Passation de marchés: Services d'urbanisme
13 marchés publics actifs
Services d'urbanisme ont été achetés par des organisations telles que Communauté urbaine de Bordeaux, Communauté urbaine de Lyon et Communauté urbaine de Lille.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Citadia Conseil, Even Conseil, Cittànova, Urbanis, Aire Publique, Biotope, Ville Ouverte, Atopia, Ecovia Scop SARL et Artelia.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (>20)
- Services d'architecture paysagère (7)
- Services d'urbanisme (13) ⬅️
Achats récents de services d'urbanisme en France
2026-11-05
Deadline 2027-01-07
Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Chemillé-en-Anjou – relance du lot n° 1 suite à déclaration sans suite (Ville de Chemillé en Anjou (49))
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Chemillé-en-Anjou - relance du lot n° 1 suite à déclaration sans suite Voir la passation de marché »
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Chemillé-en-Anjou - relance du lot n° 1 suite à déclaration sans suite Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-03
ETUDE POUR L'ELABORATION DU PLUIH DE LA CCPAP (Communauté de communes des Portes d'Ariège-Pyrénées)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH pour la Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH pour la Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-07
MISSION DE MOE URBAINE DANS LE CADRE DU PROJET PIMIAN (PIMIAN)
La présente opération porte sur la reconversion de l'ancienne friche industrielle ex-cimenterie LAFARGE en zone d'activité économique. Voir la passation de marché »
La présente opération porte sur la reconversion de l'ancienne friche industrielle ex-cimenterie LAFARGE en zone d'activité économique. Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-02
Suivi animation dans le cadre de l'Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH... (Ville de Mulhouse)
Le descriptif des missions à réaliser figure aux pièces de la consultation et notamment au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Le descriptif des missions à réaliser figure aux pièces de la consultation et notamment au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-26
Services d'accompagnement à la révision du PLU de Carcassonne (Mairie de Carcassonne)
Ces prestations d'accompagnement à la révision du PLU comportent 5 missions : 1) Mise à jour du rapport de présentation ; 2) Mise à jour du PADD ; 3) Traduction des orientations du PADD ; 4) Évaluation environnementale ; 5) Élaboration du PLU avec suivi administratif. Voir la passation de marché »
Ces prestations d'accompagnement à la révision du PLU comportent 5 missions : 1) Mise à jour du rapport de présentation ; 2) Mise à jour du PADD ; 3) Traduction des orientations du PADD ; 4) Évaluation environnementale ; 5) Élaboration du PLU avec suivi administratif. Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-24
Révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Villedieu Intercom (Villedieu Intercom)
Révision du PLUi de Villedieu Intercom (diagnostic et études, accompagnement élus et services, concertation et communication, production, appui juridique) Voir la passation de marché »
Révision du PLUi de Villedieu Intercom (diagnostic et études, accompagnement élus et services, concertation et communication, production, appui juridique) Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-12-11
Révision du plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (Communauté de Communes du Pays de Saint-Fulgent – Les Essarts (85))
Révision du plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat Voir la passation de marché »
Révision du plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-30
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles (Commune Les Angles (30))
La Ville de Les Angles (Gard) se lance dans sa révision générale du Plan Local d'Urbanisme et requiert l'appui d'un cabinet d'urbanistes Voir la passation de marché »
La Ville de Les Angles (Gard) se lance dans sa révision générale du Plan Local d'Urbanisme et requiert l'appui d'un cabinet d'urbanistes Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-20
Déclaration de projet mettant en compatibilité le PLU sur les sites CTM (Ville de Verrières-le-Buisson)
Déclaration de projet mettant en compatibilité le PLU sur les sites CTM Voir la passation de marché »
Déclaration de projet mettant en compatibilité le PLU sur les sites CTM Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-11-30
Mission de révision générale du PLU, de modification n°1 du PLU et de diagnostic agricole (Commune d'Orée-d'Anjou)
Mission de révision générale du PLU, de modification n°1 du PLU et de diagnostic agricole Voir la passation de marché »
Mission de révision générale du PLU, de modification n°1 du PLU et de diagnostic agricole Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-12
Mission d’urbaniste conseil et de maitrise d’œuvre urbaine pour le Nouveau Projet de Renouvellement Urbain La... (Métropole Aix Marseille Provence)
Mission d’urbaniste conseil et de maitrise d’œuvre urbaine pour le Nouveau Projet de Renouvellement Urbain La Cabucelle les Crottes Marseille 15ème Voir la passation de marché »
Mission d’urbaniste conseil et de maitrise d’œuvre urbaine pour le Nouveau Projet de Renouvellement Urbain La Cabucelle les Crottes Marseille 15ème Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-17
Révision du SCOT-AEC et du PLUI-H (Loudeac Communaute Bretagne Centre)
Loudéac Communauté Bretagne Centre dispose actuellement d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvé le 3 mars 2020, d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUI-H) approuvé le 9 mars 2021 et d'un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) adopté en 2021. L'évolution du cadre législatif depuis leur approbation - en particulier la loi Climat et Résilience et l'objectif de Zéro Artificialisation Nette à l'horizon 2050, mais également la prise en … Voir la passation de marché »
Loudéac Communauté Bretagne Centre dispose actuellement d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvé le 3 mars 2020, d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUI-H) approuvé le 9 mars 2021 et d'un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) adopté en 2021. L'évolution du cadre législatif depuis leur approbation - en particulier la loi Climat et Résilience et l'objectif de Zéro Artificialisation Nette à l'horizon 2050, mais également la prise en … Voir la passation de marché »
2026-10-01
PRESTATION D INTRUCTION DES AUTORISATIONS D URBANISME (cc lavalette tude dronne)
Le présent marché public a pour objet d'assurer la prestation d'instruction des autorisations d'urbanisme de toute nature conformément au code de l'urbanisme. Cette prestation s'accompagne également d'une mission de conseil. L'objet détaillé de la mission est exposé dans le CCTP. Cette prestation concerne uniquement les communes du territoire qui possèdent un document d'urbanisme (cf. CCTP) Voir la passation de marché »
Le présent marché public a pour objet d'assurer la prestation d'instruction des autorisations d'urbanisme de toute nature conformément au code de l'urbanisme. Cette prestation s'accompagne également d'une mission de conseil. L'objet détaillé de la mission est exposé dans le CCTP. Cette prestation concerne uniquement les communes du territoire qui possèdent un document d'urbanisme (cf. CCTP) Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2027-01-08
Elaboration d'un PLUI-. (Communauté de communes du Pays d'Othe)
Elaboration d'un PLUI de la communauté de communes du pays d'Othe (Aube) Voir la passation de marché »
Elaboration d'un PLUI de la communauté de communes du pays d'Othe (Aube) Voir la passation de marché »
2026-09-22
Missions de conseil dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'aménagement (Ville d'Antibes (06))
Missions de conseil dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'aménagement Voir la passation de marché »
Missions de conseil dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'aménagement Voir la passation de marché »
2026-09-16
26079 - Mission d’étude et d’animation en vue de l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la... (Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE)
26079 - Mission d’étude et d’animation en vue de l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne Voir la passation de marché »
26079 - Mission d’étude et d’animation en vue de l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne Voir la passation de marché »
2026-09-11
Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays des Abers (Communauté de communes du Pays des Abers)
Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays des Abers Voir la passation de marché »
Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays des Abers Voir la passation de marché »
2026-09-11
Mission d'assistance foncière pour le projet de protection contre les inondations de la plaine de Chautagne (SYNDICAT DU HAUT RHONE)
L'objectif du marché est d'accompagner le Syndicat du Haut Rhône sur l'ensemble des démarches foncières nécessaires pour le projet de protection contre les inondations de la plaine de Chautagne. Les principales missions consistent à réaliser les négociations amiables, les documents d'arpentage, la phase administrative avec le dossier de DUP et l'exécution de la phase judiciaire. Voir la passation de marché »
L'objectif du marché est d'accompagner le Syndicat du Haut Rhône sur l'ensemble des démarches foncières nécessaires pour le projet de protection contre les inondations de la plaine de Chautagne. Les principales missions consistent à réaliser les négociations amiables, les documents d'arpentage, la phase administrative avec le dossier de DUP et l'exécution de la phase judiciaire. Voir la passation de marché »
2026-09-11
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Communauté de... (cté de Communes Pays de Mirepoix)
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix Voir la passation de marché »
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix Voir la passation de marché »
2026-09-11
AMO Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la CCVS (PLUi-H) (communaute de communes du val de somme)
Objet des services : AMO Révision PLUi-H Le présent marché consiste en l'attribution d'une mission d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la Communauté de Communes du Val de Somme (PLUi-H). La présent marché est composé de 5 phases : • Phase 1 Diagnostic et mise à jour de l’état initial du territoire et diagnostic foncier, rapport de présentation • Phase 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables … Voir la passation de marché »
Objet des services : AMO Révision PLUi-H Le présent marché consiste en l'attribution d'une mission d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la Communauté de Communes du Val de Somme (PLUi-H). La présent marché est composé de 5 phases : • Phase 1 Diagnostic et mise à jour de l’état initial du territoire et diagnostic foncier, rapport de présentation • Phase 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables … Voir la passation de marché »
2026-09-09
Elaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal -Habitat (PLUI-H) de la Communauté de Communes des Pays du Sel... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Elaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal -Habitat (PLUI-H) de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en une tranche ferme composée de 5 phases et de 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
Elaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal -Habitat (PLUI-H) de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en une tranche ferme composée de 5 phases et de 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-09-04
Concertation avec la population dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) (CU Grand Paris Seine & Oise)
Pour répondre au cadre juridique délimité par l'article L.103-4 du Code de l'urbanisme, la démarche de concertation menée durant la procédure de révision du PLUi de GPS&O s'articulera autour de trois axes qui permettront au public : - De s'informer sur le projet de révision engagé et son état d'avancement ; - De s'exprimer sur le projet, qu'il s'agisse de questionnements, de pistes de réflexion ou de propositions concrètes ; - D'échanger, en participant notamment à des animations et des temps de … Voir la passation de marché »
Pour répondre au cadre juridique délimité par l'article L.103-4 du Code de l'urbanisme, la démarche de concertation menée durant la procédure de révision du PLUi de GPS&O s'articulera autour de trois axes qui permettront au public : - De s'informer sur le projet de révision engagé et son état d'avancement ; - De s'exprimer sur le projet, qu'il s'agisse de questionnements, de pistes de réflexion ou de propositions concrètes ; - D'échanger, en participant notamment à des animations et des temps de … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la zone d'activités économiques LA ROCHELLE - LE PONTEL à LEMPDES - 63370 (Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole)
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : ? Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, ? Les missions d'architecte-urbaniste en chef, ? La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, ? Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, ? … Voir la passation de marché »
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : ? Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, ? Les missions d'architecte-urbaniste en chef, ? La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, ? Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, ? … Voir la passation de marché »
2026-09-03
Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme... (Communauté de communes du Bonnevalais)
Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat à l'échelle de la Communauté de Communes du Bonnevalais qui couvre les communes d'Alluyes, Bonneval, Bouville, Bullainville, Dancy, Dangeau, Flacey, Le Gault-Saint-Denis, Montboissier, Montharville, Moriers, Neuvy-en-Dunois, Pré-Saint-Evroult, Pré-Saint-Martin, Saint-Maur-sur-le-Loir, Sancheville, Saumeray, Trizay-lès-Bonneval et Villiers-Saint-Orien et d'autre part la … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat à l'échelle de la Communauté de Communes du Bonnevalais qui couvre les communes d'Alluyes, Bonneval, Bouville, Bullainville, Dancy, Dangeau, Flacey, Le Gault-Saint-Denis, Montboissier, Montharville, Moriers, Neuvy-en-Dunois, Pré-Saint-Evroult, Pré-Saint-Martin, Saint-Maur-sur-le-Loir, Sancheville, Saumeray, Trizay-lès-Bonneval et Villiers-Saint-Orien et d'autre part la … Voir la passation de marché »
2026-09-02
Délimitation des biens fonciers, topographie, urbanisme et aménagement, détection et géolocalisation des réseaux... (Commune de Talence)
Délimitation des biens fonciers, topographie, urbanisme et aménagement, détection et géolocalisation des réseaux années 2027-2030 Voir la passation de marché »
Délimitation des biens fonciers, topographie, urbanisme et aménagement, détection et géolocalisation des réseaux années 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-09-02
Désignation d'un bureau d'études pour la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune de... (Mairie de Menton)
Désignation d'un bureau d'études pour la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune de MENTON, relancé suite à consultation infructueuse qui comprend les éléments de missions suivants : Une phase 1 : Diagnostic et Identification des Enjeux Une phase 2 : Elaboration du projet de PSMV Une phase 3 : Finalisation et assistance à la procédure administrative Une phase 4 : Transversale : concertation préalable et communication. Voir la passation de marché »
Désignation d'un bureau d'études pour la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune de MENTON, relancé suite à consultation infructueuse qui comprend les éléments de missions suivants : Une phase 1 : Diagnostic et Identification des Enjeux Une phase 2 : Elaboration du projet de PSMV Une phase 3 : Finalisation et assistance à la procédure administrative Une phase 4 : Transversale : concertation préalable et communication. Voir la passation de marché »
2026-08-28
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunale de Vimeu valant Plan Local de l'Habitat et Plan de Mobilité (Communauté de communes du Vimeu)
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunale de Vimeu valant Plan Local de l'Habitat et Plan de Mobilité Voir la passation de marché »
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunale de Vimeu valant Plan Local de l'Habitat et Plan de Mobilité Voir la passation de marché »
2026-08-21
Missions d’accompagnement d’études pour la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (Ville d'Antibes (06))
Réalisation d'études pour accompagner la Ville d'Antibes Juan-les-Pins dans la révision n°2 de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de son Site Patrimonial Remarquable (SPR), intégrant une démarche de concertation et de participation forte du public et une stratégie de communication tout au long de la démarche. Ces différentes composantes présentent un caractère fortement interdépendant et nécessitent une coordination permanente tout au long de la mission. Voir la passation de marché »
Réalisation d'études pour accompagner la Ville d'Antibes Juan-les-Pins dans la révision n°2 de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de son Site Patrimonial Remarquable (SPR), intégrant une démarche de concertation et de participation forte du public et une stratégie de communication tout au long de la démarche. Ces différentes composantes présentent un caractère fortement interdépendant et nécessitent une coordination permanente tout au long de la mission. Voir la passation de marché »
2026-08-20
Marché relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat (PLUi-H) de... (Communauté de communes de Bayeux Intercom)
Marché relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Bayeux Intercom. L'exécution des prestations (tranche ferme) débutera à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
Marché relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Bayeux Intercom. L'exécution des prestations (tranche ferme) débutera à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
2026-08-20
Etude de programmation urbaine - plan guide de végétalisation et d'aménagement concerté (Ville de Nîmes)
L’étude vise quatre objectifs stratégiques : - Établir un plan guide de végétalisation et d’aménagement résilient et concerté pour intégrer le changement climatique dans les opérations d’aménagement urbain, et sélectionner une vingtaine de sites à traiter prioritairement sur le territoire. Ce plan guide sera élaboré en parallèle et en articulation avec la révision du PLU en cours et dont le renforcement, la protection et la mise en valeur de la nature en ville, y compris sur les espaces privés, constitue … Voir la passation de marché »
L’étude vise quatre objectifs stratégiques : - Établir un plan guide de végétalisation et d’aménagement résilient et concerté pour intégrer le changement climatique dans les opérations d’aménagement urbain, et sélectionner une vingtaine de sites à traiter prioritairement sur le territoire. Ce plan guide sera élaboré en parallèle et en articulation avec la révision du PLU en cours et dont le renforcement, la protection et la mise en valeur de la nature en ville, y compris sur les espaces privés, constitue … Voir la passation de marché »
2026-08-17
Révision du schéma de cohérence territoriale de la communauté de commune du Pays du Neubourg (Communauté de communes du Pays du Neubourg)
Révision du SCOT approuvé en 2020. La révision du SCOT devra prendre en compte l'ajout de 5 communes. Un bilan du SCOT a été réalisé. Le marché comprend la réalisation de l'évaluation environnementale. Voir la passation de marché »
Révision du SCOT approuvé en 2020. La révision du SCOT devra prendre en compte l'ajout de 5 communes. Un bilan du SCOT a été réalisé. Le marché comprend la réalisation de l'évaluation environnementale. Voir la passation de marché »
2026-08-14
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres (Chartres aménagement (28))
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres Voir la passation de marché »
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres Voir la passation de marché »
2026-08-11
Finalisation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la CC Grand Orb (Communauté de communes Grand Orb)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-08-04
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan... (Établissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre)
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan local d’Urbanisme (PLUi) Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan local d’Urbanisme (PLUi) Voir la passation de marché »
2026-07-24
L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Lavalette Tude Dronne (cc lavalette tude dronne)
À partir du programme détaillé dans le CCTP Voir la passation de marché »
À partir du programme détaillé dans le CCTP Voir la passation de marché »
2026-07-17
ACCORD-CADRE EXECUTE A BONS DE COMMANDE - REALISATION DES PRESTATIONS LIEES A LA PHASE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE... (ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE)
Le présent marché a pour objet la composition des dossiers de DUP et d'enquête parcellaire ainsi que le suivi de la phase administrative et judiciaire de la procédure d'expropriation, conformément à la réglementation en vigueur. Ces dossiers porteront sur les différents projets des collectivités se trouvant au sein du périmètre d'intervention de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la composition des dossiers de DUP et d'enquête parcellaire ainsi que le suivi de la phase administrative et judiciaire de la procédure d'expropriation, conformément à la réglementation en vigueur. Ces dossiers porteront sur les différents projets des collectivités se trouvant au sein du périmètre d'intervention de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) Voir la passation de marché »
2026-07-16
MAITRISE D'oeUVRE URBAINE POUR LE QUARTIER SAINTE MARIE - MASSILLON (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2.1 du règlement d'appel public à la candidature) La présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande pour l'aménagement du quartier Sainte Marie - Massillon, incluant les missions de conception du projet urbain et des espaces publics. Le marché porte sur l'ensemble du périmètre d'étude du PPA Sainte Marie-Massillon. - Procédure de passation … Voir la passation de marché »
- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2.1 du règlement d'appel public à la candidature) La présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande pour l'aménagement du quartier Sainte Marie - Massillon, incluant les missions de conception du projet urbain et des espaces publics. Le marché porte sur l'ensemble du périmètre d'étude du PPA Sainte Marie-Massillon. - Procédure de passation … Voir la passation de marché »
2026-07-15
PRESTATIONS JURIDIQUES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE VILLEMOMBLE (mairie de Villemomble)
Le présent marché est réservé à une profession particulière, celle des avocats Voir la passation de marché »
Le présent marché est réservé à une profession particulière, celle des avocats Voir la passation de marché »
2026-07-09
Suivi animation dans la cadre de la prolongation du plan de sauvegarde de la copropriété Eugène Delacroix à Mulhouse (Ville de Mulhouse)
Suivi animation dans la cadre de la prolongation du plan de sauvegarde de la copropriété Eugène Delacroix à Mulhouse Voir la passation de marché »
Suivi animation dans la cadre de la prolongation du plan de sauvegarde de la copropriété Eugène Delacroix à Mulhouse Voir la passation de marché »
2026-07-09
Etude préliminaires / AVP et missions complémentaires) pour l'aménagement du pôle d'échanges Multimodal de la gare... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-07-08
Mission d'urbaniste-paysagiste et maitrise d'oeuvre d'exécution dans la cadre de l'aménagement des sites Garrigue et... (Oppidea)
Mission d'urbaniste-paysagiste et maitrise d'oeuvre d'exécution dans la cadre de l'aménagement des sites Garrigue et Thégra situés dans la ZAC Balma-Gramont Voir la passation de marché »
Mission d'urbaniste-paysagiste et maitrise d'oeuvre d'exécution dans la cadre de l'aménagement des sites Garrigue et Thégra situés dans la ZAC Balma-Gramont Voir la passation de marché »
2026-07-08
Missions conseil, d'études, d'assistance à maitrise d'ouvrage et maitrise d'oeuvre dans les domaines des... (Commune de LATOUR BAS ELNE)
Le marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum fixé à 600.000 euro(s) HT pour la durée du marché, exécuté par émission de bons de commande la mission de base de maitrise d'oeuvre portera sur les éléments normalisés AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, missions partielles de maitrise d'oeuvre : DIA,EP, OPC, PA,PC, missions complémentaires CIE,TTG, CDR, ACI, DT ainsi que des missions de conseils, d'études et d'assistance à maitrise … Voir la passation de marché »
Le marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum fixé à 600.000 euro(s) HT pour la durée du marché, exécuté par émission de bons de commande la mission de base de maitrise d'oeuvre portera sur les éléments normalisés AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, missions partielles de maitrise d'oeuvre : DIA,EP, OPC, PA,PC, missions complémentaires CIE,TTG, CDR, ACI, DT ainsi que des missions de conseils, d'études et d'assistance à maitrise … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) (Flers Agglo)
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH : la mission principale d'élaboration du PLUIH (lot1), le diagnostic agricole (lot 2) et le volet habitat du PLUIH (lot 3) Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH : la mission principale d'élaboration du PLUIH (lot1), le diagnostic agricole (lot 2) et le volet habitat du PLUIH (lot 3) Voir la passation de marché »
2026-07-03
Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. (TER BESSIN)
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans. Voir la passation de marché »
2026-07-01
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON (Commune VIERZON)
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SUIVI-ANIMATION, DIAGNOSTICS ET ETUDES - OPAH RU DE VIERZON Voir la passation de marché »
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2026-06-30
REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL D'ERDRE ET GESVRES (Cté de communes d'Erdre et Gesvres)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
2026-06-30
Accord-cadre Centralis - Edition 2027/2028 pour la réalisation de prestations nécessaires aux acheteurs utilisateurs... (Centralis)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
2026-06-25
Finalisation du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou (Communauté de Communes du Civraisien en Poitou (86))
Finalisation du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou Voir la passation de marché »
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2026-06-25
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL (Paris Terres d'Envol)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'EPT Paris Terres d'Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés suite aux perspectives de développement du territoire Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'EPT Paris Terres d'Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés suite aux perspectives de développement du territoire Voir la passation de marché »
2026-06-25
Révision générale du Plan local d'urbanisme de la ville de Sète (Ville de Sète)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le montant HT maximum des prestations à bon de commande est fixé à 100 000,00 euro(s) H.T. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché porte sur la réalisation des études nécessaires à la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le montant HT maximum des prestations à bon de commande est fixé à 100 000,00 euro(s) H.T. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché porte sur la réalisation des études nécessaires à la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) Voir la passation de marché »