2021-03-18   Mission d'accompagnement pour la mise en cohérence de la stratégie foncière globale à l'échelle communautaire (CDA La Rochelle)
Des démarches en faveur de la définition d'une stratégie foncière communautaire ont été entreprises ces dernières années en déclinaison de politiques sectorielles communautaires, la plus récente concernant l'amorce d'une approche globale sur les compensations en matière agricole et de biodiversité. La consolidation de ces démarches dans une vision d'ensemble est à construire. Voir la passation de marché »
2019-10-22   192119 — prestations d'animation territoriale agriculture durable et eau (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
Le présent marché a pour objet de mener une opération territoriale en faveur d'une agriculture durable et de la protection des ressources en eau, à travers: — la sensibilisation et l'accompagnement technique des agriculteurs du territoire de Valence Romans Agglo vers des pratiques durables pour la ressource en eau, — le développement de filières économiques agricoles compatibles avec une ressource en eau préservée, — la promotion et la valorisation des changements de pratiques agricoles au service de … Voir la passation de marché »
2018-10-29   Animation et accompagnement des stratégies alimentaires des territoires en Bourgogne-Franche-Comté 2018-2020 (Agence de services et de paiement)
Le marché a pour objet: — la réalisation d'une typologie cartographiée des expériences existantes sur le territoire de Bourgogne-Franche-Comté ainsi qu'un porté à connaissance des outils d'accompagnement existants, — la constitution, l'animation et la mise à contribution des réseaux d'acteurs en lien avec l'alimentation de proximité, — l'accompagnement des territoires dans leur stratégie alimentaire territoriale avec un objectif d'aider à l'émergence de 30 projets alimentaires territoriaux. Voir la passation de marché »
2018-06-21   Élaboration du SCOT Bresse-Val de Saône et de son évaluation environnementale et du diagnostic agricole (SCOT Bresse-Val de Saône)
Élaboration du SCOT Bresse-Val de Saône et de son évaluation environnementale et du diagnostic agricole. Voir la passation de marché »
2018-05-04   Elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) (Cc Saône Doubs Bresse)
Élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui). La Communauté de communes Saône Doubs Bresse regroupe 27 communes qui comptent 12 152 habitants dans un contexte rural entre Saône et Bresse. La prise de compétence pour l'aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire est récente et date de 2017. A ce titre, elle envisage la réalisation d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal tenant compte de ses particularités, de ses forces et de ses faiblesses afin de définir un … Voir la passation de marché »
2018-04-20   Appui à l'animation du réseau rural et péri-urbain d'Île-de-France (Conseil régional d'Ile-de-France)
Appui à l'animation du réseau rural et péri-urbain d'Île-de-France. Voir la passation de marché »
2017-05-04   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour un positionnement stratégique et un développement à l'échelle du territoire... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est à prix mixtes: Il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande pour la partie à bons de commande: Le marché ne comprend pas de montant minimum. Le montant maximum du marché est de 27 000 EUR HT. En application de l'article 12 du décret, le choix de ne pas allotir est justifié par le … Voir la passation de marché »
2016-11-04   16072E missions d'AMO relatives à la réalisation d'un agroquartier sur le secteur Mélanie à la Robertsau (Ville Eurométropole de Strasbourg)
16072E Missions d'AMO relatives à la réalisation d'un agroquartier sur le secteur Mélanie à la Robertsaumarché séparé ordinaire. Les 2 lots sont soumis aux dispositions de l'accord-cadre à bons de commande avec montant maximum. Le lot 1 est composé d'une tranche ferme et de trois tranches optionnelles. Voir la passation de marché »
2016-05-24   Assistance à la réalisation du Schéma régional biomasse de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et études associées (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Ce marché est décomposé en 4 lots: Lot 1: Élaboration du Schéma régional biomasse; Lot 2: Valorisation des résidus de culture; Lot 3: Alimentation animale; Lot 4: Bio-ressources des acteurs économiques. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est à prix mixtes: il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande. Voir la passation de marché »
2016-04-19   Réalisation de l'évaluation ex-ante spécifique à la mise en place d'instruments financiers en faveur de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le Prestataire aura pour mission de mener à bien l'évaluation ex-ante nécessaire au financement d'instruments financiers par Programme de Développement Rural Paca, conformément à l'article 37-2 du règlement Ue 2013/1303, dans les conditions définies dans le présent cahier des charges. Voir la passation de marché »