Passation de marchés: Services d'urbanisme
>20 marchés publics actifs
Services d'urbanisme ont été achetés par des organisations telles que Communauté urbaine de Bordeaux, Communauté urbaine de Lyon et Communauté urbaine de Lille.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Citadia Conseil, Even Conseil, Cittànova, Urbanis, Aire Publique, Biotope, Ville Ouverte, Atopia, Artelia et Ecovia Scop SARL.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (>20)
- Services d'architecture paysagère (8)
- Services d'urbanisme (>20) ⬅️
Achats récents de services d'urbanisme en France
2026-07-08
Deadline 2026-09-21
Mission d'urbaniste-paysagiste et maitrise d'oeuvre d'exécution dans la cadre de l'aménagement des sites Garrigue et... (Oppidea)
Mission d'urbaniste-paysagiste et maitrise d'oeuvre d'exécution dans la cadre de l'aménagement des sites Garrigue et Thégra situés dans la ZAC Balma-Gramont Voir la passation de marché »
Mission d'urbaniste-paysagiste et maitrise d'oeuvre d'exécution dans la cadre de l'aménagement des sites Garrigue et Thégra situés dans la ZAC Balma-Gramont Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-08-07
Missions conseil, d'études, d'assistance à maitrise d'ouvrage et maitrise d'oeuvre dans les domaines des... (Commune de LATOUR BAS ELNE)
Le marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum fixé à 600.000 euro(s) HT pour la durée du marché, exécuté par émission de bons de commande la mission de base de maitrise d'oeuvre portera sur les éléments normalisés AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, missions partielles de maitrise d'oeuvre : DIA,EP, OPC, PA,PC, missions complémentaires CIE,TTG, CDR, ACI, DT ainsi que des missions de conseils, d'études et d'assistance à maitrise … Voir la passation de marché »
Le marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum fixé à 600.000 euro(s) HT pour la durée du marché, exécuté par émission de bons de commande la mission de base de maitrise d'oeuvre portera sur les éléments normalisés AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, missions partielles de maitrise d'oeuvre : DIA,EP, OPC, PA,PC, missions complémentaires CIE,TTG, CDR, ACI, DT ainsi que des missions de conseils, d'études et d'assistance à maitrise … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-31
Élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) (Flers Agglo)
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH : la mission principale d'élaboration du PLUIH (lot1), le diagnostic agricole (lot 2) et le volet habitat du PLUIH (lot 3) Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH : la mission principale d'élaboration du PLUIH (lot1), le diagnostic agricole (lot 2) et le volet habitat du PLUIH (lot 3) Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-14
Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. (TER BESSIN)
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans. Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-08-31
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON (Commune VIERZON)
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON Voir la passation de marché »
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-09-11
REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL D'ERDRE ET GESVRES (Cté de communes d'Erdre et Gesvres)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-09-30
Accord-cadre Centralis - Edition 2027/2028 pour la réalisation de prestations nécessaires aux acheteurs utilisateurs... (Centralis)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-07-29
Finalisation du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou (Communauté de Communes du Civraisien en Poitou (86))
Finalisation du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou Voir la passation de marché »
Finalisation du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-15
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL (Paris Terres d'Envol)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'EPT Paris Terres d'Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés suite aux perspectives de développement du territoire Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'EPT Paris Terres d'Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés suite aux perspectives de développement du territoire Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-11
Révision générale du Plan local d'urbanisme de la ville de Sète (Ville de Sète)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le montant HT maximum des prestations à bon de commande est fixé à 100 000,00 euro(s) H.T. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché porte sur la réalisation des études nécessaires à la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le montant HT maximum des prestations à bon de commande est fixé à 100 000,00 euro(s) H.T. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché porte sur la réalisation des études nécessaires à la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-07-28
Actualisation de l'état initial de l'environnement et actualisation de l'évaluation environnementale du PLUI-D de... (Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine)
La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire (tranche ferme), et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (tranche optionnelle n°1/PSE n°1). La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Tranche Ferme (TF). Cette tranche ferme consiste à mettre à jour les connaissances environnementales du territoire et renforcer la … Voir la passation de marché »
La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire (tranche ferme), et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (tranche optionnelle n°1/PSE n°1). La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Tranche Ferme (TF). Cette tranche ferme consiste à mettre à jour les connaissances environnementales du territoire et renforcer la … Voir la passation de marché »
2026-06-23
Deadline 2026-07-28
Mission d'études et d'assistance relatives à la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de... (Commune de Saint-Joseph)
La consultation a pour objet une mission d'études et d'assistance relatives à la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Joseph. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Il est prévu une décomposition en phases. - Phase n°1 - Diagnostic territorial et état initial de l'environnement - Phase n°2 - … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet une mission d'études et d'assistance relatives à la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Joseph. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Il est prévu une décomposition en phases. - Phase n°1 - Diagnostic territorial et état initial de l'environnement - Phase n°2 - … Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-07-29
Accord-Cadre pour la mission d'urbaniste opérationnel de la Concession Lyon Confluence côté Rhône (Lyon Confluence)
La présente consultation vise à désigner un urbaniste opérationnel qui accompagnera l'aménageur dans la mise en oeuvre de l'opération Lyon Confluence dont le terme est prévu en 2030. Il lui sera confié un accord-cadre portant sur l'ensemble du périmètre de la concession d'aménagement dont est titulaire la SPL Lyon Confluence. Ce dernier recouvre la ZAC Lyon Confluence 2ème phase, et le quartier historique Perrache Sainte-Blandine. Il est envisagé de confier au lauréat les missions suivantes : - des … Voir la passation de marché »
La présente consultation vise à désigner un urbaniste opérationnel qui accompagnera l'aménageur dans la mise en oeuvre de l'opération Lyon Confluence dont le terme est prévu en 2030. Il lui sera confié un accord-cadre portant sur l'ensemble du périmètre de la concession d'aménagement dont est titulaire la SPL Lyon Confluence. Ce dernier recouvre la ZAC Lyon Confluence 2ème phase, et le quartier historique Perrache Sainte-Blandine. Il est envisagé de confier au lauréat les missions suivantes : - des … Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-09-17
Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du... (CC Terres Touloises)
La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul. Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-20
DESIGNATION D'UN BUREAU D'ETUDES POUR LA REVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) (Mairie de Menton)
DESIGNATION D'UN BUREAU D'ETUDES POUR LA REVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) Voir la passation de marché »
DESIGNATION D'UN BUREAU D'ETUDES POUR LA REVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-20
ELABORATION D'UN DOCUMENT D'URBANISME UNIQUE VALANT PLUi ET SCoT (Communauté d'Agglomération Vichy Communauté)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Choix d'un bureau d'études ou d'un groupement de bureaux d'études pluridisciplinaires avec, pour mission, l'élaboration d'un document d'urbanisme unique (DUU) valant à la fois Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) et Schéma de Cohérence Territoriale (SCot) ainsi que son évaluation environnementale Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Choix d'un bureau d'études ou d'un groupement de bureaux d'études pluridisciplinaires avec, pour mission, l'élaboration d'un document d'urbanisme unique (DUU) valant à la fois Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) et Schéma de Cohérence Territoriale (SCot) ainsi que son évaluation environnementale Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-15
Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) (Communauté de communes du Pays Tarusate)
Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) Voir la passation de marché »
Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-08-31
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand couronné & mise à jour d'une étude... (Communauté de communes Seille et Grand Couronné)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-24
Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (Pontivy Communauté)
Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Voir la passation de marché »
Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-16
26PI04- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PROCEDURES D'EVOLUTION DES DOCUMENTS D'URBANISME DE LA METROPOLE... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Relance lot 1 du 25P13 suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : Prestations d’études en vue de la modification ou mise en compatibilité par déclaration de projet d’un document local d’urbanisme. Voir la passation de marché »
Relance lot 1 du 25P13 suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : Prestations d’études en vue de la modification ou mise en compatibilité par déclaration de projet d’un document local d’urbanisme. Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-16
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Montrevault-sur-Èvre (Commune de Montrevault sur Èvre)
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Montrevault-sur-Èvre Voir la passation de marché »
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Montrevault-sur-Èvre Voir la passation de marché »
2026-05-26
Prestations de conception et mise en œuvre d’actions de concertations publiques relatives à l’urbanisme et aux... (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Prestations de conception et mise en œuvre d’actions de concertations publiques relatives à l’urbanisme et aux aménagements d’espaces publics Lot 1 : Prestations de conception et mise en œuvre d’actions de concertations relatives aux projets d'urbanisme et d’espaces publics (hors évolution des documents d’urbanisme) Lot 2 : Prestations de conception et mise en œuvre d’actions de concertation relatives aux études préalables liées à l'évolution de documents d'urbanisme Voir la passation de marché »
Prestations de conception et mise en œuvre d’actions de concertations publiques relatives à l’urbanisme et aux aménagements d’espaces publics Lot 1 : Prestations de conception et mise en œuvre d’actions de concertations relatives aux projets d'urbanisme et d’espaces publics (hors évolution des documents d’urbanisme) Lot 2 : Prestations de conception et mise en œuvre d’actions de concertation relatives aux études préalables liées à l'évolution de documents d'urbanisme Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-10
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat sur les 15 communes du... (Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise (85))
La prestation demandée comprendra l'animation de la concertation avec la population, l'appui à la collaboration entre l'interco et les 15 communes du territoire, la coordination des réunions de travail, l'accompagnement de la procédure administrative tout au long du projet, la production de l'intégralité des éléments nécessaires à l'élaboration du PLUiH et la restitution de l'ensemble des livrables aux formats requis. Voir la passation de marché »
La prestation demandée comprendra l'animation de la concertation avec la population, l'appui à la collaboration entre l'interco et les 15 communes du territoire, la coordination des réunions de travail, l'accompagnement de la procédure administrative tout au long du projet, la production de l'intégralité des éléments nécessaires à l'élaboration du PLUiH et la restitution de l'ensemble des livrables aux formats requis. Voir la passation de marché »
2026-05-15
Révision du PLUi-H-. (Communauté de communes du pays de Colombey et du Sud Toulois)
Marché portant sur la révision du PLUi-H incluant une étude zones humides et trame verte et bleu. Voir la passation de marché »
Marché portant sur la révision du PLUi-H incluant une étude zones humides et trame verte et bleu. Voir la passation de marché »
2026-05-13
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et conduite d'une opération d'aménagement complexe à Niffer et Petit-Landau (68) (Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace - SMO S3P)
Le présent marché à pour vocation de recruter une assistance à Maîtrise d'Ouvrage et conduite d'une opération d'aménagement complexe à Niffer et Petit-Landau (68) pour obtenir toutes les autorisations nécessaires à la réalisation du projet dans les meilleurs délais et en réduisant au maximum les risques Voir la passation de marché »
Le présent marché à pour vocation de recruter une assistance à Maîtrise d'Ouvrage et conduite d'une opération d'aménagement complexe à Niffer et Petit-Landau (68) pour obtenir toutes les autorisations nécessaires à la réalisation du projet dans les meilleurs délais et en réduisant au maximum les risques Voir la passation de marché »
2026-05-04
Mission de gestion et d'entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Loudun (86200) (Communauté de communes du pays loudunais)
La présente consultation a pour objet : Mission de gestion et d'entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Loudun (86200). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet : Mission de gestion et d'entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Loudun (86200). Voir la passation de marché »
2026-04-30
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Zone d'Activités Economiques de Sarliève Nord - 63170 AUBIERE (SPL Clermont Auvergne)
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement. La présente opération est soumise à une clause sociale heures d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés Voir la passation de marché »
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement. La présente opération est soumise à une clause sociale heures d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés Voir la passation de marché »
2026-04-29
Marché d’étude, de conception et de mise en œuvre de micro-aménagements d’urbanisme tactique sur l’espace public (Ville d'Aubervilliers)
La réalisation de prestations d’étude, de conception et de mise en œuvre de micro-aménagements d’urbanisme tactique sur l’espace public. Il comprend notamment le diagnostic des sites, la définition des intentions et scénarios d’intervention, la co-conception des aménagements, ainsi que la fabrication, la pose et l’installation de dispositifs légers, temporaires ou réversibles, tels que marquages, peintures, mobiliers ou éléments de signalétique. Voir la passation de marché »
La réalisation de prestations d’étude, de conception et de mise en œuvre de micro-aménagements d’urbanisme tactique sur l’espace public. Il comprend notamment le diagnostic des sites, la définition des intentions et scénarios d’intervention, la co-conception des aménagements, ainsi que la fabrication, la pose et l’installation de dispositifs légers, temporaires ou réversibles, tels que marquages, peintures, mobiliers ou éléments de signalétique. Voir la passation de marché »
2026-04-28
MISSION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE COORDINATION EN URBANISME ET ENVIRONNEMENT POUR LA MISE EN oeUVRE DES SCHEMAS... (HOPITAUX PARIS EST VAL-DE-MARNE)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte donc sur : - Une mission d'accompagnement des HPEVM dans la vérification de l'atteinte de seuils réglementaires concernant les autorisations environnementales : ?Installations, ouvrages, travaux, activités - IOTA (ex loi sur l'eau). ? Installations classées pour l'environnement (ICPE). ?Evaluation environnementale - L'inventaire et la coordination des volets … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte donc sur : - Une mission d'accompagnement des HPEVM dans la vérification de l'atteinte de seuils réglementaires concernant les autorisations environnementales : ?Installations, ouvrages, travaux, activités - IOTA (ex loi sur l'eau). ? Installations classées pour l'environnement (ICPE). ?Evaluation environnementale - L'inventaire et la coordination des volets … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Vénissieux -Porte Sud Darnaise -Mission d'urbaniste architecte paysagiste en chef de l'opération d'aménagement et... (GRANDLYON Métropole)
Il est attendu de l'urbaniste architecte paysagiste en chef un travail d'appropriation et de refonte des études antérieures, pour aboutir à la définition d'un projet urbain d'ensemble à l'échelle du périmètre élargi et à la mise en oeuvre opérationnelle sur le périmètre opérationnel. L'urbaniste architecte paysagiste en chef assurera la cohérence urbaine, fonctionnelle, programmatique, architecturale, environnementale et paysagère entre le parti pris d'aménagement, le règlement d'urbanisme (à faire … Voir la passation de marché »
Il est attendu de l'urbaniste architecte paysagiste en chef un travail d'appropriation et de refonte des études antérieures, pour aboutir à la définition d'un projet urbain d'ensemble à l'échelle du périmètre élargi et à la mise en oeuvre opérationnelle sur le périmètre opérationnel. L'urbaniste architecte paysagiste en chef assurera la cohérence urbaine, fonctionnelle, programmatique, architecturale, environnementale et paysagère entre le parti pris d'aménagement, le règlement d'urbanisme (à faire … Voir la passation de marché »
2026-04-10
Missions d'élaboration des plans de sauvegarde des copropriétés « Les Rosiers » et « Super-Belvédère » (Etablissement public foncier PACA)
Le présent marché a pour objet des missions d'élaboration d'un Plan de Sauvegarde pour les copropriétés « Les Rosiers » et « Super-Belvédère » situées dans le 14ème arrondissement de Marseille. Le contexte et les prescriptions techniques sont décrites dans les Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chacun des lots Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des missions d'élaboration d'un Plan de Sauvegarde pour les copropriétés « Les Rosiers » et « Super-Belvédère » situées dans le 14ème arrondissement de Marseille. Le contexte et les prescriptions techniques sont décrites dans les Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chacun des lots Voir la passation de marché »
2026-04-07
Contrat de maîtrise d’œuvre pour la requalification paysagère et sécuritaire de la Route Départementale 943 et ses... (SPL DU NORD agissant au nom et pour le compte de la ville d'Aniche)
Le marché aura pour but de mener à bien une mission complète de maitrise d’œuvre relative à la requalification paysagère et sécuritaire de la RD 943 et de ses abords sur la commune d’Aniche Voir la passation de marché »
Le marché aura pour but de mener à bien une mission complète de maitrise d’œuvre relative à la requalification paysagère et sécuritaire de la RD 943 et de ses abords sur la commune d’Aniche Voir la passation de marché »
2026-04-02
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (Communauté de Communes du Pays de Trie et du Magnoac)
Cf Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
Cf Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
2026-03-30
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal... (Grand Paris Sud Est Avenir)
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'ensemble des procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (procédure de modification de droit commun, de modification simplifiée, de révision allégée, de déclaration de projet ou déclaration d'utilité publique) et du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) qui sont engagées par GPSEA. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'ensemble des procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (procédure de modification de droit commun, de modification simplifiée, de révision allégée, de déclaration de projet ou déclaration d'utilité publique) et du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) qui sont engagées par GPSEA. Voir la passation de marché »
2026-03-25
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté (COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VITRE COMMUNAUTÉ)
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté Voir la passation de marché »
2026-03-18
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la révision de deux sites patrimoniaux remarquables (SPR) et à l'élaboration... (EPT 10 Paris Est Marne et Bois)
Marché mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bon de commande 2 lots Voir la passation de marché »
Marché mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bon de commande 2 lots Voir la passation de marché »
2026-03-17
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Tranche 6 de la Zone d'Activités Économiques de GERZAT Sud - 63360 (Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : - Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, - Les missions d'architecte-urbaniste en chef, - La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, - Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, - L'assistance à la communication sur le … Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : - Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, - Les missions d'architecte-urbaniste en chef, - La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, - Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, - L'assistance à la communication sur le … Voir la passation de marché »
2026-03-13
FINALISATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) (Communauté de communes Roumois Seine)
La présente consultation a pour objet un marché public d’étude relatif à la finalisation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Roumois Seine. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet un marché public d’étude relatif à la finalisation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Roumois Seine. Voir la passation de marché »
2026-03-06
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune … Voir la passation de marché »
2026-02-20
Assistant à maitrise d'ouvrage : montage d'opérations d'aménagement (Établissement public d'aménagement Alzette-Belval)
Assistant à maitrise d'ouvrage : montage d'opérations d'aménagement Voir la passation de marché »
Assistant à maitrise d'ouvrage : montage d'opérations d'aménagement Voir la passation de marché »
2026-02-17
Marché d'études de maitrise d'uvre urbaine, exécuté dans le cadre du projet de réalisation de l'esplanade François... (SPL AIX MANOSQUE VAL DE DURANCE)
Marché d'études de maitrise d'uvre urbaine, exécuté dans le cadre du projet de réalisation de l'esplanade François MITTERRAND sur la commune de Manosque Voir la passation de marché »
Marché d'études de maitrise d'uvre urbaine, exécuté dans le cadre du projet de réalisation de l'esplanade François MITTERRAND sur la commune de Manosque Voir la passation de marché »
2026-02-17
Révision du PLUI (Métropole Rouen Normandie)
Le détail des missions est le suivant : Lot 1 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : Assurer la cohérence entre les différentes pièces règlementaires du PLU - Mission 2 : Assister la maîtrise d'ouvrage sur le règlement écrit, graphique, OAP sectorielles et la justification des choix - Mission 3 : Produire l'OAP thématique "Formes Urbaines" Lot 2 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : État initial de l'Environnement - Mission 2 : … Voir la passation de marché »
Le détail des missions est le suivant : Lot 1 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : Assurer la cohérence entre les différentes pièces règlementaires du PLU - Mission 2 : Assister la maîtrise d'ouvrage sur le règlement écrit, graphique, OAP sectorielles et la justification des choix - Mission 3 : Produire l'OAP thématique "Formes Urbaines" Lot 2 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : État initial de l'Environnement - Mission 2 : … Voir la passation de marché »
2026-02-16
25PI14- Mission de suivi animation du Pacte Territorial Bien Chez Soi avec France Renov' Relance du 25PI01 suite... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 dite " Climat et Résilience " a confié à l'Agence nationale de l'habitat (Anah) le déploiement auprès des collectivités territoriales du service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH). Dans ce contexte, un nouveau dispositif d'intervention programmé est créé : le Pacte territorial France Rénov'. Depuis 2017, la métropole a construit un service innovant avec le guichet Bien chez soi regroupant des PIG et des OPAH. Réponse unique en son genre, la … Voir la passation de marché »
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 dite " Climat et Résilience " a confié à l'Agence nationale de l'habitat (Anah) le déploiement auprès des collectivités territoriales du service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH). Dans ce contexte, un nouveau dispositif d'intervention programmé est créé : le Pacte territorial France Rénov'. Depuis 2017, la métropole a construit un service innovant avec le guichet Bien chez soi regroupant des PIG et des OPAH. Réponse unique en son genre, la … Voir la passation de marché »
2026-02-12
Prestations intellectuelles d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à l'évolution du Plan Local... (Communauté de communes Sud-Hérault)
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et se terminera au 31 décembre 2026. Il est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder le 31/12/2029 Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et se terminera au 31 décembre 2026. Il est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder le 31/12/2029 Voir la passation de marché »
2026-02-09
Externalisation des procédures applicables aux PLU : missions d'élaboration, de révision, de modification et de mise... (CA du Pays de Dreux)
Il s'agit d'un service commun à disposition des communes s'inscrivant dans le schéma de mutualisation défini par l'Agglomération. Une soixantaine d'entre elles ont déjà bénéficié de ce service pour réaliser ou faire évoluer leur PLU Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un service commun à disposition des communes s'inscrivant dans le schéma de mutualisation défini par l'Agglomération. Une soixantaine d'entre elles ont déjà bénéficié de ce service pour réaliser ou faire évoluer leur PLU Voir la passation de marché »
2026-01-28
Maitrise d’OEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) à destination des résidents des Aires d’Accueil des Gens du Voyage de... (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Maitrise d’OEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) à destination des résidents des Aires d’Accueil des Gens du Voyage de Paris (relance) Voir la passation de marché »
Maitrise d’OEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) à destination des résidents des Aires d’Accueil des Gens du Voyage de Paris (relance) Voir la passation de marché »
2026-01-15
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays Loudunais (Communauté de communes du pays loudunais)
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal du Pays Loudunais. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal du Pays Loudunais. Voir la passation de marché »
2026-01-08
Mise en place du suivi et animation de la prolongation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des... (EPT Boucle Nord de Seine)
Mise en place du suivi et animation de la prolongation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des deux syndicats secondaires de la copropriété Jean de La Fontaine Voir la passation de marché »
Mise en place du suivi et animation de la prolongation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des deux syndicats secondaires de la copropriété Jean de La Fontaine Voir la passation de marché »
2025-12-30
Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2025-12-29
Maîtrise d’œuvre pour l’Aménagement du front de mer de Mamoudzou. (Ville de Mamoudzou (976))
Le présent marché vise à déployer une promenade piétonne animée le long de la Baie de Mamoudzou partant de la Pointe Mahabou jusqu'au Pôle d'Echange Multimodal. Cet aménagement nécessite en premier lieu la mise en oeuvre d'un remblai d'une largeur de 45m côté mer dans le prolongement de la route nationale. Dans cette épaisseur, la composition urbaine et paysagère permet la création d'un véritable espace de rencontre et de convivialité, véritable vitrine de la diversité mahoraise. Voir la passation de marché »
Le présent marché vise à déployer une promenade piétonne animée le long de la Baie de Mamoudzou partant de la Pointe Mahabou jusqu'au Pôle d'Echange Multimodal. Cet aménagement nécessite en premier lieu la mise en oeuvre d'un remblai d'une largeur de 45m côté mer dans le prolongement de la route nationale. Dans cette épaisseur, la composition urbaine et paysagère permet la création d'un véritable espace de rencontre et de convivialité, véritable vitrine de la diversité mahoraise. Voir la passation de marché »