ZAC Balma-Gramont Voir la passation de marché »
2026-07-08   Missions conseil, d'études, d'assistance à maitrise d'ouvrage et maitrise d'oeuvre dans les domaines des... (Commune de LATOUR BAS ELNE)
Le marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum fixé à 600.000 euro(s) HT pour la durée du marché, exécuté par émission de bons de commande la mission de base de maitrise d'oeuvre portera sur les éléments normalisés AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, missions partielles de maitrise d'oeuvre : DIA,EP, OPC, PA,PC, missions complémentaires CIE,TTG, CDR, ACI, DT ainsi que des missions de conseils, d'études et d'assistance à maitrise … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-18   Accord-cadre de maitrise d'oeuvre - opération de renouvellement urbain de la résidence Marc Pourpe à Lorient (Morbihan Habitat (56))
Accord-cadre de maitrise d'oeuvre - opération de renouvellement urbain de la résidence Marc Pourpe à Lorient. Voir la passation de marché »
2026-07-06   Élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) (Flers Agglo)
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH : la mission principale d'élaboration du PLUIH (lot1), le diagnostic agricole (lot 2) et le volet habitat du PLUIH (lot 3) Voir la passation de marché »
2026-07-03   Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. (TER BESSIN)
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans. Voir la passation de marché »
2026-07-01   ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON (Commune VIERZON)
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON Voir la passation de marché »
2026-07-01   Accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire pour des études de capacité de construction, réutilisation de... (Cristal Habitat)
Situation géographique : Périmètre de l'agglomération de Grand Chambéry, Aix-les-Bains et communes limitrophes, Montmélian et communes limitrophes. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques et au maximum … Voir la passation de marché »
2026-06-30   REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL D'ERDRE ET GESVRES (Cté de communes d'Erdre et Gesvres)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-30   Accord-cadre Centralis - Edition 2027/2028 pour la réalisation de prestations nécessaires aux acheteurs utilisateurs... (Centralis)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Accord-cadre mixte de coordination et de maitrise d'oeuvre urbaine, architecturale et environnementale ZAE DU NIEL à... (SAGEP)
La présente consultation est un accord-cadre mixte mono-attributaire relatif à la mission de coordination et de maitrise d'oeuvre urbaine, architecturale et environnementale ZAE DU NIEL à BORMES-LES-MIMOSAS (83). L'accord-cadre s'exécute à la fois par l'émission des bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet plusieurs missions complètes de maîtrise d'oeuvre en infrastructure telle que définie par les articles L 2431-1 et suivants et R 2431-1 et suivants du code de la … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Accord-cadre relatif à une mission d'Architecte coordonnateur et de Maitrise d'Œuvre urbaine, technique, paysagère... (Epafrance)
Accord-cadre relatif à une mission d'Architecte coordonnateur et de Maitrise d'Œuvre urbaine, technique, paysagère sur la ZAC de Coupvray et la ZAC des 3 Ormes (Phases IV et V) sur les communes de Coupvray et de Magny-le-Hongre Voir la passation de marché »