Passation de marchés: Services d'urbanisme
8 marchés publics actifs
Services d'urbanisme ont été achetés par des organisations telles que Communauté urbaine de Bordeaux, Communauté urbaine de Lyon et Communauté urbaine de Lille.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Citadia Conseil, Even Conseil, Cittànova, Urbanis, Aire Publique, Biotope, Ville Ouverte, Atopia, Artelia et Ecovia Scop SARL.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (19)
- Services d'urbanisme (8) ⬅️
- Services d'architecture paysagère (4)
Achats récents de services d'urbanisme en France
2026-05-04
Deadline 2026-06-15
Mission de gestion et d'entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Loudun (86200) (Communauté de communes du pays loudunais)
La présente consultation a pour objet : Mission de gestion et d'entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Loudun (86200). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet : Mission de gestion et d'entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Loudun (86200). Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Zone d'Activités Economiques de Sarliève Nord - 63170 AUBIERE (SPL Clermont Auvergne)
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement. La présente opération est soumise à une clause sociale heures d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés Voir la passation de marché »
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement. La présente opération est soumise à une clause sociale heures d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-08
Marché d’étude, de conception et de mise en œuvre de micro-aménagements d’urbanisme tactique sur l’espace public (Ville d'Aubervilliers)
La réalisation de prestations d’étude, de conception et de mise en œuvre de micro-aménagements d’urbanisme tactique sur l’espace public. Il comprend notamment le diagnostic des sites, la définition des intentions et scénarios d’intervention, la co-conception des aménagements, ainsi que la fabrication, la pose et l’installation de dispositifs légers, temporaires ou réversibles, tels que marquages, peintures, mobiliers ou éléments de signalétique. Voir la passation de marché »
La réalisation de prestations d’étude, de conception et de mise en œuvre de micro-aménagements d’urbanisme tactique sur l’espace public. Il comprend notamment le diagnostic des sites, la définition des intentions et scénarios d’intervention, la co-conception des aménagements, ainsi que la fabrication, la pose et l’installation de dispositifs légers, temporaires ou réversibles, tels que marquages, peintures, mobiliers ou éléments de signalétique. Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-02
MISSION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE COORDINATION EN URBANISME ET ENVIRONNEMENT POUR LA MISE EN oeUVRE DES SCHEMAS... (HOPITAUX PARIS EST VAL-DE-MARNE)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte donc sur : - Une mission d'accompagnement des HPEVM dans la vérification de l'atteinte de seuils réglementaires concernant les autorisations environnementales : ?Installations, ouvrages, travaux, activités - IOTA (ex loi sur l'eau). ? Installations classées pour l'environnement (ICPE). ?Evaluation environnementale - L'inventaire et la coordination des volets … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte donc sur : - Une mission d'accompagnement des HPEVM dans la vérification de l'atteinte de seuils réglementaires concernant les autorisations environnementales : ?Installations, ouvrages, travaux, activités - IOTA (ex loi sur l'eau). ? Installations classées pour l'environnement (ICPE). ?Evaluation environnementale - L'inventaire et la coordination des volets … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-16
Vénissieux -Porte Sud Darnaise -Mission d'urbaniste architecte paysagiste en chef de l'opération d'aménagement et... (GRANDLYON Métropole)
Il est attendu de l'urbaniste architecte paysagiste en chef un travail d'appropriation et de refonte des études antérieures, pour aboutir à la définition d'un projet urbain d'ensemble à l'échelle du périmètre élargi et à la mise en oeuvre opérationnelle sur le périmètre opérationnel. L'urbaniste architecte paysagiste en chef assurera la cohérence urbaine, fonctionnelle, programmatique, architecturale, environnementale et paysagère entre le parti pris d'aménagement, le règlement d'urbanisme (à faire … Voir la passation de marché »
Il est attendu de l'urbaniste architecte paysagiste en chef un travail d'appropriation et de refonte des études antérieures, pour aboutir à la définition d'un projet urbain d'ensemble à l'échelle du périmètre élargi et à la mise en oeuvre opérationnelle sur le périmètre opérationnel. L'urbaniste architecte paysagiste en chef assurera la cohérence urbaine, fonctionnelle, programmatique, architecturale, environnementale et paysagère entre le parti pris d'aménagement, le règlement d'urbanisme (à faire … Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-06-15
Missions d'élaboration des plans de sauvegarde des copropriétés « Les Rosiers » et « Super-Belvédère » (Etablissement public foncier PACA)
Le présent marché a pour objet des missions d'élaboration d'un Plan de Sauvegarde pour les copropriétés « Les Rosiers » et « Super-Belvédère » situées dans le 14ème arrondissement de Marseille. Le contexte et les prescriptions techniques sont décrites dans les Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chacun des lots Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des missions d'élaboration d'un Plan de Sauvegarde pour les copropriétés « Les Rosiers » et « Super-Belvédère » situées dans le 14ème arrondissement de Marseille. Le contexte et les prescriptions techniques sont décrites dans les Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chacun des lots Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-05-12
Contrat de maîtrise d’œuvre pour la requalification paysagère et sécuritaire de la Route Départementale 943 et ses... (SPL DU NORD agissant au nom et pour le compte de la ville d'Aniche)
Le marché aura pour but de mener à bien une mission complète de maitrise d’œuvre relative à la requalification paysagère et sécuritaire de la RD 943 et de ses abords sur la commune d’Aniche Voir la passation de marché »
Le marché aura pour but de mener à bien une mission complète de maitrise d’œuvre relative à la requalification paysagère et sécuritaire de la RD 943 et de ses abords sur la commune d’Aniche Voir la passation de marché »
2026-04-02
Deadline 2026-05-13
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (Communauté de Communes du Pays de Trie et du Magnoac)
Cf Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
Cf Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
2026-03-30
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal... (Grand Paris Sud Est Avenir)
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'ensemble des procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (procédure de modification de droit commun, de modification simplifiée, de révision allégée, de déclaration de projet ou déclaration d'utilité publique) et du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) qui sont engagées par GPSEA. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'ensemble des procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (procédure de modification de droit commun, de modification simplifiée, de révision allégée, de déclaration de projet ou déclaration d'utilité publique) et du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) qui sont engagées par GPSEA. Voir la passation de marché »
2026-03-25
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté (COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VITRE COMMUNAUTÉ)
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté Voir la passation de marché »
2026-03-18
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la révision de deux sites patrimoniaux remarquables (SPR) et à l'élaboration... (EPT 10 Paris Est Marne et Bois)
Marché mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bon de commande 2 lots Voir la passation de marché »
Marché mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bon de commande 2 lots Voir la passation de marché »
2026-03-17
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Tranche 6 de la Zone d'Activités Économiques de GERZAT Sud - 63360 (Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : - Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, - Les missions d'architecte-urbaniste en chef, - La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, - Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, - L'assistance à la communication sur le … Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : - Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, - Les missions d'architecte-urbaniste en chef, - La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, - Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, - L'assistance à la communication sur le … Voir la passation de marché »
2026-03-13
FINALISATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) (Communauté de communes Roumois Seine)
La présente consultation a pour objet un marché public d’étude relatif à la finalisation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Roumois Seine. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet un marché public d’étude relatif à la finalisation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Roumois Seine. Voir la passation de marché »
2026-03-06
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune … Voir la passation de marché »
2026-02-20
Assistant à maitrise d'ouvrage : montage d'opérations d'aménagement (Établissement public d'aménagement Alzette-Belval)
Assistant à maitrise d'ouvrage : montage d'opérations d'aménagement Voir la passation de marché »
Assistant à maitrise d'ouvrage : montage d'opérations d'aménagement Voir la passation de marché »
2026-02-17
Marché d'études de maitrise d'uvre urbaine, exécuté dans le cadre du projet de réalisation de l'esplanade François... (SPL AIX MANOSQUE VAL DE DURANCE)
Marché d'études de maitrise d'uvre urbaine, exécuté dans le cadre du projet de réalisation de l'esplanade François MITTERRAND sur la commune de Manosque Voir la passation de marché »
Marché d'études de maitrise d'uvre urbaine, exécuté dans le cadre du projet de réalisation de l'esplanade François MITTERRAND sur la commune de Manosque Voir la passation de marché »
2026-02-17
Révision du PLUI (Métropole Rouen Normandie)
Le détail des missions est le suivant : Lot 1 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : Assurer la cohérence entre les différentes pièces règlementaires du PLU - Mission 2 : Assister la maîtrise d'ouvrage sur le règlement écrit, graphique, OAP sectorielles et la justification des choix - Mission 3 : Produire l'OAP thématique "Formes Urbaines" Lot 2 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : État initial de l'Environnement - Mission 2 : … Voir la passation de marché »
Le détail des missions est le suivant : Lot 1 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : Assurer la cohérence entre les différentes pièces règlementaires du PLU - Mission 2 : Assister la maîtrise d'ouvrage sur le règlement écrit, graphique, OAP sectorielles et la justification des choix - Mission 3 : Produire l'OAP thématique "Formes Urbaines" Lot 2 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : État initial de l'Environnement - Mission 2 : … Voir la passation de marché »
2026-02-16
25PI14- Mission de suivi animation du Pacte Territorial Bien Chez Soi avec France Renov' Relance du 25PI01 suite... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 dite " Climat et Résilience " a confié à l'Agence nationale de l'habitat (Anah) le déploiement auprès des collectivités territoriales du service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH). Dans ce contexte, un nouveau dispositif d'intervention programmé est créé : le Pacte territorial France Rénov'. Depuis 2017, la métropole a construit un service innovant avec le guichet Bien chez soi regroupant des PIG et des OPAH. Réponse unique en son genre, la … Voir la passation de marché »
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 dite " Climat et Résilience " a confié à l'Agence nationale de l'habitat (Anah) le déploiement auprès des collectivités territoriales du service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH). Dans ce contexte, un nouveau dispositif d'intervention programmé est créé : le Pacte territorial France Rénov'. Depuis 2017, la métropole a construit un service innovant avec le guichet Bien chez soi regroupant des PIG et des OPAH. Réponse unique en son genre, la … Voir la passation de marché »
2026-02-12
Prestations intellectuelles d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à l'évolution du Plan Local... (Communauté de communes Sud-Hérault)
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et se terminera au 31 décembre 2026. Il est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder le 31/12/2029 Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et se terminera au 31 décembre 2026. Il est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder le 31/12/2029 Voir la passation de marché »
2026-02-09
Externalisation des procédures applicables aux PLU : missions d'élaboration, de révision, de modification et de mise... (CA du Pays de Dreux)
Il s'agit d'un service commun à disposition des communes s'inscrivant dans le schéma de mutualisation défini par l'Agglomération. Une soixantaine d'entre elles ont déjà bénéficié de ce service pour réaliser ou faire évoluer leur PLU Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un service commun à disposition des communes s'inscrivant dans le schéma de mutualisation défini par l'Agglomération. Une soixantaine d'entre elles ont déjà bénéficié de ce service pour réaliser ou faire évoluer leur PLU Voir la passation de marché »
2026-01-28
Maitrise d’OEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) à destination des résidents des Aires d’Accueil des Gens du Voyage de... (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Maitrise d’OEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) à destination des résidents des Aires d’Accueil des Gens du Voyage de Paris (relance) Voir la passation de marché »
Maitrise d’OEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) à destination des résidents des Aires d’Accueil des Gens du Voyage de Paris (relance) Voir la passation de marché »
2026-01-15
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays Loudunais (Communauté de communes du pays loudunais)
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal du Pays Loudunais. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal du Pays Loudunais. Voir la passation de marché »
2026-01-08
Mise en place du suivi et animation de la prolongation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des... (EPT Boucle Nord de Seine)
Mise en place du suivi et animation de la prolongation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des deux syndicats secondaires de la copropriété Jean de La Fontaine Voir la passation de marché »
Mise en place du suivi et animation de la prolongation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des deux syndicats secondaires de la copropriété Jean de La Fontaine Voir la passation de marché »
2025-12-30
Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2025-12-29
Maîtrise d’œuvre pour l’Aménagement du front de mer de Mamoudzou. (Ville de Mamoudzou (976))
Le présent marché vise à déployer une promenade piétonne animée le long de la Baie de Mamoudzou partant de la Pointe Mahabou jusqu'au Pôle d'Echange Multimodal. Cet aménagement nécessite en premier lieu la mise en oeuvre d'un remblai d'une largeur de 45m côté mer dans le prolongement de la route nationale. Dans cette épaisseur, la composition urbaine et paysagère permet la création d'un véritable espace de rencontre et de convivialité, véritable vitrine de la diversité mahoraise. Voir la passation de marché »
Le présent marché vise à déployer une promenade piétonne animée le long de la Baie de Mamoudzou partant de la Pointe Mahabou jusqu'au Pôle d'Echange Multimodal. Cet aménagement nécessite en premier lieu la mise en oeuvre d'un remblai d'une largeur de 45m côté mer dans le prolongement de la route nationale. Dans cette épaisseur, la composition urbaine et paysagère permet la création d'un véritable espace de rencontre et de convivialité, véritable vitrine de la diversité mahoraise. Voir la passation de marché »
2025-12-19
Mise en oeuvre, suivi et animation d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés... (Ept Grand Orly Seine Bièvre)
Mise en oeuvre, suivi et animation d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) d'Ivry-Sur-Seine Voir la passation de marché »
Mise en oeuvre, suivi et animation d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) d'Ivry-Sur-Seine Voir la passation de marché »
2025-12-19
Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la CC du Pays Houdanais (Com. de communes du Pays Houdanais)
Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la CC du Pays Houdanais. Voir la passation de marché »
Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la CC du Pays Houdanais. Voir la passation de marché »
2025-12-12
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (CC Maine Coeur de Sarthe)
Le PLUi sera élaboré dans le respect de la législation et de la réglementation en vigueur, en respectant notamment les principes d'élaboration associée prévus à l'article L. 132-7 du Code de l'urbanisme et de concertation avec la population prévue à l'article L. 103-2 du Code de l'urbanisme. Ceux-ci s'inscriront dans une perspective de mise en oeuvre des orientations générales du SCoT-AEC du Pays du Mans, arrêté le 12 mai 2025. Le PLUi couvrira l'ensemble du territoire de la communauté de communes, soit … Voir la passation de marché »
Le PLUi sera élaboré dans le respect de la législation et de la réglementation en vigueur, en respectant notamment les principes d'élaboration associée prévus à l'article L. 132-7 du Code de l'urbanisme et de concertation avec la population prévue à l'article L. 103-2 du Code de l'urbanisme. Ceux-ci s'inscriront dans une perspective de mise en oeuvre des orientations générales du SCoT-AEC du Pays du Mans, arrêté le 12 mai 2025. Le PLUi couvrira l'ensemble du territoire de la communauté de communes, soit … Voir la passation de marché »
2025-12-10
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal de Saumur Val de Loire (Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49))
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal de Saumur Val de Loire Voir la passation de marché »
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal de Saumur Val de Loire Voir la passation de marché »
2025-12-01
Assistance à maitrise d’ouvrage et suivi animation pour la mise en œuvre de deux plans de sauvegarde sur la commune de Creil (Communauté d'agglomération Creil Sud Oise)
Le marché de prestations intellectuelles a pour objet d'assurer l'assistance à maîtrise d'ouvrage et le suivi animation des deux Plans de Sauvegarde des copropriétés La Roseraie et les Pléiades. La prestation sera réalisée sous la forme d'un marché public mixte, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commandes. Chaque lot est constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. La tranche optionnelle sera affermie dans un délai maximum de cinq ans après la notification du marché. Elle … Voir la passation de marché »
Le marché de prestations intellectuelles a pour objet d'assurer l'assistance à maîtrise d'ouvrage et le suivi animation des deux Plans de Sauvegarde des copropriétés La Roseraie et les Pléiades. La prestation sera réalisée sous la forme d'un marché public mixte, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commandes. Chaque lot est constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. La tranche optionnelle sera affermie dans un délai maximum de cinq ans après la notification du marché. Elle … Voir la passation de marché »
2025-11-28
Assistance à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat (PLUiH) (Ambert Livradois Forez Communauté de communes)
La Communauté de communes Ambert Livradois Forez souhaite élaborer son PLUiH en interne. Pour ce faire, elle a besoin d'être accompagnée sur plusieurs aspects spécifiques du projet Voir la passation de marché »
La Communauté de communes Ambert Livradois Forez souhaite élaborer son PLUiH en interne. Pour ce faire, elle a besoin d'être accompagnée sur plusieurs aspects spécifiques du projet Voir la passation de marché »
2025-11-26
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les évolutions du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de... (EPT Boucle Nord de Seine)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les évolutions du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les évolutions du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine Voir la passation de marché »
2025-11-26
Révision du SCoT du Pays du Ruffécois (PETR du Pays du Ruffecois)
La présente consultation concerne : Révision du SCOT du Pays du Ruffécois Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : Révision du SCOT du Pays du Ruffécois Voir la passation de marché »
2025-11-21
24N0150. Procédures d'urbanisme (Métropole Nice Côte d'Azur)
La consultation a pour objet : Cet accord-cadre à bons de commande consiste, conformément au Code de l'Urbanisme, à élaborer les dossiers d'évolution du document d'urbanisme en vigueur, en l'espèce le Plan Local d'Urbanisme métropolitain ou tout autre document de planification à l'échelle du territoire métropolitain actuel ou son extension à venir. Le périmètre d'intervention inclut de fait les communes susceptibles d'adhérer nouvellement à la Métropole Nice Côte d'Azur . Au regard du Code de … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet : Cet accord-cadre à bons de commande consiste, conformément au Code de l'Urbanisme, à élaborer les dossiers d'évolution du document d'urbanisme en vigueur, en l'espèce le Plan Local d'Urbanisme métropolitain ou tout autre document de planification à l'échelle du territoire métropolitain actuel ou son extension à venir. Le périmètre d'intervention inclut de fait les communes susceptibles d'adhérer nouvellement à la Métropole Nice Côte d'Azur . Au regard du Code de … Voir la passation de marché »
2025-11-07
Révision du PLUi (Communauté com région d'Audruicq)
Plan local d'urbanisme intercommunal Région d'Audruicq Voir la passation de marché »
Plan local d'urbanisme intercommunal Région d'Audruicq Voir la passation de marché »
2025-11-06
Élaboration du PLUI de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Communauté de Communes Porte Océane du Limousin)
Élaboration du PLUI de la communauté de communes Porte Océane du Limousin Voir la passation de marché »
Élaboration du PLUI de la communauté de communes Porte Océane du Limousin Voir la passation de marché »
2025-11-04
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de Charente Limousine (Communauté de Communes Charente Limousine)
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Charente Limousine. La collectivité vise le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue de l'appuyer dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale dans le document d'urbanisme (PLUiH). L'objet de la mission est la réalisation du PLUiH de Charente Limousine et l'accompagnement des élus et acteurs du … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Charente Limousine. La collectivité vise le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue de l'appuyer dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale dans le document d'urbanisme (PLUiH). L'objet de la mission est la réalisation du PLUiH de Charente Limousine et l'accompagnement des élus et acteurs du … Voir la passation de marché »
2025-11-04
Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Chemillé-en-Anjou (Ville de Chemillé en Anjou (49))
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Chemillé-en-Anjou Voir la passation de marché »
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Chemillé-en-Anjou Voir la passation de marché »
2025-10-31
Réalisation de la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du PETR Pays Vallée du Loir en SCoT-Air... (Petr pays Vallée du Loir)
- Diagnostic territorial approfondi intégrant enjeux démographiques, économiques, environnementaux et énergétiques. - Élaboration et validation de multiples documents structurants (PAS, DOO, DAACL) compatibles avec le cadre réglementaire actuel. - Intégration des dynamiques liées à la transition écologique, climatique et numérique, avec prise en compte des trajectoires de sobriété foncière (ZAN). - Evaluation et intégration du PCAET. - Organisation de concertations publiques et d'ateliers participatifs … Voir la passation de marché »
- Diagnostic territorial approfondi intégrant enjeux démographiques, économiques, environnementaux et énergétiques. - Élaboration et validation de multiples documents structurants (PAS, DOO, DAACL) compatibles avec le cadre réglementaire actuel. - Intégration des dynamiques liées à la transition écologique, climatique et numérique, avec prise en compte des trajectoires de sobriété foncière (ZAN). - Evaluation et intégration du PCAET. - Organisation de concertations publiques et d'ateliers participatifs … Voir la passation de marché »
2025-10-31
marché de prestations intellectuelles porte sur l’élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant... (Communauté de communes Terres de Chalosse)
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Elle comprend une tranche ferme comprenant l’élaboration du PLUi-H et une tranche optionnelle 1 relative au complément d’inventaire patrimonial, toutes deux traitées à prix global et forfaitaire. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Au vu des enjeux complexes liés à l’élaboration du PLUi-H (tranche ferme) et de l’interdépendance des différentes phases de son élaboration, il a été jugé nécessaire de confier l’ensemble de la … Voir la passation de marché »
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Elle comprend une tranche ferme comprenant l’élaboration du PLUi-H et une tranche optionnelle 1 relative au complément d’inventaire patrimonial, toutes deux traitées à prix global et forfaitaire. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Au vu des enjeux complexes liés à l’élaboration du PLUi-H (tranche ferme) et de l’interdépendance des différentes phases de son élaboration, il a été jugé nécessaire de confier l’ensemble de la … Voir la passation de marché »
2025-10-28
Assistance technique et opérationnelle pour des missions de programmation, de concertation et d’urbanisme... (Ville de Marseille)
La présente consultation a pour objet une assistance technique et opérationnelle pour des missions de programmation, de concertation et d'urbanisme transitoire dans le cadre de la requalification de la place Bernard Cadenat (Marseille 13003). Ces missions complémentaires, successives ou en synergie doivent permettre d'aboutir à l'établissement d'un programme d'aménagement pour la place susvisée, transmis aux services de la métropole d'Aix Marseille Provence (MAMP), qui est responsable des travaux. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une assistance technique et opérationnelle pour des missions de programmation, de concertation et d'urbanisme transitoire dans le cadre de la requalification de la place Bernard Cadenat (Marseille 13003). Ces missions complémentaires, successives ou en synergie doivent permettre d'aboutir à l'établissement d'un programme d'aménagement pour la place susvisée, transmis aux services de la métropole d'Aix Marseille Provence (MAMP), qui est responsable des travaux. Voir la passation de marché »
2025-10-28
Révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l'Habitat (PLUIH) pour la communauté de... (Communauté de communes du Pays du Coquelicot)
Révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l'Habitat (PLUIH) pour la communauté de communes du Pays du Coquelicot – lot n°2 diagnostic agricole (relance) Voir la passation de marché »
Révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l'Habitat (PLUIH) pour la communauté de communes du Pays du Coquelicot – lot n°2 diagnostic agricole (relance) Voir la passation de marché »
2025-10-24
MARCHÉ DE SUIVI-ANIMATION DE LA SECONDE OPAH-RU DU QUARTIER DES CARMES À ORLÉANS (45) (Société d'économie mixte pour le développement orléanais - SEMDO)
MARCHÉ DE SUIVI-ANIMATION DE LA SECONDE OPAH-RU DU QUARTIER DES CARMES À ORLÉANS (45) Voir la passation de marché »
MARCHÉ DE SUIVI-ANIMATION DE LA SECONDE OPAH-RU DU QUARTIER DES CARMES À ORLÉANS (45) Voir la passation de marché »
2025-10-24
Mission de réalisation de la révision générale du PLUi sur le Territoire du Grand Périgueux (Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux)
La consultation a pour objet la réalisation de la révision générale du PLUi du Grand Périgueux, valant Programme Local de l'Habitat, Plan Local de Mobilité, et intégrant le Plan Climat, Air Energies Territorial. Celle-ci doit comprendre a minima une étude de densification des zones urbaines du territoire, ce qui suppose une identification préalable des gisements foncier, et une analyse de la rétention foncière au sein de l'ensemble des zones constructibles (U et AU) Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la réalisation de la révision générale du PLUi du Grand Périgueux, valant Programme Local de l'Habitat, Plan Local de Mobilité, et intégrant le Plan Climat, Air Energies Territorial. Celle-ci doit comprendre a minima une étude de densification des zones urbaines du territoire, ce qui suppose une identification préalable des gisements foncier, et une analyse de la rétention foncière au sein de l'ensemble des zones constructibles (U et AU) Voir la passation de marché »
2025-10-23
Évaluation environnementale dans le cadre de la révision partielle du plan d'occupation des sols (POS) de Saint-Martin (Collectivité de Saint Martin (978))
L'objet du marché est la réalisation d'une **évaluation environnementale réglementaire** dans le cadre de la **révision partielle du plan d'occupation des sols (POS)** de la Collectivité de Saint-Martin. Cette mission a pour finalité de : - Garantir la prise en compte des enjeux environnementaux tout au long de la procédure de révision partielle du POS, conformément à la directive européenne 2001/42/CE et aux articles L.122-1 et suivants du Code de l'environnement, - Fournir une analyse approfondie et … Voir la passation de marché »
L'objet du marché est la réalisation d'une **évaluation environnementale réglementaire** dans le cadre de la **révision partielle du plan d'occupation des sols (POS)** de la Collectivité de Saint-Martin. Cette mission a pour finalité de : - Garantir la prise en compte des enjeux environnementaux tout au long de la procédure de révision partielle du POS, conformément à la directive européenne 2001/42/CE et aux articles L.122-1 et suivants du Code de l'environnement, - Fournir une analyse approfondie et … Voir la passation de marché »
2025-10-23
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat de la Communauté de... (Communauté de Communes de la Région de Rambervillers)
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat de la Communauté de Communes de la Région de Rambervillers Voir la passation de marché »
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat de la Communauté de Communes de la Région de Rambervillers Voir la passation de marché »
2025-10-20
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la révision de deux sites patrimoniaux remarquables (SPR) et à l'élaboration... (EPT 10 Paris Est Marne et Bois)
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la révision de deux sites patrimoniaux remarquables (SPR) et à l'élaboration de deux plans de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) sur le Territoire Paris Est Marne et Bois Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la révision de deux sites patrimoniaux remarquables (SPR) et à l'élaboration de deux plans de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) sur le Territoire Paris Est Marne et Bois Voir la passation de marché »
2025-10-09
Reprise et poursuite de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal avec les volets Habitat et... (Communauté de communes des Terres du Val de Loire)
Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP. Tous les documents sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation Voir la passation de marché »
Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP. Tous les documents sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation Voir la passation de marché »
2025-10-03
Assistance à la décision pour la conformité des autorisations d'urbanisme (Communauté de communes Le Grésivaudan)
La présente consultation concerne des prestations de contrôle des autorisations d'urbanisme pour les communes du territoire de la communauté de communes : visites de récolement essentiellement, et exercice du droit de visite accessoirement. Le seuil annuel maximum est de 100 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations de contrôle des autorisations d'urbanisme pour les communes du territoire de la communauté de communes : visites de récolement essentiellement, et exercice du droit de visite accessoirement. Le seuil annuel maximum est de 100 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-09-30
Elaboration d'un plan local intercommunal d'urbanisme (CC Bazois Loire Morvan)
Mission complète Voir la passation de marché »
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